Loudéac - Conseil Municipal du 16 novembre 2023 (partie 1)
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00:00On démarre ce conseil à 18h parce qu'on a la dernière émission qui s'enchaîne derrière sur le nouvel immeuble du Mont-Contour avec une rencontre avec le secteur économique de l'UPS.
00:20Madame la dame de la presse et monsieur de la presse, le public à travers la caméra, bonsoir.
00:32Alors, organisation de l'Assemblée et résignation d'une secrétaire de silence. Et je vous propose, madame Bouger, comme d'habitude, s'occuper d'une conférence ouverte.
00:48Il n'y a pas d'intersection, merci. Validation, donc, je vous fais en même texte aussi des procurations. Il y en a quelques-unes.
01:00Alors, madame Lestrade donnera pouvoir à madame Omitro quand elle quittera l'Assemblée du fait de l'arrivée dont je vous parlais il y a quelques minutes.
01:14Et monsieur le Provost voudrait m'inviter également pour rejoindre cette assemblée. Monsieur Trest donnera le pouvoir à monsieur Skornek.
01:24Madame Lebris donnera le pouvoir à monsieur Guy. Monsieur Massé donnera le pouvoir à madame Sasko. Madame Tailly donnera le pouvoir à madame Guillaume Faux.
01:35Et monsieur Ferrand donnera le pouvoir à monsieur Trottier. Donc, dédication, présentation, démission d'un conseiller municipal.
01:55Effectivement, vous avez, madame Boulanger, parcourue à sa faible part de sa démission. Monsieur Ferrand est conseillère municipale.
02:05Elle garde aussi son mandat d'élu départemental, comme conseillère départementale. Donc monsieur Reland, ici présent, nous a fait savoir qu'il acceptait de prendre la suite.
02:19Bienvenue dans une sympathie fabuleuse. Bonjour à tous. Monsieur Reland, vous laissez quelques secondes pour vous présenter, s'il vous plaît.
02:35Je vais vous expliquer. Je vais couper mon micro. Vous avez le micro légèrement sur le droit. Vous allez appuyer sur la touche de droite.
02:55Je suis Yannick Reland. J'ai 60 ans depuis quelques jours, le 13 novembre. Je souhaite participer à la vie municipale comme l'ensemble d'entre vous afin d'apporter mon éclairage et ma vision pour le bien-être,
03:15l'épanouissement et la sécurité. Merci. Voilà. Merci, monsieur Reland. Je reviens un peu sur madame Boulanger, qui a décidé de lever le pied compte tenu de son état de santé.
03:30Et je pense qu'elle a bien raison. Je tiens à saluer quand même madame Boulanger pour son engagement en salle de la vie municipale depuis 15 ans.
03:41Je tiens également à saluer la relation courtoise, malapplicale qu'on avait avec madame Boulanger, que ce soit au sein de la collectivité là-haut ou à l'extérieur.
03:50Et je sais que madame Boulanger est très attachée à sa vie et qu'elle défendra, je dirais, je suis certain qu'elle défendra les intérêts de la commune au sein du conseil départemental.
04:02Donc on souhaite évidemment qu'elle soit mise au mieux. Donc on peut la saluer à la caméra, madame Boulanger. Je reprends donc le point 2.2, les commissions municipales.
04:16Donc je vous propose notamment à monsieur Brelon de reprendre dès ce jour les commissions qui étaient attribuées à madame Boulanger.
04:35On vous laissera le temps aussi entre vous de revoir peut-être certaines positions et de revenir vers vous quand vous choisir. D'accord ? Je crois qu'on va amener à nouveau à la note complémentaire, peut-être aussi simple.
04:55La note complémentaire, donc, ça concerne les élus et le personnel, c'est le comité social-territorial des actions d'un nombre suppléant. Donc je vous fais grâce du comment ça s'appelle de la prose.
05:12Donc le sud-aventure de madame Boulanger, les commissions municipales et les ventes pour le CST, je vous propose d'y venir lentement, représentant la communauté au sein du CST. Est-ce que vous allez choisir ?
05:24Madame Boulanger. Madame Boulanger. Madame Boulanger. On repassera bientôt. Ok, c'est parfait.
05:44Alors, désignation des référents déontologues pour les élus locaux. Alors là, je laisse la parole à M. Boulanger, qui préféra, puisqu'ils n'ont pas d'élu qui présente ce point-là.
05:56M. Boulanger, est-ce que vous allez me rapprocher ou vous allez avoir cette porte ? Ah non, ça va être bon. Tout le monde m'entend ? Moi, je vous fais partie directeur de tous les articles.
06:11Donc procédé recruté élu local et consultaire référent déontologue chargé de l'approche et du conseil utile au respect des principes de l'orthologie concernant la charbonnie locale.
06:18Vous savez, en plus de m'en demander, en fait, vous êtes engagé sur 7 items de la charbonnie locale. Déjà, pour lire les 7 items, les 3 premiers sont assez significatifs.
06:30L'élu local exerce cette fonction avec impartialité et d'indigence, dignité, pauvreté et autorité. Le deuxième, dans l'exercice de son mandat,
06:37l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt du soir personnel, directement ou indirectement, de tout autre intérêt particulier.
06:45Et le trois, l'élu local veille à prêter ou à passer immédiatement ou pour filer intérêt lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires solidaires,
06:52alors qu'elle est libérante pour les membres. L'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.
06:59Effectivement, la désignation d'un référent géontologue sera rattachée au centre de gestion.
07:11Les collectivités auraient la possibilité de désigner par elles-mêmes, si elles le souhaitaient, pour déléguer son facilité à l'organisation.
07:20Il y a aussi, autrement, une discussion à l'échelle départementale, de façon à ce que l'ensemble des collectivités puissent avoir les mêmes interlocuteurs
07:28lorsque, comment, un élu, quelle que soit la collectivité, alors ça peut être commune, département, région, a une question en lien avec un conflit d'intérêt qui pourra se surtenir dans l'exercice de ses fonctions.
07:49C'est quelque chose que vous faites déjà sans forcément même le savoir. Vous savez, lorsque, par exemple, on va le voir tout à l'heure, effectivement, sur la convention avec la Société des courses,
08:01on va demander à M. Duby de sortir de la salle puisque, en sa qualité de président, effectivement, il a un intérêt dans cette affaire.
08:11Évidemment, il ne faut pas prendre part aux discussions et à la délibération du principe. C'est ce type de conflit d'intérêt, effectivement, qui peut survenir.
08:25Bon, là, c'est cassé, on va dire, et des fois, effectivement, c'est peut-être plus subtil, le conflit d'intérêt. Et dans le doute, effectivement, la collectivité, l'élu, directement, peut saisir,
08:39peut démonter le contrôle du centre d'éducation pour s'assurer qu'effectivement, il ne va pas être en porte-à-fond sur la décision du RQI et qu'il pourrait aussi engager, sur certains dossiers, sa responsabilité pénale.
08:53Je vais prendre un autre exemple. Par exemple, la création d'un noticement communal. Un élu voudrait aller acheter un terrain. Est-ce qu'il peut acheter un terrain du fait de... Voilà.
09:05Il a accès à des informations que le citoyen lambda lui n'a pas forcément. Voilà. C'est ce type de questions qu'il peut se poser. Est-ce que comment un élu qui siège au sein d'un PCI doit s'abstenir
09:19lors d'une vote qui a conduit, par exemple, un fonds de concours à sa communauté ? Voilà. C'est ce type de questions qu'il y a de multitude dans quelques étapes.
09:27Et c'est pour ça que, donc, la loi a imposé au collectivité la destination d'un autre... Donc, en l'occurrence, nous, pour l'élu sur le département, nous sommes 3 personnes.
09:42On fait souvent référence aussi aux affaires financières. C'est souvent là que les élus se confrontent.
09:48Oui, oui. À la méthodologie. Oui. Et également aux associations, aux présidents d'associations qui peuvent, par exemple, valoir à une subvention qui siège au sein de votre assemblée-là.
10:01Donc, il est préférable que l'élu se retire du débat et du vote. Enfin, c'est mon présentation.
10:08C'est de s'assurer que l'élu, compte tenu de son rôle au sein de la collectivité, des informations, quand il a la primeur, ne va pas s'en servir pour en tirer un avantage.
10:22Voilà. Est-ce que c'est à peu près clair, tout le monde ? Ouais, c'est bon ? Alors, juste une petite précision. Madame Anne Paris, c'est pas notre collègue.
10:40Voilà. Ce sera encore plus embêtant. Voilà. Est-ce qu'il y a des avis contraires à la dédiation des 3 référents démontologues ?
10:54On peut mentionner ci-dessus, sur la page 3, des abstentions à l'european signe, à l'european signe. Décision prise en caractère de l'article 22 du code général des collectivités territoriales.
11:12Merci, bonsoir. Donc la première, c'est concerne les marchés publics en date du 6 novembre 2023. Et c'est la fourniture d'un chariot à mât télescopique.
11:40Donc c'est un matériel qui est neuf. Et donc c'est attribué à l'entreprise S.A.S. Arzel-Pouedain, pardon, pour un montant de 115 600 euros hors taxes.
11:52Donc il y a l'offre de base, plus une option Nacelle pouvant recevoir 2 personnes. Et le deuxième, c'est un avenant en date du 5 octobre 2023.
12:06Donc un avenant aux travaux programmes voies régionales 2023. Donc attribué à l'entreprise Européa-Bretagne de plus fréquent.
12:14Et les modifications font lieu à la quantité de fournitures de graves primaires 0,20, un épaulement d'accoutement qui a été supérieur à celle prévue lors de l'étude et à certaines mises à niveau qui n'ont pas été réalisées.
12:27Donc cela compte au plus-value de 2 392 euros hors taxes, soit un écart de 1,73 %.
12:36— Merci, M. Scornet. Donc c'est deux points qui ont déjà été évoqués lors des débuts de génére. Alors donc 25 milliards en pages 4 et 5.
12:49Vous avez toujours une bonne dynamique. Et une vente pour l'audition automatique du BD. Voilà, il y a des demandes régulières. Je crois qu'il reste plus que 7 ou 8 millions, je crois.
13:04Alors donc on passe directement en page 5, sur les rapports annuels. En piège 1, numéro 2, vous avez les rapports annuels relatifs au prix de la qualité du service assainissement,
13:19qui n'est pas obligatoire d'être présenté ce soir, hein, parce que c'est une petite défense intercriminale, au prix de la qualité de l'eau potable, la concession GRDF.
13:27— Ok, Richard, s'il vous plaît. Je laisse la parole. — Je vais commencer par l'eau potable. Concernant l'eau potable, c'est le syndicat du BD qui gère l'eau potable.
13:40On construit une adhérente, ce qui regroupe une population de 22 000 habitants. L'exploitation est assurée par la SOR, qui est l'agence agglutinée du fonctionnement des ouvrages,
13:52de l'Orange aux chiens et de la permanence du service. Le BDH regroupe 5 635 abonnés sur les 10 992 abonnés du syndicat.
14:04Donc il y a plus de la moitié des abonnés sur BDH, ce qui est stable par rapport aux autres années. Concernant la production, donc la principale production,
14:17c'est la prise d'eau de Pompéra, qui a fourni 3 332 761 m3. Il y a une légère baisse de la production, mais qui s'explique entre autres par la sécheresse qu'il y a pu y avoir en 2022.
14:32Et pareil, il y a l'obligation, puisque les points d'eau dépendent d'un bon payage et pas besoin d'allô, d'également fournir et d'acheter de l'eau à d'autres syndicats.
14:46Le principal syndicat, c'est le syndicat de Stel, qui a fourni 529 580 m3, et puis les petits syndicats de la note et de la vie illimitée.
14:57Et les gros consommateurs aussi en eau et les industriels, on a eu l'obligation de mesurer 4% aussi de consommation.
15:06Donc sur la consommation moyenne par abonnement domestique, c'était de 115 m3 par an. Alors il y a une petite baisse tous les ans. Il y a un petit m3 en moins.
15:17Donc il y a quand même une baisse de la baisse de la consommation. Et pour une unité par habitant, c'est 158 m3 autour et par jour.
15:27Quand on était à 157 en 2021, à 158 en 2019. En 2020, les spéciales étaient à 145 m3.
15:37Mais on voit bien quand même qu'il y a une baisse de la consommation domestique en général.
15:47Sur la distribution, le réseau global de 654 km, 100 220 600 m3 consommés, c'est une baisse de 2% par rapport à 2021.
15:58Ça représente quand même près de 63 m3. Concernant le rendement, il est bon. Il est à 85% quand il était à 85,5 l'année dernière.
16:09Je ne suis pas là, mais il y a eu une grosse suite, je crois. Et là, tout s'ajoute assez rapidement à cette grosse canalisation.
16:22Le taux de renouvellement de réseau est de 1,5%, ce qui représente 13 km en 2022. C'était 12 km en 2021.
16:31Ce qui est notable, c'est que les années avant n'étaient qu'à 7-8 km. Donc il y a eu, depuis 2 ans, un effort important qui est fait par le syndicat pour renouveler le réseau.
16:41Qui dit renouvellement important de réseau, il y a des améliorations, bien sûr, du rendement derrière.
16:48Concernant le prix, pour un foyer qui consommerait 120 m3, c'est la référence qu'on prend toujours en eau et en assainissement.
16:56Donc on est à 356,46 € contre 344,41 €. On a une augmentation de 3,56 % essentiellement dû au concessionnaire à la sorte.
17:14Il y a une formule paramétrique qui tient compte, bien sûr, de l'inflation.
17:19Sur les indicateurs de performance du service, ils sont bons. Tous les prélèvements sont confondus.
17:26Voilà pour résumer sur l'adoption de l'Etat.
17:32Merci. Un peu d'autres points.
17:37Est-ce qu'il y a des questions déjà sur l'Etat ?
17:43Donc la compétence d'assainissement est assurée depuis le 1er janvier 2020 par le BIA Communauté.
17:49Donc il y a la responsabilité du fonctionnement des ombrages, de leur entretien et de la permanence du service.
17:56Donc concernant le système de traitement, la station d'écoration Bodin pour le BIA.
18:03Donc la capacité nominale est calculée pour une population de 19 000 équivalents habitants.
18:10Les charges entrantes moyennes sur la station, on a à peu près à 39% de la capacité d'ouvrage en charge numérique.
18:17Néanmoins, il y a eu un dépassement en 2022 sur la capacité nominale.
18:24On émerge encore au-dessus, parce qu'on est à 19 606 équivalents habitants.
18:29Mais il y a eu le dépassement en flux en l'entrée station.
18:33En fait, on n'a que des raccordements domestiques, sauf une entreprise qui dévoile ses défauts industriels.
18:41Donc il y a eu des dysfonctionnements en 2021-2022.
18:44Donc ça a été relu par le BIA Communauté.
18:47Il y a eu une nouvelle convention qui a été signée avec cette industrielle.
18:51Normalement, pour l'instant, c'est en 2023.
18:53Donc il n'y a pas de dépassement.
18:57Le débit de référence, donc là, c'est les charges entrantes essentiellement en flux, en flux liquide, est de 7690 m3 par jour.
19:06La moyenne est de 1993.
19:10Mais pour autant, on a quand même des surcharges hydrauliques en entrée station avec 4 dépassements de débit de référence en 2022, avec une pointe pendant les fêtes de fin d'année.
19:21Il y aurait eu 15 débarquements pour un total de 12.100 m3 en entrée station.
19:27En fait, ces difficultés, qu'on a déjà évoquées ici, sont vues à l'incidence de la fluidométrie sur le système de collègue et la partie du réseau unitaire en centromètre qui est sentie aux eaux parasites,
19:40sachant qu'on a encore 7 km de réseau unitaire sur le maillage de l'eau usée.
19:49Sur les rejets principaux, il y a eu 3 suivis de 2, où il y a eu 2,2 déclassements.
19:55Concernant le système de collègue, il n'y a pas eu de déversement déclaré sur les postes et les versoirs d'orage en 2022, alors qu'il y en avait eu 79 en 2021.
20:05Dès au moins, le réseau unitaire est censé être aux eaux parasites.
20:08On a eu moins de grosses précipitations en 2022 qu'on a pu avoir en 2021.
20:15Les investigations menées sur le 23 sur l'ODF par les compagnies d'inspection d'Élysée-Veille et de tests à Jumé, il y a eu 20 km de fait récemment,
20:24et le schéma directeur qui est en cours de révision, doivent permettre d'établir un plan de travail permettant justement l'amélioration des collectes des eaux usées.
20:34Entre autres, le démarrage des travaux de mise en séparative contre la pierre-routille et le vide-français devrait avoir lieu en quelques travaux en décembre.
20:43Le groupe des travaux va être fait à partir du mois de janvier 2024.
20:48Pour autant, avec ces discussions, le système d'assainissement des tracs nous forme pour l'année 2022.
20:54De plus, des données sont incomplètes, des données de surveillance sont absentes.
20:59Il y a une attente des services de l'État sur cette prise à niveau qui doit avoir lieu sur le 1er trimestre 2024.
21:08Sur les points d'amélioration, on a poursuivi le programme de travaux sur le réseau séparatif unitaire,
21:14et la mise en conformité des branchements pour les surcharges hydrauliques importantes pendant les stations,
21:20et améliorer les dispositifs d'autosurveillance.
21:24Sur le coût, pour l'année, consommant 120 véhicules en 2022, on était à un coût de 264,60 €,
21:31contre 258,53 € en 2021 sur une augmentation de 3,5 %.
21:39En tout cas, ce programme est lié à l'inflation, entre autres.
21:42Et puis, pareil, par rapport à la compétence qui a été récupérée par l'ACDC,
21:46on va arriver à terme à 1,1 million de surventions du taux.
21:51Voilà, c'est ma partie.
21:53Merci, M. Kéricher.
21:55Il nous reste le gaz.
21:59Le gaz, la commune a signé un contrat de concession, c'était en 2015, pour 30 ans, dans le GRDF.
22:06Il y a la gestion de 62 km.
22:09Il n'y a pas eu d'évolution de taxe du réseau sur l'année 2022.
22:14Il y a un investissement de 86 000 € qui correspond à des raccordements
22:19et des modernisations mineures.
22:22Le nombre de clients, pareil, il ne vaut pas beaucoup.
22:26On n'est pas du tout, on ne s'applique qu'à quelques personnes.
22:29On est à 1 513 en 2022, on était à 1 514 en 2017.
22:34La valeur du réseau, 3 365 000 €.
22:40La quantité de gaz à cheminer, pareil, est assez stable.
22:45On a diminué par rapport à 2021, on a une année un peu plus froide.
22:49On est à 117 GWh en 2022, on était à 139 en 2021.
22:54117 en 2020, donc ça fut plutôt lié à la...
22:59Je pensais qu'il y avait une baisse de consommation, mais c'est vrai que ça fut plutôt lié à la taux de température.
23:06Par contre, le fait notable, c'est la quantité de pureté à injecter.
23:10On est à 526 GWh.
23:14On voit bien que la métallisation s'est fortement développée sur la Bretagne.
23:19On était seulement à 94 GWh en 2019, 178 en 2020, 327 en 2021.
23:26Donc il y a eu de grands investissements réalisés sur la métallisation.
23:31Sur le nombre d'interventions, c'est stable.
23:33On est à 22 en 2022, on était à 19 en 2021.
23:38Par contre, aujourd'hui, on n'a pas eu de problème notable sur le réseau de gaz.
23:44Voilà ce que je peux dire pour résumer sur le rapport annuel de GRDF.
23:51Merci, M. Kéricher.
23:53Juste une petite... comment dire... d'énergie, là.
23:57Il y a quelques jours, j'ai fait très rapidement un calcul des consommations énergétiques
24:05qui s'élèvent à peu près à 60 GWh par an.
24:12Et entre l'éolien, je vous le dis bien, l'éolien sur l'eau, il n'y a que les panneaux photovoltaïques
24:18et trois gros métalliseurs, on est à 180 GWh.
24:24Le brut, comme ça, la fume d'éolien est autosuffisante.
24:28Voilà, c'est les chiffres comme ça qui nous permettent, je pense qu'on est un des rares cas
24:35à être dans cette situation-là.
24:37Et c'est très important.
24:39Notamment dans les débats qui vont suivre peut-être dans quelques semaines
24:42sur la loi d'accélération du transition énergologique,
24:47on sera amené à donner des avis sur des hommages.
24:52Il y a un peu trop de gens qui me parlaient, vous avez peut-être entendu ça par votre presse.
24:57Voilà, donc qu'est-ce qu'il nous reste, donc, du Campigna ?
25:01Avant, on va pouvoir délibérer, je considère que vous êtes prêts,
25:04avec le rapport que nous soutiendra chacune des représentants,
25:08si on arrive à en dire de votre part.
25:10Je vous remercie.
25:12Et on va laisser la parole au directeur général des services
25:17pour nous présenter le rapport d'une délégation du Campigna Quaresma,
25:23il y a le préchemin numéro 3.
25:25Campigna, donc, on est sur la saison 2 de printemps 2020.
25:28Vous savez, il y a toujours un décalage, il y a une courbe.
25:32Vous avez évoqué de son intérieur l'ensemble des statistiques.
25:36C'est juste pas grave.
25:38Il y a beaucoup d'aventures, puisqu'une année sur l'autre,
25:42quel que soit l'effet libre, ce qui va durer le séjour,
25:47il n'y a pas d'évolution notable,
25:50même si sur la taille précédente de nos emplacements de camping,
25:56on était à 2,4, on est à 3,8 mois,
25:58donc on aurait une tendance à ce que les gens restent
26:01un tout petit peu plus longtemps à observer sur le long terme,
26:05parce que sur deux séjours, c'est vraiment significatif.
26:11Et puis sur les objectifs,
26:16il n'y a pas d'évolution du doigt.
26:20Sur l'occupation par département, là, c'est pareil,
26:22on voit bien qu'il y a une grande baisse,
26:24donc le terme en fixe qui arrive, évidemment,
26:27il y a le droit à camper sans une moindre mesure.
26:37Sur l'évolution d'occupation par gestionnaire,
26:40le nombre d'adultes, on était à 4 308.
26:47La saison précédente, on était à 4 730.
26:51Donc une baisse de fréquentation,
26:54on sait aussi qu'on a un changement de gestionnaire
26:58qui s'est opéré,
27:02donc il n'y a plus forcément le même niveau d'implication
27:08sur le démarchage commercial.
27:12Sur l'occupation par nationalité,
27:14c'est pareil, il n'y a aucun changement,
27:16donc devant la France,
27:18et puis notamment dans la mesure de l'Allemagne,
27:20les Pays-Bas et le Royaume-Uni.
27:25Les régions de l'Etat et de l'Irlande, les pays noirs,
27:28c'est pareil, ça reste le plan de l'Ouest.
27:30Sur l'évolution du chiffre d'affaires,
27:33on est à 172 321 euros.
27:38Toutes recettes confondues.
27:41Sur la précédente saison, on était à 188 472,45 euros.
27:47C'est sensiblement l'évolution de l'Etat.
27:55Sur la petite baisse statistique,
27:57j'allais dire qu'on a un changement de gestionnaire
28:01qui appuie l'activité en cours de montée.
28:07Ça peut être compliqué,
28:10mais qui, puisqu'on l'a rencontré,
28:13est globalement satisfait de l'international,
28:20qui appuie l'activité en cours,
28:23avec des réservations déjà faites,
28:25donc qui n'a pas eu le temps de faire sa communication,
28:27de la promotion,
28:29des nouveaux concepts que l'on entend développer,
28:32qui est extrêmement confiant pour la suite.
28:36J'ai rencontré, un peu plus tard,
28:38il y a une quinzaine de jours,
28:40et il m'a dit que c'était un repas que je lui offrais.
28:42Il est extrêmement enchanté par le site,
28:44par le potentiel.
28:46Je pense que vous l'avez vu aussi,
28:48notre salle d'animation a été libérée.
28:51Maintenant, on la nouer,
28:53et faire de l'activité,
28:55c'est quelque chose qu'on a voulu faire depuis un certain temps.
29:00Sur le snack, aussi,
29:02il y a une volonté,
29:04le snack actuel va être,
29:06dès en septembre 2020,
29:08il va y avoir un nouveau snack,
29:10il y a un projet là,
29:12qui est en cours d'ici septembre,
29:14il s'arrête sur là.
29:16Assez sympathique,
29:18au niveau de la présentation.
29:20Et puis,
29:22il compte vraiment accéder
29:24à plusieurs cadeaux de distribution,
29:26pour vraiment goûter
29:28à de nouvelles images
29:30et de nouvelles émotions,
29:32à ces enfants.
29:34Merci M. Prendreau,
29:36c'est vrai qu'on leur souhaite tout le succès
29:38possible.
29:40C'est un jeu cool,
29:42ils sont très motivés,
29:44ils ont le sourire,
29:46donc il n'y a pas de soucis pour eux.
29:48En espérant que ce camping-là
29:50retrouve
29:52un bon dynamisme.
29:54Voilà donc,
29:56vous avez pris acte de ce rapport,
29:58merci M. Prendreau.
30:00Si il n'y a pas d'autres questions, on passe à la suite.
30:02Merci.
30:04Donc un point,
30:06un, deux,
30:08un seul point,
30:10ce soir, c'est une mise à l'enquête
30:12d'un projet au nom de la législation,
30:14des installations classées,
30:16pour la protection de l'environnement,
30:18c'est-à-dire qu'il faut garder dans sa carte d'aide,
30:20pour savoir pourquoi l'enquête est conservée,
30:22parce qu'il y a les communautés vitrophes
30:24à chaque fois qu'on est consulté.
30:26Sauf que dans le cadre
30:28d'aujourd'hui,
30:30on va avoir du mal à délibérer,
30:32parce que la commune
30:34de Saint-Quartel a bien délibéré
30:36avec l'amorale,
30:38et la commune
30:40de Gare-les-Dents n'a pas délibéré.
30:42D'habitude, on suit
30:44tout le temps les communes
30:46dans leurs choix,
30:48moi je vous propose ce soir,
30:50c'est un petit projet, c'est deux éoliennes
30:52de 3 mégawatts,
30:54situé entre les cellules communes,
30:56avec un poste de source
30:58derrière.
31:00Je vous propose
31:02une abstention
31:04complète sur ce projet-là.
31:06Si vous en êtes d'accord.
31:08Je suis obligé de reprendre
31:12les mots qui conviennent.
31:14Est-ce qu'il y a des questions ?
31:18Qui est contre ce projet-là ?
31:20Qui s'abstient ?
31:24Je vous remercie.
31:28Ensuite, on passe
31:30en page 6, s'il vous plaît,
31:32sur l'OLF, pour la question des
31:34groupes de l'initiative 2024.
31:36C'est tous les ans qu'on reçoit ça,
31:38tout à l'écharpe,
31:40les groupes rêvés.
31:42En fait, la commune a deux
31:44forêts qui dépendent du régime
31:46forestier.
31:48On a au nord-ouest
31:50de la ville, les préférées,
31:52qui font 7,3 hectares.
31:54Le côté de présence,
31:56on a Bois-Soleil,
31:58qui fait 7,17 hectares.
32:00Il y a une convention de gestion
32:02qui lit la ville avec l'OLF
32:04jusqu'en
32:062002, 2013.
32:08L'OLF
32:10gère
32:12ces forêts.
32:14Aujourd'hui,
32:16depuis 2-3 ans,
32:18tous les ans,
32:20il y a des apprentages qui sont faits.
32:22Il y a des sucres qui ont été pris.
32:24C'est d'attendre d'avoir
32:26un volet de bois suffisant
32:28pour pouvoir vendre
32:30ce bois dans le cadre
32:32de la gestion
32:34de la forêt. Sur l'année
32:362024, l'OLF
32:38souhaite faire des futels
32:40châtaigniers pour près de 1 600
32:42m2 à Bois-Soleil.
32:44C'est de pouvoir faire
32:46le martelage de
32:48cette forêt. C'est l'objet
32:50d'un projet de gestion.
32:52Réglé, ça veut dire que c'est programmé.
32:54Non réglé, ça veut dire que
32:56c'est des attaches techniques.
32:58Par exemple,
33:00baladine, c'est pour
33:04le vocabulaire.
33:06Donc,
33:10je m'occupe des
33:12coupes de l'année 2024
33:14présentées par M. Kérichard.
33:16Je vais demander à l'OLF de bien vouloir procéder
33:18dans l'organisation des coupes
33:20inscrites à l'état d'assiette présentée,
33:22de préciser la destination
33:24des coupes de bois réglées et non réglées
33:26pour les coupes inscrites,
33:28d'informer M. le Préfet de région des motifs
33:30de repos et de suppression des coupes proposées par l'OLF
33:32pour avoir un moment à les proposer.
33:34D'effectuer
33:36toutes les démarches nécessaires à la bonne
33:38réalisation des opérations de vente
33:40sur pied par parution du catalogue
33:42permanent de l'OLF
33:44et d'assister
33:46au martelage de la déparcelle.
33:48Est-ce qu'il y a des avis
33:50contraires ?
33:52Des abstentions ? Je vous remercie.
33:56Juste une petite...
33:58Je pense qu'on n'a pas validé
34:00le PV.
34:04Ça va échapper.
34:06Excusez-moi.
34:08Je refais un feedback.
34:10Le PV, donc,
34:12du dernier conseil, est-ce qu'il y a des remarques
34:14ou suggestions ?
34:16Il n'y en a pas.
34:18Je vous remercie.
34:24Alors, on arrive
34:26en page 7, en 15 juin,
34:28numéro 4,
34:30sur les travaux des résidus
34:32mondiales d'une ouvrage délégué
34:34de M. Pierre Richard,
34:36sur le MOU.
34:38Comme je l'évoquais tout à l'heure,
34:40on a encore 7 kilomètres de régions
34:42nucléaires sur lesquelles
34:44on a des travaux aussi bien
34:46publiés à l'OMC
34:48que pour le CDC.
34:50Il convient
34:52de notre concert de pouvoir réaliser
34:54des travaux de même temps.
34:56C'est un des travaux assez
34:58consistants.
35:00Pour gérer le moins possible
35:02des administrés,
35:04on a des interventions multiples pour se ramener
35:06à faire avec deux chantiers différents.
35:08L'idée, c'est de mutualiser
35:10les travaux et c'est de déléguer
35:12du coup à l'étranger d'ouvrage,
35:14donc, à l'CDC, qui,
35:16a déjà placé un accord cadre
35:18avec un mouvement d'entreprise
35:20pour pouvoir réaliser,
35:22pour pouvoir réaliser les travaux.
35:24C'est-à-dire avoir un même mouvement
35:26d'entreprise pour faire le travail public
35:28et eux, leurs travaux de l'OMC.
35:30Et donc là, c'est
35:32la convention
35:34pour les travaux.
35:36Donc, oui, car le titre d'autore
35:38plaît.
35:40C'est à peu près
35:42600 mètres.
35:44600 mètres, oui.
35:46Merci, monsieur
35:48Kéry, cher.
35:50Est-ce qu'il y a d'autres questions ?
35:52Le Conseil municipal
35:54Tamifda a trouvé la convention de délégation
35:56de l'étranger d'ouvrage pour une meilleure efficacité
35:58de la programmation
36:00des travaux de l'assainissement sur les réseaux
36:02obusés.
36:04Vous m'autorisez à signer la convention.
36:06Je veux préciser que les crédits sont restés
36:08au budget 2023-2024.
36:10C'est plutôt...
36:12Vous l'avez commencé, non ?
36:14Non, parce qu'on l'a déjà inscrit,
36:16mais ça, en 2023.
36:20Est-il à l'incontraire des abstentions ?
36:22Je vous remercie.
36:24Un point de finance, monsieur Soarek ?
36:26Un point de finance, s'il vous plaît.
36:30Merci.
36:32Ça concerne
36:34l'onclature budgétaire
36:36comptable M57, qui sera
36:38applicable au 1er janvier 2024.
36:40C'est la
36:42plus récente
36:44du secteur public local.
36:46Ça a été instauré au 1er janvier
36:482015, dans le cadre de la création
36:50des métropoles.
36:52Ce référentiel présente la particularité
36:54qu'il doit être appliqué par toutes les catégories
36:56de collectivités territoriales,
36:58donc aussi bien les régions, départements,
37:00établissements publics de coopération intercommunale et commune.
37:02Il reprend les éléments
37:04communs au cadre communal, départemental,
37:06régional, et lorsque des
37:08divergences apparaissent, retient plus
37:10spécialement les dispositions applicables aux régions.
37:14Ce référentiel s'étend à toutes les collectivités,
37:16étant, pardon, à toutes les collectivités
37:18et régles budgétaires assouplies,
37:20mais il décide déjà les régions,
37:22qui prennent une plus grande marge de manœuvre
37:24gestionnaire, telle que la gestion
37:26pluriannuelle des crédits,
37:28la fongibilité des crédits,
37:30c'est-à-dire la possibilité de procéder
37:32à l'énouffement des crédits entre chapitres,
37:34dans la limite
37:36de 7,5% des dépenses
37:38réelles de chacune des sections,
37:40à l'exclusion
37:42des crédits relatifs aux dépenses
37:44réelles.
37:46La gestion des crédits
37:48pour les dépenses imprévues,
37:50c'est un maximum de 2% des dépenses
37:52réelles pour la section fonctionnement
37:54et la section retraite assistante.
38:00Le périmètre de
38:02cette nouvelle norme comptable sera
38:04celui des budgets gérés selon
38:06la M14, soit pour la ville
38:08de Luguac, le budget principal
38:10et les deux budgets annexes.
38:14Une généralisation
38:16de la M14 à toutes les catégories de
38:18collectivités locales et programmées
38:20du 1er janvier 2020 date.
38:22Cette modification de nomenclature
38:24comptable entraîne automatiquement
38:26un changement de maquette budgétaire.
38:30Vu les
38:32différents articles,
38:34les arrêter
38:36et l'avis donné par
38:38le comptable public du secrétaire
38:40et général de la commune
38:42et considérant que la collectivité
38:44souhaite adopter le nomenclature M14
38:46M57
38:48à compter du 1er janvier 2024,
38:50il est proposé à l'Assemblée
38:52à compter du 1er janvier 2024
38:54d'autoriser le changement de nomenclature
38:56budgétaire et comptable des budgets de la ville.
38:58Donc le premier
39:00c'est pour le budget général,
39:02le second pour le budget
39:04annexe en deuxième santé et puis le troisième
39:06pour le budget annexe lotissime.
39:12Parfait, M. Squarnay,
39:14c'est un changement de nomenclature
39:16de trois niveaux.
39:18Il y a le premier point
39:20qui est intéressant,
39:22la définition des autorisations de programme,
39:24les autorisations d'engagement,
39:26c'est quelque chose qui
39:28est pratiqué depuis longtemps.
39:30Ce que j'ai cité, c'est le fait de pouvoir
39:32étaler effectivement des investissements d'importance
39:34sur les différentes exercices budgétaires
39:36là où
39:38il peut y avoir tendance, par exemple,
39:40à ce qu'il y a de l'autonomie,
39:42à ce qu'il y a de l'intellectualité,
39:44puis faire des records d'année en année
39:46pour faire le tour du monde.
39:50Et puis aussi la possibilité
39:52de faire le mouvement de crédit entre chapitres
39:54dans ce cas-là,
39:56unifier la gestion du quotidien
39:58comme c'est le cas pour les logements
40:00sans avoir à se citer à chaque fois quand c'est possible.
40:02Pour se donner un peu plus de souplesse,
40:04M. Squarnay me fait remarquer
40:06que ce sera pareil pour CCAS.
40:08Donc, j'en étais où ?
40:10Donc, à partir du 1er janvier 2024,
40:12j'ai proposé à l'Assemblée
40:14d'autoriser
40:16le changement
40:18de 90 acteurs budgétaires
40:20et comptables des budgets de la ville
40:22dont 80 sont les budgets
40:24communes, santé,
40:26noticement, et de m'autoriser
40:28à signer toutes les pièces nécessaires
40:30à la discussion de la présente délibération.
40:32J'ai dit les années contraires.
40:34Les EUI...
40:36C'est marqué à côté
40:38du 1er janvier 2023.
40:40C'est 2024.
40:42C'est 2024.
40:44C'est 2024.
40:46C'est 2022.
40:48C'est 2022.
40:50Ah, oui.
40:52Vous êtes les seuls
40:54à lire les synthèses.
41:00Merci.
41:02Dans la délibération, c'est bien.
41:04C'est bon.
41:06Alors, on ne va pas délibérer, du coup ?
41:08Non.
41:10Est-ce qu'il y a des années contraires ?
41:12Des abstentions ?
41:14Je vous remercie.
41:16Alors, donc,
41:18on va passer à la petite enfance.
41:22Page 9,
41:24avec les jeunes qui ont 5, s'il vous plaît.
41:30Bonsoir.
41:32Contrat d'achat
41:34de places de petite enfance au Déhac
41:36avec la scope à l'abordage.
41:38La convention entre la ville de l'Audehac
41:40et la scope à l'abordage
41:42arrive à l'échéance de 31 décembre prochain.
41:44Pour mémoire,
41:46la ville achète 13 borses
41:48d'air sous par an
41:50sur la durée du contrat.
41:52Le coût à charge de la ville s'élève
41:54à 56 000 euros, payables en 2 fois,
41:56soit 28 000 euros
41:58le 15 janvier prochain
42:00et 28 000 euros le 15 juin
42:022024,
42:04donc pour chaque avis.
42:06Ce tarif est défini après la déduction
42:08du bonus territoire
42:10d'un montant de 45 290,88 euros,
42:14versé directement
42:16par la CAF, donc à l'organisateur
42:18à la crèche.
42:20Dans la précédente convention,
42:22la ville payait 51 709,12 euros.
42:26L'augmentation est due,
42:28et le 8,3 %
42:30correspond à l'augmentation
42:32des charges, notamment
42:34aux frais d'électricité.
42:36Le coût à la charge de la ville
42:38n'a pas augmenté depuis 2016.
42:40Il faut savoir que
42:42cette crèche,
42:44il y a 50 borsées de disponibles,
42:46et qu'entre la ville d'Audehac
42:48et le CBC,
42:50on représente 25 borseaux
42:52sur les deux collectivités,
42:54donc c'est à peu près 26 000 euros
42:56au maximum par an
42:58pour les enfants audéhaciens
43:00accueillis dans les avant-villes,
43:02ainsi que les familles audéhaciennes
43:04qui souhaitent utiliser
43:06ce service
43:08composé par la crèche.
43:10Voilà, c'est le cas.
43:12Merci madame Vitrault.
43:14Juste quelques points.
43:16La crèche,
43:18je pense qu'elle est
43:20complète.
43:22On a vu un changement
43:24un peu depuis la Covid.
43:26À la fin de la Covid, je me souviens très bien
43:28qu'elle n'était pas complète.
43:30Et puis, je ne sais pas,
43:32les gens les ont changés peut-être
43:34de façon de vivre.
43:36C'est complète.
43:38On retrouve cette période-là
43:40aussi dans la crèche du Basile.
43:42On voit une augmentation des effectifs.
43:44On est passé du 70
43:46en 90. C'était la moyenne
43:48l'année avant Covid, 75.
43:50Et on arrive
43:52à plus de 80.
43:54Alors que des fois, t'as 90.
43:56C'est une tendance lourde.
43:58C'est pas trop
44:00formidable.
44:02C'est aussi un service
44:04qui est très apprécié
44:06par les audéhaciens.
44:08Je pense que c'est une chance pour le territoire
44:10de trouver d'abord cette crèche-là.
44:12C'est une nouvelle chose.
44:14C'est une convention qui est rembobinée
44:16tous les ans à présent.
44:18Alors,
44:20il faut qu'on délibère.
44:22Est-ce que vous avez des questions ?
44:26Donc, il est proposé à l'Assemblée
44:28de m'autoriser à signer la nouvelle convention
44:30pour une durée de 4 ans
44:32à partir du 1er janvier 2024.
44:34Il a dit des années contraires.
44:36Les abstractions.
44:38Je vous remercie.
44:40Alors,
44:42on a un page 10, s'il vous plaît,
44:44avec la convention qu'on a fait
44:46depuis le jubelage 2023.
44:48Si je me rappelle,
44:50c'était le 40e anniversaire
44:52du jubelage à l'Uganda.
44:54Madame Carvela,
44:56s'il vous plaît.
45:00Bonsoir à tous.
45:02Donc,
45:04juste un petit rappel
45:06sur les objectifs
45:08du comité de jubelage.
45:10C'est soutenir tout ce qui touche
45:12aux échanges franco-allemands,
45:14multiplier les rencontres humaines
45:16pour développer l'amitié entre nos peuples
45:18et nos villes, développer la pratique
45:20de la langue de l'autre
45:22et,
45:24avec des moyens mis en œuvre
45:26tels que soutenir les relations
45:28entre établissements scolaires
45:30et aussi développer les échanges associatifs
45:32du dos avec du pain.
45:34Alors là,
45:36vous avez
45:38quelques photos
45:40sur ces fêtes
45:42du jubelage
45:442023.
45:46Cette année, c'était
45:48les Loups-des-Hassiens qui
45:50allaient à la rencontre
45:52des Allemands à Kutynbienne
45:54et on a passé vraiment
45:56un très très bon
45:58moment.
46:00Il a été aussi
46:02l'occasion de,
46:04justement, vous avez les cyclistes là
46:06qui ont renouvelé
46:08leur exploit
46:10pour certains, de faire le trajet
46:12entre Loup-des-Hacq et Budingenne.
46:16Le défi s'est
46:18bien déroulé, pas de
46:20pluie, un abandon
46:22d'un cycliste suite
46:24à une chute et
46:28il y a eu de belles performances
46:30semble-t-il
46:32et vous voyez que
46:34nous étions à l'arrivée des
46:36cyclistes pour
46:38leur souhaiter
46:40la bienvenue à Budingenne
46:42et les applaudir, bien sûr.
46:46Nous avons eu
46:48106 participants au total
46:52des membres du CAA,
46:54du comité de jubelage, mais aussi
46:56des danseuses,
46:58des jeunes filles
47:00qui sont
47:02venues avec
47:04nous et qui se sont
47:06produits un soir
47:08devant
47:10toute une assemblée.
47:12Les cyclistes, bien sûr, mais aussi
47:14les représentants du Conseil Communal
47:16des Jeunes, des musiciens,
47:1817 membres
47:20de l'association
47:22Les Amis du Pain de Ploumena,
47:24des membres de l'Amicale
47:26des Pompiers, de la Nouvelle-Fille
47:28et la moyennage
47:30à peu près de tout ce petit monde là
47:32c'est 44 ans
47:34donc vous voyez
47:36de 9 ans à 75 ans
47:38ça donne un bon espoir
47:40pour la suite.
47:42Beaucoup de visites,
47:44de programmés,
47:46Seligenstadt
47:48une très très jolie ville
47:50à 3 quart d'heure de Budingenne
47:52où on a visité une brasserie,
47:54les jardins,
47:56ces places,
47:58toutes les belles maisons anciennes
48:00datant du Moyen-Âge
48:02et puis
48:04une très belle soirée
48:08avec nos danseuses d'entruche à danse
48:10et leur professeur
48:12Edith Robat.
48:14Puis il y a eu
48:16aussi un samedi festif
48:18à Erkhausen
48:20qui est une ville proche de Budingenne
48:22où s'est déroulée
48:24une fête du pain
48:26et également
48:28beaucoup d'échanges avec des associations
48:30locales,
48:32danse, beach volley, photo club
48:34il y a eu
48:36quelques membres qui sont allés visiter
48:38l'EIKA
48:40l'usine l'EIKA
48:42il paraît que c'était vraiment très très intéressant
48:44l'école de musique
48:46les pompiers ont pu
48:48échanger sur la qualité
48:50et la performance de leurs
48:52camions
48:54puisqu'il y a eu des visites de casernes
48:56à Budingenne
48:58et puis pour un petit groupe
49:00une visite à Francfort
49:02et une visite commandée de la ville
49:04de Budingenne pour ceux
49:06qui découvraient pour la première fois
49:08la ville
49:10avec suivi d'une soirée
49:12voyez
49:14nos jeunes danseuses
49:16qui ont été
49:18fortement applaudies
49:20donc ce sont
49:22les quatre feronts qui
49:24nous ont accompagnés
49:26dans ce voyage
49:28voilà donc
49:30un très très bel échange
49:32à nouveau
49:34à Budingenne et qui va
49:36se renouveler pour 2024
49:38où
49:40normalement une délégation
49:42d'Allemands pourrait venir
49:44à l'IDEAC
49:46sur le week-end de l'ascension
49:48donc
49:50suite à
49:52ces fêtes du jumelage
49:54je vous rappelle le
49:5640e anniversaire du jumelage
49:58le coût de ce voyage
50:00s'élève à
50:0214 648,27 euros
50:04les recettes
50:06d'un montant
50:08de 10 600 euros
50:10et donc il reste en charge
50:124 048,27 euros
50:14donc
50:16il est proposé à l'Assemblée
50:18de voter
50:20cette subvention
50:22suite à ce grand
50:24rassemblement à Budingenne
50:26merci
50:28madame la députée
50:30je sais pas pour que 2024 c'est
50:32c'est 2024 oui
50:34ici hein
50:36vous avez les dates
50:38le week-end de l'ascension
50:40le week-end de l'ascension
50:42alors est-ce que vous avez
50:44des questions
50:46suggestions
50:48proposé à l'Assemblée de voter une subvention
50:50de 5 048,27 euros
50:52est-ce que vous avez
50:54des contraires
50:56des abstentions
50:58je vous remercie
51:00on passe sur une DM
51:02devant page 10
51:04le 1er 8.4
51:08donc c'est une décision modificative
51:10donc
51:12concernant le chapitre
51:1467
51:16un chargé exceptionnel
51:18le chapitre est en dépassement
51:20donc il est proposé d'effectuer un tirement de crédit
51:22du compte 0.22 dépense imprévue
51:24de 3000 euros vers le compte
51:26673 qui correspond
51:28titre annulé sur exercice antérieur
51:30afin de permettre l'équilibre de ce chapitre