CREER UNE SAS

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00:00Société par action simplifiée. Tu veux créer une S.A.S. et tu te poses encore quelques
00:06questions et tu aimerais savoir véritablement comment ça fonctionne. Voilà le guide complet
00:10de la S.A.S. Tu vas pouvoir le retrouver. Non, c'est une blague. On va parler avec
00:15une vidéo directement de la S.A.S. C'est quelque chose qui va être beaucoup plus sympathique
00:20et qui va permettre à chacun d'entre vous de comprendre très exactement en quoi consiste
00:25une société par action simplifiée. Je vous ai fait un sommaire, les spécificités
00:30de la S.A.S., le fonctionnement de la S.A.S., la création de la S.A.S. et l'évolution
00:35de la S.A.S. Oui, oui, l'évolution de la S.A.S. parce qu'on n'est pas nécessairement
00:39scotché avec une seule forme juridique. Lorsqu'on crée une première entreprise,
00:43on peut également évoluer. Bonjour, je m'appelle Patrick, je suis expert
00:48comptable. Je suis également cofondateur de la société d'expertise comptable Duc.
00:53Ce que je vous propose, c'est de commencer tout de suite par les spécificités de la
00:57S.A.S. Les spécificités, personne morale, protection patrimoine, assimilé salarié,
01:03zéro salaire égal, zéro charge, on y revient, les dividendes et les choix d'utile d'impôt.
01:07Et on va commencer tout de suite par la première spécificité qui, pour moi,
01:12la plus importante, celle qui vous permet de protéger votre patrimoine privé puisqu'il y a
01:18une séparation nette entre, d'une part, votre patrimoine privé et le patrimoine professionnel,
01:25c'est-à-dire en quelques mots, vous êtes ici, vous, et ça, c'est la société.
01:30Et donc, si un jour, la S.A.S. ne va pas très bien, on n'ira pas vous chercher sur votre
01:36patrimoine privé, sauf bien évidemment si vous avez des questions à titre personnel.
01:40Et c'est bien mieux que quoi ? C'est bien mieux que la micro et l'entreprise
01:43individuelle qui ne sont quand même pas très protecteurs d'un point de vue patrimoine.
01:47Et puis, c'est même mieux que l'URL et la S.A.R.L. parce que, tout simplement,
01:52l'URL et la S.A.R.L., en cas de dépôt de bilan, les cotisations sociales de la
01:56Sécurité sociale des indépendants qui est attachée au gérant majoritaire seront demandées
02:03par la Sécurité sociale des indépendants, même en cas de dépôt de bilan.
02:07Et c'est pour ça que la S.A.S. et la S.A.S.U. constituent à elles deux les deux formes
02:13juridiques les plus abouties. Une S.A.S. c'est bien évidemment plusieurs associées,
02:18une S.A.S.U. c'est un seul associé. Concrètement, voilà les formes juridiques, en tout cas,
02:24qui protègent le mieux. Au niveau des salaires, un dirigeant peut se rémunérer sous forme de
02:32bulletin de salaire. Un président d'ailleurs, s'il veut obtenir une rémunération, obligatoirement,
02:38il fera un bulletin de salaire. Pour avoir 100 euros net, la société devra s'acquitter de 86
02:45euros de charges sociales constituées par les retenues salariales et par les charges patronales.
02:51Que la S.A.S. d'ailleurs soit à l'impôt sur les sociétés ou à l'impôt sur le revenu,
02:55dans tous les quatre figures, il y a bien un bulletin de salaire. Petit avantage,
02:59notamment lorsque vous êtes à l'A.R.E, c'est-à-dire que vous bénéficiez des indignités
03:05chômage pendant la création de votre société, parfois pendant deux ans, pendant trois ans,
03:09si vous ne vous versez pas de bulletin de salaire, dans ces cas-là, 0 salaire égale 0 charges
03:16sociales. Ça vous paraît totalement évident ? Si vous êtes en S.A.R.L., ce n'est pas la même musique
03:21parce que même si vous ne vous donnez pas de cotisation sociale, vous serez obligé de cotiser
03:26quand même. Donc pas de salaire en S.A.R.L. égale quand même des cotisations sociales,
03:32y compris si vous bénéficiez de l'A.R.E, y compris si vous avez l'ACRE.
03:36En matière de dividendes, la S.A.S. peut donner des dividendes aux associés. Pour faire ultra
03:41simple, quand la S.A.S. décide de suivre le régime de droit commun en matière de distribution de
03:47dividendes, pour 100 euros donnés, 70 vont aller dans la poche des associés et 30 iront dans
03:56la poche de Marianne au titre de la flat tax, le fameux P.F.U., c'est-à-dire un prélèvement
04:01forfaitaire de 30% sur le montant de la S.A.S. Avantage pour les associés, plus d'impôts à
04:08payer en la matière. Alors, on parlait justement d'impôts. La société par action simplifiée peut
04:15choisir deux typologies d'impôts. Par principe, elle est un impôt sur les sociétés, c'est-à-dire
04:20que si aucune option n'est exercée, on est à l'impôt sur les sociétés. Sauf qu'on a la
04:27possibilité depuis quelques années de pouvoir opter pendant les cinq premières années suivant
04:32la création de la société. Pendant cinq ans, on peut opter pour la première année, la deuxième,
04:37la troisième, la quatrième, la cinquième ou tout au début. Quoi qu'il arrive, en tout cas,
04:41lorsqu'on opte, c'est pour cinq ans. Si vous décidez effectivement de rester pendant cinq
04:46ans à l'impôt sur le revenu, dans ces cas-là, vous rebasculerez automatiquement à l'issue de
04:50cette période de cinq ans à l'impôt sur les sociétés. Et si vous arrêtez avant, vous basculez
04:55définitivement à l'impôt sur les sociétés et on n'en parle plus. Voilà exactement ces options.
05:00Un petit exemple pour mieux comprendre l'impôt sur les sociétés et l'impôt sur le revenu pour
05:05une SS. On commence par l'impôt sur les sociétés. C'est celui qui prédomine aujourd'hui dans le
05:11monde des sociétés par action simplifiée. On suppose un chiffre d'affaires de 250 000 euros.
05:17On suppose deux typologies de charges, le salaire du dirigeant et les charges externes. Donc 250 000
05:25moins 100 000 moins 101 880, il vous reste 48 120. C'est super précis, mais vous allez vite
05:31comprendre pourquoi. Donc ça, c'est le résultat avant l'impôt sur les sociétés. Et du coup,
05:36comme l'impôt sur les sociétés va être de deux types, 15 et 25. Pourquoi 15 ? Parce que jusqu'à
05:4438 120 euros, on paye 15 % d'impôt sur les sociétés et pour les sommes qui excèdent les 38
05:51120 euros, le bénéfice qui va excéder, on va payer 25 %, d'où les 38 120, d'où les 10 000. On les
05:58multiplie par 15 et l'autre par 25 et on arrive à un total de 8 218 euros d'impôt sur les sociétés.
06:05Et pour le dirigeant, les 100 000 euros qu'il a pu percevoir net vont être soumis à l'impôt sur
06:12le revenu. Voilà, vous avez compris, la société paye son impôt et le dirigeant paye ses impôts.
06:18Bien évidemment, le salaire qu'a pris le dirigeant va venir en moins de la base imposable à l'impôt
06:23sur les sociétés. Maintenant, lorsqu'une SAS est soumise à l'impôt sur le revenu, et bien dans
06:30ces cas-là, on va retenir compte du chiffre d'affaires. On ne tiendra pas compte des bulletins
06:35de salaire du dirigeant. Pourquoi ? Parce que tout simplement, ils ne sont pas déductibles
06:39fiscalement et on ne tiendra compte que des charges externes. Moralité, mon résultat va être
06:44à 148 120 euros. Et du coup, ces 148 120, ce n'est pas les sociétés qui vont payer quoi que ce soit
06:51puisqu'elle est transparente fiscalement, elle est un impôt sur le revenu. Ça va être collé
06:55directement dans la déclaration d'impôt sur le revenu du dirigeant et le dirigeant va payer sur
07:02la base de 148 120 euros qu'il ait pris cet argent ou qu'il ne l'ait pas pris, peu importe, il sera
07:08imposé sur 148 120. Donc, le choix entre l'IS et l'IR est parfois un petit peu complexe à mener,
07:16mais il faut bien avoir en tête en tous les cas qu'il réponde à des objectifs précis et différents.
07:20J'ai fait une vidéo d'ailleurs sur ce sujet-là. Deuxième grande partie, le fonctionnement. Le
07:26fonctionnement d'une SAS, c'est relativement simple, on va le voir au niveau compta, au niveau
07:30social, au niveau fiscal et au niveau juridique. Alors la compta, c'est super simple. Pourquoi ?
07:37Parce que tout simplement, il y a une obligation de tenue de comptabilité comme une SRL, comme une
07:43URL, comme une entreprise individuelle, c'est-à-dire que ça répond exactement aux mêmes exigences que
07:49n'importe quelle entreprise en France. Bien évidemment, notre société d'expertise comptable
07:54vous aide en mettant une application et des conseils qui sont hyper personnalisés. On fait
07:59d'ailleurs le bilan et on fait l'alias fiscal de façon très concrète. N'essayez pas de le faire
08:03par vous-même, ça n'a aucun sens et surtout, vous n'aurez pas des bons conseils au bon moment.
08:09Deuxième point, c'est le social. En matière sociale, c'est relativement simple. Je rappelle
08:15qu'il ne peut y avoir qu'un seul président, on ne peut pas être coprésident, ça n'existe pas. Un
08:19seul président et il peut y avoir éventuellement un ou plusieurs directeurs généraux. Dans tous
08:25les cas de figure, que ce soit le président ou les éventuels directeurs généraux, tout le monde
08:30dépendra du régime général de la sécurité sociale et il y aura exactement les mêmes prestations
08:34que pour un salarié et les mêmes contributions par la même occasion, sauf pôle emploi. Je rappelle
08:40que le dirigeant étant mandataire, président ou directeur général, il ne peut pas bénéficier de
08:45pôle emploi parce qu'il n'y a pas de subordination, il n'y a pas de lien de subordination entre
08:49l'employeur et l'employé qui serait lui-même. Si on veut avoir une rémunération, c'est
08:55obligatoirement sous forme de butin de salaire et il y a par contre l'inconvénient du taux de
09:00cotisation au maximum, c'est-à-dire que quand vous êtes dirigeant, vous payez des cotisations
09:04sociales qui sont nécessairement au taux maximum, vous ne pourrez jamais bénéficier de la réduction
09:11sur les bas salaires, y compris si vous vous donnez le SMIC. Vous ne dépendez pas du code du
09:15travail puisque vous êtes mandataire social, vous ne bénéficiez pas de congés payés, ce n'est pas
09:21dramatique, c'est vous qui déterminez vous-même vos propres salaires, vous ne bénéficiez pas de
09:25chômage, ça vous l'avez compris et il n'y a pas de contrat de travail parce que tout simplement,
09:29encore une fois de plus, vous n'êtes pas salarié. Le coût du salaire du président, je vous en ai
09:34parlé un petit peu, il y a le salaire net 100 euros, je vous avais parlé des 86 euros, vous voyez 28
09:39plus 58 ça fait 86 euros, ce sont les retenues salariales et les charges patronales. Vous faites
09:45une économie quand vous êtes un impôt sur les sociétés, vous économisez de l'IS puisque vous
09:49allez baisser votre imposition en vous donnant des salaires dans une SAS à un impôt sur les
09:54sociétés, si bien que le coût réel va être effectivement une différence entre d'une part le
10:00salaire, d'autre part les retenues salariales et les charges patronales moins l'économie d'impôt sur
10:05les sociétés, donc va se situer entre 139 et 158 euros pour que vous ayez 100 euros dans votre poche
10:11avant impôt sur le revenu. D'après une fiscalité, je vous en ai parlé, il y a la TVA, alors la TVA
10:19c'est relativement simple, ça répond exactement au même régime, par définition la SAS est à la TVA,
10:26vous pouvez opter pour une franchise de TVA, voilà bon ça c'est un point qu'il faut bien
10:31évidemment calculer, vous pouvez être au régime simplifié, vous pouvez être au régime normal,
10:35on a fait des vidéos sur la TVA. Vous payez la CFE comme toutes les entreprises, y compris
10:40d'ailleurs la micro-entreprise, la première année civile vous en êtes exonéré, la
10:45seconde année vous commencez à payer vers le mois de septembre. On a parlé de l'IS, on a parlé de
10:50l'impôt sur revenu, on va parler du juridique maintenant, le juridique c'est relativement
10:54simple, une fois par an, une fois par exercice fiscal pour être plus précis, c'est à dire tout
11:00dépend bien évidemment de la durée de votre premier exercice, il peut être jusqu'à 24 mois
11:04d'ailleurs la durée du premier exercice, mais en tous les cas dans les six mois qui suivent en
11:08règle générale, vous faites une assemblée générale qu'on appelle d'approbation des comptes
11:13et celle-ci va être transmise aux grèves du tribunal de commerce avec votre bilan, avec
11:19éventuellement une annexe et puis surtout vous pourrez demander la confidentialité, donc vous
11:24êtes obligé de transmettre aux grèves du tribunal de commerce, mais néanmoins vous n'êtes pas
11:29obligé de le faire connaître auprès de tout le monde. Bon on va passer à la création maintenant
11:34d'une SAS, c'est relativement simple, j'ai quand même découpé en quatre parties pour que vous y
11:38ayez quelques petites idées avant, pendant, après et après la création sans aéreux. Alors avant la
11:43création il y a quand même quelques petites ruses et notamment de regrouper l'intégralité de vos
11:49factures que vous avez eues préalablement avant la création de la société, essayez de la mettre au
11:55nom de votre société, ça peut être de la formation, ça peut être des déplacements, ça peut être
11:59absolument tout, des déjeuners, des invitations etc. avant la création de la société pour justement
12:05les faire reprendre par votre société, ce qui vous permettra de vous faire rembourser ensuite
12:09par le biais de votre concourant d'associés. Pendant la création pensez également à mettre,
12:15si le siège social se trouve à votre domicile, de mettre un contrat de location en route, ce qui
12:20vous permettra notamment d'alimenter vos finances personnelles, compatibles en plus avec l'aéreux,
12:26c'est à dire que l'aéreux, l'aide au retour à l'emploi ne bougera pas et donc c'est plutôt sympa.
12:30Vous pouvez aussi vendre votre matériel, c'est à dire votre iPhone ou Android, vendre votre
12:37ordinateur, vendre du mobilier, tout ce que vous voulez pour alimenter à la fois vos finances
12:44personnelles ou si vous n'avez pas l'argent dans la société, le mettre en concourant d'associés
12:47parce qu'un jour ça vous permettra de récupérer de l'argent gratuitement. Petit avantage également,
12:53ça va baisser l'impôt sur les sociétés ou l'impôt sur le revenu de votre fiscalité au niveau de la
12:59SAS. Bien évidemment vous allez contacter votre assureur pour lui dire que dans votre appartement
13:04vous avez élu votre siège social, ça c'est un truc super important parce que s'il y a un jour,
13:09il y a un pépin, votre assureur vous dira mais attendez mais vous n'êtes absolument pas assuré.
13:13Pensez aussi pour votre voiture à le signaler que vous utilisez votre véhicule désormais non pas pour
13:19aller de votre domicile à votre boulot mais plutôt de votre lieu de travail à un autre lieu de travail
13:25puisque votre siège social sera votre domicile. Éventuellement ça peut être bien évidemment pas
13:30le cas si vous n'avez pas mis votre siège social à votre domicile mais si c'est le cas pensez à le
13:34faire. Et pendant la durée de l'ARE, vous allez réfléchir sur l'IS et sur l'impôt sur le revenu.
13:41Je vous conseille effectivement de choisir l'impôt sur les sociétés pour plusieurs raisons. La
13:46première c'est que c'est compatible avec des dividendes à l'impôt sur les sociétés. La
13:49seconde c'est que ça ne remet pas en cause notamment le montant de vos ARE alors que si
13:55vous optez pour l'impôt sur le revenu il y a un risque notamment de faire baisser vos ARE parce
13:59que tout simplement il faudra signaler que votre résultat fiscal est positif et il y a de fortes
14:06probabilités pour qu'il le soit alors qu'avec l'impôt sur les sociétés on regardera combien
14:10vous avez gagné très exactement. Après votre ARE et bien ce qu'il faut faire dans ces cas là c'est
14:17si vous ne voulez pas de bulletin de salaire parce que parfois vous êtes habitué à ne pas payer de
14:22charges sociales faites gaffe quand même parce qu'il y a un risque notamment au niveau de vos
14:26validations de retraite de payer une fameuse taxe qui s'appelle la taxe Puma. J'ai fait une vidéo
14:31dessus donc il suffit de taber Puma dans notre chaîne et vous comprendrez de quoi il s'agit et
14:36aussi vous ne toucherez pas vos entités journalières. Donc il faut toujours mesurer vos décisions et le
14:42tout ou rien est parfois dangereux. Autre point voilà en quelques mots pour valider votre IMS
14:47600 heures de SMIC 6 642 euros brut par an. Pour éviter la taxe Puma il vous suffit d'avoir 8 230
14:54euros net par foyer fiscal net et pas brut et puis pour toucher les entités journalières c'est 22 472
15:02euros de revenu par an. Ce sont les chiffres fin 2022 que je suis en train de vous annoncer. Si
15:08vous regardez cette vidéo en 2023 les chiffres auront encore changé mais pas énormément. Alors
15:12je termine par la quatrième partie qui est l'évolution de la SS. Qu'est ce qu'on peut
15:16faire avec une SS ? Et bien vous pouvez rester à l'impôt sur les sociétés tout simplement ça peut
15:21être un régime qui va vous convenir de façon excessivement bien pour vous mais vous pouvez
15:27également dire tiens je vais opter à l'impôt sur le revenu ou vous pouvez aussi tout simplement
15:33transformer votre SS en SRL. C'est quand même relativement simple pas besoin d'avoir de
15:38commissaires à la transformation pas besoin d'avoir de commissaires aux apports c'est quelque chose
15:43en tous les cas qui se fait souvent notamment lorsque les personnes veulent commencer à se
15:47rémunérer de façon un petit peu plus performante financièrement et qui trouvent que le coût de la
15:53sécurité sociale est un peu trop élevé au sein de la SS. D'ici là n'hésitez pas à liker cette
15:59vidéo n'hésitez pas à regarder de façon très concrète ce que vous avez envie de faire de poser
16:06vos questions directement en commentaire. J'ai encore cinq secondes pour vous dire inscrivez-vous
16:11au bilan au sein de Dux on en fait quasiment tous les jours vous verrez super sympa vous
16:15pouvez poser toutes vos questions d'ici là je vous souhaite une excellente fin de journée et à très
16:20vite chez Dux. Au revoir

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