Commission des finances : Dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière - Mercredi 10 avril 2024

Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020

Commission des finances : Dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances - Mercredi 16 juin 2021

Commission des finances : M. Olivier Guersent, dg de la stabilité financière, des services financiers de l’union des marchés de capitaux à la Commission européenne - Mercredi 21 novembre 2018

Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020

Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 30 septembre 2020

Commission des affaires culturelles : Examen de diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 9 septembre 2020

Commission des finances : Diverses dispositions relatives à l’outre-mer ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces - Mercredi 14 juin 2023

Commission des finances : Proposition de loi visant à flécher l’épargne non centralisée des livrets réglementés ; Examen pour avis, des articles 6 à 9 portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Mercredi 28 février 2024

Commission des finances : projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l’enseignement supérieur - Mercredi 9 septembre 2020

Commission des finances : Application des dispositions fiscales ; Optimisation et évasion fiscales - Mercredi 18 juillet 2018

Commission du développement durable : Dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine des transports, de l’environnement, de l’économie et des finances (PJL) - Mardi 22 juin 2021

Commission du développement durable : Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à la modification des règles applicables à l’évaluation environnementale - Mardi 11 juillet 2017

Commission des finances : M. Didier Migaud sur le programme de stabilité pour les années 2017 à 2020 ; M. Michel Sapin, ministre et M. Christian Eckert, secrétaire d’Etat sur le programme de stabilité pour les années 2017 à 2020 - Mercredi 12 avril 2017

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au programme de stabilité - Mardi 9 mai 2023

Nabyl Lakhdar, DG de la Douane, présente les dispositions douanières de loi de finances 2020 aux commerçants

Haïti.- Dispositions prises par l'État haïtien dans le cadre de la réforme des finances publiques.

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de finances pour 2022 (première partie) ; Diverses dispositions de vigilance sanitaire - Mardi 19 octobre 2021

Les dispositions prises par la commission communale de Tabarre

Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 - Lundi 11 mai 2020

Commission des lois : Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (suite) - Mercredi 8 mars 2023

Commission spéciale : Diverses dispositions urgentes face aux conséquences du covid-19 (suite) - Mardi 12 mai 2020

Commission des lois : Dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française - Mercredi 3 avril 2024

Commission des lois : Projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions (suite) - Mercredi 6 mai 2020

Commission des affaires européennes : M. Oliver Röpke, président du CESE ; Dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Mercredi 28 février 2024

Commission des lois : Projet de loi prorogeant l’état d’urgence sanitaire et complétant ses dispositions (suite) - Mercredi 6 mai 2020