Pourquoi ouvrir une assurance-vie en co-souscription et dans quels cas ? Il est possible d’investir à deux au sein d’un couple marié. Les deux époux pourront alors alimenter leur contrat avec des fonds communs. Si ce contrat n’est pas proposé par tous les assureurs, il permet néanmoins de protéger le conjoint survivant. Mais il n’est pas autorisé pour tous les régimes matrimoniaux. Il sera possible de l’ouvrir sous le régime de la communauté réduite aux acquêts ou sous le régime de la communauté universelle notamment.
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00:00 Et nous enchaînons à présent avec enjeu patrimoine.
00:06 Nous allons tenter de comprendre ensemble le mécanisme d'ouverture d'un contrat d'assurance-vie
00:11 à deux.
00:12 Pourquoi faut-il y penser ? Dans quel cas faut-il y penser ? Et quel réflexe avoir également
00:16 sur la clause bénéficiaire ? Autant de questions que nous allons poser aujourd'hui à deux
00:19 experts.
00:20 A Tania Roger tout d'abord.
00:21 Bonjour Tania Roger.
00:22 Bonjour.
00:23 Vous êtes directrice de l'ingénierie patrimoniale et financière chez Alliance France.
00:26 Bienvenue sur le plateau de Smart Patrimoine.
00:27 Nous allons poser les questions également à Thibaut Cassagne.
00:30 Bonjour Thibaut Cassagne.
00:31 Bonjour Nicolas.
00:32 Vous êtes ingénieur patrimonial au sein de la financière de l'Échiquier.
00:34 Bienvenue également sur le plateau de Smart Patrimoine.
00:36 On va commencer avec vous Tania Roger.
00:38 Alors l'assurance-vie, le contrat d'assurance-vie est un des contrats d'épargne le plus connu
00:42 d'épargne d'ailleurs ou de succession, tout dépend comment on l'utilise, mais le plus
00:46 connu en France.
00:48 Le fait qu'on puisse l'ouvrir à deux est peut-être un petit peu moins connu.
00:52 À qui ça s'adresse ? Est-ce que c'est forcément un couple marié qui peut ouvrir une assurance-vie
00:56 à deux ou est-ce que tout le monde peut demain décider d'être co-souscripteur d'un contrat
01:00 d'assurance-vie ?
01:01 Alors vous avez raison.
01:02 Pour ouvrir un contrat d'assurance-vie quand on est un couple marié, il y a la solution
01:05 que tout le monde connaît où chaque époux en fait ouvre son propre contrat et là en
01:09 fait il est souscripteur assuré.
01:11 La première possibilité.
01:13 La deuxième possibilité, des époux mariés sous un régime communautaire ou alors avec
01:17 une masse commune, donc dans la séparation de biens, ont la possibilité effectivement
01:21 de co-souscrire un contrat d'assurance-vie.
01:23 Donc là en fait ils sont tous les deux co-souscripteurs co-assurés.
01:27 Il y a deux modalités de dénouement, on y verra peut-être tout à l'heure.
01:30 Soit ils décident en fait de faire un dénouement au premier décès de l'un des époux, soit
01:34 dénouement au second décès.
01:35 Voilà un petit peu les grandes modalités.
01:37 Donc il faut forcément fournir un contrat de mariage pour ouvrir une assurance-vie
01:40 à deux co-souscripteurs.
01:42 Effectivement la pratique en fait demande à ce que ce soit sous un régime de communauté.
01:47 Donc communauté réduite aux aquais ou communauté universelle.
01:52 La séparation de biens, c'est une société d'aquais et si on souhaite en fait un dénouement
01:56 au second décès, il faudra qu'il y ait une clause de précipite sur le contrat d'assurance-vie
02:00 ou en fait une clause d'attribution intégrale de communauté.
02:03 On va revenir un petit peu sur les différentes clauses.
02:04 Juste avant, juste sur l'ouverture du contrat, est-ce que lorsque l'on est co-souscripteur
02:10 d'un contrat d'assurance-vie, ça nous interdit d'être à côté, pleinement souscripteur
02:13 d'un autre contrat d'assurance-vie ?
02:15 Absolument pas.
02:16 On peut cumuler un contrat séparé plus un contrat commun ?
02:18 Exactement.
02:19 On peut avoir plusieurs contrats selon plusieurs formules.
02:21 Thibaut Cassagne, la question que les gens qui nous écoutent se posent, pourquoi ? Pourquoi
02:26 co-souscrire un contrat d'assurance-vie ?
02:28 Alors déjà, la première réponse il me semble, c'est que si on réalise une co-souscription,
02:33 ça implique une gestion commune du contrat, donc la volonté bien sûr de gérer ensemble
02:38 un même contrat d'assurance-vie.
02:39 Et puis ensuite, tout dépendra de la stratégie, de l'objectif patrimonial.
02:44 C'est évident que si on souhaite souscrire un contrat d'assurance-vie et puis se dire
02:50 que si j'ai mon époux qui décède et que j'ai finalement envie que le contrat d'assurance-vie
02:55 perdure et que le conjoint survivant continue à profiter de l'avantage fiscal du contrat
03:01 d'assurance-vie, tant pour faire des revenus complémentaires avec l'intégralité fiscale
03:05 mais aussi pour profiter de tous les avantages en matière de souscription, ça peut être
03:10 une stratégie particulièrement pertinente pour encore une fois profiter de cet avantage
03:15 fiscal.
03:16 Mais au départ, pourquoi on le fait ? Parce qu'on a des enfants et qu'on a envie d'avoir
03:19 un patrimoine commun sur un contrat commun dans un but de succession ?
03:22 En réalité, la co-souscription c'est avant tout quand je veux protéger le conjoint survivant.
03:29 Ça implique ce postulat de base.
03:32 Et ça le protège plus que si j'ai un contrat seul avec une clause bénéficiaire qui est
03:35 dédiée au conjoint survivant ?
03:36 Ce sont deux modalités différentes.
03:39 On pourrait très bien aussi imaginer pour des époux qui sont mariés sous le régime
03:43 de la communauté, qui alimentent un contrat avec des fonds communs, de se dire aussi "je
03:48 pris chacun de manière symétrique deux contrats d'assurance vie sur des montants équivalents,
03:53 je fais un peu une souscription en miroir symétrique et puis ensuite je travaille les
03:57 clauses bénéficiaires".
03:58 C'est une alternative qui est possible de faire une co-souscription.
04:02 Donc il n'y a pas d'opposition entre l'un et l'autre si je comprends bien ? Ou comment
04:05 est-ce qu'on, dans quel cas, on viendrait choisir plus une co-souscription sur un contrat
04:09 d'assurance vie ?
04:10 Alors c'est vrai qu'on voit plus en pratique des époux qui seraient mariés sous l'origine
04:14 de la communauté universelle avec une clause d'attribution intégrale.
04:18 Ce jargon, qu'est-ce que ça veut dire ?
04:19 Ça veut dire qu'ils partagent tout, globalement.
04:20 Ils partagent tout.
04:21 Si on le dit simplement.
04:22 J'ai mis en commun tous mes biens et à mon décès, je décide, moi, époux survivant,
04:27 de recueillir l'intégralité du patrimoine.
04:29 Et c'est vrai que souvent, on décide un peu de respecter l'esprit de ce régime matrimonial
04:35 dans l'assurance vie.
04:36 Et là, dans ce cas-là, j'ai la fameuse co-souscription avec donné moins au second
04:41 décès.
04:42 Tania Roger, j'ai envie de vous poser la même question parce que c'est vrai qu'en fait,
04:44 on a un même outil qu'on peut utiliser de deux manières différentes pour protéger
04:47 effectivement le conjoint.
04:49 Pourquoi l'assurance vie a deux en co-souscription ? Est-ce qu'il y a une raison particulière
04:53 selon vous que vous identifiez ou que vous voyez au quotidien ?
04:56 Non, au final, Thibault a donné le panorama.
04:59 Déjà, ça dépend véritablement de la situation du couple, de leurs souhaits aussi en dénouement,
05:07 de leur patrimoine.
05:08 Il n'y a pas de règle.
05:09 Effectivement, en matière de co-souscription, Thibault en a parlé, ce qu'on voit le plus,
05:13 c'est la co-souscription avec dénouement au second décès qui va permettre en fait
05:18 au conjoint survivant de percevoir des revenus si c'est le souhait en fait dans le cadre
05:23 fiscal qui reste privilégié puisqu'en fait, il bénéficiera et continuera à bénéficier
05:28 de l'antériorité fiscale, donc les abattements annuels, les prélèvements à un taux moindre,
05:34 etc.
05:35 Donc voilà, souvent, c'est dans ce cadre-là.
05:37 Mais après, il y a différentes solutions et puis les objectifs peuvent être un peu
05:43 différents selon le type de clause qu'on choisit.
05:46 Le mode de souscription.
05:48 Et après, il y a la clause.
05:49 De toute façon, tout se joue sur la clause dans un contrat d'assurance-vie globalement.
05:52 Beaucoup se joue.
05:53 Alors juste avant de parler de la clause, un mot peut-être sur le dénouement.
05:57 On va continuer avec vous Thibault Kassagne, on reviendra avec vous Daniel sur la clause.
06:00 Premier ou second décès, qu'est-ce qui se passe s'il y a un dénouement au premier
06:05 décès ?
06:06 C'est-à-dire qu'on ferme le contrat d'assurance-vie ?
06:08 Exactement.
06:09 Si j'ai un dénouement au premier décès, le contrat se clôture et les capitaux vont
06:13 profiter aux bénéficiaires désignés.
06:16 Et petite parenthèse, la fiscalité qui sera applicable dépendra de la fiscalité de la
06:25 personne qui a entraîné la clôture du contrat.
06:28 Donc ce sera la fiscalité de la personne restante, si je peux m'exprimer ainsi, qui
06:32 déterminera la fiscalité du contrat ?
06:34 Pour une co-souscription, on dénouera le second décès puisque la personne qui est
06:38 toujours là est celle qui va décéder en dernier.
06:39 On ne le souhaite pas, mais si jamais le divorce arrive avant le décès de l'un ou de l'autre,
06:45 est-ce que ça change quelque chose au contrat ? Est-ce qu'on est toujours co-souscripteur
06:49 d'un contrat d'assurance-vie alors que même qu'il n'y a plus de contrat de mariage ?
06:51 Alors effectivement, le cas du divorce, quand on opte pour ce type de modalité de souscription,
06:58 ça suppose une communauté et par définition, si les épouses sont amenées à divorcer,
07:03 il n'y a plus de communauté.
07:04 En pratique, ce qui se passe, c'est qu'on fait un rachat intégral du contrat et puis
07:08 on partage la valeur du contrat d'assurance-vie entre les deux ex-époux.
07:13 Tania Roger, oui.
07:14 Je vais compléter ce que dit Thibault puisque cette question du divorce en co-souscription
07:19 revient souvent et je rejoins Thibault.
07:22 Le premier conseil, ou en règle générale, on se dit que le contrat va être dénoué.
07:27 L'une des raisons pour lesquelles aussi on pousse au dénouement du contrat, c'est
07:33 tout simplement pour le risque aussi de novation du contrat qui pourrait entraîner une perte
07:37 de l'antériorité fiscale.
07:38 Alors risque de novation pour ceux qui nous écoutent ?
07:40 Novation, on va dire parce qu'on parle d'un contrat qui est co-souscrit et en fait, on
07:45 passe ensuite au décès sur un contrat avec un seul souscripteur.
07:49 Bien sûr.
07:50 Ça change au final les modalités du contrat.
07:52 Donc risque en fait de novation et perte de l'antériorité fiscale.
07:56 Même si à ma connaissance, il n'y a pas de jurisprudence sur le sujet.
07:59 Alors après, si le client insiste ou si on a un jugement qui attribue le contrat d'assurance
08:07 vie à l'un des époux, potentiellement on peut effectivement passer sur une souscription
08:12 simple mais au premier abord, ce n'est pas ce qu'on préconise effectivement.
08:15 Voilà, et si je peux me permettre, pour compléter les propos, c'est vrai qu'une co-souscription
08:21 ça implique aussi une gestion commune de contrat.
08:24 Ce qui veut dire dans les faits, il faut normalement une co-signature.
08:27 Exactement, deux signatures.
08:29 Pour savoir si on fait du fonds en euros, si on va sur de l'unité de compte, si on
08:33 fait du fonds immobilier.
08:34 À chaque fois, il faut que les deux soient d'accord.
08:36 Exactement.
08:37 Donc ça implique cette signature commune pour toutes les opérations de la vie du contrat,
08:40 les rachats, les arbitrages.
08:41 Dans les faits, les assureurs mettent en place ce qu'on appelle un mandat croisé qui permet
08:46 d'obtenir une seule signature pour la majorité des opérations.
08:50 Ça, il faut quand même l'avoir aussi en tête.
08:52 Vous avez raison.
08:53 Sinon, ça peut être assez lourd au final.
08:54 Ça peut être assez complexe, effectivement.
08:56 Un mot sur la clause bénéficiaire, Tania Roger.
09:00 Est-ce que ça change quelque chose ?
09:02 Alors, quand on ouvre un contrat d'assurance-vie, il y a toujours une clause bénéficiaire
09:05 un petit peu, qui est toujours écrite, qui permet normalement de faire face à tous les
09:11 cas de figure.
09:12 Pourtant, tous les professionnels de la gestion de votre patrimoine vous diront qu'il faut
09:15 la réécrire en fonction de votre situation patrimoniale, mais aussi familiale.
09:22 Dans le cas d'une assurance-vie en co-souscription, comment aborder le sujet de la clause bénéficiaire ?
09:28 J'ai envie de dire qu'on soit en co-souscription ou en souscription simple, on a un panel large
09:35 de clauses bénéficiaires.
09:36 Quand on la co-souscrit, en règle générale, on s'entend.
09:40 Bien sûr, comme quand on se marie.
09:42 Effectivement, comme quand on se marie.
09:44 Donc, on a chacun son contrat au final, même si après, il y a le jeu du régime mat qui
09:50 rentre en compte.
09:51 Le régime matrimonial.
09:52 Le régime matrimonial, oui.
09:53 On choisit un peu sa clause.
09:56 Quand on est en co-souscription, en règle générale, on s'accorde sur cette désignation
10:00 bénéficiaire.
10:01 Avec toujours ce risque, si on a un dénouement au second décès, au final, l'époux survivant
10:06 a toujours cette possibilité de revenir sur la clause initialement choisie.
10:11 Après, il y a multiples clauses.
10:15 Il y a les clauses standards, bien évidemment, où c'est le conjoint, à défaut, mes enfants.
10:19 On connaît cette clause.
10:21 On peut être sur une clause bénéficiaire démembrée.
10:23 Il y a beaucoup de clauses qui sont en fonction de la situation personnelle.
10:28 Est-ce qu'on a des enfants que commun ? Est-ce qu'on a des enfants d'un premier lit ?
10:31 De multiples clauses.
10:32 Après, on a des clauses qui sont peut-être un peu plus aptes aujourd'hui à s'adapter
10:36 aux situations patrimoniales des clients.
10:40 Comme ?
10:41 Je pense notamment à une clause qui me tient à cœur, c'est la clause à options.
10:47 Cette clause est assez novatrice.
10:50 Elle a un intérêt dans le sens où le conjoint, le souscripteur, donne le choix au bénéficiaire
11:03 de choisir une quotité du capital décès.
11:05 Il va décider qu'il pourra prendre 100%, 75%, 50%, peu importe.
11:11 Et la partie non acceptée par le bénéficiaire de premier rang, que ce soit le conjoint ou
11:15 un autre, revient au bénéficiaire de second rang.
11:18 Dans le cas d'un couple marié, Madame, par exemple, si c'est la bénéficiaire,
11:23 va pouvoir décider de ne prendre que 50% et les 5 autres % iront aux enfants.
11:28 Pourquoi je trouve que cette clause a un intérêt ? C'est parce que la répartition du capital
11:35 ne se décide pas au moment où on a souscrit le contrat, mais au moment du dénouement.
11:39 Or, entre-temps, la situation patrimoniale peut évoluer.
11:43 Exactement.
11:44 Le conjoint peut ne plus avoir de besoin, les enfants beaucoup, inversement.
11:48 C'est une clause qui est assez souple.
11:49 Si je peux me permettre, il faut vraiment utiliser cette clause bénéficiaire pour
11:54 faire du sur-mesure avec nos clients.
11:57 C'est vrai qu'on a la chance qu'elle s'adapte et on peut vraiment s'adapter
12:01 aux objectifs patrimoniaux des clients.
12:03 Souvent, les clients optent pour la clause standard.
12:06 Mon conjoint a un défaut des enfants, un défaut des héritiers.
12:08 On s'aperçoit souvent qu'elle n'est pas forcément la plus pertinente en fonction
12:11 de la situation.
12:12 Pourtant, on a l'impression qu'elle "brosse large".
12:14 Dans certaines situations, c'est le cas.
12:17 Mais il peut y avoir une petite difficulté.
12:19 Si j'ai souscrit un contrat d'assurance-vie, j'avais alimenté mon contrat avant mes 70
12:25 ans, j'avais la fameuse fiscalité avantageuse de l'assurance-vie, les fameux abattements
12:29 de 150-2500 euros.
12:30 Ce qui va se passer, on le souhaite, le conjoint survivant, une fois que je suis décédé,
12:35 mon conjoint recueille les capitaux, mais bien souvent, il a plus de 70 ans.
12:39 Et là, s'il se dit "je n'ai pas besoin de ces capitaux, je souhaite ouvrir un nouveau
12:43 contrat", dommage, il n'y a plus la fiscalité de la finance de l'assurance-vie.
12:47 Donc, on peut mettre en place des clauses bénéficiaires qui permettent de palier à
12:51 la protection du conjoint survivant tout en faisant profiter les enfants de la fiscalité
12:56 de l'assurance-vie.
12:57 Donc, on peut vraiment faire du sur-mesure.
12:59 Mais on peut la faire évoluer la clause bénéficiaire aussi.
13:01 Exactement.
13:02 À tout moment.
13:03 Et là aussi, il faut insister avec nos clients.
13:06 Là aussi, c'est l'intérêt.
13:07 À tout moment, c'est un formalisme très simple, un courrier simple à l'assureur
13:12 et on peut modifier la clause.
13:14 Il ne faut pas hésiter à faire des points, peut-être même annuels de temps en temps.
13:17 On s'arrêtera là-dessus.
13:18 Merci beaucoup Thibaut Cassagne, ingénieur patrimonial au sein de la financière de
13:20 l'Échiquier.
13:21 Merci Tania Roger, directrice de l'ingénierie patrimoniale et financière chez Alliance
13:24 France.
13:25 Merci à vous de nous avoir suivis.
13:26 On se retrouve tout de suite dans l'œil du CGP.