L'OQTF de l'influenceur algérien "Doualemn" a été annulée par le tribunal administratif de Melun, a appris BFMTV d'une source judiciaire ce jeudi 6 février. Le 9 janvier, "Doualemn" avait été expulsé vers l'Algérie mais cette dernière l'avait immédiatement renvoyé en France, provoquant une crise diplomatique entre les deux pays. Depuis, il est retenu dans un centre de rétention administrative.
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00:00Oui, puisque le tribunal administratif de Melun annule l'obligation de quitter le territoire français
00:05et enjoint le réexamen de l'affaire pour cet influenceur algérien que l'on nomme Dwalem.
00:11Concrètement, il est placé en centre de rétention administrative au Menil-Amlo,
00:15mais il sortira donc dans les prochaines heures,
00:17puisque Beauvau nous indique qu'il entend faire appel de cette décision,
00:21mais cet appel n'est pas suspensif.
00:23Comprenez que pendant le temps de l'appel et le réexamen de cette affaire,
00:27cet influenceur algérien sera dehors,
00:29et surtout, on demande à l'autorité préfectorale de réexaminer la situation,
00:34de l'intéresser dans un délai de trois mois,
00:37mais aussi de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour
00:41durant le temps nécessaire de ce réexamen.
00:44Donc concrètement, il sort ce soir,
00:46il a un titre de séjour pendant les trois mois qui vont courir,
00:49et comment est-ce que le tribunal administratif motive cette décision
00:52et annule cette obligation de quitter le territoire ?
00:55Il explique, ce tribunal, qu'il existe un doute sérieux
01:00sur la légalité de la procédure d'urgence absolue mise en œuvre,
01:04retirant à l'intéressé les garanties procédurales
01:07et en citant les articles afférents du code d'entrée de séjour des étrangers.
01:11Ce qui était précisément ce qu'avaient mis en avant les autorités algériennes.
01:14Exactement, donc concrètement, c'est quand même un...
01:18Vous l'analyserez peut-être mieux que moi, Guillaume Darré,
01:20mais on va appeler ça un revers, peut-être ?