SMART PATRIMOINE - Agrément PSFP : quels enjeux ?
Il ne reste plus que quelques jours aux plateformes de crowdfunding en Europe pour déposer leurs demandes et obtenir l’agrément PSFP. Cet agrément uniformise les règles pour ces plateformes sur le sol européen. Que change l’agrément dans la façon d’opérer et quels sont les grands enjeux ? Réponse avec Florence de Maupeou, directrice de Finance Participative France et Vincent Heno, président de Beefordeal.
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00:00 Nous enchaînons à présent avec enjeu patrimoine. Il ne reste plus que quelques jours aux plateformes de crowdfunding en France,
00:09 d'ailleurs en Europe également, pour déposer leurs demandes d'agréments PSFP, l'agrément européen qui uniformise les règles pour les plateformes sur le sol européen.
00:21 Nous en parlons aujourd'hui sur le plateau de Smart Patrimoine avec Florence de Maupou.
00:25 Bonjour Florence de Maupou, vous êtes directrice de Finances participatives France, vous allez nous expliquer un petit peu ce que ça change ce règlement PSFP
00:32 et puis où en sont les plateformes françaises dans leur dépôt de demande d'agréments.
00:36 Nous avons le plaisir d'accueillir également pour en parler Vincent Henault.
00:39 Bonjour Vincent Henault, vous êtes président de B4Deal, qui était la première plateforme française à obtenir l'agrément, donc à déposer le dossier et obtenir l'agrément.
00:46 Un mot rapide sur B4Deal, crowdfunding immobilier B4Deal.
00:50 Exactement, B4Deal est une plateforme spécialisée dans le financement de l'immobilier.
00:54 On a financé nos premières opérations en 2018 avec l'ancien agrément qui était l'agrément CIP et on a eu l'agrément nous fin 2022 pour le PSFP.
01:05 Donc on a maintenant presque 12 mois d'intériorité sur cet agrément.
01:09 Et alors ça a changé quelque chose d'avoir PSFP avant la date butoir ou de toute façon ça se jouera après le 10 novembre ?
01:15 Non, ça a forcément changé un certain nombre de choses dans la façon dont on opère.
01:21 Ça ouvre le marché européen ?
01:22 Ça ouvre le marché européen, ce qui n'est pas encore notre cas, nous on est resté très français pour l'instant dans la zone sur laquelle on opère.
01:28 Maintenant oui, au quotidien il y a un certain nombre de petites choses qui changent, de suivis de procédures qui sont un peu plus lourdes,
01:37 on est dans une gestion administrative un peu plus rugueuse mais fondamentalement on finance les opérations immobilières comme on le faisait précédemment.
01:45 On rentrera peut-être un petit peu dans le détail avec vous justement sur ces petits changements quand même pour la gestion opérationnelle.
01:53 Juste avant Florence de Maupou, cet agrément PSFP il va falloir l'obtenir pour qu'on soit une plateforme française ou d'un autre pays d'Europe
02:03 pour pouvoir continuer à travailler tout simplement et avoir accès en même temps à l'ensemble du marché européen.
02:08 Avant on était CIP en France, maintenant on devient PSFP, qu'est-ce que ça change concrètement ?
02:13 Oui, alors toutes les plateformes qui font du prêt rémunéré de l'investissement en obligations, en capital, en titre financier,
02:21 doivent en effet obtenir ce statut PSFP, donc prestataire de services de financement participatique.
02:25 Bien sûr, on aime les acronymes.
02:27 Exactement, donc ça concerne les plateformes qui étaient CIP mais aussi celles qui étaient IFP prêt, prêt rémunéré.
02:33 Et donc toutes les plateformes à l'échelle européenne en effet doivent obtenir ce nouvel agrément
02:38 qui permet d'harmoniser le cadre réglementaire à l'échelle européenne pour toutes celles qui veulent faire du prêt ou de l'equity en crowdfunding.
02:46 Cet agrément il est complexe à obtenir, si je ne dis pas de bêtises, on a décalé d'un an la date avant de pouvoir déposer les dossiers.
02:54 Est-ce que ça veut dire qu'administrativement c'est complexe pour les plateformes ?
02:59 Alors ça prend un peu de temps.
03:01 Il faut l'anticiper, il fallait l'anticiper.
03:03 Oui, si la plateforme est CIP et elle n'a pas encore déposé le dossier, elle ne l'aura pas dans les temps.
03:08 Non, c'est un process, on est vraiment sur un vrai agrément, on est à l'échelle européenne,
03:12 donc forcément ça implique pas mal de changements, pas mal de process en termes de conformité, de contrôle interne,
03:19 de procédures à mettre en place qui ne sont pas anodines et les plateformes, il y en a quand même pas mal qui ont déposé leur dossier déjà il y a un an.
03:28 Pour l'obtenir dans les temps avant la date limite du 10 novembre, ce vendredi 10 novembre 2023,
03:34 qui en effet a été prorogé puisque au départ le règlement européen précisait que la date pour obtenir cet agrément,
03:40 la date limite c'était le 10 novembre 2022.
03:43 Donc on a prorogé d'un an et là au 10 novembre 2023 il n'y a plus de prorogation possible, c'est vraiment le...
03:48 Mais alors qu'est-ce qui se passe, parce que avant que vous nous disiez combien de sociétés, si jamais il en manque encore,
03:53 qui n'ont pas déposé leur dossier, qu'est-ce qui se passe si passé 10 novembre on n'a pas déposé son dossier ?
03:58 Alors ça veut dire qu'on ne peut plus faire une activité de collecte de financement participatif,
04:03 alors si on peut faire des demandes, il peut y avoir...
04:05 D'accord, mais il y aura un delta.
04:07 C'est simplement que la plateforme qui aujourd'hui opère, est déjà opérante sous statut conseiller en investissement participatif,
04:13 si elle n'a pas l'agrément ce vendredi-là, si elle n'a pas obtenu le statut de PSFP vendredi,
04:19 elle ne peut plus opérer parce que le statut de CIP disparaît.
04:22 D'accord.
04:23 Il disparaît de la réglementation française.
04:24 Et donc il faut qu'elle attende son agrément ?
04:25 Et donc il faut qu'elle mette en pause toutes ses activités de collecte.
04:29 D'accord.
04:30 Elle ne peut plus faire d'activité de crowdfunding, donc elle ne peut plus collecter,
04:32 après elle peut continuer à faire la gestion des collectes qui sont passées,
04:36 donc les remboursements des investisseurs, la communication, tout ça, ça peut continuer,
04:41 mais l'activité de financement participatif qui est la collecte pour des entreprises auprès de tiers...
04:47 Elle ne peut plus le faire.
04:48 Donc elle doit mettre une partie de ses activités en arrêt jusqu'à l'obtention de l'agrément.
04:51 Exactement.
04:52 Mais elle pourra l'obtenir lors du prochain comité de l'AMF dans un mois.
04:59 Donc on imagine que, sachant qu'il y a déjà eu un délai d'un an supplémentaire,
05:02 la majorité des plateformes françaises ont déposé leur dossier ou ont obtenu leur agrément ?
05:07 Oui.
05:08 Oui ?
05:09 Non, il y a aujourd'hui deux plateformes qui ont officiellement le statut de prestataire
05:12 de services de financement participatif, qui sont renseignées sur le site de l'Autorité des marchés financiers.
05:17 Il y a 21 plateformes françaises qui ont le statut.
05:20 Il y en a encore une grosse dizaine qui devraient l'obtenir,
05:24 là une quinzaine je pense, qui devraient l'obtenir d'ici la fin de la semaine.
05:28 Ça veut quand même dire qu'il y a une très grosse dizaine qui devront mettre leur activité en pause
05:32 parce qu'elles ne l'auront pas obtenue dans les temps.
05:35 Chez B4Deal, le 10 novembre, le 11, alors le 11 c'est peut-être un samedi, le 12 un dimanche,
05:40 mais le 13, ça ne changera rien pour vous ? Vous pourrez continuer votre activité ?
05:43 Exactement, ça ne changera rien.
05:45 Alors il faut savoir que nous on est aussi ouverts le week-end,
05:48 on interagit avec les investisseurs.
05:50 Donc dès le 11 ?
05:51 Dès le 11, non, nous on fonctionne déjà sous ce cadre réglementaire,
05:56 je le disais depuis un an, et donc pour nous la date ne va pas changer grand-chose.
06:01 On a été très interrogatif justement pour savoir combien de plateformes allaient suivre le mouvement et être au rendez-vous.
06:07 La grosse majorité le sont quand même, donc ça c'est plutôt une bonne nouvelle,
06:11 sinon on se serait posé pas mal de questions chez B4Deal.
06:13 Mais non, c'est une bonne nouvelle, nous ça ne change pas grand-chose,
06:16 encore une fois, on est déjà calé depuis un moment sur les contraintes que nous impose le cadre réglementaire.
06:22 Justement, alors là vous êtes calé depuis un an,
06:25 mais il a fallu mettre en place un certain nombre de choses pour répondre à des règles de conformité,
06:30 notamment au niveau de l'Union Européenne,
06:32 ça a changé beaucoup de choses dans votre organisation en interne,
06:35 ça peut changer beaucoup de choses dans une structure de crowdfunding aujourd'hui ?
06:39 Oui, ça peut changer des choses.
06:41 La première chose déjà, c'est que pour avoir l'agrément,
06:43 il a quand même fallu fortement se mobiliser pour répondre justement à tous les objectifs.
06:48 Avoir une cartographie de gestion des risques avec toute son amplitude,
06:54 c'est quand même un travail.
06:56 Être capable de les suivre au quotidien, c'est aussi un travail.
06:59 Ça rentre dans le travail quotidien, donc c'est une charge supplémentaire.
07:02 Donc il faut recruter pour être agréé PSFP ?
07:04 Il faut surtout s'organiser correctement.
07:06 Recruter c'est possible, que oui, si les volumes sont importants,
07:09 mais il faut surtout revoir un peu son organisation.
07:11 Il y a des petites notions qui passent inaperçues,
07:15 mais le fait d'avoir pour obligation de pouvoir donner l'information 7 jours avant l'ouverture de la collecte,
07:21 ça nécessite aussi une anticipation, même avec les porteurs de projets,
07:25 qui n'étaient pas forcément pris auparavant.
07:29 Donc donner une information aux futurs investisseurs ?
07:32 Être capable de donner aux investisseurs ou aux régulateurs,
07:35 7 jours avant le démarrage de la collecte,
07:37 l'ensemble des informations légales et opérationnelles d'une opération,
07:41 ça c'est quelque chose de nouveau dans ce cadre.
07:44 7 jours avant on ne les avait pas quand on était plateforme microfinance ?
07:46 Si on les avait, après c'est peut-être juste le fait de pouvoir les rendre intelligibles.
07:50 Non, ça dépend des plateformes.
07:53 Encore une fois, toutes les plateformes n'ont pas le même modus operandi.
07:57 Nous, on a toujours essayé de faire en sorte qu'il y ait au moins 5 jours avant l'information,
08:02 ne serait-ce que pour déjà comprendre dans quoi on va investir.
08:06 Mais c'est vrai que jusqu'alors, il y avait encore des plateformes qui étaient capables de communiquer,
08:11 soit de façon discrétionnaire, soit très tardivement,
08:14 et avec pour autant des rythmes de collecte très rapides,
08:17 ce qui mettait l'investisseur dans une position un peu délicate.
08:20 C'est-à-dire avoir envie d'investir sans trop savoir vraiment dans le détail dans quoi ils allaient investir,
08:26 et de devoir réagir en moins de 24 heures.
08:29 Donc ça c'était déjà une première chose.
08:31 La deuxième petite chose qui change, c'est qu'on a aujourd'hui une obligation
08:35 de donner un délai de rétractation de 4 jours aux investisseurs dits non-avertis.
08:39 Je ne vais pas rentrer dans le détail, mais ce qui représente quand même une part très importante des investisseurs.
08:44 Et donc ces 7 jours avant, plus ces 4 jours potentiellement avec des retraits après,
08:48 ça impacte un peu les façons de faire.
08:52 Donc il faut anticiper.
08:54 On en parlait avant l'émission, Vincent Reynaud, il y a également aussi ce sujet
08:58 de cette limite de 5 millions d'euros sur les projets immobiliers
09:02 qui maintenant va être appliqué à tous les acteurs.
09:05 Tous les acteurs en Europe maintenant ne pourront pas financer des projets immobiliers
09:09 en tant que plateforme de crowdfunding quand ça va au-delà de 5 millions d'euros.
09:12 Ou des projets immobiliers ou autres.
09:14 Ou autres, effectivement, c'est sûr que ceux qui les atteignaient c'était plus dans l'immobilier.
09:17 Oui, immobilier, énergie renouvelable, c'est-à-dire que c'est les 2 secteurs qui étaient capables
09:21 de mobiliser plus de 5 millions d'euros sur un projet.
09:24 Et là, en effet, c'est une marche en plus pour toutes les plateformes qui faisaient du prêts rémunérés
09:31 parce que la limite était à 1 million d'euros, donc là on passe à 5 millions.
09:33 Mais en effet, toutes les plateformes qui étaient conseillères en investissement participatif
09:37 et qui proposaient de l'obligataire ou de l'equity sur des projets qui pouvaient aller jusqu'à 8 millions d'euros,
09:43 il y a un petit rétro-pédalage puisqu'elles ne peuvent lever que jusqu'à 5 millions d'euros
09:47 par porteur de projet sur 12 mois.
09:49 Et alors, celles-là, comment est-ce qu'elles font ? Comment est-ce qu'elles s'organisent ?
09:53 Est-ce qu'on a vu des changements d'activité ou autre ?
09:57 Oui, il y a quand même beaucoup de plateformes qui créent des fonds d'investissement par air,
10:01 qui font du private equity.
10:03 Et donc là, c'est plus lourd, effectivement, de se mettre en conformité finalement avec la réglementation ?
10:07 C'est d'autres activités, mais ça implique d'aller chercher d'autres agréments.
10:10 Parce que l'avantage aussi de ce statut européen, c'est qu'il n'est pas exclusif.
10:14 On peut faire du financement participatif, avoir le statut PSFP, et cumuler.
10:18 En tout cas, aujourd'hui, la réglementation française n'interdit pas de cumul pour être
10:23 conseiller en investissement financier ou prestataire de services d'investissement.
10:27 Donc les plateformes ont aussi la possibilité d'être multi-activités,
10:31 et c'est ce qu'elles font en effet pour pouvoir continuer à adresser des porteurs de projet
10:35 qui ont des besoins de financement significatifs.
10:38 Un mot peut-être, effectivement, sur...
10:40 Alors, le 10 novembre, c'est dans quelques jours.
10:43 À quoi va ressembler l'écosystème demain ?
10:45 Est-ce que ce sera un écosystème européen, puisqu'ils seront tous sur le même agrément ?
10:49 Ou on aura quand même une dynamique française ?
10:51 Est-ce qu'on a quelques projections sur cet écosystème ?
10:55 Alors, force est de constater qu'aujourd'hui, ça reste quand même assez franco-français.
10:58 Il y a très peu de plateformes dans leur demande d'agréments PSFP sur les 21.
11:02 Je n'ai plus le chiffre exact en tête, mais je crois qu'il y a 5 plateformes
11:05 qui ont coché d'autres pays que la France.
11:07 D'accord.
11:08 Donc ça fait...
11:09 Coché parce qu'elles y sont déjà présentes ou parce qu'elles ont l'intention d'y être demain ?
11:12 Oui, soit parce qu'elles sont déjà présentes, soit parce qu'elles voient des opportunités.
11:16 Peut-être que c'est aussi dû, non pas à une non-volonté d'aller à l'Europe,
11:21 mais plutôt à une difficulté d'obtenir l'agrément PSFP et de vouloir simplifier la demande d'agréments aussi.
11:26 D'accord, oui.
11:27 Parce que c'est vrai que plus on veut faire d'activités,
11:30 plus on veut faire du financement participatif dans différents pays,
11:35 plus potentiellement la demande d'agréments sera laborieuse.
11:39 D'accord, oui.
11:40 Sans doute que c'est par simplicité où elles se sont dit dans un premier temps
11:42 "on va demander le PSFP pour la France et on verra après".
11:45 Mais aujourd'hui les plateformes françaises sont quand même très franco-françaises.
11:49 Le marché semble s'autosuffire et il y a peu de plateformes qui sont allées explorer d'autres pays européens.
11:58 Bien sûr.
11:59 Donc là ça donne des possibilités, mais je pense qu'on le verra...
12:01 Mais c'est un peu tôt, oui.
12:02 Oui, je pense qu'on le verra dans un deuxième temps.
12:04 Est-ce que vous avez, Vincent Henault, une envie d'Europe chez Bifordil
12:07 où au-delà de l'agrément, il est compliqué d'aller dans d'autres pays européens aujourd'hui ?
12:12 Alors il y a deux sujets en réalité sur la logique européenne.
12:15 Il y a un sujet réglementaire.
12:16 Il est vrai qu'il est plus facile de demander son agrément PSFP
12:19 dans sa zone d'activité principale, en l'occurrence la France pour Bifordil,
12:23 et d'aller chercher derrière les extensions.
12:26 A savoir quand même que même si le processus est simplifié
12:30 si on veut aller dans d'autres pays,
12:31 il y a quand même une "passe d'armes" à faire avec les régulateurs locaux.
12:34 Donc c'est une charge de travail complémentaire.
12:36 Il y a un deuxième aspect, et qui est non négligeable,
12:39 c'est qu'on le voit bien, tout ça a pour objectif de professionnaliser
12:43 les acteurs qui opèrent en financement participatif.
12:46 Et c'est une bonne chose, parce que ça permet aux investisseurs
12:49 de s'adresser à des plateformes qui sont plus structurées, plus encadrées,
12:52 et qui normalement vont dans le sens de la défense de l'investisseur.
12:56 En ce qui concerne l'immobilier,
12:58 travailler en Allemagne, travailler en Espagne, travailler en Italie,
13:02 opérationnellement parlant, ce n'est pas le même sujet.
13:05 La façon dont l'immobilier "fonctionne" en France,
13:08 et où les garanties fonctionnent en France,
13:10 ne sont pas nécessairement la même façon de faire.
13:14 Et donc, se professionnaliser c'est bien,
13:17 avoir un nouvel agrément c'est important,
13:19 mais il faut aussi être capable de gérer son métier de façon opérationnelle
13:22 sur une nouvelle zone géographique, et ça c'est aussi un autre...
13:25 Et ça c'est plus compliqué.
13:26 Merci beaucoup Vincent Reynaud, président de Biford.
13:28 Merci Florence Dumopou, directrice de Finances participatives France.
13:31 Merci à tous les deux.
13:32 Et Quentin, on se retrouve tout de suite dans l'Œil du CGP.