Cette vidéo est un extrait de la formation en ligne « Cap sur le ZAN », proposée par le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Elle a pour objectif d’accompagner la mise en œuvre de cette politique publique.
Dans cette formation, vous trouverez :
- 4 modules sur les aspects clés de la réforme
- De nombreuses vidéos témoignages
- Des sections “à retenir” sur les principales références législatives et réglementaires
- Des activités interactives et tests sous forme de quizz.
(Durée estimée : 4h30)
Vous êtes un agent public d’Etat ? Retrouvez cette formation sur la plateforme interministérielle Mentor :
https://mentor.gouv.fr/catalog/2332
Vous êtes un agent de la fonction publique territoriale ? Cette formation sera disponible prochainement via le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT).
Dans cette formation, vous trouverez :
- 4 modules sur les aspects clés de la réforme
- De nombreuses vidéos témoignages
- Des sections “à retenir” sur les principales références législatives et réglementaires
- Des activités interactives et tests sous forme de quizz.
(Durée estimée : 4h30)
Vous êtes un agent public d’Etat ? Retrouvez cette formation sur la plateforme interministérielle Mentor :
https://mentor.gouv.fr/catalog/2332
Vous êtes un agent de la fonction publique territoriale ? Cette formation sera disponible prochainement via le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT).
Category
📚
ÉducationTranscription
00:00Le CEREMA est un établissement public rattaché au ministère de la transition écologique
00:18et de la cohésion des territoires.
00:20Il apporte à l'État et aux territoires un appui dans six domaines d'activité,
00:25qui sont l'expertise et l'ingénierie territoriale, le bâtiment, les mobilités, les infrastructures
00:31de transport, l'environnement et les risques, et enfin la mer et le littoral.
00:36Le CEREMA a pour mission de diffuser de la connaissance et d'élaborer des méthodes
00:41et outils opérationnels pour accompagner les acteurs publics à toutes les échelles
00:45territoriales.
00:46Il est présent sur l'Hexagone et les territoires ultramarins à travers 26 implantations territoriales.
00:52Le CEREMA contribue à la mise en œuvre de l'Observatoire national de l'artificialisation
01:02des sols.
01:03Il établit, à partir des données fiscales, les chiffres annuels de l'évolution de
01:08la consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers.
01:12Ce sont les données nationales de référence pour le suivi de la loi Climat et résilience,
01:17au titre notamment de l'article R101-2 du Code de l'urbanisme.
01:22Le CEREMA réalise aussi des analyses thématiques, par exemple sur la densité des opérations
01:27d'aménagement ou de construction de logements.
01:29Nous allons maintenant voir trois outils du CEREMA pour observer et mieux connaître
01:38le foncier.
01:39Tout d'abord, la plateforme DataFoncier.
01:41Elle permet de diffuser de la connaissance sur le foncier et les données foncières
01:46produites par le CEREMA en exploitant des données fiscales, les fichiers fonciers,
01:51les demandes de valeurs foncières, le référentiel du foncier public, les logements vacants.
01:55On trouve aussi sur DataFoncier des études et analyses des usages des données foncières
02:01et notamment des informations utiles à l'évaluation du potentiel foncier.
02:06Ensuite, l'outil UrbainSimule.
02:08UrbainSimule permet de croiser différentes sources de données foncières pour les visualiser
02:13sur une carte interactive.
02:15Cela permet de définir une stratégie foncière, de l'échelle de la parcelle au territoire
02:21métropolitain.
02:22UrbainSimule est accessible à tous les acteurs publics tels que les collectivités ou les
02:26services de l'État, les agences d'urbanisme par exemple, ainsi que les bureaux d'études
02:31sous contrat.
02:32UrbainSimule permet d'identifier les gisements fonciers, de construire des scénarios d'urbanisation
02:37ou encore de suivre l'évolution des dynamiques foncières et immobilières à l'aide de
02:43données sur les logements vacants ou les prix de l'immobilier par exemple.
02:47Le troisième outil, Cartofriche.
02:49Cartofriche est l'outil national de recensement des friches.
02:53Le CRMA accompagne les collectivités et les services de l'État pour construire et développer
02:59leurs observatoires locaux des friches et remonter ces données dans l'application.
03:04On y trouve une carte et des fiches descriptives de chaque friche recensée.
03:08Sur le ZAN, le CRMA fournit une ingénierie d'appui sur les objectifs de sobriété
03:18foncière, de densification, de désimperméabilisation, de renaturation ou encore de gestion du foncier
03:25économique.
03:26Pour ce faire, il propose des accompagnements ciblés aux collectivités à partir de plusieurs
03:32outils et méthodes.
03:33Othello, Urbanvitalise ou Muse.
03:36L'outil Othello, qui signifie outil pour la territorialisation de la production de
03:41logements, permet aux collectivités de réaliser une étude prospective du besoin en logement
03:48sur leur territoire.
03:49Il peut être utilisé pour la planification, par exemple dans les SCOT ou les PLUI ou encore
03:55dans les programmes locaux de l'habitat.
03:57Le deuxième outil, Urbanvitalise, s'adresse aux collectivités insuffisamment outillées
04:02en ingénierie.
04:03Il permet de les aider à lever les blocages rencontrés pour leurs projets de recyclage
04:08de friches en les orientant gratuitement vers les bons acteurs, les financements, les outils
04:13et les méthodes tout en s'adaptant à leur situation.
04:17Au-delà de la recherche de sobriété foncière, l'objectif ZAN invite à s'interroger
04:22sur le sol en lui-même en tant que sol vivant.
04:25Étant une ressource non renouvelable, le sol constitue désormais un des enjeux forts
04:32de l'aménagement du territoire.
04:33C'est pourquoi le projet Muse, coordonné par le CEREMA, a permis de développer une
04:39méthodologie pour caractériser la qualité des sols d'un territoire.
04:43Il a cartographié.
04:44Cela permet de l'intégrer dans les documents d'urbanisme, de mieux anticiper les consommations
04:49foncières, de préserver les sols et d'adapter finalement le projet de territoire.
04:54Pour résumer, à travers les outils, méthodes et connaissances qu'il produit, le CEREMA
05:00apporte au territoire une ingénierie transversale et pluridisciplinaire, adaptée aux différentes
05:06échelles et spécificités locales et à la diversité des politiques publiques.
05:10L'ensemble de son expertise et de ses travaux de recherche sont mis à disposition par sa
05:15forte implantation territoriale pour contribuer à l'atteinte de l'objectif de zéro artificialisation
05:20nette et la nécessité de penser l'aménagement autrement.