2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Lundi 18 mars 2024

1ère séance : Report du renouvellement général du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE - Lundi 18 mars 2024

Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020

Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 30 septembre 2020

Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020

Commission des affaires culturelles : Examen de diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 9 septembre 2020

Commission du développement durable : Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (suite) ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Jeudi 7 mars 2024

Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission des finances : Proposition de loi visant à flécher l’épargne non centralisée des livrets réglementés ; Examen pour avis, des articles 6 à 9 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Mercredi 28 février 2024

Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture - Mardi 17 janvier 2023

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Orientation des mobilités (vote par scrutin public) ; Clarification de diverses dispositions du droit électoral - Mardi 17 septembre 2019

3ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020

1ère séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (nouvelle lecture) - Mercredi 3 novembre 2021

1ère séance : Diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'UE - Jeudi 14 mai 2020

2ème séance : Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Jeudi 14 mai 2020

1ère séance : Statut d'autonomie de la Polynésie française et diverses dispositions institutionnelles - Jeudi 23 mai 2019

2ème séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (nouvelle lecture) (suite) - Mercredi 3 novembre 2021

1ère séance ; Projet de loi portant Diverses dispositions urgentes (suite) - Vendredi 15 mai 2020

1ère séance : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d’autres mesures urgentes ainsi qu’au retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 3 juin 2020

2ème séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (suite) - Mardi 19 octobre 2021

2ème séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (suite) - Mercredi 20 octobre 2021

1ère séance : Diverses dispositions de vigilance sanitaire (suite) - Mercredi 20 octobre 2021

2ème séance : Statut d'autonomie de la Polynésie française et diverses dispositions institutionnelles (suite) - Jeudi 11 avril 2019

1ère séance : Croissance et transformation des entreprises (lecture définitive) ; Statut d'autonomie de la Polynésie française et diverses dispositions institutionnelles - Jeudi 11 avril 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2022 (première partie) ; Diverses dispositions de vigilance sanitaire - Mardi 19 octobre 2021

Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 - Lundi 11 mai 2020