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00:00C'est à la fin de la foire, etc., etc.
00:04Merci Madame la Présidente, Madame la Ministre.
00:07Effectivement, ce sous-amendement à celui du gouvernement
00:11vient amoindrir le montant que le gouvernement souhaitait
00:17prélever, entre guillemets, sur l'audiovisuel public,
00:19mais vient augmenter le prélèvement que le Sénat avait voté
00:23dans un premier temps lors du budget barnier, entre guillemets,
00:28si vous me permettez.
00:29Donc là, on est à 80 millions d'euros d'efforts,
00:32contre les 65 millions qui avaient été initialement prévus
00:35et les 100 millions qui avaient été proposés par le gouvernement.
00:38Pourquoi cet effort supplémentaire ?
00:40Parce que l'objectif, c'est d'avoir un accord qui tienne.
00:43Plutôt que de voter, comme je l'ai proposé ce matin,
00:47la position du Sénat, en sachant qu'on prenait le risque
00:51que dans la poursuite de la navette,
00:54on arrive sur des résultats différents,
00:57on a préféré, avec les différents groupes
01:00de la majorité sénatoriale et avec madame la ministre,
01:03se mettre d'accord sur un montant intermédiaire,
01:06qui est une forme de compromis,
01:08qui représente un effort supplémentaire de 15 millions d'euros.
01:11Ces 80 millions d'euros que l'on propose,
01:13on propose une répartition qui va faire porter l'effort principal
01:17sur les plus grosses organisations, c'est-à-dire
01:20France Télévisions et Radio France,
01:22en essayant d'épargner les structures plus modestes,
01:26comme France Média Monde, soutenue fortement par Roger Carucci,
01:30mais par nous tous finalement,
01:32et l'INA, TV5 Monde ou Arte.
01:35C'est le fruit d'un compromis qu'on a trouvé tout à l'heure,
01:39et si tout le monde en est d'accord,
01:42je pense qu'on sera en mesure de rendre identique
01:45nos trois amendements pour aboutir à cet accord
01:49sur la base de celui que j'ai déposé il y a maintenant 8 minutes,
01:52au moins, madame la présidente.
01:55Merci, monsieur Vial. Monsieur le rapporteur.
01:58Ah, merci, madame la présidente.
02:00Besoin d'un peu d'explication, quand même.
02:02En ces temps où il faut se mettre d'accord sur les choses,
02:07c'est drôle, quand même.
02:09Alors, pour résumer, dans une première approche,
02:13le gouvernement nous avait proposé une économie
02:16de 50 millions d'euros, à laquelle nous avions,
02:19à l'époque du gouvernement Barnier,
02:22proposé même de faire 50 plus 15.
02:26Le gouvernement, ayant changé, revient avec une nouvelle proposition
02:30qui est de 50 plus 50.
02:33Sans être au carreau du temple, notre collègue Cédric Vial,
02:36nous atterrissons sur 80, et je veux rassurer mon ami
02:39et collègue Roger Carucci pour lui dire qu'à l'intérieur de ces 80,
02:44si jamais il rend son sous-amendement identique au nôtre,
02:49dans ce sous-amendement, Roger Carucci,
02:54je vous assure que France Média Monde,
02:56et je partage également ce point focus,
03:00il y a 1 million supplémentaire pour France Média Monde.
03:04Voilà ce que je voulais dire, madame la présidente.
03:06Merci.
03:08Madame la ministre, l'avis du gouvernement
03:11sur les sous-amendements ?
03:13Je pense que ça a bien été expliqué aussi bien par le rapporteur
03:15et par les sénateurs,
03:17et ça satisfait aussi la demande du sénateur Roger Carucci.
03:21On en a discuté.
03:23C'est Roger, j'ai dit ?
03:28Et donc, tout le monde est un peu satisfait.
03:30On en a discuté, d'ailleurs, les uns et les autres.
03:33Effectivement, on partait de 50 avec le gouvernement Barnier.
03:36Nous sommes à 100 aujourd'hui.
03:38On a trouvé, effectivement, 80.
03:40Moi, je ne vais pas émettre un avis défavorable,
03:42j'ai un avis de sagesse.