Avec Olivier Marleix, député LR d'Eure-et-Loir
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##LE_FAIT_DU_JOUR-2025-02-20##
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00:00Je ne sais pas qui est le maître de qui ou l'ami de qui. En tout cas, Richard Ferrand, qui, je le rappelle effectivement, a été depuis 2017 le très très très fidèle ami et appui d'Emmanuel Macron,
00:13donc vient d'être élu, enfin vient d'être ratifié, on peut dire, par une commission des lois à la tête du conseil constitutionnel.
00:22Olivier Marleix, vous êtes député LR, on vous a écouté justement hier, vous avez posé des questions à Richard Ferrand, et au-delà de ça,
00:32effectivement, peut-être expliquer aux gens ce qu'est le conseil constitutionnel et l'importance qu'il a, parce que pour, je crois, beaucoup beaucoup de Français,
00:39bon, c'est un conseil qui voit si la constitutionnalité, comme on dit, des lois, mais ça va beaucoup plus loin.
00:46– Oui, en effet, pour revenir sur Richard Ferrand, factuellement, il échappe au veto des trois cinquièmes, mais ça veut dire qu'il a 38 voix pour,
00:58et 58 voix contre, vous vous rendez compte ? – Oui, vous vous rappelez, c'est extraordinaire ça.
01:03– Il échappe à la révocation aux trois cinquièmes pour une voix, c'est donc, en soi déjà, c'est un affaiblissement quand même.
01:12– Si loin qu'à Moufflet. – Pour lui, oui.
01:16D'ailleurs, ce n'est pas une bonne nouvelle pour l'institution, en fait, qu'il soit nommé président en étant le plus mal désigné du collège,
01:24et avec une autorité morale qui sera évidemment un peu plus faible.
01:28C'est très intéressant, la chanson de Lamasse, « Mon ami, c'est mon maître ».
01:32Ce qu'on reproche, effectivement, à Richard Ferrand, ce n'est pas un défaut d'ailleurs, c'est l'amitié.
01:40Et il y a un vrai doute très profond sur le fait qu'il puisse…
01:45– Il ait des amitiés particulières. – Je ne vais pas rentrer dans ce débat,
01:50mais sans superfite, vous l'entendez.
01:53Mais en tout cas, je pense qu'effectivement, il ne présente pas les garanties d'être capable d'être indépendant,
02:00de dire non à ce devoir d'ingratitude, comme disait un grand juriste qui était le doyen Vedel.
02:07Alors, on nous oppose souvent les précédents de Jean-Louis Debray,
02:10qui a été nommé par Chirac, qui était le fidèle des fidèles de Chirac.
02:13Oui, mais il est nommé en mars 2007, on est à trois mois de la fin du mandat de Chirac,
02:17il ne peut pas se représenter, et en fait, c'est un cadeau un peu empoisonné
02:23que fait Chirac à son successeur, probable, Nicolas Sarkozy.
02:27Et personne n'imagine que Debray sera dépendant de Nicolas Sarkozy.
02:32Au contraire, il a été très indépendant, un peu trop sans doute, au bout de Nicolas Sarkozy.
02:37De la même façon, le défenseur de Laurent Fabius, dont je ne suis pas un très grand admirateur,
02:42mais quand François Hollande nomme Laurent Fabius,
02:46personne n'imagine que Fabius va être la marionnette d'Hollande.
02:50On sait qu'ils sont socialistes tous les deux,
02:52malheureusement, c'est un peu le jeu que le président de la République nomme nomination.
02:56Vous savez, Fabius, c'est celui qui avait dit à propos d'Hollande,
02:59on ne cache pas un éléphant derrière une fraise des bois.
03:02La fraise des bois, c'était Hollande.
03:03Donc, vous voyez l'image qu'il avait de lui-même et qu'il avait de François Hollande.
03:07Donc oui, il serait indépendant.
03:08Ce qui garantit, en fait, cette indépendance, c'est le fait d'avoir quelqu'un
03:12qui est un peu corseté par des principes juridiques.
03:18On en a désigné hier.
03:20Madame Wisniewski a une large majorité.
03:22Elle est modem, ce n'est pas ma famille politique.
03:24Mais Madame Wisniewski, je sais que c'est 40 ans de carrière de magistrate,
03:28dans des affaires très difficiles.
03:31Elle a été juge d'instruction dans l'affaire Elf.
03:33– On se rappelle bien d'Elf.
03:35– Contre la gauche, contre la Mitterrandie.
03:38Elle a été magistrate dans l'affaire des emplois de la ville de Paris, Chirac.
03:43Totale indépendance, tout le monde en a pris pour son grade.
03:47Et je siégeais avec elle à la commission des lois de l'Assemblée.
03:50Je sais que c'est quelqu'un qui a des principes juridiques tellement solides
03:54qu'elle est indépendante.
03:55– Elle met les lois dans tout.
03:56– Même si elle est nommée par Madame Bonnepilat.
03:59Voilà le sujet, voilà l'enjeu et la raison pour laquelle
04:02on ne pouvait pas faire confiance à M. Ferrand.
04:05Alors oui, vous avez raison de le rappeler, le Conseil constitutionnel.
04:08En 1958, quand de Gaulle crée le Conseil constitutionnel,
04:11ça succédait, sous la 4ème République il y avait déjà un machin.
04:15C'est uniquement un arbitre pour protéger le pouvoir exécutif du pouvoir législatif.
04:23C'est vraiment ça, dans la rationalisation du Parlement,
04:25de Gaulle ne veut pas que le législateur,
04:28dont le domaine a été réduit dans la Constitution de 1958
04:32à un certain nombre de matières, puisse empiéter sur le pouvoir exécutif.
04:37Ce n'est que ça.
04:39Et effectivement, les choses ont énormément évolué.
04:42Ça a commencé assez rapidement après la mort du général de Gaulle en 1971,
04:46où pour la première fois, le Conseil constitutionnel a découvert,
04:50c'est son expression, il a découvert qu'il y avait des principes fondamentaux
04:54reconnus par les lois de la République,
04:57qui lui permettaient, au nom desquels, il allait censurer le législateur.
05:02C'est-à-dire qu'on s'est mis à faire quoi ?
05:04À partir de 1971, on s'est mis à faire, si ce n'est de la politique,
05:07au moins de la philosophie du Conseil constitutionnel.
05:09– Est-ce qu'on ne peut pas dire, Olivier Marax,
05:11qu'on s'était mis quand même à commencer à faire de la politique ?
05:13Et d'où ce qui se passe aujourd'hui ?
05:15– Oui, bien sûr, mais d'ailleurs celui qui saisit le Conseil constitutionnel en 1971,
05:20c'est un opposant augoliste, il ne fait pas ça par hasard.
05:25Bien sûr, c'est une envie de changer un peu la pratique des institutions.
05:32Et puis, il y a cette dérive politique, c'est-à-dire,
05:36à partir du moment où vous commencez à ne plus appliquer la lettre de la Constitution,
05:41et que vous appliquez des principes que vous découvrez,
05:44– Aux pleurs à mesure.
05:46– Il en a inventé plein dans tous les domaines.
05:48Eh bien oui, il y a ce risque que vous basculiez
05:52dans un jeu beaucoup plus contingent,
05:57pour reprendre une expression du Conseil constitutionnel,
05:59qui évolue avec le temps.
06:01Et a fortiori, s'il est composé de personnalités politiques,
06:05qui ne sont pas des juristes, qui ne sont pas pétris de principes juridiques,
06:08mais qui peuvent subir des influences politiques.
06:12C'est vraiment le jeu, et on le voit avec tous les textes sur l'immigration.
06:16Moi, c'est pour ça que j'en veux beaucoup d'ailleurs, pardon de le dire,
06:19mes collègues députés du Rassemblement national, d'avoir permis ça.
06:23On installe M. Ferrand pour 9 ans.
06:26Dans 2 ans, Macron, c'est terminé.
06:29On va se payer Richard Ferrand pendant 7 ans.
06:32Le principal enjeu, c'est quoi aujourd'hui ?
06:34On le voit très bien, c'est tous les sujets immigration.
06:36C'est tous les textes sur l'immigration,
06:38sur lesquels le Conseil constitutionnel nous oppose sa vision des choses.
06:43Pour la résumer très clairement, aujourd'hui, le Conseil constitutionnel
06:46refuse de faire la différence en matière d'accès aux droits, par exemple,
06:50entre un Français et un étranger.
06:53Ce n'est pas un petit sujet.
06:56La nation est composée de citoyens français
07:01qui acceptent plus ou moins d'accueillir des étrangers sur leur sol
07:06dans des conditions qu'on détermine ensemble à travers la loi.
07:09Et le Conseil constitutionnel dit non.
07:11La loi n'a pas le droit de faire des différences entre les Français et les étrangers.
07:15Ce n'est que ça.
07:17C'est toute l'affaire de Robert Ménard,
07:19qui a refusé de se marier,
07:23parce qu'il refuse de se marier.
07:25Le Conseil constitutionnel dit, ce n'est pas nouveau,
07:27depuis 1993, attention, attention,
07:30un étranger, même en situation régulière,
07:32a le droit à cette liberté fondamentale qu'est le mariage.
07:34Liberté fondamentale.
07:36On va chercher dans la déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
07:40Les Républicains ont été fait taper par le Conseil constitutionnel
07:44quand on a voulu faire en 2024,
07:46en juin 2024, c'est vieux maintenant,
07:48je me souviens, un référendum d'initiative partagée
07:51pour restreindre l'accès aux droits sociaux,
07:55l'accès aux allocations aux étrangers.
07:58En disant, pour les allocations familiales,
08:01pour les APL, il faut au moins 5 ans de résidence
08:05ou 3 ans de cotisation à la Sécurité sociale.
08:07Que nous a dit le Conseil constitutionnel ?
08:09Ah non, non, non, vous ne pouvez pas faire ça, c'est beaucoup trop,
08:11on ne peut pas restreindre comme ça l'accès.
08:13Alors que, pardon, mais le Conseil constitutionnel
08:15admet par exemple que le RMI ne s'est ouvert qu'après 5 ans de résidence.
08:17Donc on voit tout ça fluctuer.
08:19En fonction de la politique.
08:21Mais justement, je voudrais,
08:23juste d'abord,
08:25quand vous expliquez que le Rassemblement national
08:27qui en principe, effectivement, sur l'histoire des migrations,
08:30se pose en défenseur, effectivement,
08:32des Français, etc.
08:34Quand vous expliquez qu'il s'est abstenu,
08:36votre interprétation ?
08:38Franchement, c'est incompréhensible.
08:40Incompréhensible.
08:42Mme Le Pen se proclame matin, midi et soir
08:44première opposante au Président Macron,
08:46fait des affiches pour le dire, etc.
08:48Et puis là, elle laisse s'installer
08:50quelqu'un qui est censé être le meilleur ami
08:52de son pire ennemi.
08:54C'est incompréhensible.
08:56Sauf, évidemment, à considérer qu'il y a un deal.
08:58Et moi je pense qu'il y a un deal entre Macron et Le Pen
09:00qui a commencé avec la censure du gouvernement Barnier.
09:02Ça a arrangé tout le monde.
09:04Marine Le Pen n'avait pas envie d'avoir
09:06un Premier ministre de droite.
09:08Le couple Barnier-Rotaillot faisait une politique de droite,
09:10assumait une politique de rupture.
09:12Ça embêtait Marine Le Pen.
09:14Elle a décidé de censurer.
09:16Ça faisait les affaires du Président Macron.
09:18Il a un peu repris le pouvoir
09:20avec Bayrou, à l'époque qu'il voulait nommer
09:22M. Lecornu, je crois.
09:24Le donnant-donnant, c'est quoi, derrière ?
09:26On verra ce qu'est
09:28la réponse du Conseil constitutionnel
09:30dans quelques semaines.
09:32C'est la question de savoir si l'inégibilité d'office
09:34peut s'imposer
09:36à quelqu'un condamné.
09:38Pour revenir à Richard Ferrand,
09:40on n'est pas là en juge,
09:42mais quand même,
09:44je rappelle l'histoire des Mutuelles de Bretagne.
09:46Richard Ferrand était soupçonné à l'époque
09:48d'avoir profité de sa situation
09:50de directeur général des Mutuelles de Bretagne
09:52de 1998 à 2012
09:54pour favoriser ses compagnes, lui permettant
09:56d'acheter en 2011 un bien immobilier à Prest
09:58sans débourser un centime.
10:00Il a été mis en examen en 2019.
10:02L'association Anticor s'était pourvue
10:04en cassation en avril 2021
10:06après une décision de la Cour d'appel de Douai.
10:08Cette dernière avait considéré que l'action
10:10publique contre Richard Ferrand concernant
10:12l'affaire des Mutuelles de Bretagne était prescrite.
10:14Mais je rappelle que
10:16parmi les gens de la Cour d'appel de Douai,
10:18il y avait la magistrate Véronique Malbec,
10:20qui avait permis,
10:22ça avait permis de classer l'affaire sans suite.
10:24Je, comme ça, par hasard,
10:26mais c'est sûrement par hasard, elle siège aujourd'hui
10:28sur le conseil constitutionnel nommé
10:30sur le conseil de Dupont-Maritier en 2022.
10:32Ça pose quand même quelques questions,
10:34tout ça, non ?
10:36Nommé par Richard Ferrand,
10:38lui-même.
10:40Il était procureur général
10:42à Rennes et donc
10:44elle avait l'autorité sous le procureur
10:46qui a considéré que tout ça était prescrit.
10:48Oui, ça fait un peu
10:50passe-moi le sel, je te file la rhubarbe.
10:52Oui, cette affaire...
10:54Non, parce que
10:56ça dit quoi de nommer
10:58quelqu'un comme ça au
11:00conseil constitutionnel ?
11:02Ça dit qu'il n'y a plus de principe, je dirais.
11:04C'est quand même le conseil constitutionnel,
11:06vraiment le gardien du temple de nos
11:08grandes valeurs démocratiques, de nos principes,
11:10de notre constitution, etc.
11:12Et effectivement, il n'a pas été condamné,
11:14merci la prescription.
11:16Mais enfin, des faits étaient suffisamment
11:18graves pour donner lieu à une mise en examen.
11:20La mise en examen s'oblie à des règles juridiques.
11:22Et il a été mis en examen.
11:24D'ailleurs, les faits, il ne les a pas contestés.
11:26Il n'a pas contesté, effectivement.
11:28Il avait besoin de locaux pour sa mutuelle.
11:30Il dit à sa femme, tiens chérie, t'as qu'à acheter un truc,
11:32je te le louerai.
11:34Et puis avec les revenus, d'ailleurs, je crois,
11:36la SCI en question est devenue propriétaire
11:38depuis d'un appartement à Paris, donc on est à la construction
11:40d'un patrimoine immobilier.
11:42Oui, c'est sordide. En tous les cas, c'est sordide.
11:44Et dans tous les cas, à mes yeux,
11:46ça n'aurait pas dû permettre
11:48de le nommer là.
11:50Donc, aujourd'hui, c'est politique.
11:52C'est complètement politique.
11:54Je pense que ça affaiblit l'institution,
11:56ce qui est la pire des choses.
11:58On vient de dire à quel point, aujourd'hui,
12:00le Conseil constitutionnel était quand même
12:02sous le regard des Français
12:04qui ont le sentiment
12:06de la loi immigration.
12:08Je suis parti de ceux, avec Bruno Rotaillot,
12:10qui avaient imposé au gouvernement
12:12Borne, à l'époque,
12:14une version durcie de ce texte.
12:16Le Conseil constitutionnel
12:18l'a censuré de manière absolument scandaleuse.
12:20J'hésite pas à le dire.
12:22Parce que, vous savez,
12:24la Constitution permet qu'on amende
12:26comme on veut,
12:28le parlementaire, avec un lien même
12:30indirect avec le texte. Le Conseil constitutionnel
12:32n'a pas admis, alors que les liens
12:34dans les amendements étaient totalement directs.
12:36Cette décision, elle est inexplicable.
12:38Elle est absolument scandaleuse. Elle est très politique.
12:40C'est pour ça que le président Macron
12:42échange par SMS
12:44avec des membres du Conseil constitutionnel,
12:46qu'il a nommés. Il n'y a plus aucune réserve.
12:48— Séparation des pouvoirs,
12:50bonjour !
12:52— Cette institution, il faut la protéger,
12:54parce qu'elle est importante.
12:56Je pense qu'effectivement,
12:58affaiblir des personnalités
13:00sujettes à débat, ce n'est vraiment pas
13:02un service à rendre à l'institution.
13:04— Et je crois qu'effectivement,
13:06c'est un problème, et vous le dites,
13:08c'est 9 ans, la présidence du Conseil constitutionnel.
13:10— C'est 9 ans. C'est la fonction, le mandat
13:12le plus long dans notre pays.
13:14Et on va s'en prendre,
13:16voilà, pour 9 ans.
13:18Et une fois encore, sur des sujets qui...
13:20Le combat, on va dire,
13:22aujourd'hui, entre le législateur,
13:24à travers la loi immigration, à travers d'autres lois,
13:26à travers ce projet de référendum
13:28que j'ai remarqué tout à l'heure,
13:30et le Conseil constitutionnel, il devient...
13:32Il est sur des sujets hyper politiques.
13:34Les Français à 70 %, son âge de monde,
13:36veulent un durcissement des règles en matière d'immigration.
13:38Et le Conseil constitutionnel, aujourd'hui,
13:40nous en empêche. Le Conseil constitutionnel,
13:42il est là pour protéger la démocratie,
13:44en théorie. Il n'est pas là pour l'empêcher.
13:46Il n'est pas là pour l'empêcher. Et donc, ça veut dire
13:48qu'il doit... Quand il censure
13:50le législateur au nom de principes
13:52qu'il découvre, qu'il va chercher, etc.,
13:54je pense qu'il doit le faire vraiment, vraiment
13:56d'une main tremblante.
13:58Parce qu'il n'a pas la même légitimité
14:00que les parlementaires élus au suffrage universel
14:02direct par... — Ils ne sont pas élus.
14:04— Et malheureusement,
14:06il n'y a pas cette retenue, aujourd'hui,
14:08de moins en moins, en tout cas.
14:10— Peut-être pas le meilleur des jours
14:12pour la démocratie.
14:14Merci, Olivier Marneix.
14:16Merci pour votre intervention.
14:18Je crois qu'il faudra... Vous savez,
14:20et vous le savez mieux que moi, il faudra, encore une fois,
14:22que la séparation des pouvoirs, que les lanceurs
14:24d'alerte et que les législateurs
14:26comme les journalistes surveillent,
14:28voient et disent.