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00:12 Cernes brûlées, section milieu, ressources et risques.
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00:20 Les eaux usées urbaines ou domestiques sont produites par notre métabolisme.
00:24 Elles viennent aussi de l'ensemble des activités domestiques qui se passent à notre domicile.
00:29 Elles nécessitent de l'eau qui est prélevée dans le milieu et qui est acheminée au lavabo, dans les toilettes, etc.
00:36 Ces eaux usées que nous pourrions dire sales ou souillées sont ensuite rejetées dans les cours d'eau ou dans les eaux littorales.
00:44 Elles sont donc susceptibles d'avoir des incidents sur l'environnement et la santé humaine.
00:48 Les collectivités du bloc communal, donc communes ou leurs groupements, se sont progressivement organisées pour collecter et pour transporter ces eaux.
00:57 C'est ce qu'on appelle le tout-à-l'eau.
01:00 Ces eaux, une fois collectées, elles sont traitées dans des installations adéquates sous la responsabilité des collectivités du bloc commun.
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01:13 En 1991, les États membres ont souhaité organiser la gestion de ces eaux usées.
01:19 C'est ainsi qu'est née la Directive aux Résiduels Urbains, qui établit un certain nombre de règles pour collecter les eaux d'un territoire donné et pour les traiter,
01:29 non seulement en fonction de la quantité de pollution générée, mais aussi en fonction de la sensibilité du milieu dans lequel ces eaux traitées sont rejetées.
01:37 Des investissements très importants ont été mis en œuvre afin de mettre les systèmes d'assainissement à la hauteur de la réglementation.
01:46 Malheureusement, la France a été huit fois en infraction au droit communautaire et sur ces huit fois, quatre fois devant la Cour de justice de l'Union européenne,
01:56 sachant que la dernière infraction en cours est susceptible d'envoyer la France une nouvelle fois devant la Cour de justice de l'Union européenne.
02:03 Il est donc important de mettre les systèmes d'assainissement français au niveau pour éviter une neuvième infraction,
02:09 mais aussi pour être en capacité de prendre en compte les règles qui vont être élaborées par la révision de la directive qui est venue.
02:17 Les recommandations du rapport peuvent être regroupées en deux ensembles.
02:27 D'une part, des recommandations qui s'adressent aux collectivités du Bloc communal,
02:31 afin qu'elles se donnent de façon individuelle ou collective d'ingénierie à la hauteur des enjeux actuels,
02:37 mais aussi pour qu'elles réalisent des investissements et qu'elles surveillent mieux le fonctionnement des systèmes d'assainissement
02:43 pour éviter les impacts sur les milieux naturels.
02:46 L'État doit aussi assurer son rôle de régulateur.
02:50 Il est nécessaire de faire passer ce dossier d'un dossier technique, ce qu'il est évidemment,
02:55 à un dossier stratégique, ce qu'il est aussi, tout comme le sont les dossiers de l'eau potable, des inondations ou de la sécheresse.
03:03 La préservation des milieux aquatiques et plus généralement la prise en compte du cycle de l'eau dans l'aménagement du territoire
03:10 est une voie pour assurer une utilisation durable de l'eau,
03:15 utilisation durable qui garantit la disponibilité en qualité et en quantité de l'eau pour les populations actuelles et futures.
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