Lundi 19 juin 2023, SMART PATRIMOINE reçoit Sylvain Guillaud-Bataille (Notaire associé, Guillaud-Bataille Notaires) et Simon Fabre (Ingénieur patrimonial et Fiscaliste, Cyrus Conseil)
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00:00 Et nous enchaînons à présent avec enjeu patrimoine.
00:06 Nous allons tenter de comprendre le mécanisme de la donation partage et surtout de comprendre
00:11 les différences par rapport à une donation classique avec peut-être les avantages et
00:15 les inconvénients vis-à-vis d'une donation classique.
00:17 Pour en parler, nous avons le plaisir de recevoir deux experts du sujet sur le plateau de Smart
00:21 Patrimoine.
00:22 Simon Fabre tout d'abord nous accompagne.
00:23 Bonjour Simon Fabre.
00:24 Bonjour.
00:25 Bienvenue.
00:26 Vous êtes ingénieur patrimonial et fiscaliste chez Cirrus Conseil.
00:28 Nous avons le plaisir d'accueillir également Sylvain Guillaubataille.
00:31 Bonjour Sylvain Guillaubataille.
00:32 Bonjour Nicolas.
00:33 Bienvenue sur le plateau de Smart Patrimoine.
00:34 Vous êtes notaire associé au sein du cabinet Guillaubataille Notaire.
00:37 On va commencer avec vous Sylvain Guillaubataille.
00:40 La donation partage dans un dispositif ou dans une anticipation de transmission, à
00:47 quoi est-ce que cela correspond ? La donation parle à beaucoup de monde mais comment définir
00:52 la donation partage ?
00:53 En réalité, lorsque l'on a à conseiller des clients sur la transmission de leur patrimoine
01:00 en général, on a toujours en tête un attrait fiscal que les clients comprennent bien et
01:05 puis une dimension un peu plus difficile à faire passer qui est la dimension civile.
01:09 Le bon outil pour anticiper et organiser la transmission de son patrimoine, c'est d'abord
01:15 de penser à le faire de son vivant et donc à utiliser au sens large la technique de
01:21 la donation.
01:22 Au sein des donations, vous avez en réalité plusieurs outils.
01:27 Le premier outil de donation, la première variante très simple, c'est ce qu'on appelle
01:32 la donation ordinaire ou donation simple par opposition à la donation partage dont on
01:36 va parler aujourd'hui.
01:37 Cette donation simple présente une caractéristique essentielle, c'est que lorsqu'elle est consentie
01:42 à des héritiers, dans un schéma classique on peut penser par exemple à une donation
01:46 consentie à des enfants, cette donation simple sera rapportable à la succession, non pas
01:52 seulement au sens fiscal mais au sens civil, c'est-à-dire que chaque enfant ayant reçu
01:57 quelque chose par une donation simple sera tenu de rapporter non pas la valeur de ce
02:03 qu'il a reçu à l'instant où il l'a reçu mais la valeur de ce qu'il a fait au moyen
02:08 de ce qu'il a reçu.
02:09 Suivant des réinvestissements successifs, il peut y avoir des situations d'inéquité
02:16 très significatives entre les enfants qui vont emmener à des évolutions familiales
02:21 très difficiles à gérer.
02:22 Je donne un exemple pour être sûr d'avoir bien suivi.
02:25 Je fais une donation de 10 000 euros à mes trois enfants à un instant T, une donation
02:30 simple.
02:31 L'un les dépense, le deuxième l'investit dans une maison, le troisième dans des titres
02:35 financiers.
02:36 À la fin, certains auront peut-être des gains, d'autres des pertes et c'est ce
02:42 montant de gains ou de pertes qu'on rapportera au moment de la succession.
02:46 Exactement, le premier rapportera 10 000 euros, c'est-à-dire ce qu'on lui a donné.
02:50 Même s'il a tout dépensé ?
02:52 Voilà, même s'il a tout dépensé.
02:53 Le deuxième rapportera ce qu'il a fait au moyen de ce qu'on lui a donné, c'est-à-dire
02:59 que si le bien immobilier ne vaut plus 10 mais 50, il rapportera 50.
03:03 Et celui qui a investi dans les titres financiers, c'est exactement le même mécanisme où
03:07 on va suivre la valeur et l'évolution de la valeur des titres financiers.
03:10 Le premier rapportera bien, dans votre exemple, 10 000 parce qu'on ne sait pas ce qu'il
03:15 a fait.
03:16 Bien sûr, tout n'a pas été investi en une seule fois, il n'y a pas de contrat.
03:18 En revanche, si là, je poursuis un petit peu l'exemple, investi sur un actif, je reprends
03:25 l'exemple des titres financiers qui a plongé et qui ne vaut plus que 1 000 au lieu de
03:29 10 000, il ne sera pas tenu de rapporter 10 000 mais seulement 1 000.
03:33 On va, a posteriori, faire l'équilibre entre les plus et moins valu de chacun des
03:40 trois donateurs.
03:41 Donc il vaut mieux être mauvais gestionnaire quand on fait une donation simple, c'est
03:43 ça qu'il faut comprendre ?
03:44 C'est le cas effectivement de l'enfant prodigue, un petit peu, qu'on a voulu éviter.
03:49 Et tout simplement, si je reprenais les propos qui viennent d'être tenus, l'avantage
03:55 de la donation partage, c'est presque un acte de prévoyance familiale.
03:57 D'accord.
03:58 Donc là, on ne parle pas de la donation simple, on parle de l'autre mécanisme, la donation
04:02 partage.
04:03 Pour contrer les contraintes qui viennent d'être évoquées sur la donation simple,
04:07 donc notamment ce rapport et principalement ce rapport civil, puisqu'on l'a bien dit,
04:12 un aspect de donation, c'est avant tout un aspect civil et le fiscal ne sera que la cerise
04:18 sur le gâteau.
04:19 Mais donc, pour éviter ce dispositif ou cette contrainte de l'enfant prodigue qui viendrait
04:24 à tout dilapider, contrairement à son frère ou à sa sœur qui, elle ou lui, aurait fait
04:28 une bonne gestion, on va privilégier la donation partage dans un souci de prévoyance familiale
04:33 et donc d'où l'importance de le faire de son vivant.
04:36 Mais alors concrètement, c'est quoi une donation partage ?
04:41 C'est à la fois un acte de donation et un acte de partage.
04:46 Donc, M.
04:47 Guillaubata, il le dira bien mieux que moi, c'est lui qui rédige ce type d'acte.
04:51 Mais évidemment, c'est je décide qui reçoit quel actif.
04:57 Et donc, je fige à ce moment-là, au moment de ma donation et du partage, je fige des
05:02 valeurs et chacun ensuite en devient le gestionnaire, en bon père de famille, on peut l'espérer.
05:08 Et c'est typiquement des actes qui vont être utiles justement pour s'assurer dès à présent
05:14 d'une cohérence dans la transmission du patrimoine par rapport à la gestion, à la réalité des
05:20 envies des héritiers.
05:22 Et notamment, on peut y penser dans la transmission d'une entreprise puisque c'est la possibilité
05:27 pour un enfant en particulier d'être aux affaires, pas forcément pour les autres.
05:32 Mais cet enfant qui est aux affaires n'a pas nécessairement envie de continuer d'enrichir
05:37 par son travail personnel ses frères et soeurs.
05:41 On peut justement partager les différents actifs.
05:45 Je vous propose de continuer sur l'exemple qu'on avait et après peut-être de trouver
05:48 un exemple pour l'entreprise qui est un cas effectivement particulier.
05:51 Sylvain Guiobataille, je reprends l'exemple des trois fois 10 000 euros.
05:55 Si l'un fait fortune à partir de ces 10 000 euros, l'autre perd tout et le troisième
05:59 effectivement l'investit dans la vie courante, ce qui sera rapporté à la fin en matière
06:03 de succession à partir du moment où on est passé devant un notaire et qu'on a fait
06:06 une donation partage, c'est 10 000 euros chacun et fin de l'histoire.
06:09 Alors oui, ce que vous dites est exact sauf à préciser justement qu'on est dispensé
06:15 de rapports, ce n'est même pas rapporté à la succession précisément parce que ce
06:19 qui a été reçu et transmis par donation partage ne doit pas être rapporté et c'est
06:24 parce que ça ne doit pas être rapporté que chacun peut conserver ce qu'il a reçu
06:28 et on dit que les valeurs sont figées.
06:30 Donc on a transmis 30 000 euros, 10 000 à chacun des trois enfants, 30 ans après chacun
06:37 a investi comme il l'a souhaité et personne ne se doit rien au moment où survient le
06:42 décès.
06:43 Pourquoi ?
06:44 Parce que ces 30 000 euros ont été répartis par un acte notarier spécifique qui est
06:49 la donation partage qui suppose quand même l'accord de tous les descendants au moment
06:53 où on réalise l'opération.
06:55 Deux questions quand même, est-ce que ça s'annule ou est-ce que c'est figé parce
06:58 que chacun a reçu la même somme ou ça marche aussi si on reçoit des sommes différentes ?
07:01 Alors la donation partage peut être inégalitaire, l'essence de la donation partage c'est
07:09 d'être réalisé du consentement du donateur bien sûr qui est le disposant sous son
07:14 autorité qui répartit certains ou la totalité de ses actifs.
07:17 Les donataires acceptent ce partage et du moment où ils le refusent, ceux qui le refusent
07:26 du vivant on pourra leur imposer par un testament partage à leur décès.
07:29 D'accord, donc ils ne peuvent pas le refuser.
07:30 Donc ça ne changera pas grand chose qu'ils refusent et c'est une force importante puisqu'on
07:39 fige effectivement les valeurs dans cet acte de donation partage.
07:43 Pour autant on peut introduire une part d'inégalité, donc si on estime que l'équité entre ces
07:49 enfants n'est pas alignée sur une stricte égalité arithmétique, il est possible d'allotir,
07:55 de transmettre à tel ou tel enfant des actifs d'une valeur un petit peu supérieure à
08:00 ses droits théoriques.
08:01 J'ai financé les études d'un enfant qui m'ont coûté très cher par rapport aux
08:06 deux autres, je peux tenter de rééquilibrer dans une donation partage cette inéquité
08:10 que j'estime moi même si on ne la voit pas dans les chiffres.
08:13 On a une certaine marge de manœuvre et donc c'est un peu contre-intuitif d'imaginer
08:16 qu'une donation partage puisse être en partie inégalitaire mais c'est parfaitement
08:20 possible techniquement.
08:21 Simon Fabre.
08:22 C'est la différence effectivement entre égalité et équité telle que vous le dites
08:26 parce que la donation partage s'inscrit encore une fois dans les règles et les dispositifs
08:31 de droit civil français avec notamment la réserve et la quotité disponible.
08:36 Donc la réserve c'est pour les héritiers réservataires, donc les enfants puisque
08:41 souvent sur des dispositifs de donation partage on est quand même en présence d'enfants
08:45 ou de petits-enfants, puisqu'on peut travailler après, on en parlera peut-être, sur des
08:50 donations partage transgénérationnelles donc il faut intervenir différents niveaux
08:54 d'héritiers.
08:55 Mais donc l'idée c'est de se dire que ces héritiers-là ont une réserve, donc une
09:00 cote par du patrimoine du parent qui ne peut pas leur être enlevé.
09:04 En revanche, en fonction des situations familiales de chacun, la quotité disponible existe
09:10 et il est possible sur cette partie-là pour le disposant, pour celui qui viendrait à
09:15 faire une donation, d'avantager pour des raisons qui lui sont propres, soit parce qu'il
09:20 a financé justement des études, soit parce qu'on a un bien particulier qui doit revenir
09:25 à l'un des enfants, soit parce qu'on peut avoir un enfant dans une situation aussi...
09:29 On peut donner un bien immobilier par exemple via une donation partage ou un meuble, un
09:33 tableau c'est possible ? Alors c'est l'avantage de la donation partage
09:35 et que ça peut porter sur tous les biens qui peuvent être transmis, donc aussi bien
09:40 mobilier, immobilier et dans les mobiliers ça peut être des titres, des liquidités
09:45 et également, comme vous le dites, des tableaux, des objets d'art.
09:49 La seule chose c'est que comme puisqu'il doit y avoir un partage, il faut bien que l'on
09:54 mette fin aux situations d'indivision dans cette donation qui intègre également un
10:01 partage.
10:02 On ne peut pas maintenir une indivision parmi les bénéficiaires et chacun aura bien des
10:09 actifs qui lui seront donc propres et sur lesquels on aura figé les valeurs.
10:13 Alors il y a beaucoup de choses qu'on pourrait dire encore sur la donation partage.
10:15 Un mot toujours avec vous Simon Fabre sur la transmission d'entreprise, ça permet
10:19 de transmettre le capital de l'entreprise à un seul des enfants, par exemple celui
10:23 qui serait intéressé par la reprise de l'entreprise sans qu'il soit défavorisé ou favorisé
10:28 par rapport aux autres ? Alors c'est tout à fait un des exemples
10:32 qui va être utilisé pour les donations partage, c'est ce que je commençais à évoquer tout
10:36 à l'heure.
10:37 On ne peut donner que les biens qui sont présents, donc celui qui s'en dépossède ne peut donner
10:42 que ce qu'il possède, ça paraît un lieu commun mais c'est toujours important de le
10:46 dire.
10:47 Et donc typiquement dans une entreprise, dans un patrimoine pour celui qui disposerait d'une
10:52 entreprise, s'il veut le transmettre à l'un de ses enfants, il va pouvoir intégrer
10:55 dans cette donation partage une soulte, donc en fait une obligation pour celui qui recevrait
11:01 l'entreprise par le biais de la donation de payer, de désintéresser financièrement
11:06 ses frères et sœurs qui sont en fait bénéficiaires normalement de la contre-valeur mais qui vont
11:11 être payés par le biais d'une soulte, charge à lui après de trouver le mode de financement.
11:15 L'enfant qui va hériter, pardon, qui va hériter, surtout pas, à qui on va donner
11:20 l'entreprise ou en tout cas les parts de l'entreprise va dédommager ses frères et
11:25 sœurs, c'est ça ? Par le biais d'une soulte, c'est tout à
11:26 fait ça, c'est un dédommagement, je vais reprendre votre terme, si ça parle…
11:31 Ce n'est pas un terme juridique mais c'est un terme quotidien.
11:34 C'est ce qui parle aux gens effectivement et donc ensuite soit sur ses propres deniers,
11:39 il payera, il dédommagera, il équilibrera en fait la cote part qui revenait à ses frères
11:44 et sœurs, soit justement par des modes de financement, bancaire, etc., il pourra payer
11:50 cette soulte mais s'assurer d'avoir bien figé la valeur de l'entreprise et éviter
11:55 ce qu'on évoquait, le rapport.
11:56 Sylvain, Guy au bataille, dans les faits ça se passe bien, il y a des négociations
12:00 sur le montant de la soulte, c'est des choses qui interviennent régulièrement dans votre
12:04 cabinet par exemple ? Oui, oui, alors généralement la donation
12:08 partage est fondamentalement un acte d'autorité.
12:10 C'est le donateur qui décide globalement.
12:13 Pour autant, bien sûr, notamment appliqué à la transmission de l'entreprise, il
12:18 est absolument important d'avoir, enfin même fondamental, d'avoir l'adhésion
12:21 des donateurs, de ceux qu'ils reçoivent, même si on sait qu'on peut leur imposer
12:25 beaucoup de choses.
12:26 Pour l'entendre de la famille, c'est mieux quand même.
12:28 De faire adhérer plutôt que d'imposer et c'est sur ce type de situation de donation
12:33 partage avec soulte, qui est donc une donation partage qui peut parfaitement être égalitaire
12:39 en valeur mais qui ne le sera pas en nature puisque chacun ne reçoit pas exactement la
12:43 même chose, qu'on va rechercher dans une phase plus ou moins longue de maturation
12:48 de l'accord des partis, on va rechercher une adhésion et un consensus familial pour
12:53 faire en sorte que ce consensus soit accepté dans un premier temps et surtout ne soit pas
12:57 rediscuté sur d'autres terrains.
13:00 Je vous vois sourire Simon Pham, ça doit arriver j'imagine du coup.
13:04 C'est vrai que sur ce type d'exemple, nous en tant que professionnels, on a toujours
13:11 eu au moins une fois dans notre carrière le cas d'une situation de celui qui n'était
13:15 pas à l'OTI ou au contraire qui avait été à l'OTI, qui avait le sentiment qu'il
13:18 a beaucoup travaillé et que ce n'était pas un vrai cadeau de recevoir l'entreprise
13:23 ou au contraire celui qui n'était pas à l'OTI de l'entreprise, qui se dit que
13:26 c'était beaucoup plus facile pour l'autre et que la valeur qu'il a reçue finalement
13:29 est moindre que ce qu'il aurait pu prétendre.
13:33 Sylvain Guillaubataille, on va finir avec cela.
13:36 De ce que je comprends, il est quand même plus avantageux quand on est donateur de faire
13:40 une donation partage qu'une donation simple mais quand on le découvre en regardant Smart
13:44 Patrimoine par exemple et qu'on a déjà fait une donation simple, c'est trop tard
13:47 ou on peut la réintégrer en donation partage ?
13:49 Ce n'est pas trop tard.
13:50 Lorsqu'une ou plusieurs donations simples ont été faites et qui sont donc des donations
13:55 faites à des enfants qui sont susceptibles d'être rapportées, qui doivent être rapportées
13:59 au moment du décès, il est possible du vivant du donateur de rechercher l'accord de tous
14:06 et de se mettre d'accord pour signer une donation partage qui ne comportera aucune
14:11 donation nouvelle, qui ne comportera que la réincorporation des biens précédemment
14:16 donnés permettant ainsi de figer les valeurs pour l'avenir et éviter de subir les inconvénients
14:24 de la donation simple.
14:25 Mais là cette fois-ci, il faut l'accord de tous.
14:27 Et là, il faut l'accord de tous pour réincorporer.
14:29 Merci.
14:30 Messieurs, on n'a pas parlé du coût fiscal.
14:32 Il y a une différence entre la donation simple et la donation partage ? C'est le
14:36 même mécanisme ?
14:37 Pas de différence, pas d'inconvénient.
14:39 Il n'y avait pas d'abattement qui soit réservé aux dons manuels ou à la donation simple
14:42 qu'on ne puisse pas utiliser en donation partage.
14:44 Merci messieurs.
14:45 Merci Sylvain Guillot, bataille notaire associé au sein du cabinet.
14:48 Merci Simon Fabre, ingénieur patrimonial et fiscaliste chez Cirrus Conseil.
14:52 Merci à vous également de nous avoir suivis et je vous donne rendez-vous très vite sur
14:56 Bismarck.
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