La deuxième édition du séminaire du réseau des correspondants « dérogations espèces protégées » a eu lieu le 25 juin 2024 à la Tour Séquoia.
Vous trouverez ci-dessous le minutage de la seconde partie du replay :
00:00 -- 34:00 : Intervention du CNPN
34:00 -- 46:28 : Retour sur la démarche des 17 propositions par le groupement des DREAL
46:28 -- 57:05 : Point d'étape sur l'outil "Pitchou"
57:05 -- 1:08:11 : Clôture de la matinée
Voir la 1ère partie : https://dai.ly/x91px90
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00:00 -- 34:00 : Intervention du CNPN
34:00 -- 46:28 : Retour sur la démarche des 17 propositions par le groupement des DREAL
46:28 -- 57:05 : Point d'étape sur l'outil "Pitchou"
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00:00:00Niveau place s'il vous plaît s'il vous plaît on va on va recommencer on va reprendre.
00:01:00Merci à tous et à toutes je vous propose qu'on puisse reprendre les échanges.
00:01:20Nous accueillons maintenant Nils de Bracontal président de la commission espèces et communautés
00:01:25biologiques du CNPN qui va voilà pour un échange très attendu.
00:01:29Je le sais qui va pour nous représenter un peu la vision du CNPN ses attentes et puis avoir ensuite un temps d'échange avec vous pour pouvoir en discuter merci à tous et merci Nils de ta participation de ta présence et de ce moment de présentation je te laisse la main.
00:01:45OK bonjour à toutes et à tous alors je vais faire une présentation hyper rapide pour laisser du temps surtout aux échanges je vais reprendre alors pour ceux qui sont assidus à nos travaux c'est de l'info réchauffée puisqu'elle c'est une partie du bilan 2022 2023 on l'attendait.
00:02:13On est en retard mais sensiblement c'est à peu près les mêmes les mêmes constats ou résultats pour vous expliquer puisque vous êtes une communauté d'instructrices et d'instructeurs très dynamique qui qui bouge malgré tout pas mal je vous réexplique juste comment nous gérons les dossiers qui nous arrivent c'est-à-dire que parfois il y en a quelques-uns qui arrivent et qui arrivent très vite.
00:02:42Commissions d'autres non et vous nous sollicitez des fois sur pression sur différents pour différentes raisons pour que vos dossiers passent en commission alors je vous explique comment ça marche.
00:02:55Les dossiers très importants typiquement la future ligne LGV du sud-ouest de la France elle va être elle choisie par nous-mêmes pour passer directement dans le Seine-Penne plénier donc c'est le c'est pas la commission.
00:03:13Parce qu'il y a un côté très structurant parce que vous destructurant et parce que du coup on.
00:03:22On avait traité en tout cas tour Paris à l'époque comme ça et je pense que c'est bien de continuer sachant que les compétences ECB espèces seront mises à contribution bien sûr pour suivre au fil de l'eau et produire la vie.
00:03:37Donc ça c'est assez rare qu'on ait des dossiers finalement dérogation espèce pro aménagement ou infrastructure en plénier.
00:03:45La majorité du temps c'est plutôt ces deux cas là et le plus la plus grande partie c'est plutôt à droite à gauche c'est les dossiers qui vont passer en commission on a une commission par mois.
00:03:56Et donc c'est assez limité en nombre de passages possible on passe 4 à 5 dossiers maximum dans une journée ce qui est déjà assez épuisant et donc là on va plutôt y passer ce qu'on considère être des dossiers importants.
00:04:12Alors c'est j'avais une liste je l'ai plus ici mais en gros tout ce qui est globalement travail en ligne mineur tout ce qui est en région PACA notamment sur des sites à forte biodiversité.
00:04:23Il n'y a pas qu'en PACA mais en PACA ça clignote rouge souvent partout les sites politiquement un peu chaud et où on se dit qu'il y a un intérêt pédagogique à recevoir les porteurs.
00:04:34Ça peut des fois avoir présenté un intérêt.
00:04:40Et puis les les les grosses ZAC par exemple des ZAC à 50 100 hectares on en voit encore là on essaye des fois autant qu'on peut donc c'est un choix qui est fait par le président et le vice-président de la commission.
00:04:54Et puis tout le reste et on le verra tout à l'heure en termes de chiffre de volume tout le reste passe hors commission donc en examen par deux rapporteurs et relu par les le président et le vice-président avant signature.
00:05:09On peut pas faire plus voilà donc ça c'est comment sont gérés les dossiers c'est pour rappeler que éventuellement on peut nous demander et vous le fait de passer en commission mais qu'après.
00:05:21Des fois c'est possible des fois ça l'est pas ou des fois on le souhaite pas parce qu'on veut pas des fois c'est pas très.
00:05:29Ça peut ne pas être hyper bénéfique pour les uns et les autres.
00:05:342022 vous vous souvenez 2023 donc on va s'y mettre cet été au bilan mais en 2022 c'était 205 dossiers aménagement et infrastructure je parle pas des dossiers.
00:05:46Espèce pro sens plus scientifique donc 205 voyez la tendance 2020 la décentralisation.
00:05:582021 on a vachement baissé 2022 on était remonté parce qu'on avait pas mal de dossiers en second passage c'est des dossiers nouveaux mais c'est des seconds passages voir des.
00:06:09Passages des fois donc ça on en a encore en 2023 on en a en 2024 bien sûr c'est plutôt pour nous assez satisfaisant de voir les dossiers qui sont pour lesquels les.
00:06:21Conseiller fortement au porteur de projet de retravailler suivant les recommandations éventuellement qu'on a formulé et de revenir le présenter les dossiers devant nous.
00:06:32Donc c'est 33 dossiers qui ont été examinés en commission avec un avis donc là voilà on est à 50 50.
00:06:40Ce qui est ce qui est un chiffre.
00:06:46Pour les en fait le sujet c'est que est arrivé quand on compare avec les années d'avant forcément on dit on est sévère.
00:06:55Certainement un petit peu mais c'est vraiment vous le voyez là ce sont le c'est le sujet des énergies renouvelables qui nous met dedans qui une filière jeune.
00:07:03Très peu structuré un peu le Far West en ligne de mire premier arrivé premier servi.
00:07:12Et avec la culture de la loi de 2016 qui est toujours pas passé et donc des dossiers qui était pas du tout à niveau qui sont de mieux en mieux entre.
00:07:24Tous les ans pour essayer de se comprendre mais sur nos attentes en tout cas mais voilà c'est vraiment les énergies renouvelables globalement qui nous questionne.
00:07:34Sur la qualité vraiment des dossiers il y a aussi un moi je vous le partage comme ça en tout cas mais un bruit de fond un peu commun en ce moment qu'on voit.
00:07:43Toutes les commissions où on reçoit des développeurs c'est pas la négation mais la sous-estimation assez généralisée de tous les résultats scientifiques.
00:07:55Aujourd'hui qui commence à vraiment être solide en France sur les impacts qui reptéraient aux oiseaux principalement il y a une espèce de banalisation du.
00:08:05En fait non il n'y a pas d'aversion il n'y a pas de tout ça et c'est un peu gênant parce que c'est pour ça qu'on essaye avec la fée et le cerf de se mettre d'accord sur c'est quoi les bases sur lesquelles on doit s'entendre parce que.
00:08:19Ils reviennent sur pas mal de résultats qui commence en tout cas à nous donner les bases de vous des impacts attendus et ça c'est un peu gênant ces passages en force.
00:08:32Bon classé comme ça globalement année après année c'est toujours un peu les mêmes alors étrangement infrastructure linéaire moi je suis toujours étonné en 2024 qu'on en ait autant mais c'est un titre perso.
00:08:44On continue à créer plein de routes c'est fou et des fois pour des raisons qu'on a du mal à justifier dans la RIPM parce qu'on nous présente que c'est mieux pour les riverains.
00:08:56Mais d'un point de vue des impacts biodives forcément c'est extrêmement.
00:09:01Donc voilà les types de dossiers que nous traitons et la fameuse carte qui requestionne toujours à peu près dans les mêmes termes chaque année.
00:09:18Très constant ce sont les années vous avez vu 2019 2020 2021 2022 donc il y a des régions sur lesquelles il n'y a aucune dynamique de développement et d'aménagement.
00:09:30Et puis d'autres où il y en a plein.
00:09:34Il faut aller voir les présidents de région et les préfets pour de région mais on voit bien qu'il y a une mobilisation en tout cas de la dérogation qui est très.
00:09:45Entre régions.
00:09:49Et là franchement tout à l'heure vous posez les questions de l'homogénéisation des pratiques entre régions alors nous entre CNPN CSRPN c'est un sujet entre les.
00:10:01Mais entre les entre les régions administratives également.
00:10:08C'était 2022 2023 je m'attends à peu près à peu près la même chose.
00:10:16Donc il y a des pratiques bien installées parce que les préfets ils ont beau bouger il y a vraiment des pratiques installées dans les services parce que.
00:10:25On les mobilise pas forcément ces dérogations ce qui est un peu en tout cas ça nous questionne.
00:10:33Et vous rappelez s'il y a des nouvelles et des nouveaux que on avait fait un travail en 2020.
00:10:3922.
00:10:41Voilà il y a 22 on avait essayé à l'époque où les CSRPN donc on reçu une partie la moitié à peu près 1 d'instruction des dérogations.
00:10:50On avait essayé de produire une trame d'avis qui certainement nécessiterait aujourd'hui d'être remise à jour mais elle n'est pas réglementaire bien sûr.
00:10:59Mais elle permet de savoir un peu ce que sont les attentes des services de l'État et des services qui rendent des avis comme les nôtres.
00:11:09Et moi je vous invite vraiment alors si vous tapez trame d'avis quelque chose comme ça dans Google ça sort sur une dédréale qu'il a mis en ligne donc c'est très pratique.
00:11:20Mais moi je vous invite vraiment à la partager auprès des développeurs des aménageurs et des bureaux d'études parce que vraiment c'est aussi commencer à parler le même langage.
00:11:29Et on constate un de fait qui est de moins en moins en réunion en commission ou dans les dossiers.
00:11:36Des grands angles morts sur des sujets sur lesquels ils sont attendus donc je pense que c'est hyper intéressant il faut poursuivre il faut relancer ces fameuses travaux.
00:11:49Entre DDT, DREAL, DEB, CSRPN, CNPN. Il y a le COVID qui est passé par là mais je pense que c'est vraiment attendu et nous aussi on a besoin de discuter avec les CSRPN plus qu'aujourd'hui.
00:12:00Parce qu'ils font eux aussi un travail très important et on a besoin de parler aussi d'homogénéiser un peu on a des retours de développeurs qui nous disent dans une région il me demande ça dans l'autre il ne la demande pas et ainsi de suite.
00:12:15Donc ça met un peu le flou c'est pas grave en soi mais si on peut s'améliorer tant mieux.
00:12:20Voilà je crois que c'était juste ça pour vous pour lancer des questions s'il y en a pas sûr de pouvoir y répondre à toutes mais c'était l'idée.
00:12:30Merci beaucoup Nils alors on va faire comme tout à l'heure on va essayer de prendre des questions un peu groupées pour faciliter les réponses.
00:12:36Et puis si vous pouvez vous présenter comme tout à l'heure voilà on repart sur les mêmes bases merci beaucoup.
00:12:41Bonjour Hélène Damieron de l'ADREAL Occitanie j'ai une question qui concerne la consultation CNPN pour les gros projets que vous dites exceptionnels.
00:13:06On a des projets d'autoroutes ou des projets de lignes TGV et je m'interrogeais sur la capacité ou le potentiel séquençage en fait de la consultation du CNPN pour éviter de se retrouver en fin de projet avec une consultation rapide qui permet plus vu les calendriers finalement de retravailler soit l'inventaire soit les mesures.
00:13:33Est-ce que ça c'est dans les questionnements qu'on avec l'ADEB qu'on peut avoir et qu'on peut envisager pour les gros projets.
00:13:43Oui ça a été fait donc sur tour Paris à l'époque il y avait un petit groupe mon prédécesseur Michel Mettet notamment qui était qui était mobilisé avec un petit groupe pour suivre un peu au fil de l'eau.
00:14:00Le déploiement de ce grand projet de lgv et qui a suivi aussi parce qu'ils étaient très très en retard pour ceux qui s'en souviennent ils n'avaient pas du tout l'ensemble des mesures compensatoires disponibles au moment du projet et donc il y a des années de suivi pour qu'ils atteignent enfin.
00:14:17Et donc ça ça s'est poursuivi et je pense qu'il y a un an ou deux peut-être il y a eu une présentation ils sont revenus en plénier nous présenter où ils en étaient de la mise en oeuvre de toutes ces mesures compensatoires et des suivis qui allait avec alors c'est quelque chose que l'ADREAL Nouvelle-Aquitaine nous propose également pour la lgv.
00:14:42Toulouse-Bordeaux donc là ça mobilise deux régions de CSRPN et de CSRPN même si logiquement c'est que le CPN puisqu'il y aura plein d'espèces CPN mais c'est là que je pense qu'il y a un vrai intérêt de commencer à travailler aussi avec les CSRPN.
00:15:01Je pense qu'il faut réussir ce pour l'instant le fait pas on le fait de façon très informelle.
00:15:07Je pense que pour les aires protégées ce serait encore plus efficace que pour espèces mais ça c'est l'autre commission pour espèces je pense qu'on aurait sur ces grands projets linéaires tout un fait intérêt à dans la limite de nos capacités.
00:15:20Travailler avec les CSRPN et les services de l'état un peu au fil de l'eau ça n'enlève en rien le besoin de la vision globale pour bien dimensionner.
00:15:30Les calculs de gains de pertes et tout ce qui va avec quoi c'est-à-dire si c'est que des tronçons à la suite on a bon réglementairement c'est limite mais surtout on.
00:15:42On perd la l'impact général global donc on peut encore une fois on a juste des limites de dispo éventuellement.
00:15:54Donc mais ça peut se faire si ça nous semble justifié et pertinent et qu'on trouve une bonne complémentarité.
00:16:06Bonjour.
00:16:09Vous recevez des dossiers des porteurs de projet et vous prononcez en effet des avis au fur et à mesure avec des dossiers pardon qui qui évoluent les porteurs de projet.
00:16:23Sur les ratios de compensation.
00:16:26Parfois les augmenter pour s'assurer pour vous rassurer sur l'effet des mesures de compensation et nous on se rend compte de temps en temps aussi que après.
00:16:37Ces excédents compensatoires sont utilisés pour compenser des projets connexes en lien avec ces projets et j'avais une question pour savoir si dans ces cas là le porteur du projet.
00:16:48Dans l'obligation de revenir vers vous en vous disant écoutez là le ratio reste supérieur à 1 mais finalement il ne sera pas autant que prévu autant que présenter auprès du CNPN.
00:17:00Est-ce qu'on a cette obligation et que pensez-vous de cette pratique merci beaucoup.
00:17:06Il n'y a pas d'obligation non il vous faut un mémoire en réponse après soit vous considérez que ce mémoire en réponse aurait tout à fait intérêt à revenir vers vous.
00:17:17Pour voir si le compte y est.
00:17:19J'essaye de veiller à ce qu'à chaque fois en fin de sur un avis défavorable en fin d'avis on propose que s'il y a un dépôt de nouveaux dossiers qui repasse devant nous.
00:17:30Mais ça on en voit très très peu tous font l'objet d'un mémoire en réponse et nous on n'y a on n'y a pas accès on est en aveugle complète donc on ne sait pas ce qui.
00:17:39Pas du tout à part si il est remis dans la dans la tuyauterie au nagre et que ça arrive à nouveau en avec une les deux mois et qu'on est qu'on est sollicité.
00:17:50Après ce qu'il nous propose soit c'est il faut qu'on soit plus clair nous dans les avis pour bien marquer par écrit l'engagement qu'ils ont pris devant nous pour que vous.
00:18:02Pour moi après votre garantie c'est de coller dans les arrêtés tout ça.
00:18:12Bonjour Dominique Noury.
00:18:17Moi je voulais vous parler avec vous de l'autorisation environnementale à la réforme par rapport à l'industrie verte.
00:18:24Le fait qu'on va passer par des phases en fait parallélisée on va avoir une phase de recevabilité une phase d'instruction qui va nous obliger à passer directement en même temps que l'instruction.
00:18:37Donc on va aller vers des dossiers qui seront moins construits qui sont présents présenter en fait en commission assez tôt avant qu'on ait eu des échanges jusqu'au bout avec les porteurs de projet.
00:18:50Ça risque de poser quelques soucis donc je voulais avoir un peu votre retour par rapport à ça.
00:18:57Je peux que vous dire que et confirmer que ça va mettre en tension tout le système.
00:19:04On donne des avis sur la base d'un dossier qui nous est transmis mais il nous est transmis comme dossier.
00:19:12Oui recevable c'est-à-dire il est en bout pour nous il est en bout de discussion.
00:19:17Les engagements qu'ils prennent là dedans s'ils en prennent d'autres demain nous on peut pas le savoir nous on juge sur la base du dossier qui nous est présenté.
00:19:25Et donc si malheureusement il doit encore faire l'objet d'échanges avec vous pour l'améliorer ou finir de l'instruire on n'est pas dans le bon timing je suis d'accord.
00:19:34Mais là on fera avec ce qu'on a mais ça risque de mettre de la tension ou de l'incompréhension.
00:19:45D'autres d'autres questions.
00:19:52Merci.
00:19:56Je me demandais dans les chiffres qui étaient présentés il y avait une statistique que j'ai pas vu c'est ce qu'on a une un chiffre sur le le taux de succès des deuxièmes passages.
00:20:09Eh ben je te renvoie vers notre bilan annuel 2022 qui est en ligne sur avis-biodiversité.com parce que oui 75% quelque chose comme ça.
00:20:20Donc oui les dossiers sont nettement meilleurs bien souvent ils reprennent tout ou partie de nos recommandations ou nos conditions de l'époque.
00:20:27Et tout le monde est content et notamment le porteur de projet qui a vraiment le sentiment d'avoir.
00:20:33Fait le job et lui-même peut se dire OK mon dossier en tout cas il a joué la séquence au maximum et bon c'est vraiment gagnant gagnant quoi.
00:20:46Voilà et on est allé jusqu'à trois fois avec certains.
00:20:50Mais à la fin le dossier a plus rien à voir avec le premier.
00:20:58Oui bonjour Mathieu Grégory.
00:21:00Simplement pour d'abord pour resouligner que l'importance de la communication du bilan.
00:21:06Et partager aussi le fait que bon un peu trop souvent dans les discussions avec les préfets sur les suites à donner sur plein de choses.
00:21:16C'est toujours non et donc du coup arriver un peu collectivement à gérer cet effet d'évitement non pas des impacts mais de soi de toute façon.
00:21:32Le fond c'est toujours non par principe donc on ne regarde même pas le fond on n'en tient pas compte et à l'inverse sur les dossiers d'énergie.
00:21:40La pression qui nous est mise justement pour éviter la dép.
00:21:44Donc voilà donc de toute façon ce sera non de toute façon c'est le parcours donc juste partager avec vous cet état de constat qui est très local.
00:21:55Et que dans la communication sur non c'est 50% donc ça veut dire que vous êtes dans la catégorie des mauvais puisqu'il y en a qui ont eu un oui.
00:22:04Derrière montrer que le chemin est possible ça permet aussi peut-être d'avoir ça peut-être plus de force que la vie défavorable.
00:22:15Et là on compte sur vous. Il n'y a que vous qui êtes en contact avec les préfets. Nous nous ne les voyons pas.
00:22:23Nous ne les nous n'avons pas de contact direct avec eux jamais et c'est bien comme ça.
00:22:28Et donc c'est à vous aussi de faire factuellement le constat que c'est 1 sur 2 donc il y a un dossier sur 2 qui passe avec succès la séquence ERC et dans de bonnes conditions.
00:22:40Alors sur UNR oui je vous remets pas la diapo mais UNR non c'est compliqué mais là c'est vraiment un enjeu de filière plus que le lisez les arguments.
00:22:51Le préfet ok il va regarder favorable défavorable il va se dire contentieux derrière mais qui lise les arguments qui questionne les développeurs pourquoi ils vous disent non.
00:22:59C'est pas juste une lubie. Il y a quand même une partie. Il y a quand même des choses qu'on répète dans tous les avis mais tous les avis quoi.
00:23:09Et que pour l'instant c'est vraiment la filière ne veut pas en entendre parler mais vraiment véritablement et on en discute très librement avec eux.
00:23:19Plusieurs fois par an on doit se revoir bientôt d'ailleurs sur ces sujets là sur des sujets fictifs pour se comprendre.
00:23:26Donc oui ça veut moi ça m'évoque simplement le fait de quoi les carrières les carriers par exemple ils ont un problème de RIPM ça passe plus.
00:23:35Bon ben on s'arrête pas là dessus. Regardez notre bilan aussi sur les carrières on donne pas par défaut un avis négatif parce que ça a été on regarde après réellement le dossier parce qu'on sait qu'il y a besoin.
00:23:47Donc les carrières sont hyper c'est une structure une filière structurée depuis des années qui produit de l'information qui produit du commun qui c'est pas du tout encore ce niveau là dans les filières.
00:23:59Pas du tout c'est une filière extrêmement nouvelle de gens nouveaux sur ce chemin là sur ces sujets là et donc ils ont un vrai besoin de monter en compétence et de se confronter aussi à ces avis défavorables qui sont pas des avis dogmatiques.
00:24:11Encore une fois il y a des dossiers éolien ou photovoltaïque qui ont des avis favorables.
00:24:18Sûrement sûrement sûrement mais il y a de mon point de vue quand même pour les fréquenter un petit peu une petite mauvaise foi qui est agaçante et c'est un petit peu pénible parce que les.
00:24:35Non mais ceux qui veulent bien faire ils y arrivent c'est ça que je veux dire ceux qui veulent qui mettent les moyens les moyens pas financier qui qui considère que la DEP est importante qui considère que l'impact de leur.
00:24:46Structure infrastructure porte atteinte c'est un fait mais qu'ils vont tout mettre en oeuvre pour en prendre conscience et dans les faits nous démontrer que ils font le max nous ça passe.
00:24:58Renouvelable c'est un des pires des dossiers qu'on voit c'est un des pires et des jeux qui passent en force qui ne veulent rien entendre qui conteste tout.
00:25:09Bon donc on essaye par la filière et pas en un bilatéral mais c'est un enjeu je comprends votre votre votre détresse en local parce que.
00:25:22Phénix sociologue CNRS et je suis membre du CNPN aussi je voulais juste apporter un complément de réponse si je peux me permettre.
00:25:28C'est que je crois que si le préfet ne veut pas avoir trop d'avis défavorable il a un levier très très fort en ses mains c'est de travailler sur les cartographies de poser des critères écologiques.
00:25:39Pour cartographier des zones éventuellement des zones d'exclusion voilà et donc là à partir de là les projets qui arriveront seront automatiquement moins mauvais.
00:25:50Juste un point sur ces éoliennes parce que je l'avais noté c'est un peu le sujet de votre après-midi là DEP sur éolienne oui ou non bon.
00:26:00Si on regarde les jurisprudences administratives conseil d'état judiciaire ou pénale et de la connaissance des scientifiques des incidences donc consensus sur perte d'habitat.
00:26:12Le consensus il est scientifique il est peut-être pas des développeurs mais il est scientifique.
00:26:18Par aversion sur qui rôde et oiseau sur consensus sur la mortalité par collision au barreau de traumatisme de certaines espèces volantes parmi les plus menacées par l'étaleur rapace qui rôde migrateurs.
00:26:29Efficacité partielle des mesures de réduction pour qui rôde absence de mesures de réduction à la performance et à la performance et efficacité éprouvée pour oiseau.
00:26:39Si on part de assez factuellement sur cette base d'informations disponibles maintenant documenter en France pas que à l'étranger.
00:26:46Je vois pas bien comment on peut se dire que les mesures sont suffisamment précautionneuse pour éviter une DEP alors je dis pas le problème que ça pose derrière d'instruction et même pour nous d'engorgement mais c'est ça la logique.
00:27:01Est-ce que le risque est suffisamment caractérisé aujourd'hui oui.
00:27:05Mais le principe c'est c'est qui qui l'a établi.
00:27:11C'est qui.
00:27:14C'est la DEB.
00:27:16Bon ben voilà il faut le nommer nommons les choses.
00:27:19Mais les principes alors c'est le principe des doctrines.
00:27:22Si on arrivait à avoir un peu de temps éventuellement ou d'une autre organisation aussi au CNPN certainement on pourrait avec vous avec les CSRVN produire de la doctrine et d'une doctrine ça a vocation aussi à évoluer dans le temps et aujourd'hui je suis convaincu de l'importance de clarifier les règles du jeu pour tout le monde sur ces sujets là mais.
00:27:42Ah ben c'est des discussions sans fin autour d'un pastis.
00:27:49Mais c'est évident on n'avance pas on n'arrive pas à avancer là dessus.
00:27:52Mais voilà ENR c'est ce qui nous pose problème aujourd'hui le reste.
00:27:57Bon on a toujours beaucoup je parlais des routes tout à l'heure.
00:28:01Des bureaux d'à côté qui est encore en marge de manœuvre assez intéressante de progression.
00:28:07Ils ont plus l'âge.
00:28:10Ah ils ont plus d'argent bah les conseils départementaux ils en ont encore.
00:28:15Mais on voit encore beaucoup de projets et franchement les niveaux mais c'est des niveaux dingue quoi.
00:28:19Même sur les projets en ligne mineur avec on refait des grosses piles en plein centre des points durs partout.
00:28:25C'est comme si le tournant n'avait pas été pris quoi.
00:28:28Et quand on leur en parle.
00:28:31On se retrouve là aussi en incompréhension complète sur.
00:28:35Il faut.
00:28:38Non.
00:28:40Non.
00:28:42Non.
00:28:44Non.
00:28:46Non.
00:28:48Non.
00:28:50Non.
00:28:52Non.
00:28:54Non.
00:28:56Non.
00:28:58Non.
00:29:00Non.
00:29:02Non.
00:29:03Non.
00:29:05Non non on ne fera pas de.
00:29:07Et il voulait benchmarker les départements.
00:29:10Mais j'habite dans un département et je n'ai pas du tout envie d'être.
00:29:14Par un département qui fait encore des super projets.
00:29:18Qui fait la une de tous les journaux là.
00:29:28Bonjour Bastien Moreira de l'île de France.
00:29:30Je voulais reposer un peu la question où vous en êtes par rapport à.
00:29:34C'est un peu une question serpent de mer mais l'actualisation des listes d'espèces protégées.
00:29:39On sait que c'est très compliqué parce que.
00:29:42Pas pour nous.
00:29:44Mais en Ile-de-France on avait porté.
00:29:46Nous on a une liste insecte régionale.
00:29:49Voilà c'est notre petite spécificité.
00:29:51On en est fier.
00:29:53Et on voulait la modifier pour la rendre un peu plus pertinente que celle de 1993 puisqu'on a des nouvelles connaissances scientifiques.
00:30:00Sur la distribution des insectes.
00:30:02Et sur leur statut de menace en Ile-de-France.
00:30:05Mais on sent que c'est un sujet qui crispe encore énormément d'acteurs autour de la question des espèces.
00:30:12Notamment la filière forêt.
00:30:14Et du coup moi je voulais un peu.
00:30:16C'est une question un peu large OCNPN vous en êtes où.
00:30:19Est-ce que vous pensez plutôt qu'il faut garder les listes actuelles et que c'est un sujet trop boîte de pandore.
00:30:24Ou est-ce qu'au contraire vous verriez d'un œil favorable qu'il y ait des travaux conséquents sur les questions d'actualisation.
00:30:30Notamment la liste oiseau elle est quand même.
00:30:32Hyper.
00:30:34On peut on peut critiquer.
00:30:36Alors je pense que dans le bilan 2022 qui est en ligne sur.
00:30:41J'avais marqué c'était déjà dans notre dernier mandat.
00:30:44Une des priorités de faire de bouger en tout cas pour faire avancer ces listes d'espèces.
00:30:49Et on avait fait le consac on n'avait pas réussi.
00:30:51Donc on l'avait remis en priorité pour ce mandat.
00:30:53Il y a quand même des belles avancées c'est que.
00:30:55Au niveau plantes.
00:30:57Ça avance.
00:30:59Avec l'ADEB qui suit ça qui est en tout cas qui accompagne la démarche sur les champignons la même.
00:31:09Et je pense que.
00:31:12Il faut trouver les bons moments.
00:31:14Voilà sur ces sujets là.
00:31:16Et là.
00:31:18Je ne sais pas si le ministre actuel.
00:31:23Se verrait porter une révision liste d'espèces pro pour augmenter les listes.
00:31:29Mais il ne faut pas désespérer en tout cas le travail dans les régions certaines régions.
00:31:36Et en train d'avancer.
00:31:38Je pense à la Guyane en botanique à rien de protéger ils ont fait un travail ça fait 4 ans qu'ils bossent dessus comme des dingues.
00:31:42Ils vont bientôt réussir à produire les premières listes rouges.
00:31:46Qui vont qui vont préfigurer les listes d'espèces pro.
00:31:49Et au niveau national il y a un groupe de travail donc national qui s'est mis en place avec plusieurs membres du CNPN pour les plantes.
00:31:58Pour le reste.
00:32:01Je ne sais pas il faudrait voir avec l'autre bureau mais.
00:32:07Je ne suis pas sûr que ce soit le sujet numéro un du ministre.
00:32:09Mais ça n'empêche qu'il faut continuer à faire avancer il y a plein de connaissances et plein de listes qui mériterait d'être mis à jour c'est évident.
00:32:18Merci beaucoup.
00:32:20On va s'arrêter là je sais que c'est un merci pour vos avis il y en a des super parce que vraiment c'est aussi hyper important pour nous d'avoir.
00:32:28Vos pas juste de la description du projet mais aussi ce que vous en pensez comment vous l'avez vécu.
00:32:33L'instruction et comment vous connaissez aussi les enjeux locaux qu'on ne connaît pas forcément très locaux et donc vos avis en général nous éclaire.
00:32:44Sur la qualité ou les écueils des dossiers présentés donc je vous encourage à poursuivre dans ces avis que vous nous proposez merci beaucoup.
00:33:04Eh bien je propose qu'on passe à la séquence suivante donc un retour sur les 17 propositions d'Edreal.
00:33:13Je vais inviter les représentants des groupements d'Edreal à venir sur scène et nous présenter l'avancée de leurs travaux merci.
00:33:24Une volonté.
00:33:26Très bien d'accord.
00:33:39Alors normalement le micro fonctionne.
00:33:42Je pense que.
00:34:12Bonjour tout le monde.
00:34:36Voilà je cherchais un petit papier parce que j'avais rédigé de trois mots mais finalement je ne le trouve pas donc c'est pas grave alors déjà et bien ravi d'être ici parmi vous.
00:34:47Ravie de cette cette matinée alors dans le groupement d'Edreal et bien il y avait Jacques Regard et Jean-Pierre L'Etoile qui suivait le chantier de simplification des dérogations espèces protégées.
00:35:00Chantier qui dure depuis un temps certains voilà et donc dans le cadre de la continuité de ces échanges au niveau du groupement avec Zoé Maé ici présente avec Mathieu Grégory ici présent et Sandrine.
00:35:17Aujourd'hui parce qu'elle est dans un autre une autre réunion du groupement d'Edreal et bien et moi-même nous avons pris la relève pour suivre ce chantier de simplification.
00:35:29Je ne sais pas si vous savez un peu près où il en est mais il avait dû vous être présenté l'année dernière dans le.
00:35:35Je vois les acquiescements donc il y avait 17 propositions qui avaient été formulées ces 17 propositions elles ont été travaillées et discuter avec la dève à l'époque.
00:35:46C'était notamment Grégory qui était présent donc Dominique on en parlait tout à l'heure et ces 17 propositions elles ont été catégorisées en 3 3 catégories une première catégorie des propositions.
00:36:02Pour avancer très vite une 2e catégorie des propositions sur lesquelles nous n'étions pas d'accord pour avancer très vite voir les reculer à un temps ultérieur et une 3e catégorie avec des propositions.
00:36:15Sur lesquelles il fallait des arbitrages ultérieurs donc ce que je vous propose et bien c'est de regarder ces différentes propositions et de voir où nous en sommes sur ces différentes propositions.
00:36:26Alors la première proposition qui est donc dans la première catégorie donc avis favorable c'est créer un réseau technique national des espèces protégées.
00:36:34Vous êtes ici le réseau est créé bien sûr c'est un réseau qui va vivre et qui nécessite bien sûr de pouvoir être approfondi et les échanges d'aujourd'hui vont aussi le permettre.
00:36:48La deuxième c'est la sensibilisation des bureaux d'études sur les attendus des services instructeurs.
00:36:54On a entendu les mots hétérogénité hétérogénité d'ailleurs dans les avis aussi qui sont émis aussi du CNPN des CSRPN et aussi des avis qui sont émis de manière générale au niveau des dréales.
00:37:07Donc il y a quand même un enjeu aussi là dessus de les pouvoir essayer de les harmoniser donc c'est un premier sujet mais il y a un autre sujet aussi c'est celui de sensibiliser les bureaux d'études.
00:37:20Sur leur pratique et faire de la pédagogie alors c'est dommage que le CNPN ne veut pas faire un guide pédagogique on n'est pas le temps de faire un guide pédagogique mais mais c'est un enjeu.
00:37:32La Dréal Nouvelle-Aquitaine a justement convoqué organiser des réunions des partenariats pour pouvoir sensibiliser davantage les bureaux d'études.
00:37:43C'est du temps ce temps il est invisible mais en réalité il est peut-être nécessaire et donc c'est des chantiers sur lesquels eh bien il faut qu'on avance donc ça y a un avis favorable pour avancer dessus après il faut voir comment on peut les prioriser.
00:37:56Un troisième chantier c'est valoriser former développer les compétences des agents instructeurs que vous êtes.
00:38:03Bien évidemment c'est c'est un enjeu principal d'abord qui est lié aussi à la motivation à votre métier et qui est lié aussi à la reconnaissance aussi de ce travail un petit peu des fois ingrat.
00:38:18Pourquoi je dis un petit peu un petit un petit peu ingrat de temps en temps parce que forcément les dérogations espèces protégées c'est pas les choses les plus funky qui soit et c'est pas forcément à travers ses pouvoirs égaliens.
00:38:31Eh bien la plus grande vision la plus grande reconnaissance qu'on puisse avoir donc valoriser c'est important bien former pour faire aussi rendre attractif ces métiers l'enjeu de l'attractivité de ces métiers.
00:38:46Et il y a un plan de formation qui avait été qui a commencé à être mis en place par EUT4 bien sûr et ce plan de formation je pense que je crois qu'il est en cours et qu'il est vers le CVRH pour pouvoir voir comment il peut s'articuler.
00:39:00Il y a aussi la question des fiches de poste de la carrière derrière qui se pose qui sont des sujets qui sont à mettre à mettre sur la table.
00:39:09Le quatrième chantier s'est adapté les organisations au moyen des moyens caractéristiques régionales.
00:39:16Ce sujet c'est la répartition des missions entre les détails et les détails et c'est traité dans le cadre des revues d'émission comme j'ai pas beaucoup de temps je vais passer rapidement sur les choses qui sont en cours.
00:39:28Et qui se qui se passe bien à renforcer la définition de l'intérêt public majeur.
00:39:32Je pense que là vous avez eu beaucoup de doctrine et beaucoup d'explications qui ont été faites.
00:39:36La question du guide se pose toujours et c'est avec les guides et le guide mais c'est en cours et EUT4 travaille beaucoup aussi sur ce sujet là.
00:39:47Le septième chantier la dématérialisation des demandes de dérogation.
00:39:52Tout à l'heure ce qu'on peut retenir par rapport à Onagre c'est la nécessité de pouvoir évaluer vos besoins de pouvoir dans le cadre de la méthodologie qui est utilisée qui sera expliqué tout à l'heure par l'intrapreneuse.
00:40:09Oui on a une intrapreneuse voilà tu vas l'expliquer tout à l'heure Vanessa une intrapreneuse qui travaille dessus et bien c'est de pouvoir lui faire remonter autant que possible tout ce dont vous avez besoin.
00:40:23C'est-à-dire n'hésitez pas dès maintenant à lui faire remonter mais elle vous expliquera cela et surtout faites part de vos besoins.
00:40:31Des problèmes d'interfaçage entre les différents outils licorne etc.
00:40:37Surtout c'est important de bien faire remonter tous vos besoins et de manière itérative approfondir le transfert des avis produits par le CNPN vers les CSRPN.
00:40:49Je ne veux pas revenir sur ce qui a été dit par le président du CNPN.
00:40:52Il y a des enjeux aussi sur ces transferts.
00:40:55Et il y a des enjeux aussi d'hétérogénité capitaliser chantier 10 capitaliser mutualiser nos outils et méthodes d'alerte sur les espèces patrimoniales.
00:41:06Donc ça c'est aussi organiser des rétextes par région.
00:41:09C'est aussi important et ça c'est dans le cadre d'une animation ça nécessite quand même du temps.
00:41:14Il y a l'adréal le centre Val de Loire qui est à l'origine de cette proposition qui a qui fait des choses aussi qui sont assez dynamiques.
00:41:22Parce que plein de territoires font des choses dynamiques.
00:41:25Et c'est comment on prend le temps où on investit prioritairement sur ces actions qui sont dynamiques.
00:41:3211e chantier réviser certaines listes d'espèces protégées dans la limite de l'encadrement communautaire.
00:41:37Il y a eu une petite discussion tout à l'heure.
00:41:38C'est quand même un sujet extrêmement sensible.
00:41:41Et donc c'est plutôt dans les propositions à revoir sur les propositions de réal avec un avis défavorable de la dette.
00:41:49C'est tester un dispositif naturaliste au conseil.
00:41:52C'est vrai que de toute façon, aujourd'hui, il y a quand même des avis des experts de l'OFB.
00:41:58Et puis, il est temps d'aussi prioriser.
00:42:01Modifier la procédure de dérogation pour la destruction de certains habitats et spécimens d'espèces protégées sans enjeu.
00:42:08Alors, les procédures, c'est très, très long à modifier.
00:42:12Ça nécessite aussi qu'il y ait un inventeur qui soit fait.
00:42:15Et d'un autre côté, il y a des procédures qui mériteraient d'être simplifiées, notamment quand il n'y a pas d'enjeu.
00:42:22La doctrine aide.
00:42:23Finalement, la jurisprudence va aider à améliorer ce point là.
00:42:27Exonérer de dérogation certaines activités ne portant pas atteinte à la fonctionnalité écologique du milieu.
00:42:33Ça vient de la proposition 14, mais c'est aussi avec la proposition 17.
00:42:36Définir une procédure spéciale pour la réalisation de travaux d'urgence impactant les espèces protégées.
00:42:42Exemple des cigognes noirs qui ont la grippe aviaire sur le lac du DER.
00:42:45Comment on fait pour éviter que ça se véhicule?
00:42:49Ça ne doit pas être les cigognes.
00:42:50Ça doit être le rub de mad.
00:42:51Je regarde Rémi.
00:42:52Ça doit être le rub de mad.
00:42:53L'exemple.
00:42:55Bon, effectivement, il y a une nécessité d'intervenir dans l'urgence.
00:43:00Alors, ça peut se faire aussi souvent, mais il n'y a pas de procédure urgente qui permet d'aller très vite sur ces aspects là.
00:43:06Et ça, c'est quand même un problème.
00:43:07Une problématique liée à la santé publique.
00:43:09Après, il y a les pouvoirs de police des collectivités territoriales qui peuvent venir en alternative.
00:43:14Mais c'est aussi.
00:43:15C'est pas si simple que ça.
00:43:16Et ça nécessiterait en plus de faire de la pédagogie et d'expliquer aussi ça aux collectivités par rapport à un sujet qui est peut être des fois un peu éloigné pour certaines collectivités.
00:43:27Les propositions à approfondir, c'est le chantier numéro 8.
00:43:34Évaluer la faisabilité de certaines évolutions réglementaires connexes à la procédure dérogatoire.
00:43:39J'ai envie de dire que c'est à approfondir, mais il y a aussi la doctrine qui permet d'approfondir.
00:43:44Simplifier les dérogations à but scientifique où il y a des sous sous mesures.
00:43:50On est encore dans les questions procédurales et de la simplification de ces questions procédurales.
00:43:55C'est des sujets qui sont à approfondir.
00:43:57Et d'un autre côté, les juges du palais royal aident aussi à pouvoir disposer d'informations supplémentaires.
00:44:05Alors, au niveau du groupement d'Adrien, comme je sais que j'ai un temps assez limité au niveau du groupement d'Adrien, on s'est dit qu'on allait se focaliser cette année sur certaines priorités par rapport au temps que l'on pouvait y consacrer.
00:44:18Au niveau des 4 personnes, il y a Sandrine Pivard aussi qui est dans cette liste, que l'on pouvait mettre en avant.
00:44:28Alors, bien sûr, nous allons.
00:44:30Le but est d'accompagner le déploiement du futur outil Onagre avec l'interfaçage nécessaire avec les autres outils, mais aussi les migrations qui peuvent y avoir.
00:44:41Je crois que sur Onagre, si je me souviens bien les présentations qui m'ont été faites, il n'y a pas encore le CSRPN qui est inscrit.
00:44:48C'est une espèce d'obsolescence de toilettage.
00:44:52Et puis, il y a une nécessité d'avoir des indicateurs, des graphiques par pôle pour savoir ce qui se passe sur le dynamisme des territoires.
00:45:00Mais ça, c'est important.
00:45:01Aujourd'hui, on parle beaucoup d'indicateurs et donc tout ça fait partie aussi de cette priorité.
00:45:06Il y a le sujet de l'harmonisation des pratiques, qui est un chantier qu'on va mettre en place.
00:45:13On aurait dû essayer de mettre en place là, mais qu'on va mettre en place dans la fin de l'année et pour l'année prochaine.
00:45:21Et puis, sur les simplifications des procédures, on va essayer aussi de travailler, d'avoir un regard un peu plus poussé et d'accompagner aussi la DEB sur ces 3 priorités.
00:45:35Qui nous semblent aussi importantes également.
00:45:38Et il y a, mais ça, c'est déjà bien en cours, le plan de formation pour la valorisation aussi des agents.
00:45:45Il y aura le sujet fiche de poste.
00:45:47Je pense qu'il faudra rapidement aussi regarder pour valoriser ces parcours et ces carrières au sein de nos organisations.
00:45:55Je ne sais pas, Mathieu, Zoé, si vous voulez rajouter quelque chose au pied levé.
00:46:03Et sinon, je laisse l'animateur.
00:46:06Merci beaucoup.
00:46:07Ça fonctionne, oui.
00:46:09Merci beaucoup pour cette présentation très précise.
00:46:12Si vous avez des questions, des interrogations, n'hésitez pas.
00:46:15Bon, à défaut de questions, on va passer directement à la suite.
00:46:25Donc, à la présentation par Vanessa de son travail sur le développement en agré Pichou.
00:46:31Et ça fait le lien tout naturellement avec ce qui a été présenté.
00:46:34Merci.
00:46:35Normalement, il y a une petite vidéo qui doit être lancée.
00:46:38Pas tout de suite.
00:46:48Bonjour à tous.
00:46:50Moi, je suis Vanessa Rispal.
00:46:52Merci.
00:46:54Je suis comme vous.
00:46:56J'instruis des dossiers de développement de dérogation à l'espèce protégée.
00:46:59Donc, à l'ADREAL Nouvelle Aquitaine à Bordeaux.
00:47:01Et puis, je suis aussi l'entrepreneuse qui va assurer le développement, la création de la start-up d'État qui a aujourd'hui pour nom de code Pichou.
00:47:11Et qui a pour objectif d'outiller un peu.
00:47:14Qui a pour objectif d'outiller la gestion de la procédure dérogation à l'espèce protégée.
00:47:21Donc, d'abord, j'ai senti, notamment pendant la pause café, qu'il fallait que je fasse juste un petit point rapide sur ce que c'est que la méthode BetaGoof.
00:47:28Qui est la méthode de création des start-up d'État.
00:47:32Donc, c'est une méthode qui se base sur le recueil des besoins des intervenants, des différents usagers.
00:47:39Donc, l'été dernier, sur le forum des territoires, enfin le rencontre des territoires, merci.
00:47:46J'avais sollicité ceux qui étaient des volontaires, en fait, pour échanger avec eux sur les besoins des instructeurs.
00:47:56Et puis donc, on a rencontré en tout avec Sabine Safim.
00:47:58Et je vous présenterai l'équipe juste à la fin, qui est ma coach sur ce sujet.
00:48:03On a rencontré une trentaine d'usagers, donc instructeurs d'un peu toute la France, bureaux d'études, porteurs de projets, CNPN, CSRPN, etc.
00:48:12Pour vraiment recueillir.
00:48:13Et donc, on n'est pas du tout sur une démarche en quai des charges.
00:48:19On est sur une démarche itérative.
00:48:20Donc, on recueille les besoins.
00:48:22On essaye de discuter un peu ensemble.
00:48:24Et puis ensuite, on commence à produire un premier outil qui remplit les besoins principaux qui ont émergé.
00:48:29On le fait tester.
00:48:30On recueille les retours utilisateurs.
00:48:33Et puis, on fait évoluer comme ça au fil de l'eau.
00:48:35Et quand j'ai au fil de l'eau, ça peut être vraiment très rapide, quasiment d'un jour à l'autre, mais d'une semaine sur l'autre.
00:48:41Donc, c'est pour ça qu'effectivement, on a vu une trentaine de personnes.
00:48:46C'était déjà pas mal.
00:48:47Mais on va vous donner rendez-vous en septembre pour vous présenter l'avancée du projet, recueillir à ce moment-là aussi vos réactions.
00:48:56Et puis, tout ça, il n'y a rien de figé.
00:48:58Et tout va évoluer.
00:48:59Donc, voilà.
00:49:00Pas d'inquiétude sur le fait qu'on vous propose un truc clé en main et qui peut-être ne vous conviendrait pas.
00:49:05Ça a vraiment vocation à évoluer.
00:49:07Je vérifie.
00:49:10Donc, voilà pour la méthode BetaGoove.
00:49:12Donc, qu'est-ce qu'on a fait ?
00:49:14Donc, en fait, on s'est organisé en deux blocs, en quelque sorte.
00:49:17Il y a un premier bloc, ça va être vraiment le recueil d'informations.
00:49:20L'objectif, c'est évaluer les besoins.
00:49:24L'objectif, c'est ce que je vais vous montrer là.
00:49:28L'objectif, c'est de passer par des marges simplifiées parce que ça fonctionne très bien et c'est déjà assez puissant.
00:49:33De demander aux porteurs de projet, dès très tôt dans les interactions, de remplir.
00:49:39Ça va être à eux de remplir sur des marges simplifiées.
00:49:41Et ça va permettre de remplacer toutes les informations qui sont dans le SERFA.
00:49:45Donc, si c'est eux qui remplissent, du coup, ça fait moins de travail pour nous, instructeurs.
00:49:49Et je vais vous montrer.
00:49:53Donc, ça, c'est le premier bloc.
00:49:54Le second bloc, ça va être comment utiliser ces informations-là pour en faire des outils
00:49:57qui vont, vous, vous aider aussi au fil de l'eau, au quotidien.
00:50:01Donc, je ne sais pas comment... Ouais.
00:50:04Donc là, vous avez la démarche sur des marges simplifiées.
00:50:07Donc, on demande aux porteurs de projet, mais ça peut aussi être les instructeurs,
00:50:11de s'identifier, d'expliquer l'objet du projet, de fournir toutes ces coordonnées
00:50:17et de décrire sa demande.
00:50:18Donc, notamment le motif de la dérogation.
00:50:23Ouais, ça va un peu vite, ouais.
00:50:24Les motifs de la dérogation et ensuite de saisir.
00:50:27C'est ce que vous voyez, voilà, ici, avec l'adresse pitchou.becadagouf.fr,
00:50:34de saisir la liste des espèces protégées qui sont impactées par le projet.
00:50:37Donc, c'est la liste qu'on a dans le SERFA.
00:50:39Donc là, il y a plusieurs façons de saisir.
00:50:40Il y a ce qu'on appelle la saisie approximative.
00:50:42Donc ça, c'est une petite nouveauté, mais très intéressante.
00:50:45On peut copier ce qu'il y a dans un PDF, n'importe quoi,
00:50:48un tableau PDF un peu pourri.
00:50:50Enfin, on la copie là-dedans et voilà, ça nous permet d'identifier.
00:50:53Alors, avec encore quelques petits ajustements, mais en gros,
00:50:55d'identifier, là, c'était 44 espèces protégées qui ont été identifiées
00:50:58et qu'on peut, en cliquant sur le petit Pré-remplir,
00:51:01intégrer directement dans la liste des espèces qui font l'objet de la dérogation.
00:51:07On peut aussi rajouter un groupe d'espèces.
00:51:09Ça, c'est ce que faisait déjà Onagre.
00:51:13Pré-remplir avec cette espèce où on peut rentrer,
00:51:16espèce par espèce, individuellement, soit via le nom vernaculaire,
00:51:20soit le nom latin.
00:51:22Donc là, par exemple, le lotier Ispide.
00:51:24Et ensuite, on doit remplir pour chaque espèce le type d'impact,
00:51:28le nombre d'individus qui sont impactés ou le nombre de nids
00:51:32ou le nombre d'oeufs, etc.
00:51:34Et où les surfaces d'habitat détruits.
00:51:38À partir de ça, la petite liste d'espèces que vous trouvez au-dessus,
00:51:43c'est classé par espèces oiseaux, faune, or, oiseau et végétal.
00:51:47Et ça, ça permet aussi d'avoir un copier-coller qu'on peut directement
00:51:50mettre dans ces arrêtés, par exemple, au lieu de faire à la main
00:51:54parfois des listes d'espèces assez conséquentes.
00:51:59Une fois qu'on a fait ça, on peut retourner dans Démarches simplifiées.
00:52:02Ça stocke toute cette information.
00:52:04On retourne dans Démarches simplifiées,
00:52:05puis le porteur de projet continue à décrire son projet
00:52:09et dépose le dossier.
00:52:11Ce qu'on va faire, au risque de vous décevoir,
00:52:14ce n'est pas un Onagre 2.
00:52:15Ça va être vraiment autre chose.
00:52:17On s'est complètement affranchis d'Onagre
00:52:19parce que ça ne nous semblait pas remplir les principaux objectifs.
00:52:24Une fois que le porteur de projet a déposé son dossier,
00:52:27grâce à Démarches simplifiées, on peut faire des allers-retours.
00:52:29On peut discuter avec lui pour lui faire corriger son dossier.
00:52:31On peut aussi solliciter des experts,
00:52:33que ce soit les CBN par exemple, mais aussi,
00:52:35et c'est ce qu'on va commencer à tester en Nouvelle-Aquitaine,
00:52:37le CSRPN.
00:52:39Ensuite, c'est concluant, mais je n'ai pas de doute là-dessus,
00:52:43le CNPN.
00:52:44Ce sera vraiment l'outil qui permettra de gérer toute cette partie-là
00:52:49et d'arriver au final jusqu'à...
00:52:51Finalement, déjà, est-ce qu'il faut une dérogation ou pas ?
00:52:55Ce n'est pas toujours nécessaire.
00:52:57Puis, est-ce qu'on accorde la dérogation ou pas ?
00:53:00Une fois qu'on est arrivé là,
00:53:02on a recueilli l'ensemble des informations
00:53:05qui sont relatives au dossier.
00:53:07On peut avoir un tableau de bord,
00:53:09vraiment en temps réel, de tous les dossiers qu'on suit
00:53:11et savoir où on est le dossier.
00:53:13Est-ce qu'il est en phase de construction
00:53:15de la part du porteur de projet ?
00:53:16Est-ce qu'on est en phase d'instruction ?
00:53:17Est-ce qu'il a été accepté ?
00:53:18C'est-à-dire, est-ce qu'on est arrivé au bout de la procédure ou pas ?
00:53:21Ça permet de suivre aussi toute la phase amont
00:53:23parce que si, très rapidement, on demande au porteur de projet
00:53:25de passer par là pour les premiers échanges,
00:53:27on a déjà une idée du nombre d'échanges
00:53:31qu'il y a eu avec le porteur de projet
00:53:33avant de savoir s'il y a eu une dérogation ou pas.
00:53:35Et tout ce temps-là, qui était assez invisible avant de phase amont,
00:53:37on va pouvoir, à défaut de le quantifier,
00:53:39en tout cas savoir combien d'échanges il y a eu
00:53:42et à quelle conclusion on est arrivé.
00:53:45Et pour rebondir avec les questions
00:53:47qu'il y a eu un peu précédemment,
00:53:48ça permet aussi de stocker, éventuellement,
00:53:50soit un permis de construire où il y aurait des mesures ER,
00:53:52soit aussi un courrier dans lequel on validerait des mesures ER
00:53:56et qui conduirait au fait qu'il n'y a pas besoin de dérogation.
00:53:58Donc, on peut bancariser un peu toutes ces informations-là.
00:54:02Et le deuxième bloc, donc j'y reviens,
00:54:04qui a pour nom de code Pichou,
00:54:06c'est un bloc qui va se nourrir de toutes ces informations
00:54:09et en faire autre chose.
00:54:11Donc, des tableaux de bord, par exemple,
00:54:13qui vont vous permettre de prioriser votre activité
00:54:16un peu au jour le jour en fonction des délais qui avancent,
00:54:19qui va permettre aussi à la hiérarchie,
00:54:21quand il y a des questions sur un projet en particulier,
00:54:23d'avoir tout de suite accès à l'ensemble des...
00:54:26En gros, à une synthèse du dossier
00:54:28et puis à savoir aussi où il en est dans la démarche.
00:54:30Est-ce qu'on a des alertes parce qu'il y a des enjeux écologiques,
00:54:33parce qu'il y a des enjeux politiques ?
00:54:34Donc, vraiment avoir une vision précise du dossier.
00:54:37Des statistiques aussi, on pourra...
00:54:39Ça, on peut faire tout un tas de tris.
00:54:42On va pouvoir...
00:54:45Alors, très important, on va pouvoir aussi,
00:54:48grâce à ça, faire le rapportage européen.
00:54:51C'est-à-dire qu'en fait, on a prévu le formulaire
00:54:53dans Démarche Simplifiée pour avoir déjà tous les champs
00:54:55qui sont absolument nécessaires.
00:54:56On n'est pas rentrés dans les détails,
00:54:57mais absolument nécessaires au rapportage européen.
00:54:59Donc, ça, c'est quand même un point assez important.
00:55:02Et puis, les deux autres...
00:55:05Vraiment, les deux autres points qui nous tiennent à coeur,
00:55:07c'est d'aider à une sorte de pré-remplissage des arrêtés
00:55:12avec des informations qui sont présentes déjà,
00:55:14qui ont été déposées par le pétitionnaire.
00:55:16Donc, soit, par exemple, les arrêtés ministériels à viser,
00:55:19parce que ça se fait un peu automatiquement
00:55:21en fonction des espèces.
00:55:22Ça peut être, effectivement, les coordonnées du pétitionnaire.
00:55:24Ça peut être toutes les listes d'espèces
00:55:27qui sont impactées par la dérogation.
00:55:29Alors, autant, quand on a juste des hirondelles, ça va,
00:55:31mais quand on en a 50, c'est quand même assez fastidieux.
00:55:33Donc là, tout ça, ça pourrait être rempli automatiquement.
00:55:36Et puis, vous imaginez la suite, peut-être,
00:55:38sur les mesures E, R et C qui seraient déposées
00:55:40aussi numériquement.
00:55:41En gros, tout ce qu'on va déposer numériquement
00:55:43pourra servir à remplir un arrêté.
00:55:44Donc ça, ce sera pour plus tard, mais voilà.
00:55:46Et puis, le dernier point qui est, en fait, notre impact terrain
00:55:49et qui est beaucoup ressorti des entretiens
00:55:53qu'on a eus avec les instructeurs,
00:55:55c'était de permettre de planifier et d'améliorer,
00:55:59enfin, de planifier les contrôles et d'améliorer
00:56:02la présence un peu de terrain des instructeurs,
00:56:05enfin, de faire plus de contrôles.
00:56:06Et donc, ça, on le prévoit aussi dans Pitchou
00:56:09avec des rappels d'échéance, avec des mails aussi,
00:56:14éventuellement automatiques vis-à-vis des porteurs de projet
00:56:17pour leur dire, attention, à telle date dans votre arrêté,
00:56:19vous aviez prévu, enfin, on avait prévu
00:56:21que vous deviez avoir réalisé tout un tas de suivis écologiques.
00:56:23On les a pas reçus, c'est où ?
00:56:25Toutes ces choses-là et d'avoir vraiment une vision
00:56:27à court et moyen terme de l'ensemble des échéances à venir
00:56:30en termes de contrôles.
00:56:36On vous donne rendez-vous mi-septembre,
00:56:38enfin, mi-septembre, au mois de septembre
00:56:40pour faire certainement un échange avec vous
00:56:43via un webinaire où on n'a pas encore identifié la forme
00:56:46pour vous présenter un peu tout ça.
00:56:48Et on mettra l'adresse à laquelle vous pouvez nous écrire.
00:56:50Donc, il y a la mienne, bien sûr, Vanessa.Rispal, etc.
00:56:53Et puis, il y a une autre adresse qui est pitchou.beta.gouv.fr
00:56:56mais que je mettrai sur le forum Rencontres des Territoires.
00:57:00Voilà.
00:57:01Merci beaucoup, Vanessa.
00:57:02Effectivement, c'était un premier échange.
00:57:09Très bien, c'était un premier échange, effectivement,
00:57:10pour avoir cet avant-goût du travail que tu prépares.
00:57:14L'idée, effectivement, est sans suite d'avoir un webinaire,
00:57:17sans doute, au mois de septembre ou octobre.
00:57:19Il faut qu'on organise ça, mais dans un format un peu plus long
00:57:22qui permettra de présenter l'ensemble des fonctionnalités
00:57:24et puis aussi d'avoir des échanges avec vous
00:57:26pour que l'outil soit le plus adapté à l'ensemble de vos besoins.
00:57:30Voilà, on est arrivé presque au terme de cette matinée.
00:57:34Je vais peut-être passer le micro à Hélène
00:57:38Parmentier de la sous-direction Territoires usagés
00:57:41pour vous dire quelques mots sur l'organisation des ateliers
00:57:44de l'après-midi.
00:57:45Ensuite, je donnerai le micro à Philippe Roger
00:57:47pour la conclusion de cette matinée.
00:57:49Merci.
00:57:50Je suis accompagnée de Michel Phélep et de David.
00:57:57Si on peut remettre la slide qui était diffusée.
00:58:00Simplement pour vous rappeler, on vous a sollicité
00:58:05pour connaître vos besoins, vos envies.
00:58:07Pour travailler cet après-midi dans le cadre d'ateliers.
00:58:11Les trois thèmes retenus sont affichés.
00:58:15Et puis, vous vous êtes inscrits sur votre groupe
00:58:19sur Rencontre des territoires, sur le sujet de prédilection.
00:58:25On a respecté vos choix.
00:58:28Vous retrouverez les...
00:58:31Si vous ne vous souvenez plus,
00:58:33on a reproduit les affiches avec votre choix d'atelier.
00:58:40On vous invite vraiment à nous rejoindre à 13h30.
00:58:48On va débuter à 13h30 avec David pour le premier atelier
00:58:54sur le sujet de l'éolien au deuxième étage.
00:58:58Les deux salles de réunion du deuxième étage.
00:59:02Je vais animer le deuxième atelier sur quels objectifs pour les suivis
00:59:08dans les salles de réunion du premier étage.
00:59:10Et Michel-Philippe va animer le troisième atelier.
00:59:15Rédiger l'art été, comment être plus efficace.
00:59:18Là, les différentes salles de travail sont situées au niveau R1.
00:59:22C'est juste en dessous de cet auditorium.
00:59:26Tous ces ateliers ont été conconstruits avec des instructeurs d'EUDREAL et DDT.
00:59:33Ils seront également là aussi pour vous accompagner
00:59:39dans les différents travaux qu'on vous a concoctés.
00:59:43On se retrouve à 13h30.
00:59:46Et puis pour nos animateurs, instructeurs,
00:59:50on vous donne rendez-vous à 13h15 pour un dernier briefing.
00:59:56Je crois qu'il y a une signalétique qui doit aider chacun à retrouver son chemin
01:00:01dans la tour Sequoia, ce qui n'est pas une mince affaire.
01:00:03Sinon, on sera là pour vous aider.
01:00:05Je repasse juste le micro.
01:00:07Je suis confuse, j'ai oublié de vous présenter l'équipe.
01:00:10Ça craint quand même.
01:00:12Ils sont juste tout au fond là.
01:00:14Il y a David qui est développeur, Sabine qui est ma coach.
01:00:18Il y a Maïtané qui fait du webdesign.
01:00:21Et Audrey qui fait du développement aussi.
01:00:24Ils seront là dans les ateliers.
01:00:26Si vous avez des questions ou si vous voulez échanger, il ne faut pas hésiter.
01:00:29Merci beaucoup Vanessa.
01:00:36Philippe, je te laisse les mots de conclusion.
01:00:38Ce n'est pas la bonne heure pour intervenir.
01:00:44Déjà, je voulais vous faire part de la satisfaction de vous voir aussi nombreux.
01:00:49J'avais eu quelques inquiétudes
01:00:52parce qu'il y a eu des restrictions sur les frais de déplacement dans certaines structures.
01:00:56On aurait pu être encore plus nombreux.
01:00:59J'espère que vous pourrez dire à vos chefs que c'était bien.
01:01:06Et pour l'année prochaine,
01:01:09qu'ils vous laissent venir.
01:01:11Et qu'il y ait surtout d'autres collègues qui puissent se joindre et participer.
01:01:16Pour nous, c'est l'occasion de vous rencontrer.
01:01:19Mais c'est aussi l'occasion de vous permettre de vous rencontrer entre vous.
01:01:25Y compris en dehors des séminaires et de la partie plénière et des ateliers.
01:01:32Je pense que c'est important, les temps d'échange informels.
01:01:36D'autant plus, c'est important pour nous parce qu'il y a des nouveaux dans l'équipe.
01:01:41Fabien qui anime, il est là depuis avril seulement.
01:01:45Et puis moi-même, je ne suis pas bien ancien parce que je suis arrivé en décembre.
01:01:50Et je peux vous faire part d'un point d'étonnement à mon arrivée.
01:01:55C'est de voir, alors que je connaissais sur le terrain les dérogations SES protégées.
01:02:00C'est vraiment un sujet qui concerne tous les départements et beaucoup de projets.
01:02:06De voir finalement le faible moyen humain qu'on avait à l'ADEB, à l'association.
01:02:13Pour s'occuper de ce sujet, de cette thématique.
01:02:18Alors heureusement, en termes d'expertise technique, c'est vrai qu'on s'appuie beaucoup sur le CNPN.
01:02:23Mais le bureau, il y a deux personnes dans le bureau, plus le chef de bureau et son adjoint.
01:02:33On aura à la rentrée une ingénieure des TPE qui va s'occuper de ce sujet.
01:02:42Pour un peu renforcer les moyens qu'on y consacre.
01:02:47Parce qu'on a beaucoup d'ambition pour vous, pour vous accompagner.
01:02:53Après, on ajustera en fonction des moyens.
01:02:56Je ne promets rien sur ce qu'on pourra faire.
01:02:59Et nous en reparlerons, j'espère assez vite, avec les correspondants d'ADREAL.
01:03:04Direction d'ADREAL, dont trois sont présents ici.
01:03:07Et je les en remercie.
01:03:09Dans tous les cas, il y a des exemples qu'on peut prendre sur ce qu'ils font en termes de valorisation du travail ou de doctrine.
01:03:17Ce qu'ils font, par exemple, les autorités environnementales.
01:03:20Alors avec d'autres moyens que ceux qui sont les vôtres et qui sont les nôtres.
01:03:23Mais il y a sans doute des choses à reprendre et à adapter pour nos sujets.
01:03:29Il y a des actions à mener pour valoriser ce qui est fait.
01:03:33Et je pense qu'il y en a besoin de valoriser les bonnes pratiques, les bons dossiers.
01:03:39De dire quels sont les taux d'avis favorables.
01:03:43Arrêter de raconter des bêtises sur les positions du CNPN ou du CSRPN.
01:03:48Et puis aussi, on a parlé de la doctrine.
01:03:52J'ai bien aussi entendu la demande de Niels concernant le travail entre les CNPN et les CSRPN.
01:04:00J'espère qu'on va pouvoir relancer ce travail qui avait démarré, qui a été un peu mis entre parenthèses.
01:04:08On va retravailler aussi avec les collègues de Réal sur les propositions prioritaires qu'ils ont identifiées.
01:04:17On a la volonté de poursuivre la structuration de cette communauté de travail dont vous êtes membre.
01:04:26Il y a plusieurs outils qui sont déjà en place.
01:04:31Il y a le site rencontre des territoires qui permet des échanges directs, des échanges de bonnes pratiques, du partage de connaissances.
01:04:39Il fonctionne déjà bien, mais n'hésitez pas à le fréquenter et à le faire connaître.
01:04:46On y mettra, me dit Fabien, le repli.
01:04:53Le repli de la matinée.
01:04:57A échéance régulière, il y aura des moments communs.
01:05:02On a déjà parlé d'un webinaire à la rentrée sur l'outil Pichou.
01:05:09Donc, ça permet d'avoir une participation plus large sur un moment.
01:05:15Et donc, on va essayer de construire un programme de webinaire, justement, pour évoquer ensemble des points ciblés.
01:05:21Vous donnez de l'information ou pourquoi pas échanger sur différents sujets d'actualité.
01:05:30Les évolutions législatives, par exemple.
01:05:33Il y a souvent une actualité riche sur le sujet.
01:05:38Et puis, il y a aussi le développement d'outils pratiques pour vous accompagner au quotidien.
01:05:44Et donc, Guillaume a évoqué ce matin le guide sur les guides.
01:05:51Il y en aura plusieurs sur les dérogations espèces protégées qui sont en cours de révision.
01:05:57Et il y aura cet après midi, un travail sur un arrêt éthique.
01:06:02Voilà, on reviendra vers vous assez prochainement pour mettre en oeuvre toutes ces initiatives.
01:06:08La journée n'est pas terminée, mais il y a les ateliers.
01:06:12Mais vous profitez que vous êtes tous présents pour vraiment vous remercier pour votre participation.
01:06:20Et puis, remercier pour votre soutien.
01:06:24Merci, Nils, d'être resté, d'être intervenu et d'être resté.
01:06:31Je pense que c'était apprécié.
01:06:33Je voulais remercier les membres.
01:06:35Merci aussi pour votre présentation et pour tout ce que vous faites.
01:06:38Pour notre travail.
01:06:41Merci.
01:06:42Merci.
01:06:43Merci.
01:06:44Merci.
01:06:45Merci.
01:06:46Merci.
01:06:47Merci.
01:06:48Merci.
01:06:49Merci.
01:06:50Merci.
01:06:51Merci.
01:06:52Merci.
01:06:53Merci.
01:06:54Merci.
01:06:55Merci.
01:06:56Merci.
01:06:57Merci.
01:06:58Merci.
01:06:59Merci.
01:07:00Merci.
01:07:01Merci.
01:07:02Merci.
01:07:03Merci.
01:07:04Merci.
01:07:05Merci.
01:07:06Merci.
01:07:07Merci.
01:07:08Merci.
01:07:09Merci.
01:07:10Merci.
01:07:11Merci.
01:07:12Merci.
01:07:13Merci.
01:07:14Merci.
01:07:15Merci.
01:07:16Merci.
01:07:17Merci.
01:07:18Merci.
01:07:19Merci.
01:07:20Merci.
01:07:21Merci.
01:07:22Merci à tous.
01:07:23Merci.
01:07:24Merci.
01:07:25Merci.
01:07:26Merci.
01:07:27Je prends la responsabilité.
01:07:28Merci même.
01:07:29Merci.
01:07:30Je prends la responsabilité.
01:07:31Je renonce maintenant la parole.
01:07:32J'aime curieux.
01:07:33Je suis curieux de
01:07:41voir certains commentaires.
01:07:43Voilà, écoutez, je ne suis pas plus long. Je vous souhaite un bon appétit et un bon après-midi.
01:07:49Merci.
01:07:51Alors, dernière précision. Normalement, vous avez les tickets de cantine qui sont disponibles à la sortie de la salle et qui vous permettent d'accéder à la cantine. Voilà, merci à vous.