SMART PATRIMOINE - Enjeux patrimoine du mercredi 17 mai 2023
Mercredi 17 mai 2023, SMART PATRIMOINE reçoit Anaëlle Abitan Azoulay (Avocate, droit de la famille, cabinet Darmon avocats et associés) et Gwénola Devallet (Notaire associée du service Droit Patrimonial de la Famille, Haussmann Notaires)
Category
🗞
NewsTranscript
00:00 Et on se retrouve tout de suite dans Enjeu patrimoine et aujourd'hui la question qui
00:07 nous anime c'est peut-on déshériter ses enfants ? Evidemment déshériter ses enfants n'est pas
00:13 conventionnel voire même complètement immoral ou illégal. En France les enfants sont protégés par
00:18 ce qu'on appelle la réserve héréditaire, ce qui veut dire que théoriquement on ne peut pas les
00:23 déshériter mais nous allons ensemble passer en revue les différents mécanismes légaux en droit
00:28 français qui permettraient quand même d'enlever ses enfants de son testament avec Gwénola De
00:33 Vallée notaire associée du service droit patrimonial de la famille au sein du cabinet Haussmann notaire
00:38 bonjour et avec Annaëlle Habitant Azoulay avocate en droit de la famille au sein du cabinet d'Armond
00:44 avocat et associé bonjour. Alors pour commencer Annaëlle Habitant Azoulay est-ce que concrètement
00:50 je peux écrire dans mon testament je souhaite déshériter mon fils ou ma fille ? Alors dans
00:55 l'absolu oui parce qu'on a une liberté testamentaire et puis on a une liberté de rédaction surtout et
01:01 sous votre contrôle maître on a également énormément de testaments qui sont rédigés en
01:07 la forme holographe donc très souvent sauf pour les plus précautionneux sans qu'il y ait de conseils
01:14 ou d'assistance préalable par un professionnel du droit donc quelqu'un de tout à fait profane
01:19 peut parfaitement insérer une telle clause. La question va surtout se poser de savoir quel est
01:24 l'effet qui va découler d'une telle clause au moment de l'ouverture de la succession et la réponse
01:30 en France en tout cas est qu'elle n'aura visiblement pas d'effet puisqu'on ne peut pas déshériter un
01:36 enfant en France puisqu'on a le mécanisme le garde-fou finalement de la réserve héréditaire
01:41 qui vient consacrer une cote par minimale du patrimoine qui est attribuée de droit aux enfants.
01:48 Donc on va redéfinir tout à l'heure la réserve héréditaire pardon la cotité disponible etc
01:54 juste avant Gwénola Devalais vous qui êtes notaire si jamais vous voyez je ne je souhaite
02:00 déshériter mon fils ou ma fille dans un testament qu'est ce que vous faites est ce que c'est possible
02:03 d'invalider ce testament ? Alors ce testament sera réputé non écrit je ne pourrai pas exécuter
02:09 faire exécuter les dispositions testamentaires puisque comme l'a dit Annaëlle effectivement
02:13 je devrais considérer que cet enfant ne peut recevoir moins que sa part de réserve héréditaire
02:19 donc je ne pourrai pas l'exécuter dans le cadre de la succession. Donc vous avez fait un petit
02:26 graphique donc ça va être l'occasion pour nous de redéfinir les termes réserve héréditaire et
02:31 cotité disponible donc selon le nombre d'enfants dans la fratrie est-ce que vous pourriez Gwénola
02:37 Devalais nous détailler ce qu'est la réserve héréditaire et ensuite ce qu'est la cotité
02:42 disponible ? Alors la réserve héréditaire c'est la part octroyée aux descendants dans la succession
02:46 du défunt. Si le défunt laisse un héritier la réserve héréditaire est de la moitié de sa
02:52 succession. Si le défunt laisse deux héritiers la réserve héréditaire est des deux tiers de sa
02:57 succession et si le défunt laisse trois héritiers ou plus la réserve héréditaire représente les
03:02 trois quarts de la succession. Donc la réserve héréditaire ne reprend pas l'intégralité du
03:07 patrimoine du défunt le reste c'est la cotité disponible donc si le défunt laisse un enfant
03:13 la cotité disponible est de la moitié si le défunt laisse deux enfants la cotité disponible
03:16 est d'un tiers et si le défunt laisse trois enfants et plus la cotité disponible est d'un quart.
03:21 Donc je vous propose qu'on parte sur le cas d'une succession avec plusieurs enfants si on ne peut
03:28 pas déshériter à proprement parler on peut peut-être favoriser l'un ou plusieurs des enfants
03:34 au détriment de l'autre Annaëlle Habitant Azoulay. Oui alors on peut parfaitement favoriser un ou
03:38 plusieurs enfants au détriment des autres soit par des donations qui sont faites entre vif
03:43 hors part successorale pour ne pas que ce soit rapportable ou dans le cadre de succession par
03:48 la rédaction d'un testament. Il faut toujours garder à l'esprit qu'on a cette réserve héréditaire
03:53 qui comme l'expliquait notre cher maître ne peut pas être finalement absorbée par ces libéralités
04:01 là et donc les expose à un risque de réduction si toutefois on s'apercevait que la réserve
04:06 héréditaire était absorbée soit pour partie soit totalement. C'est une action qui est ouverte aux
04:11 héritiers qui s'estiment lésés et qui vise finalement à les réintégrer ou à obtenir une indemnité
04:17 de réduction en fonction des tiers à qui elles sont consenties. Vous êtes d'accord Gwenola ? Oui
04:22 tout à fait c'est exactement ça. Est-ce que si on imagine Gwenola De Vallée qu'une personne qui
04:28 souhaite déshériter ses enfants souscrive une assurance vie et que du coup elle ne mette pas
04:33 ses enfants dans les bénéficiaires qu'est ce qui se passerait lors de la succession ? Tout d'abord
04:38 le souscripteur a la liberté de choisir le bénéficiaire de son contrat d'assurance vie.
04:42 C'est l'article L132 du code des assurances qui prévoit que les contrats d'assurance vie sont
04:48 hors succession donc ils ne sont pas pris en compte pour le calcul de la réserve et de la
04:51 quotité disponible. Bien sûr il y a des garde fous c'est à dire qu'une personne qui souscrira
04:57 un contrat et injecterait 95% par exemple de son patrimoine et qu'il n'y aurait plus rien
05:02 au moment de la souscription, il s'expose à ce que les enfants
05:09 intentent une action puisqu'ils pourraient considérer que les primes sont manifestement
05:14 excessives et demander la réintégration pour le calcul de la quotité disponible et de la
05:19 réserve héréditaire. Donc ça c'est s'ils ne sont pas bénéficiaires sur l'assurance vie.
05:23 Anaëlle Habitant à Zoulet, si jamais la personne donne tout son argent à des associations par
05:31 exemple de son vivant, s'il ne reste plus rien à léguer, est-ce que l'enfant il est de fait
05:36 déshérité ? De fait oui mais il est protégé néanmoins par sa réserve héréditaire et donc
05:42 l'action en réduction lui est ouverte même à l'égard d'une association en sachant que de toute
05:47 façon toutes les donations qui sont consenties à des associations sont forcément enregistrées
05:51 donc très facilement retraçables et en fait ce qui va se passer au moment du décès c'est qu'on va
05:56 reconstituer le patrimoine du défunt tel qu'il existe au jour du décès et tel qu'il aurait
06:01 existé si ces donations n'avaient pas été consenties pour pouvoir calculer d'une part la réserve
06:06 héréditaire des enfants sur ce patrimoine et d'autre part la quotité disponible et si on
06:11 s'aperçoit qu'on n'est pas dans les proportions légalement prévues à ce moment là une association
06:16 est susceptible de devoir verser une indemnité de réduction au profit des héritiers lésés.
06:20 Donc en fait ça deviendrait la réserve héréditaire qui leur reviendrait de droit
06:25 pour la succession ? Tout à fait. Est-ce que vous avez déjà eu connaissance de tel cas ?
06:29 Pas directement vis-à-vis des associations mais à l'égard de tiers oui très souvent
06:35 surtout quand on est dans le cadre de familles recomposées et qu'on cherche à protéger notamment
06:39 le conjoint survivant c'est quelque chose qu'on voit assez régulièrement.
06:43 Parce que comment ça se passe dans le cadre de familles recomposées justement avec d'autres
06:48 enfants et un autre conjoint ? Alors le conjoint survivant a de toute façon des droits concurrents
06:53 qui sont protégés par la loi et il intervient finalement en indivision très souvent avec
07:00 les enfants issus soit du deuxième lit soit du premier lit mais il peut arriver que le
07:07 défunt veuille de son vivant accorder les protections, les droits les plus larges finalement
07:11 à son conjoint survivant et se méprenne un petit peu sur ses facultés eu égard à la
07:16 quotité disponible dont il dispose. Donc c'est toujours le même système qui est l'action en réduction.
07:21 D'accord. Gwenola Devalet, est-ce qu'on peut utiliser le présent d'usage pour faire un
07:27 cadeau pendant le vivant à un enfant plutôt qu'à un autre pour donc en favoriser un ?
07:32 Oui tout à fait le présent d'usage alors c'est un outil qui est assez efficace puisqu'il
07:37 ne rentre pas sous réserve de respecter certaines conditions dans le cadre des donations. Donc
07:42 c'est un cadeau qui est réalisé généralement à l'occasion d'un événement particulier
07:46 familial ou social, fiançailles, anniversaire, l'obtention d'un diplôme par exemple et
07:51 puis on fait un cadeau à une date bien déterminée à un de ses enfants et ça ne rentre pas
07:56 dans le cadre des donations donc ce n'est pas rapportable à la succession comme l'indicanel
08:00 on n'en tient pas compte au moment du règlement de la succession ce n'est pas réductible
08:04 c'est à dire qu'on n'a pas à indemniser ses co-héritiers au titre des cadeaux que
08:08 l'on a reçus et ça ne rentre pas en compte fiscalement dans le calcul de l'abattement
08:13 dont dispose chaque enfant le plus connu c'est celui de 100 000 euros qui se reconstitue
08:16 tous les 15 ans. Vous souhaitez réagir Annaëlle ? Non c'est exactement ça. D'accord.
08:22 Est-ce qu'on peut, alors on a parlé donc du présent d'usage mais il y a aussi comme
08:26 vous l'avez dit les mécanismes de donation du vivant, vous avez d'autres exemples de
08:31 donations pour favoriser un des enfants Gwenola Devalet ? On pourrait envisager qu'une personne
08:38 souhaite léguer à l'un de ses enfants la quotité disponible comme ça la réserve
08:42 serait préservée mais ce serait un moyen d'avantager un des enfants. Par exemple vous
08:46 avez deux enfants, chaque enfant a le droit à un tiers au titre de la réserve héréditaire
08:50 et pourrait en suce recevoir un tiers au titre de la quotité disponible. Je vous propose
08:55 qu'on parle un petit peu du viager qui pourrait être utilisé comme une technique pour déshériter
09:00 volontairement son fils ou sa fille. Est-ce que vous pourriez nous expliquer un petit
09:04 peu Annaëlle, habitant à Zoulet, le viager, comment ça fonctionne et dans quel cas ça
09:09 pourrait déshériter son enfant ? Oui, alors le viager c'est une vente qui va intervenir
09:15 donc du vivant, du défunt au profit d'un tiers. Alors on peut distinguer un viager
09:23 libre dans lequel il va céder finalement tous ses droits et le transfert de propriété
09:28 finalement va opérer dès l'instant où le viager est signé ou un viager occupé
09:33 auquel cas il va y avoir un démembrement de propriété c'est-à-dire qu'il va conserver
09:37 dans ce cas un droit d'usage et d'habitation sur le bien à titre viager donc jusqu'à
09:40 son décès et finalement la nulle propriété sera attribuée à l'acquéreur. Et ce n'est
09:46 finalement qu'au jour du décès que eu du fruit et pleine propriété finalement vont
09:51 se réunir sur la tête de l'acquéreur et donc le patrimoine du défunt ne sera pas
09:56 constitué du bien qui a été cédé en viager. Donc finalement c'est un moyen un petit peu
10:02 caché de pouvoir contourner cette interdiction aujourd'hui légale qui est de déshériter
10:08 un enfant puisque le patrimoine va être vidé de sa substance en ce qui concerne le bien
10:12 cédé à titre de viager. Ça veut dire qu'en fait si on a un seul bien immobilier et qu'on
10:17 le met en vente en viager là il n'y aura plus rien pour le reste des enfants en fait
10:22 Gwenola de Vallée. Effectivement la personne qui cède son bien en viager n'a aucune obligation
10:27 de faire intervenir ses enfants à cette vente, de demander leur autorisation. Il y a quand
10:32 même des critères qui sont très importants dans le viager. Tout d'abord la personne
10:35 qui cède doit avoir toutes ses capacités mentales et intellectuelles pour le faire.
10:39 Donc ça veut dire ne pas être par exemple sous tutelle ou sous curatelle pardon. Et
10:44 il y a un caractère très important qui est le caractère imprévisible c'est à dire
10:47 qu'on ne peut pas spéculer sur une opération en viager si on a connaissance par exemple
10:52 que la personne est très malade ou que voilà elle va décéder très rapidement.
10:56 J'aimerais bien aussi qu'on parle, Annaëlle Habiton-Azoulay, d'un enfant qui serait jugé
11:01 indigne. Comment un enfant est jugé indigne et dans ce cas là est-ce qu'on peut déshériter
11:07 cet enfant, Annaëlle Habiton-Azoulay ?
11:09 Oui, alors l'indignité successorale c'est un procédé légal qui va effectivement conduire
11:13 finalement un enfant à être déchu de tous ses droits en qualité d'héritier dans la
11:18 succession d'un parent à l'égard de qui il aura commis des faits graves. Donc on a
11:22 des cas d'indignité automatique qui sont listés à l'article 726 du Code civil notamment.
11:29 Lorsqu'un enfant a été condamné en tant qu'auteur ou complice d'ailleurs à une peine
11:34 criminelle donc supérieure à 10 ans pour avoir commis ou tenté de commettre un homicide
11:40 à l'égard de son parent ou avoir commis des violences ayant entraîné la mort, peu
11:44 importe son intention de la donner ou pas, il va être jugé comme indigne de façon
11:50 automatique sans que les co-héritiers n'aient besoin de faire une quelconque formalité
11:54 à part en justifier forcément auprès du notaire pour pouvoir lui retirer cette qualité.
12:01 On a également des cas d'indignité facultative, ce sont toujours des faits graves mais qui
12:08 le sont un petit peu moins. On parle notamment d'un faux témoignage ou d'une dénonciation
12:13 calomnieuse ou d'une non-assistance à personne en danger ou même encore d'une condamnation
12:18 à une peine correctionnelle donc inférieure à 10 ans pour les mêmes faits dont je vous
12:22 ai parlé précédemment. Toujours à l'égard de ses parents ? Toujours à l'égard du parent
12:25 décédé et dans ce cas-là c'est une indignité facultative qui peut être invoquée par les
12:30 co-héritiers devant le tribunal dans les 6 mois qui suivent le décès ou dans les 6
12:35 mois qui suivent la condamnation si celle-ci est postérieure. Est-ce que vous avez déjà
12:39 accompagné des cas concrets Anna et l'habitant Azoulay d'enfants jugés indignes ? Alors
12:43 des procédures qui ont abouti à une indignité non parce qu'il y a également un tempérament
12:50 qui est intéressant dans ce domaine-là, c'est que si le défunt tout en ayant connaissance
12:55 de ses agissements et d'une condamnation souhaite quand même maintenir son enfant en qualité
13:01 d'héritier, il a la possibilité de renoncer à se prévaloir de cette qualité, à l'indignité
13:07 pardon et à le désigner expressément comme intégré à la succession. Même s'il est
13:14 jugé indigne, le parent peut... Oui, sur les cas d'indignité facultative. Il peut le prévoir
13:19 par testament et d'ailleurs je pense à une jurisprudence qui avait fait un peu de bruit
13:24 à l'époque. C'était le directeur de la concession Peugeot qui avait fait l'objet
13:29 d'une tentative de domicile par sa fille qui a été condamnée à une peine correctionnelle
13:35 puisqu'elle avait été condamnée à 7 ans. Sa sœur avait invoqué justement l'indignité
13:42 facultative. Les tribunaux en première instance lui ont donné raison et finalement il y a
13:47 une création prétorienne autour de ça puisque la cour d'appel a considéré que du fait
13:52 du renouvellement des liens postérieurement entre le père et sa fille, il y avait une
13:57 volonté implicite, puisqu'elle n'apparaissait pas dans un testament, mais une volonté implicite
14:01 de maintenir sa fille en tant qu'héritier et par conséquent l'indignité n'a pas été
14:07 prononcée à son égard. Et très très rapidement pour finir, une question Gwenoula de Valais
14:13 "Pour partir vivre à l'étranger peut-il permettre de déshériter ses enfants et dans
14:18 quel pays c'est possible ?" Alors oui et non. Oui parce qu'effectivement si une personne
14:24 part vivre par exemple aux Etats-Unis, dans un autre des pays qu'on appelle de "common
14:28 law", Etats-Unis, Royaume-Uni, l'Australie sont les plus connus, cette personne résidant
14:33 à l'étranger peut souhaiter soumettre sa succession à la loi étrangère qui très
14:37 souvent dans ces pays-là ne reconnaît pas la réserve héréditaire. Mais ça doit être
14:42 organisé. Il y a des arrêts très connus qui ont retenu certains critères. Il faut
14:47 notamment que l'installation soit assez ancienne, c'est-à-dire que si vous partez demain,
14:53 vous vous installez, vous faites un testament aux Etats-Unis et que vous y êtes depuis
14:56 un an, on va considérer que le délai est vraiment très court. Il faut que votre patrimoine
15:00 et vos centres des intérêts financiers, économiques, familiaux soient situés dans ce pays-là.
15:05 Et puis il y a eu d'autres critères comme des décisions qui prenaient en compte la
15:11 capacité, la situation financière des héritiers en considérant que même en écartant des
15:16 héritiers du règlement de la succession et ne leur attribuant aucun patrimoine, ils
15:21 n'étaient pas lésés dans la mesure où ils ne restaient pas dans le dénuement.
15:23 Merci beaucoup Gwénola Devalet, notaire associée du service droit patrimonial de la famille
15:28 au sein du cabinet Haussmann Notaire. Merci. Et merci beaucoup à Naël Habitant Azoulay,
15:34 avocate en droit de la famille au sein du cabinet d'Armond, avocat et associée. Merci
15:39 beaucoup. Merci à vous. Et merci à vous de nous avoir suivis. Et on se retrouve très
15:43 vite sur Bsmart pour un nouveau numéro de Smart Patrimoine. A bientôt.
15:46 [Musique]