80.000 dossiers ouverts pour des infractions aux règles corona

Les procureurs généraux écartent l'utilisation de drones pour repérer les infractions aux règles corona

Infractions aux règles anti-Covid : Boris Johnson sanctionné et appelé au départ

"Sur les marchés ouverts, si les règles ne sont pas respectées, nous prendrons les décisions" Premier adjoint à la Mairie de Paris

Covid-19: les restaurants parisiens vont pouvoir rester ouverts, mais avec des règles beaucoup plus strictes

Les salons de coiffure ouverts le 11 mai, mais avec des nouvelles règles sanitaires strictes

Stéphane Manigold, porte-parole du collectif "Restons ouverts" appelle les restaurateurs "à ne pas se mettre en infraction"

Mouvement des cheminots : "Je pense que les dossiers de remboursement des billets seront ouverts à la fin de la semaine", indique Elisabeth Borne

Laurent Nuñez sur l'ultradroite: "6 dossiers judiciaires" ont été ouverts par le parquet national antiterroriste

Emmanuel Macron assure que toute infraction aux règles de déplacements réduits "sera sanctionnée"

Loi Egalim: "Les industriels et les distributeurs qui ne respectent pas les règles auront une sanction de 5 millions d'euros par infraction" affirme Bruno Le Maire, ministre de l'Économie

Affaire PPDA : faut-il revoir les règles de la prescription dans les dossiers de violences sexuelles ?

“Ce n’est plus Miss France si c’est trop ouvert !” : Elodie Gossuin critique ouvertement Alexia Laroche-Joubert et ses nouvelles règles pou...

Procédures de poursuite des infractions fiscales : M. Marc ELNOUCHI, Pdt de la commission des infractions fiscales - Mercredi 24 janvier 2018

Les bureaux officiels sont-ils ouverts demain 2023 ? Les palais de justice sont-ils ouverts le lundi ? Les établissements publics sont-ils ouverts ou fermés les 26 et 27 juin ?

Jean-Christophe Couvy : «Il faudrait cibler une quarantaine d'infractions qui embête les Français au quotidien et mettre le paquet sur ces infractions-là pour marquer le coup d'arrêt»

Ligue de diamant/Londres: "les règles sont les règles" (Bolt)

Les Règles : est-ce qu’il n’y a que les femmes qui ont leurs règles ?

Coronavirus - A une semaine du déconfinement, les règles de reprise d'activité se précisent pour les entreprises, mais quelles sont les nouvelles règles à respecter ?

Les Règles : est-ce que je peux me baigner quand j’ai mes règles ?

Les Règles : pourquoi dit-on que les règles sont artificielles sous pilule ?

Les règles du foot vont CHANGER Pour vous c’est possible ? Pensez-vous qu’un jour on bousculera autant les règles déjà établis ?

Ligue de diamant/Londres: "les règles sont les règles" (Bolt)

Règles anniversaire : avoir ses règles enceinte, c'est (presque) possible !

Vincent Desportes : "Les règles dans le droit international sont les règles du plus fort"

Belloubet sur le collège Avicenne : "Il y a des règles dans notre pays et ces règles s'appliquent"