Cette vidéo vous permet de visionner le webinaire de présentation de l’appel à projets ORMAT 2024 du 21 mars 2024 par la direction régionale de l’ADEME en Auvergne-Rhône-Alpes.
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00:00:00 Bonjour à toutes et à tous et à ceux qui viennent de nous rejoindre.
00:00:08 Nous vous souhaitons la bienvenue à ce webinaire de présentation de l'Appel à projet 2024
00:00:14 Hormat, objectif recyclage matière.
00:00:18 Je suis Anne-Sophie Bance, je fais partie de la direction régionale de l'ADEME et
00:00:22 j'animerai ce webinaire tout au long.
00:00:24 Ce webinaire s'inscrit dans les décryptages de la direction régionale de l'ADEME en
00:00:31 Auvergne-Rhône-Alpes et il s'agit donc aujourd'hui de faire un focus sur Hormat
00:00:36 2024 avec les responsables de cet appel à projet à la direction régionale de l'ADEME.
00:00:42 Donc il y aura Lynette Solway pour la partie plastique et Olivier Gillet pour les autres
00:00:48 matériaux.
00:00:49 Vous êtes aujourd'hui 70, vous êtes inscrits à ce webinaire, vous êtes principalement
00:00:55 des entreprises et des relais au niveau régional et nous serons ensemble pour ce décryptage
00:01:01 jusqu'à midi 15.
00:01:02 Nous sommes assez nombreux et encore les gens arrivent donc je vous propose dans un
00:01:11 premier temps de rappeler quelques petites règles par rapport au bon déroulement de
00:01:14 ce webinaire.
00:01:15 Vous pouvez ouvrir vos caméras si vous le souhaitez, n'hésitez pas si vous le voulez,
00:01:26 sinon vous pouvez les laisser fermées.
00:01:27 Par contre vos micros seront fermés car nous sommes nombreux et donc nous allons privilégier
00:01:31 les échanges avec vous via l'onglet Q&R.
00:01:34 Vous avez en haut de votre écran un onglet Q&R et c'est à cet endroit que vous pourrez
00:01:41 poser vos questions tout au long de la présentation et nous les prendrons principalement à la
00:01:46 fin et nous y répondrons, nous aurons un temps d'échange à la fin de la présentation.
00:01:49 Pour votre information le webinaire est enregistré et nous vous transmettrons la semaine prochaine
00:01:58 la présentation que vous allez aujourd'hui avoir.
00:02:01 Donc la semaine prochaine vous aurez l'enregistrement et la présentation.
00:02:05 Je vous propose de faire un tout petit focus sur l'ADEME.
00:02:14 Un petit rappel peut-être pour certains, l'ADEME c'est l'agence de la transition écologique,
00:02:21 nous sommes une agence d'état au niveau national.
00:02:23 Nous avons trois missions principales.
00:02:27 La première est basée sur innover et préparer l'avenir.
00:02:38 Vous aurez un lien pour chacun de ces missions.
00:02:42 Innover et préparer l'avenir, il s'agit notamment des scénarios 2050 que l'ADEME
00:02:49 a sorti en études prospectives.
00:02:51 Comment atteindre la neutralité carbone en 2050 ? Vous avez le lien qui vous est proposé
00:02:56 ici, c'est l'une de nos missions, cette prospective.
00:02:58 La deuxième c'est contribuer à l'expertise collective et là le lien vous emmène vers
00:03:02 la librairie ADEME.
00:03:04 La librairie ADEME qui recèle un certain nombre d'études, d'avis de l'ADEME et
00:03:12 de bibliographies totalement gratuites auxquelles vous avez accès sur les différentes thématiques
00:03:17 de la transition écologique.
00:03:18 Et nous avons également une action à l'ADEME qui est amplifier le déploiement de la transition
00:03:24 écologique et là c'est particulièrement le rôle des directions régionales.
00:03:29 Ici vous êtes sur la direction régionale de l'ADEME Auvergne-Rhône-Alpes et pour
00:03:34 ce faire vous avez accès aux offres de l'ADEME en Auvergne-Rhône-Alpes qui vous sont présentées
00:03:40 ici plus bas.
00:03:42 Une offre aux collectivités et une offre aux entreprises.
00:03:47 Peut-être que vu la teneur de ce webinaire aujourd'hui vous aurez plus tendance à
00:03:53 aller vers l'offre aux entreprises et vous trouverez tous les accompagnements de la direction
00:03:58 régionale et les aides financières qui vous sont proposées sur les thématiques prioritaires
00:04:03 que nous traitons en Auvergne-Rhône-Alpes.
00:04:06 Je vous propose ensuite de passer au programme du webinaire puisque nous avons un programme
00:04:15 assez chargé.
00:04:16 Nous sommes ensemble jusqu'à midi 15.
00:04:17 La première partie consistera de la part de Lynette Solway, de Olivier Gillet, la présentation
00:04:22 et le décryptage de l'appel à projet Hormat 2024.
00:04:25 Nous aurons ensuite deux retours d'expérience de DeLorea Hormat 2023.
00:04:32 Merci à eux pour leur participation à ce webinaire et nous aurons ensuite une session
00:04:38 de questions réponses.
00:04:39 Encore une fois n'oubliez pas de poser vos questions sur l'onglet Q&R et nous les
00:04:47 prendrons à la fin de la séquence pour y répondre.
00:04:50 Je propose qu'on rentre dans le vif du sujet avec la présentation de Lynette et
00:04:57 je laisse donc la parole à Lynette Solway.
00:05:00 Merci Anne-Sophie, bonjour à toutes et à tous.
00:05:04 Avant d'entrer dans le détail de l'appel à projet qui nous manque aujourd'hui,
00:05:10 je pense qu'il est bon de rappeler pourquoi l'ADEME a mis en place ce dispositif.
00:05:14 Pour les plasturgistes et les recycleurs plastiques qui sont avec nous aujourd'hui,
00:05:19 je rappelle peut-être DORPLAST, c'est un peu le prédécesseur d'Hormat.
00:05:24 Hormat vient prendre la suite de ce dispositif, seulement cette fois-ci l'appel à projet
00:05:32 est élargi à cinq nouvelles familles de matériaux qu'on verra dans un instant.
00:05:36 Aujourd'hui on a un contexte de grandes tensions sur l'approvisionnement en matière
00:05:44 première en termes de disponibilité et de coût.
00:05:46 En partie à cause des crises mondiales qu'on a pu vivre et qu'on est encore en train
00:05:51 de vivre.
00:05:52 Également pour insister sur la hiérarchie des modes de traitement.
00:05:58 Évidemment la prévention et le réemploi sont prioritaires, mais c'est bien le recyclage
00:06:05 qui vient ensuite avant toute valorisation énergétique ou élimination par enfouissement.
00:06:10 C'est bien ce qu'on veut promouvoir avec cet appel à projet Hormat.
00:06:14 On a également de très grandes marges de progrès encore.
00:06:19 À date on ne recycle que 25% des déchets plastiques, moins d'un pour cent des tissus
00:06:27 sont recyclés pour refaire des vêtements et dans le secteur du bâtiment on ne recycle
00:06:31 que 3% du verre plat et 16% du plâtre.
00:06:34 Donc voilà, beaucoup d'opportunités en tout cas encore à saisir.
00:06:38 Et finalement que permet ce recyclage et l'incorporation de matières recyclées ?
00:06:44 Évidemment la réduction des impacts sur l'environnement, de contribuer également
00:06:50 à la sobriété en ressources naturelles primaires en remplaçant des matières vierges
00:06:56 par des matières recyclées, réduire la dépendance de la France aux ressources primaires
00:07:01 importées, donc participer à la souveraineté matière française.
00:07:05 Et finalement, et très important également, contribuer à la décarbonation des activités
00:07:11 industrielles.
00:07:12 Et donc c'est bien pour ça que l'ADEME a mis en place cet appel à projet Hormat
00:07:19 qui a été lancé en 2023 pour accompagner les acteurs du recyclage et les transformateurs
00:07:24 sur l'augmentation des taux de recyclage et l'amélioration de la qualité des matières
00:07:29 issues du recyclage et de l'autre côté évidemment augmenter les taux d'incorporation
00:07:34 de matières recyclées dans les produits mis sur le marché.
00:07:36 Donc comme je vous disais Hormat couvre 6 thématiques différentes, donc 6 grandes
00:07:44 familles de matériaux, les plastiques composites et l'astomère, les textiles, métaux et
00:07:49 batteries, le bois, les papiers carton et le verre et les matériaux minéraux.
00:07:54 Hormat permet de financer deux grosses typologies de projets, deux axes comme on les appelle,
00:08:02 un axe 1 qui porte sur les diagnostics, les études, les essais de faisabilité.
00:08:07 Alors on a un taux d'aide qui se situe entre 50 et 70% en fonction de la taille des entreprises.
00:08:14 Donc sur Hormat tout type d'entreprise est éligible depuis la TPE à l'ETI et grandes
00:08:21 entreprises.
00:08:22 Le taux d'aide varie, alors attention ici dans le cahier des charges que je vous conseille
00:08:29 vivement d'aller consulter si vous êtes intéressé par cet appel à projet, vous
00:08:33 retrouverez des taux d'aide un petit peu différents qui vont de 60 à 80% mais en
00:08:41 direction régionale d'Auvergne Rhône-Alpes la décision a été prise de rester sur les
00:08:46 taux d'aide de 2023 qui sont donc de 50 à 70% sur la partie axe 1, donc diagnostics,
00:08:53 études, essais.
00:08:54 D'autre part il y a un plafond de dépenses éligibles, donc ça c'est vrai au niveau
00:09:00 national, vous retrouverez cette information dans le cahier des charges.
00:09:02 Donc on a des plafonds qui vont pour les diagnostics qui s'establissent pour les diagnostics à
00:09:08 58 000 euros et pour les études et essais à 100 000 euros, c'est-à-dire que même
00:09:12 si vous déposez un projet d'études à 120 000 euros par exemple, nous nous retiendrons
00:09:21 des dépenses éligibles qu'à hauteur de 100 000 euros et c'est bien sur ces 100 000
00:09:25 euros que s'appliquera le taux d'aide.
00:09:27 On a ensuite un deuxième axe qui est donc l'axe investissement, sachant que l'axe 1
00:09:35 c'est bien des diagnostics, études, essais qui servent à définir et à déverrouiller
00:09:44 peut-être certains verrous en amont d'un investissement et c'est bien pour ça qu'en
00:09:49 fait on a un axe 2 qui porte sur l'investissement où les taux d'aide vont de 40 à 60 %, cela
00:09:56 ne change pas, c'est les mêmes qu'au national, donc c'est bien ceux qui sont inscrits dans
00:10:00 le cahier des charges et on a également des plafonds, alors cette fois ça correspond
00:10:04 à des plafonds de coûts totals de projet qui varient en fonction des matériaux.
00:10:08 Donc par exemple pour plastique, le coût total du projet ne peut pas dépasser les
00:10:15 2 millions d'euros et la raison pour cela c'est qu'on a un autre appel à projet qui
00:10:20 permet d'accompagner des projets qui sont supérieurs à 2 millions d'euros de coût
00:10:24 total de projet, alors que par exemple sur métaux et batteries le plafond il est à
00:10:29 5 millions d'euros et sur bois on est à 1 million d'euros de plafond.
00:10:34 Si on avance et qu'on parle un petit peu des dossiers et comment est-ce qu'on évalue
00:10:42 et priorise les dossiers déposés, les demandes d'aide déposées, donc il y a une priorisation
00:10:46 technique et économique qui se fait.
00:10:48 Donc voilà, on a 10 critères sur lesquels on se base globalement, on a identifié 4
00:10:54 critères vraiment essentiels qu'on va regarder de très près et du coup qui doivent vraiment
00:11:00 être validés au moment du dépôt du dossier et qui portent sur l'approvisionnement et
00:11:06 les débouchés qui soient bien identifiés et idéalement sécurisés, donc que ce soit
00:11:13 approvisionnement en déchets ou en matières premières recyclées et ensuite débouchés
00:11:18 pour justement la matière régénérée ou pour les produits finis.
00:11:22 On va également regarder évidemment la qualité de la matière première recyclée qui est
00:11:28 produite.
00:11:29 Le positionnement du projet par rapport aux filières REP, donc responsabilité élargie
00:11:36 au producteur et à la réglementation, sachant que l'ADEME n'aidera pas de projet qui
00:11:43 porte sur une mise en conformité ou qui porte sur des activités qui sont définies dans
00:11:54 les filières REP comme responsabilité de l'éco-organisme.
00:11:59 A part ces 4 critères, on va également regarder le caractère local du projet, le caractère
00:12:08 recyclable des produits produits, le coût du projet et les tonnages qui vont être ou
00:12:17 régénérés, recyclés ou incorporés, la performance et fiabilité de la technologie,
00:12:26 donc la performance environnementale.
00:12:27 Sachant que Hormat c'est bien un appel à projet d'industrialisation, on est sur des
00:12:34 technologies éprouvées, on n'est pas sur de la R&D ou de l'innovation, donc on va
00:12:40 quand même attacher une certaine importance à cet aspect là.
00:12:43 Évidemment l'incitativité de l'aide et on va s'assurer que le projet prend bien
00:12:49 en compte les enjeux d'hygiène, sécurité environnement et de sécurité industrielle.
00:12:53 Ensuite en termes d'inéligibilité de projet, ça s'applique pour toutes les familles
00:13:03 de matériaux, il y a quelques grandes catégories de projets qui sont inéligibles, donc tout
00:13:07 ce qui porte sur des activités de collecte de déchets et/ou de premiers tris, donc centres
00:13:14 de tris par exemple, ce n'est pas éligible au dispositif Hormat, nous avons d'autres
00:13:20 dispositifs à l'ADEME qui permettent d'accompagner cette typologie de projet.
00:13:23 On n'aidera pas non plus sur des projets de valorisation organique ou énergétique
00:13:29 ou sur le négoce de matières premières recyclées, on n'accompagnera pas non plus
00:13:34 des projets qui ne portent seulement sur le réemploi, la réparation ou la réutilisation
00:13:42 sans activités ou opérations de préparation de la matière en vue de recyclage.
00:13:48 On n'aidera pas non plus des projets qui cherchent à réincorporer exclusivement des
00:13:56 chutes de production interne, des chutes et rebuts en interne sans incorporation de matières
00:14:01 premières externes.
00:14:02 Donc s'il y a de l'incorporation de matières premières externes, on peut accompagner
00:14:07 jusqu'à un certain taux la réincorporation de chutes internes, mais pas des projets qui
00:14:12 ne portent que sur ça.
00:14:13 On n'accompagnera pas non plus des projets qui portent sur le recyclage des inventus
00:14:18 et comme je vous le disais, l'ADEME ne peut pas accompagner les projets à se mettre en
00:14:22 conformité avec la réglementation en vigueur ou qui s'appliquera dans les 18 mois suivant
00:14:30 la mise en service du projet.
00:14:32 Donc voilà pour ça.
00:14:34 Si on avance un petit peu et qu'on vous parle de ce qui s'est passé l'année dernière,
00:14:39 on a un premier bilan d'ORMAT 2023.
00:14:42 Donc au national, on a quand même 244 projets qui ont été déposés et à date 154 projets
00:14:50 qui ont été retenus.
00:14:51 Donc des taux d'engagement assez élevés, sachant qu'on a encore un certain nombre
00:15:01 de dossiers en instruction.
00:15:02 Comme vous pouvez le voir, le plastique a été le plus dynamique ou actif sur ORMAT,
00:15:10 ce qui s'explique probablement par l'existence du dispositif ORPLAST depuis 2016.
00:15:16 On a aussi reçu beaucoup de projets qui concernent les verres et minéraux, des gros projets
00:15:26 de métaux et batteries également.
00:15:30 Les projets textiles déposés concernaient majoritairement la filière TLC, tissus, linge
00:15:43 et chaussures.
00:15:44 Quelques projets aussi qui portaient sur des textiles techniques et professionnels.
00:15:50 Comme je disais, sur ces projets de verres et minéraux, une grosse majorité également
00:15:56 qui portait sur la REP PMCV, donc produits et matériaux de la construction et du bâtiment,
00:16:02 avec des projets très variés allant de l'ESS à la grande entreprise et beaucoup qui portaient
00:16:09 sur le surtri.
00:16:10 Et finalement, on peut aussi vous dire qu'il y avait une forte représentation des dossiers
00:16:18 dans les Hauts-de-France et en Auvergne-Rhône-Alpes, tous matériaux confondus.
00:16:21 Donc voilà, Auvergne-Rhône-Alpes, une région très active, on le sait, industrielle, mais
00:16:27 du coup très dynamique sur ces thématiques-là.
00:16:30 Alors si on regarde un peu plus près ce qui s'est passé justement en Auvergne-Rhône-Alpes,
00:16:35 on a eu 34 dossiers déposés sur notre région.
00:16:40 Évidemment, je pense que ce n'est pas très surprenant, une majorité de projets plastiques.
00:16:46 À date, on a quand même 28 sur ces 34 dossiers qui ont été retenus ou engagés.
00:16:51 À peu près la moitié des projets portaient sur des études ou des essais et l'autre
00:17:00 moitié sur des investissements.
00:17:01 Et aujourd'hui, on a reçu, en termes d'investissement, ce ne sont que des projets qui portaient sur
00:17:06 la famille des plastiques.
00:17:07 Et en tout, on a du coup engagé à peu près 4 millions d'euros d'aide d'Ademe.
00:17:14 Attention, une petite note, le processus de sélection 2024 sera sûrement un peu plus
00:17:21 exigeant et contraignant que celui en 2023.
00:17:25 Donc vraiment, attention, si vous pensez déposer un projet, veuillez à ce que le dossier soit
00:17:31 bien complet et rempli, que le projet soit bien mature.
00:17:35 Il est très probable que Hormat soit reconduit en 2025.
00:17:44 Donc voilà, si le projet n'est pas mature ou s'il vous reste certains points à valider,
00:17:49 n'hésitez pas à attendre que le projet soit prêt avant de le déposer pour ne pas
00:17:58 être retenu.
00:17:59 Donc voilà de manière un peu générale ce qu'on peut vous dire sur l'appel à
00:18:05 projets Hormat.
00:18:06 Maintenant, je vous propose de rentrer par matériaux sur les spécificités sur chaque
00:18:14 famille de matériaux.
00:18:17 Donc c'est moi qui commence avec plastique.
00:18:20 Donc c'est bien plastique, composites, élastomère.
00:18:23 Alors on a reçu beaucoup de projets plastiques, mais on est très intéressé par les projets
00:18:27 qui portent sur les composites et l'élastomère également.
00:18:30 Donc quel type de projet ? Des augmentations de capacité de tri sur tri démantèlement.
00:18:36 Donc ça peut être des nouvelles lignes ou de la modernisation d'unités anciennes
00:18:42 pour améliorer le tri également, le sur-tri.
00:18:45 Augmenter la capacité de préparation et de régénération de déchets, donc des nouvelles
00:18:53 lignes de broyage, de densification, des nouvelles lignes d'extrusion, des filtres
00:18:57 plus performants, des technologies plus performantes qui permettent d'améliorer le tri également.
00:19:04 Donc voilà comme je vous disais des projets d'amélioration de performance de tri, donc
00:19:10 mieux séparer les résines, de séparer les couleurs et d'améliorer également le
00:19:16 processus de régénération.
00:19:18 On accompagne également des projets de recyclage et incorporation en boucle fermée.
00:19:25 On verra d'ailleurs un exemple avec un des lauréats plastiques 2023.
00:19:34 Et on est également très intéressé par des projets qui portent sur l'augmentation
00:19:40 de capacité d'incorporation de matières premières de recyclage.
00:19:44 Donc ça peut être soit sur des grades similaires, soit sur des grades améliorés.
00:19:50 Et pour vous donner une petite idée de ce qui a déjà été réalisé en Auvergne-Rhône-Alpes,
00:19:54 vous pouvez voir là, on a en tout 7 projets qui portaient sur l'axe 1 études et c'est
00:20:02 diagnostique.
00:20:03 Et ces projets-là peuvent tout à fait ensuite donner lieu à un axe 2 d'investissement,
00:20:08 donc ça a été le cas sur certains projets.
00:20:11 Et on retrouve en termes d'investissement 6 projets portant sur la régénération et
00:20:17 8 projets portant sur l'incorporation ici en Auvergne-Rhône-Alpes.
00:20:21 Et finalement, et un point très important, c'est que pour les plasturgistes, mais si
00:20:27 vous êtes intéressé par cet appel à projet, n'hésitez pas à vous mettre en contact
00:20:34 avec le centre technique industriel de la plasturgie des composites, donc IPC, qui peut
00:20:40 vous accompagner gratuitement dans le montage de votre dossier.
00:20:43 La dame a signé une convention avec l'IPC exactement pour cette raison, donc n'hésitez
00:20:48 pas à vous rapprocher d'eux.
00:20:49 Et pour terminer sur les plastiques, juste quelques points d'intention sur les opérations
00:20:58 inéligibles.
00:20:59 Donc en premier lieu, est inéligible un projet qui porte sur l'incorporation d'une
00:21:05 couche de MPR qui ne relève pas du grade alimentaire entre deux couches de matière
00:21:10 première vierge de grade alimentaire, donc par exemple sur des films d'extrusion alimentaire,
00:21:15 on n'acceptera pas l'incorporation d'une couche en format ABA de non alimentaire entre
00:21:22 deux couches alimentaires.
00:21:23 On n'aidera pas non plus des projets qui souhaitent incorporer de la matière première
00:21:27 recyclée produite par recyclage chimique, sachant que les qualités de cette matière
00:21:32 sont quasiment égales ou égales à la matière vierge.
00:21:35 On n'accompagne pas non plus d'investissement dans certaines opérations d'incorporation
00:21:42 de matière plastique recyclée dans des produits en polystyrène expensé, comme par exemple
00:21:48 des contenants ou récipients à usage unique, destinés à la consommation sur place ou
00:21:53 à emporter, ou des bouteilles en polystyrène expensé pour boisson ou dans des emballages
00:21:58 non recyclables et en général des produits qui font l'objet d'un malus sur le barème
00:22:05 CITEO et l'éco.
00:22:06 Et finalement, et je veux réinsister sur ce point-là, on a déjà parlé de manière
00:22:10 générale, mais on n'aide pas des projets qui ne portent que sur la réincorporation
00:22:15 de chutes internes sans incorporation de MPR externe et on n'aide pas non plus à ce que
00:22:19 j'ai appelé le montage ABA, c'est-à-dire où un transformateur donne ses chutes, ou
00:22:26 vend ses chutes, ou fait de la sous-traitance avec un recycleur à côté et les récupère
00:22:31 par la suite.
00:22:32 Ça, on n'accompagnera pas non plus ce type de montage.
00:22:35 Et une petite note finalement sur les projets de recyclage de mélange en multiresine ou
00:22:40 multimatériaux, vous vous retrouvez dans le cahier des charges, donc allez consulter
00:22:44 si vous avez un projet qui porte sur ce type de projet, allez bien consulter les restrictions
00:22:50 qui ont été définies pour les projets qui veulent recycler ou incorporer des multiresines
00:22:56 ou multimatériaux.
00:22:57 Voilà pour moi, je passe donc la main à Olivier pour les textiles.
00:23:03 Et Olivier qui a 10 minutes pour les autres matériaux.
00:23:07 Bonjour, bonjour à toutes et à tous.
00:23:11 Vous constatez qu'on s'est un peu focalisé sur les opérations inéligibles pour chacune
00:23:16 des matières.
00:23:17 Vraiment, allez voir le cahier des charges parce qu'il y a par ailleurs les secteurs
00:23:22 et les opérations prioritaires qui font l'objet d'aide dans le cas de Dormat.
00:23:27 Mais là, on ne pouvait pas rentrer et tout expliquer.
00:23:29 Déjà, c'est un peu une liste à l'après-vers, vous allez voir, mais ce sera un peu compliqué.
00:23:33 Sur les textiles, clairement, ce qui est inéligible, c'est le premier tri textile,
00:23:37 une filière TLC qui vit sa vie ailleurs que le corps mat, notamment visée pour la valorisation
00:23:46 de matière ou énergie.
00:23:47 Également, tout ce qui concerne les invendus, on l'a déjà dit tout à l'heure, merci
00:23:52 Lydette, les études portant sur la résistance au feu des produits incorporant des MPR.
00:23:57 Et puis la production de textiles synthétiques à partir de MPR produites par refrigérant
00:24:01 chimique de déchets textiles synthétiques ou plastiques, leur qualité étant équivalente
00:24:06 à celle des textiles vierges.
00:24:10 Pour les métaux et batteries, vous avez en tête quand même les grands axes qui sont
00:24:16 accompagnés, un surtrit, recyclage, remyfactoring de batterie, très spécifique, incorporation
00:24:21 de métaux, surtout les ferreux, alu et cuivre, et surtrit des mêmes métaux d'ailleurs.
00:24:26 En revanche, ce qui est inéligible, c'est la production, utilisation de MPR dans la
00:24:30 série d'aluminium déjà bien développée, qui n'ont probablement pas besoin de Dormat
00:24:34 pour la plupart, notamment les alliages 4X et d'autres types d'alliages qui sont très
00:24:41 développés en termes de recyclage.
00:24:42 Pour le bois, nous sommes bien sur la trie et préparation du bois pour incorporation
00:24:49 dans des panneaux de particules et puis des tests pour incorporation dans de nouveaux
00:24:52 produits.
00:24:53 Là, ça reste un peu ouvert, c'est pour ça que l'axe 1 permet de développer des
00:24:58 études et des tests, notamment de matériaux.
00:25:01 Les opérations inéligibles, donc les centres de trie et des AE multimatériaux, parce que
00:25:05 là on est très loin du Dormat, les plateformes de regroupement sans transformation, pour
00:25:09 la même raison, et puis spécifiquement l'incorporation de fibres de déchets de bois dans des bétons
00:25:14 de bois.
00:25:15 Pour le papier carton, on est bien sur l'augmentation des capacités de recyclage, des optimisations
00:25:22 en ligne et l'expérimentation du recyclage de gisements qui ne soient pas encore recyclés.
00:25:26 Et en inéligible, on a équipement classiquement de compacteur chez des enteurs de déchets,
00:25:33 là encore ça ne va pas permettre directement de créer de l'AMPR, équipement de destruction
00:25:37 de documents confidentiels, très spécifique, et puis équipement en centre de trie des
00:25:42 flux d'emballage ménager et papier graphique.
00:25:44 Pour les verres à matériaux minéraux, là c'est un peu plus varié, un peu plus
00:25:50 complexe.
00:25:51 On est en bonne partie sur le démantèlement de visserie pour valoriser le verre plat,
00:25:56 on a vu qu'il y a un taux de valorisation qui est très faible, contrairement aux verres
00:25:59 contenants.
00:26:00 Et puis valorisation des fines, surtrie, valorisation du plâtre, on a eu pas mal de produits en
00:26:05 2023 déjà, surtrie, valorisation de céramique, qui sont probablement très peu valorisés.
00:26:10 Et là, les opérations inéligibles, on les a orientées en trois catégories, sur le
00:26:15 flux entrant, encore une fois le fer d'emballage inclus dans l'AREP emballage ménager, puisque
00:26:19 là c'est l'AREP qui doit s'en charger en bonne partie, les coproduits de carrière
00:26:23 actuel et historique.
00:26:25 En termes de technologie, ce qui est inéligible, c'est un simple concrétisage, criblage basique,
00:26:31 entre guillemets.
00:26:32 Les centrales à béton, bien entendu, et le démantèlement de muniserie uniquement
00:26:36 manuel puisqu'on essaie d'avoir une semi-autométrisation ou semi-indutrialisation si possible du démantèlement
00:26:42 de muniserie pour être plus efficace.
00:26:44 Et en termes de flux sortant ou d'application, les bétons de bois, comme on l'a déjà
00:26:49 vu, et puis les graves recyclés pour application routière assez basique.
00:26:53 Vous constaterez que l'ensemble de ces critères ne sont pas toujours très précis par nature
00:27:00 et donc parfois ça fait l'objet d'échanges avec nous, voire avec nos experts du siège.
00:27:06 Super, merci beaucoup Olivier Linette pour cette présentation de l'appel à projet.
00:27:17 Alors, je précise que dans la conversation j'ai remis le lien vers la plateforme où
00:27:23 vous retrouvez l'appel à projet hors mat et notamment vous pouvez télécharger le
00:27:28 cahier des charges puisque c'est très important d'aller le lire et de regarder dans le détail.
00:27:33 Et là nous avons passé à la séquence des retours d'expérience.
00:27:39 Nous avons la chance d'avoir deux entreprises qui vont nous présenter leur projet et leur
00:27:45 société.
00:27:46 Donc vous avez chacun cinq minutes pour présenter un peu votre projet et ensuite on aura une
00:27:55 session de questions réponses qui sera animée par Olivier sur vos projets.
00:28:00 Donc je vais laisser la place, donc merci à Virginie Bell et Raphaël Maciotra d'intervenir
00:28:07 et je laisse la parole à Virginie Bell pour la présentation.
00:28:13 Merci.
00:28:14 Bonjour à tous, merci déjà pour cette présentation et puis merci de nous permettre
00:28:19 de partager ce projet.
00:28:20 Donc ce projet est porté par Tremplin qui est un des principaux collecteurs textiles
00:28:29 dans le département de Lens et qui est basé à Bourg-en-Bresse.
00:28:33 Tremplin collecte à peu près 1000 tonnes de textiles, donc dans les collectes du textile
00:28:38 ménager, collecte 1000 tonnes par an et donc était sur un modèle qu'on connaît, c'est-à-dire
00:28:46 basé sur du réemploi local et de l'export jusqu'en 2022.
00:28:51 Donc au niveau national on a des chiffres, on est à peu près sur 4% de réemploi local,
00:28:58 tout le reste part à l'export et 30% de recyclage.
00:29:01 Nous à Tremplin on partait autour de 15% en 2022 de réemploi local et de l'export
00:29:10 à peu près 10% de déchets et 10% de stockage on va dire.
00:29:14 Et donc fin 2022 Tremplin a eu envie de changer de modèle pour inclure en fait dans sa structure
00:29:22 ESS une portée environnementale et donc s'est alliée au territoire de Bourg-en-Bresse,
00:29:29 la grande bourg-agglomération et donc cette alliance a fait l'objet de la signature
00:29:33 d'une charte en novembre 2022 où c'était du coup Bourg-en-Bresse est le premier territoire
00:29:39 en France avec Tremplin à s'engager à ne plus exporter de textiles à horizon 2024-2025.
00:29:46 Donc c'était en fait un changement total de paradigme et donc une réorganisation de
00:29:52 la structure sur trois ans.
00:29:54 Donc on a mis en place des taux d'indicateurs que j'ai oublié de vous donner en présentation
00:30:01 mais que je peux vous montrer, alors vous les verrez peut-être à l'envers mais c'est
00:30:04 juste pour vous montrer à peu près l'ambition, c'est-à-dire ici on a une augmentation du
00:30:10 réemploi local, ici donc vous avez l'export, donc on partait d'ici on va aller décréchendo
00:30:18 et ici on va avoir le même processus au niveau du recyclage, c'est-à-dire qu'on partait
00:30:23 de zéro en 2022 et là on va arriver à plus de 60% en 2025.
00:30:28 Et donc pour pouvoir faire ce projet on avait besoin dans un premier temps de caractériser
00:30:35 le gisement textile, ce qui n'était pas évident et donc merci à Refashion d'avoir
00:30:41 sorti deux études très importantes en 2023, la première pour caractériser le gisement
00:30:47 et donc on savait combien de pourcentage de coton nous avions dans une collecte moyenne,
00:30:53 combien de pourcentage de polyester, combien d'acrylique, combien de textiles en mélange,
00:30:57 ça c'était la première aide.
00:30:59 On savait qu'on pouvait trier le coton manuellement, on sait reconnaître cette matière donc à
00:31:05 destination de l'isolant c'était la première piste mais pour toutes les autres matières
00:31:09 c'est très difficile de pouvoir reconnaître des synthétiques ou de pouvoir les différencier
00:31:15 et donc il y a une deuxième étude qui est sortie qui était une veille technologique
00:31:18 avec les différents outils dont les centres de tri pouvaient se prémunir pour pouvoir
00:31:22 faire du surtri à destination de partenaires industriels.
00:31:26 On savait que les tables de surtri coûtaient très cher, à minima c'est 100 000 euros
00:31:30 une table de tri mais grâce à cette veille technique on a découvert les scans matières
00:31:34 de chez Matoa qui sont fabriqués en Angleterre.
00:31:37 On sait qu'il y a aussi une structure qui travaille à Saint-Etienne sur des tris comme
00:31:41 ça un peu plus souple et donc c'est là où on a déposé le premier appel à projet
00:31:46 Hormats pour pouvoir s'équiper et pouvoir faire des expérimentations sur les différentes
00:31:52 matières à disposition du centre de tri.
00:31:54 Et donc on a déposé le premier Hormats pour avoir des scans matières, des scies de délissage
00:31:59 pour pouvoir préparer, enlever tous les points durs et pouvoir amorcer donc un changement
00:32:06 au niveau du surtri du textile.
00:32:09 Ensuite une fois qu'on a pu caractériser ces différentes matières et bien on a commencé
00:32:17 à chercher des partenaires qui pouvaient répondre ou être intéressés par ces matières
00:32:22 premières et donc c'est tout l'écosystème qu'on a développé en 2023 et que vous voyez
00:32:26 à l'écran.
00:32:27 Donc pour vous faire un tour d'horizon est-ce que je continue ?
00:32:31 Vous avez encore une minute oui.
00:32:37 Ok donc là pour vous faire un tour d'horizon de la structuration du projet donc les partenaires
00:32:43 historiques en fait de Textile 360 c'est Buitex qui fait de l'isolant qui est Effilocher
00:32:48 à Coeur la Ville et avec qui eh bien du coup on va massifier du coton pour le cotton
00:32:56 wool.
00:32:57 Le deuxième partenaire c'est Infibres et je reviendrai après un petit peu plus tard
00:33:01 si vous voulez sur les boucles fermées.
00:33:02 Infibres donc qui est basé à Oyonnax donc dans la Plastique Vallée et qui fait du fil
00:33:09 et avec lequel nous développons en fait une deuxième expérimentation et on vient d'être
00:33:14 accepté sur le deuxième Hormat pour pouvoir refaire du fil polyester à partir d'un gisement
00:33:20 textile ménager.
00:33:22 On sait qu'on fait beaucoup de fil polyester à partir de bouteilles PET et donc là c'est
00:33:27 les cinq nouveaux partenaires donc Infibres pour le filage, la filature, Myovie qui va
00:33:34 faire de la granulation, Révillier qui va faire les tests de tricotage, DMD France qui
00:33:39 va travailler sur la confection et on a un nouveau partenaire que je vous montrerai dans
00:33:43 la deuxième slide.
00:33:44 Revival qui est désormais The 8 Impact donc c'est son nouveau nom qui fait donc on fait
00:33:52 du trichossure pour eux, des baskets, MAPEA qui fait du plastique, on va relancer le
00:33:58 chiffon d'essuyage, Recycélide qui est en train de monter son démonstrateur pour du
00:34:05 recyclage chimique, Mondial Tissus, on est en train de développer en fait des produits
00:34:10 en R&D sur tous les gisements qui n'ont pas preneur comme de la laine ou des mélanges
00:34:17 et donc on est en train de mélanger en fait plusieurs gisements pour pouvoir créer des
00:34:21 Watt qui pourraient être vendus dans les casins Mondial Tissus, Cyclades qui est aussi
00:34:26 dans la région et avec lequel on garde tous les textiles à base de polyamides et Collant,
00:34:34 on leur garde des collants, donc eux leur projet c'est de refaire du collant derrière,
00:34:39 ReSAP c'est du jean, Materiak c'est de l'acrylique, Vivaluse a travaillé sur tout un panel de
00:34:46 matériaux qui est ici par exemple que je peux vous montrer, donc à la différente on
00:34:51 fait du tricouleur et ensuite elle elle fait des propositions de couleurs et de textures,
00:34:56 et Tissium qui va rentrer en production fin 2024 et qui va faire des produits qui vont
00:35:01 remplacer de l'aggloméré pour pouvoir faire du mobygué ou du permon de meule.
00:35:04 Voilà où nous en sommes et maintenant c'est de faire correspondre des volumes avec ses partenaires.
00:35:11 Très bien, écoutez je vous remercie beaucoup pour cette présentation,
00:35:17 Monsieur Maciotras je vous laisse présenter votre projet.
00:35:22 Oui bonjour à toutes et à tous, donc déjà MTS basé dans la Placide-Vallée depuis 40 ans,
00:35:30 avec à peu près 90 personnes, tout secteur d'activité nous sommes sous traitants et nos
00:35:39 valeurs sont de commercialiser mais surtout d'être en partenaire avec toutes sortes de clients,
00:35:46 que ce soit des gens de première monte, des équipements tiers automobiles,
00:35:51 jusqu'à des petites sociétés, petites structures. Donc nous avons besoin d'innover,
00:35:57 nous avons besoin d'expertiser les produits et puis surtout dans le respect de l'environnement
00:36:03 et puis des exigences réglementaires. Voilà c'est pour cela que très souvent on n'essaye
00:36:09 pas de concurrencer le plastique mais d'apporter notre expertise pour remplacer par exemple du
00:36:14 métal par du plastique, du béton par du plastique et ainsi de suite. Donc vraiment
00:36:18 sur des produits techniques à forte valeur ajoutée. Donc nos compétences elles sont
00:36:24 de la définition du projet, par des simulations on arrive à concevoir et à apporter une réponse
00:36:32 à nos clients et ensuite par des organisations qualité, exigences qualité qui vont de la 9000
00:36:37 ans, par l'IATF qui est une certification automobile, par la partie OHS 18001 qui est
00:36:44 la plus la partie santé, sécurité au travail et donc avec tout ça plus l'environnement on arrive
00:36:49 à produire 5 ou 7 jours par semaine et livrer nos clients. Donc concernant nos clients,
00:36:59 tous secteurs confondus et c'est là où j'ai le sujet qui est intéressant à traiter, c'est que
00:37:05 que ce soit dans le milieu médical, milieu du poids lourd ou les énergies renouvelables,
00:37:12 nous avons également le bâtiment et dans le bâtiment depuis des années nous produisons
00:37:17 une barrière de chantier qui était faite au départ en métal, nous l'avons expertisé,
00:37:25 nous l'avons modifié, nous l'avons présenté à nos clients en plastique et nous produisons
00:37:30 à peu près pour 200 tonnes de plastique par an à ce client. Depuis à peu près un an et demi,
00:37:39 ce client est intéressé par recycler les barrières usagées des chantiers. C'est pour cela que l'on
00:37:49 a monté un dossier Hormat, c'est à dire notre projet consiste à récupérer des barrières usagées
00:37:56 qui ont été abîmées lors d'un chantier et de les recycler pour les réintroduire dans des
00:38:05 nouvelles barrières que nous allons produire. Le projet Hormat est un projet de tri,
00:38:11 est un projet de préparation parce que ces barrières elles ont du plastique en grande
00:38:18 partie mais il y a également de la boulonnerie, il y a également des adhésifs et il y a également
00:38:24 ce qu'on a vu c'est qu'il y a du béton, il y a tout ce qu'on peut trouver dans un chantier.
00:38:30 Voilà donc c'est bon de les préparer avant de pouvoir les broyer, donc les recycler et les
00:38:37 réintroduire dans notre outil de production. Juste une petite chose, NTS vraiment spécialisé
00:38:43 dans l'extrusion soufflage donc une activité de la plasturgie. Donc l'idée, c'est le client qui
00:38:52 voulait qu'on se lance dans ce chantier, c'est ce que nous avons fait et l'idée c'est vraiment ça,
00:38:59 donc on a commencé à recevoir des barrières, à préparer un petit peu ces études et à lancer
00:39:06 le dossier auprès de Hormat. Donc là l'objectif il est très clair, c'est que c'est 200 tonnes par
00:39:11 an de pièces à produire et l'idée c'est de réintroduire la moitié. 100 tonnes à peu près
00:39:20 de barrières usagées qui ont pendant des années déjà été utilisées et de les réintroduire dans
00:39:27 les nouvelles barrières pour 2024 et les années futures. Donc l'intérêt c'est que c'est une
00:39:35 matière qu'on connaît bien parce que c'est nous qui l'avons mis sur le marché, c'est du travail
00:39:40 de préparation qui nécessite quand même de la manœuvre, du matériel, des systèmes de broyage,
00:39:46 donc tout ça, ce projet il est là, il est pour cela et vraiment avoir un cercle vertueux avec le
00:39:53 bâtiment parce que je pense que le client a bien compris que dans le bâtiment il y avait vraiment
00:39:59 et dans le BTP beaucoup de choses à faire parce que ces barrières historiquement elles étaient
00:40:04 enfouies lors des chantiers, sous les routes ou lors des remblais, dans le remblai, en métal ou en
00:40:13 plastique. Donc l'idée c'est vraiment de ne plus avoir ce type de déchets et de pouvoir le recycler
00:40:20 pour nous à outrance parce que nous sommes sur un matériau qu'on appelle un PEHD qui est un
00:40:26 thermoplastique et de réintroduire à hauteur de 50% sur chaque barrière ce type de matériaux,
00:40:33 nous avons fait des tests avant de lancer l'étude et ça passe allègrement. Donc de ce côté là on a
00:40:39 déjà validé toutes les étapes de réintroduction, l'idée, le minimum c'est 40 à 50% mais l'idée
00:40:46 c'est d'en mettre beaucoup plus et ça c'est en fonction des rebuts générés par l'utilisation
00:40:53 de ces barrières. Voilà j'ai voulu faire simple mais assez concret. Voilà. C'était très clair,
00:41:01 merci beaucoup. Olivier je te laisse peut-être poser quelques questions à nos intervenants.
00:41:07 Merci à vous deux, deux exemples très différents mais très éclairants effectivement. Le premier
00:41:14 tout foisonnant on va dire et le second en boucle fermée du coup et c'est très éclairant. Peut-être
00:41:20 une question, deux trois questions à vous deux. Concernant en maths, comment avez-vous connaissance
00:41:25 du dispositif et pourquoi vous avez décidé de candidater et d'ailleurs est-ce que vous avez
00:41:30 eu été accompagné par une structure alors que ce soit un centre technique industriel, votre syndicat,
00:41:35 des chambres consulaires, une collectivité peut-être ou un pôle de compétitivité ou que sais-je ?
00:41:42 Alors je vais répondre en premier lieu. Donc nous on a toujours été très en amont comme je vous
00:41:50 disais monsieur Gilles sur les usines d'innovation et c'est le client qui nous a poussé à trouver des
00:41:57 solutions. Donc après on s'est dit est-ce que dans ce domaine on peut être subventionné sur
00:42:04 les investissements et petit à petit de fil en aiguille avec l'ADEME on se connaît depuis des
00:42:09 années et c'est comme cela qu'on a ouvert le dossier et on l'a monté sereinement avec nos équipes.
00:42:18 Et nous c'est un partenaire qui nous a parlé d'Ormat et donc comme l'objet était de mettre
00:42:27 à disposition de la matière première recyclée et bien voilà on a candidaté donc on l'a fait
00:42:32 en interne et après on a demandé un soutien, on a intégré Tectera l'année dernière donc on a
00:42:37 demandé des lettres de soutien ensuite à Refashion et à Tectera notamment et aux chambres consulaires
00:42:41 aussi. Tectera étant votre pôle de compétitivité et Refashion l'éco-organisme en charge de la
00:42:47 REB TLC. C'est ça. Ceux qui ne sont pas du tout dans le textile. Une petite question aussi,
00:42:52 la dette actroyée a-t-elle eu un impact sur la stratégie de l'entreprise ou bien sûr du projet
00:42:58 et de quel type en quelque sorte ? Alors dans le soufflage, il faut savoir c'est que déjà on a
00:43:06 beaucoup de broyés internes qu'on recycle et l'idée c'est vraiment dans l'aspect éco-conception,
00:43:13 c'est de valoriser au maximum et le gros avantage de notre activité d'extrusion soufflage c'est
00:43:19 que la réintroduction, on l'a vu avec les PCR donc les post-consumers au niveau des recyclés
00:43:25 et les matières post-industrielles, on est déjà de ce côté-là bien en avance sur la récupération
00:43:31 de ces matériaux provenant de produits lessiviels. La boucle est intéressante avec le milieu du
00:43:39 bâtiment et notre idée c'est de poursuivre, exemple sur des véhicules type VHU, donc des véhicules
00:43:46 peut-être hors d'usage et récupérer des réservoirs d'Adeblue qui sont des réservoirs contenant de
00:43:52 l'ammoniaque et de l'eau. Donc l'idée elle est vraiment là, on est gros consommateurs de matières
00:43:56 premières donc imaginons 2500 tonnes par an, si on pouvait récupérer de produits usagés 1000 tonnes,
00:44:06 ce serait formidable. Et nous, Lormat, ça a été un levier, ça a vraiment permis de développer,
00:44:15 de débuter ce projet. Sans ce projet, sans l'aide de l'ADEME, on n'aurait pas pu commander
00:44:21 des spectromètres et du coup avoir accès à la lecture des matières. D'accord, alors monsieur
00:44:29 M. Chautrave a déjà répondu un peu à la question suivante, ma dernière question. Avez-vous d'autres
00:44:34 projets en réflexion que vous souhaiteriez éventuellement développer, orienter vers Lormat
00:44:40 ou autre et puis un peu quelles connaissances des dispositifs d'aide proposés par l'ADEME
00:44:44 vous avez et j'en profite pour refaire la promotion du document aide aux entreprises
00:44:50 d'ADEME en Invergne Rhône-Alpes qui est très complet et très bien fait. N'hésitez pas à aller
00:44:55 le parcourir à la fin de ce webinaire. Écoutez, nos commerciaux vont très vite parce que le projet
00:45:02 est en cours sur les barrières de chantier et là nous avons un gros fabricant d'adoucisseurs d'eau
00:45:07 belge qui a été approché par nos services commerciaux, par le service commercial MTS,
00:45:13 de manière à pouvoir réintroduire dans des adoucisseurs des matières provenant d'adoucisseurs
00:45:19 en déchet. Il faut savoir qu'un adoucisseur d'eau, il y a une grande cuve, de plus en plus les
00:45:25 particuliers utilisent ce type de matériel, ces grandes cuves, forcément il y a de la casse,
00:45:30 il y a de la récupération et là on est déjà dans l'idée de changer de couleur,
00:45:37 utiliser des adoucisseurs avec des cuves de couleur noire de manière à réintroduire plus
00:45:42 facilement des déchets venant de ce type d'adoucisseurs de multicouleur.
00:45:47 Et nous, en termes de développement, je veux bien si vous voulez remettre la
00:45:55 slide sur les boucles fermées, au moins juste pour que ce sera plus explicite.
00:46:01 Voilà donc en 2023, l'idée c'est à partir des gisements de tremplin, donc on a réussi à
00:46:09 définir, alors certains sont des gisements matière, d'autres vont pouvoir être par exemple des gisements
00:46:14 couleur, mais sur les gisements matière, l'idée c'est de vraiment faire des boucles fermées.
00:46:19 Donc le premier, c'est ce que je vous disais, on peut caractériser le coton et donc ça va
00:46:26 devenir de l'isolant à cour la ville et donc tremplin va se former pour la pause et ça va
00:46:31 être réintégré, il y aura des bonifications en fait pour les gens qui habitent sur gourc.
00:46:35 Pour la basket, donc on va augmenter le tri de la basket justement pour Revival,
00:46:42 à destination notamment de pistes cyclables qui vont pouvoir être installées en local.
00:46:48 Donc ça c'est aussi la bonne chose d'être associé aussi à l'agglomération,
00:46:54 puisqu'ils soutiennent le projet. Le troisième, donc c'est la boucle fermée sur le textile polaire
00:46:59 qui va commencer là, puisqu'on a eu la réponse il y a peu de temps, qui va être amorcé.
00:47:03 Et l'idée donc pareil, granulation, filature, test et donc avoir un client final pour pouvoir
00:47:09 faire de la polaire 100% recyclée qui soit facilement recyclable. Et l'idée c'est de
00:47:14 développer ces boucles fermées, notamment donc on va redéposer un ormat notamment sur l'axe 1,
00:47:21 sur une nouvelle matière et de développer aussi grâce aux matériaux de la mise à disposition.
00:47:26 Et plutôt que d'aller prendre des ressources, d'extraire des ressources naturelles ou d'extraire
00:47:35 du pétrole pour le fabriquer, c'est de refaire des matériaux avec nos partenaires et de développer,
00:47:40 même de relocaliser en fait des productions en France à partir de ce gisement. Voilà,
00:47:45 donc oui on va redéposer un prochain ormat. Merci beaucoup à vous deux, c'est effectivement très éclairant.
00:47:54 Merci beaucoup pour vos témoignages. Nous allons passer à la session questions réponses,
00:48:01 puisque vous avez été nombreux à poser des questions et des réponses, et d'ailleurs nous
00:48:07 allons y répondre dans l'onglet Q&R. Je vais laisser Lynette vous exposer ses questions.
00:48:15 Alors d'ailleurs n'hésitez pas non plus à poser des questions à nos deux intervenants, merci à eux.
00:48:21 Pour l'instant on a pas mal de questions qui concernent alors d'abord un peu les dépenses,
00:48:27 la partie un peu plus peut-être technique ou pratique de l'appel à projet. Donc on a une
00:48:35 première question sur le plafond des dépenses éligible sur l'axe 1, peut-il être au maximum
00:48:39 de 150 000 euros si on cumule un diagnostic et un essai ? Donc rappelez-vous pour le diagnostic,
00:48:46 le plafond était de 50 000 euros et les essais et études d'un plafond de 100 000 euros. Olivier,
00:48:54 je ne sais pas si tu veux y répondre. Tout à fait, oui tout à fait. Bien entendu ça peut être
00:49:01 aussi un projet où il y ait deux, trois essais de matériaux différents. On l'a vu sur Tremplin,
00:49:05 l'exemple de Tremplin, il y a des matières très différentes ou des orientations très différentes.
00:49:11 Bien sûr on vérifie que ce soit bien la réalité parce que ce sont des seuils qui proviennent de
00:49:18 nos systèmes d'aide qui ont été actés par notre conseil d'administration, donc il n'est pas question
00:49:22 d'en sortir. Mais effectivement on peut cumuler, s'il y a une logique de projet, on peut cumuler
00:49:27 des seuils comme ça entre différents essais ou alors diagnostic et essai, il n'y a pas de problème.
00:49:34 Très bien, ensuite, alors je vais peut-être répondre à celle-ci. Sur l'axe 2, donc l'axe
00:49:42 d'investissement, nous parlions de taux d'aide de 40 à 60%, quels critères décident le pourcentage ?
00:49:47 Alors entre 40, 50 et 60%, il y a un premier critère qui est celui de la taille de l'entreprise.
00:49:53 Donc pour les petites entreprises, on serait sur 60% au maximum, un taux d'aide maximum de 60%
00:50:01 pour les moyennes de 50% et pour les grandes de 40%. Sachant que pendant l'instruction,
00:50:06 évidemment, il y a un travail qui est fait par l'instructeur d'évaluation des dépenses éligibles
00:50:12 et du taux final, c'est quand même l'instructeur qui a la main là-dessus. Mais c'est la taille
00:50:17 de l'entreprise qui va tout de même définir en partie le taux d'aide. Ensuite, alors existe-t-il
00:50:26 un seuil de TRI ou TRB à partir duquel l'ADEME n'accompagne pas le projet ? Olivier ?
00:50:35 Alors moi j'ai eu peu jusqu'alors de projets d'aide à l'investissement, de demandes d'aide à
00:50:46 l'investissement. Je ne saurais pas répondre, mais c'est vrai qu'on compare quand même les
00:50:51 projets entre eux, notamment le niveau de rentabilité et on regarde aussi l'efficience
00:50:57 de l'aide publique, notamment en euros d'aide à l'ADEME par généralement tonnes de MPR produite
00:51:04 ou qui évite d'aller vers l'incinération ou l'enfouissement par exemple. Après, je ne sais pas
00:51:11 si il y a des critères aussi stricts de TRI, TRB et si en 2024 on les connaît bien ? Alors moi je
00:51:19 peux aussi apporter un aimant de réponse, ça dépend un peu de la taille des projets. Donc sur
00:51:23 les projets qui sont inférieurs à un million d'euros, a priori on ne fait pas d'études de
00:51:29 rentabilité, donc on ne regardera pas forcément le TRI ou TRB mais plus le coût total du projet
00:51:38 et on fera une comparaison avec d'autres projets. Pour les projets au-dessus d'un million d'euros,
00:51:43 on vous demande de remplir un compte de résultats prévisionnel qui nous sert à faire une étude de
00:51:48 rentabilité et dans quel cas on va évaluer en fonction du projet, de sa typologie, on va s'assurer
00:51:57 que le projet n'est ni trop rentable, dans quel cas il n'a pas besoin d'une aide publique, mais
00:52:02 aussi qu'il ne soit pas suffisamment rentable et qu'au final même avec l'aide publique le projet
00:52:09 ne serait pas viable. Mais bon, c'est quand même un travail qui se fait, on n'a pas des chiffres,
00:52:14 un seuil TRI, TRB strict. Juste, pardon, on peut préciser aussi la démarche de validation ou pas
00:52:24 des dossiers. Pour les dossiers éligibles, évidemment, c'est la première chose qu'on regarde,
00:52:29 c'est l'éligibilité, on les inscrit mais du coup ça n'a pas d'impression nationale, même si nous
00:52:34 on en fait la promo bien sûr en Nouvelle-Grenade et donc c'est l'ensemble des projets nationaux
00:52:39 qui vont être instruits de façon parallèle, donc à la fois par chacun et chacune des ingénieurs
00:52:46 en direction régionale comme Linette et moi et puis nos alter-égos dans chacune des régions et
00:52:52 nos confrères du siège à la fois de la direction économie circulaire, donc c'est des experts
00:52:59 vraiment matériaux et à la fois la direction supervision des REP puisque c'est la dernière
00:53:04 direction qui a été intégrée à l'ADEME. Du coup c'est un peu, comment dire, à trépied, les projets
00:53:12 sont analysés selon trois directions différentes et vraiment au niveau national par matériaux. Du
00:53:20 coup ça permet de comparer également des projets et de se dire, non celui-là il est complètement hors
00:53:23 des clous par rapport à ce qu'on a connu en 2023 et les candidats 2024 et on essaie de les classer
00:53:28 comme ça avec un certain nombre de critères et même une note interne qui permet de faire un
00:53:33 premier classement. Après il peut y avoir dans des régions des flux de matières qui soient peu ou
00:53:42 très mal recyclés et donc voilà il peut qu'un projet un peu moins bien classé on se dise oui
00:53:48 mais c'est quand même crucial pour la région en question ou chez n'importe quoi tout le quart sud-est
00:53:52 et du coup ça vaut la peine néanmoins de l'accompagner. Il faut bien avoir conscience
00:53:58 qu'on a un mois d'échange avec le porteur avec nos collègues du siège pour avoir un copil de
00:54:05 sélection nationale où tout le monde est réuni côté ADEME. Voilà la procédure en fait de sélection
00:54:13 des projets. C'est super parce que du coup tu as pu répondre à une autre question qui était posée
00:54:19 sur le processus de sélection et donc bon si on peut alors une durée moyenne on pourrait donner
00:54:24 peut-être une durée moyenne je sais pas si tu es d'accord Olivier mais bon dire à peu près quatre mois
00:54:28 alors ça va toujours dépendre un peu du nombre d'échanges dont on a besoin avec le porteur,
00:54:32 de la complexité du projet, si ça tombe au moment de l'été ou non mais voilà on est à peu près
00:54:38 on essaye de respecter des délais qui tournent autour de quatre mois d'instruction. Et je vais
00:54:43 dire qu'il y a des seuils de commission. Tous les projets en région qui dépassent
00:54:50 200 000 euros d'aide d'ADEME passent devant une commission régionale des aides qui se réunit
00:54:54 une demi douzaine par an à peu près et après il y a un seuil national qui est beaucoup plus élevé
00:55:00 qui est plus rare quand même alors pour OCI je suis pas sûr de connaître le seuil de mémoire
00:55:05 parce que quand même des gros montants, je sais pas si tu l'as en tête Linette mais c'est plus
00:55:09 d'un million d'euros d'aide. C'est deux ou trois millions d'euros pour OCI. Mais le seul qui peut
00:55:14 vous concerner c'est les 200 000 euros et effectivement on a un certain nombre de projets
00:55:19 qui sont passés notamment à l'investissement bien sûr devant la commission régionale des aides ce
00:55:23 qui est une obligation pour nous. Très bien alors ensuite il y a une petite question pour finir un
00:55:32 peu avec les questions plus administratives comment est ce qu'on détermine le montant des dépenses
00:55:37 éligibles ? Bon ben là il y a un travail alors vous allez retrouver dans le cahier des charges les
00:55:43 dépenses éligibles et surtout les dépenses non éligibles donc évidemment lors du... une partie du
00:55:48 travail d'instruction est bien d'identifier les différentes dépenses et de définir si elles
00:55:51 sont éligibles ou non et ensuite on va évidemment évaluer la pertinence de chaque dépense vis-à-vis
00:55:58 du projet. Voilà je sais pas si Olivier tu veux rajouter quelque chose sur ce point là ?
00:56:04 Je pense, merci. Ok, ensuite une petite question concernant pour les plasturgistes,
00:56:11 non vous n'avez pas besoin d'être adhérent IPC pour être accompagné sur le montage de dossiers
00:56:16 c'est vraiment toutes les entreprises qui travaillent dans la plasturgie qui peuvent
00:56:20 aller toquer à la porte de l'IPC donc n'hésitez pas, c'est bien pour ça qu'on a une convention
00:56:25 avec eux. Ensuite Olivier, faut-il démontrer le détournement de l'enfouissement ou de
00:56:34 l'incinération ? Alors c'est un critère quand même important de jugement des projets, c'est le
00:56:43 tonnage de l'MPR que ça va générer et c'est vrai que c'est intéressant si on arrive, alors le cas
00:56:49 n'est pas toujours facile non plus, on arrive à déterminer ou avoir l'ordre de grandeur
00:56:54 effectivement du tonnage qui évite d'être enfoui ou d'être incinéré. Donc c'est bien sûr c'est le
00:57:03 tonnage de l'MPR qui va être le critère le plus important mais c'est également important pour nous
00:57:09 de savoir de quoi est détourné ce tonnage là. Parfait, super alors si on continue du coup,
00:57:21 alors on a une question sur la provenance de la MPR donc si la matière MPR provient de France
00:57:28 mais elle avait regranulé en Europe, est-ce que le projet est éligible ? Alors aujourd'hui le
00:57:33 critère local, disons le caractère local du projet ne définit pas son éligibilité ou non,
00:57:40 c'est-à-dire que oui effectivement même si vous achetez de la MPR qui provient d'un autre pays
00:57:45 en Europe, le projet est éligible seulement voilà dans un processus de priorisation,
00:57:50 vous serez peut-être moins prioritaire qu'un projet qui va aller se fournir en MPR de manière
00:57:56 plus locale mais c'est éligible. Et on peut ajouter en revanche que les opérations qui sont
00:58:02 hors du territoire national ne sont pas éligibles, la thème n'est donc que des entreprises y compris
00:58:09 étrangères mais qui opèrent sur le territoire national. Tout à fait, alors une petite question
00:58:16 qui est un peu pour nous deux Olivier parce que c'est dans quelle catégorie rentrent les textiles
00:58:22 techniques servant de renfort pour les matériaux composites, plastiques, autres ?
00:58:29 J'ai eu une petite...
00:58:36 Non c'est bon.
00:58:38 Donc sur les textiles techniques, a priori on est bien sur les textiles...
00:58:52 Oui, peu importe, on les regarde en parallèle, on parlait du fil polyester provenant dans un
00:59:01 prochain avenir on l'espère de Tremplin, c'est pareil, là on est sur du pur polymère donc la
00:59:06 limite entre les projets de plasturgie et les projets textiles assez souvent on les regarde
00:59:13 ensemble et c'est pas vraiment... il ne faut pas hésiter à déposer s'il y a un projet qui rentre
00:59:18 dans les clous et dans le cahier des charges et après à nous de voir comment on le traite
00:59:22 effectivement. C'est comme les projets multimatériaux, ça peut arriver, généralement
00:59:27 on classe en fonction du matériau principal, répondirons si c'est le cas.
00:59:32 Exactement, super. Alors dans le cas d'un recycleur, quelles sont les attentes en
00:59:40 termes d'augmentation de tonnage de matières premières recyclées pour être éligible à
00:59:43 Hormat ? A priori, en tout cas sur le plastique, je pense que c'est la même chose sur les autres
00:59:48 matériaux, il n'y a pas de tonnage minimum, il faut juste que le projet soit pertinent,
00:59:53 vous pourriez être sûr de l'amélioration de la qualité sans augmentation de tonnage.
00:59:58 Donc voilà, il n'y a pas de tonnage minimum pour être éligible. Après, évidemment,
01:00:05 si un tout petit tonnage et des montants exorbite, enfin très élevés, on va se demander pourquoi
01:00:11 est-ce que le coût du projet est si élevé s'il n'y a pas d'amélioration et qu'une
01:00:16 augmentation faible des tonnages auraient généré ? Oui, un tout petit tonnage sur
01:00:21 une matière qui est déjà très bien recyclée, on va dire oui, on ne va pas faire évoluer
01:00:26 énormément la filière. On regarde effectivement un cas par cas. Et c'est vrai que j'aime
01:00:32 bien présenter Hormat en une seule phrase en disant que c'est un appel à projet qui
01:00:36 a comme objectif à la fois de faire monter en puissance, en capacité et en qualité
01:00:42 la matière première de recyclage et son incorporation bien sûr dans les produits
01:00:46 divers et variés. Tout à fait. Alors je vais prendre la dernière question qui est
01:00:51 arrivée, qu'on pourra également compléter avec Olivier mais qui va pour les lauréats
01:00:57 du Hormat 2023. Est-ce que vous pourriez nous partager un petit peu comment fonctionnent
01:01:03 les modalités de versement de LED, si c'est échelonné, s'il y a une avance à signature
01:01:09 et peut-être que vous pourriez aussi nous dire quelle flexibilité il y a eu peut-être
01:01:14 pour définir ces versements ? Je ne sais pas Madame Belle si vous voulez commencer.
01:01:20 Alors c'est en cours, donc on a eu le montant de LED. On aurait aimé en fait avoir une
01:01:30 avance j'avoue pour pouvoir engager les achats puisque sinon en fait ça oblige à avancer
01:01:36 la trésorerie en totalité. Enfin en tout cas on aurait aimé avoir une répartition
01:01:44 de la subvention, ça aurait été plus facile. Donc là en fait il faut avancer les coûts
01:01:50 avant d'être remboursé et en plus on est remboursé à 60 jours si j'ai bien compris.
01:01:54 Donc voilà, ça c'est un peu délicat on va dire. Ce serait plus facile qu'il y ait
01:02:01 une répartition un peu plus souple pour pouvoir engager les achats ou les expérimentations.
01:02:10 C'est vrai que vous étiez sur l'axe 1 principalement.
01:02:14 Nous on n'était que sur l'axe 1.
01:02:16 C'est là où par défaut on n'a pas d'avance prévue, contrairement aux aides à l'investissement
01:02:24 pour lequel ça peut être le cas.
01:02:25 De notre côté, nous avons le projet qui a été validé en fin d'année dernière
01:02:37 et là on est en train de passer commande auprès de tous nos prestataires et ce sont
01:02:45 des investissements. Donc je ne sais pas, je pensais qu'on allait présenter des factures
01:02:53 et être remboursé à l'échéance.
01:02:55 Mais si on peut faire ça de façon fractionnée, pourquoi pas ? C'est toujours intéressant.
01:03:00 Alors pour venir compléter, en général pour les petits et moyens d'entreprise, il y a
01:03:09 une avance à notification.
01:03:11 Je pense M. Massiatra que vous avez reçu une avance de 15% si je ne me trompe pas.
01:03:19 Ce qu'on a sur un axe 2 d'investissement et ensuite effectivement, on définit avec
01:03:25 le porteur de projet éventuellement un versement intermédiaire si c'est pertinent pour le
01:03:32 projet et sinon un versement au moment du solde du projet qui s'établit au moins
01:03:39 12 mois après la mise en service industrielle de l'équipement parce qu'on demande des
01:03:43 données justement de consommation de MPR ou de production de régénération de déchets.
01:03:49 Donc voilà à prendre en compte quand même sur vos projets.
01:03:53 C'est bien pour ça qu'on peut faire des versements intermédiaires où effectivement
01:03:56 vous devez justifier d'un certain nombre de dépenses pour recevoir ce versement intermédiaire
01:04:03 de l'aide.
01:04:04 Et alors du coup j'en profite, on parle encore d'argent.
01:04:10 Il y a une question sur le budget disponible pour Hormat 2024.
01:04:14 Alors les 4 millions dont on parlait plus tôt dans la présentation, c'est vraiment
01:04:20 sur la région Auvergne Rhône-Alpes mais pour l'appel à projet Hormat, il n'y a
01:04:25 pas de budget par région ou par matériaux.
01:04:29 C'est vraiment un budget au national pour le dispositif entier et ensuite qui est consommé
01:04:37 par les différents projets dans les différentes régions sur les différentes familles de
01:04:40 matériaux.
01:04:41 Alors si je ne me trompe pas, on a sur 2024 un budget de 30 millions d'euros pour Hormat.
01:04:49 Mais voilà c'est vraiment distribué sur toutes les régions, tous les matériaux.
01:04:55 Donc ça va dépendre du nombre de projets qui sont déposés, du nombre de projets acceptés,
01:05:02 du montant de ces projets.
01:05:03 Alors on a quelques questions un peu plus spécifiques.
01:05:15 Donc on a une question sur, alors est-ce que cet appel à projet peut aider à simplifier
01:05:23 accompagné d'un point de vue réglementaire la réutilisation de déchets inertes sur
01:05:28 sites industriels qui est souvent un frein à la mise en œuvre de projets circulaires.
01:05:32 C'est une bonne question.
01:05:35 Non d'une façon générique, si effectivement il y a un frein réglementaire, pourquoi pas
01:05:46 mettre ça dans l'étude si ça peut lever un verrou de valorisation de MPR.
01:05:54 Après on n'est pas sûr de la valorisation de déchets internes, je ne sais pas si c'était
01:06:00 la question, mais encore une fois c'est des déchets qui sont à minimum externes,
01:06:08 enfin à minimum internes et mélangés avec d'autres, enfin il y a un minimum de déchets
01:06:11 externes.
01:06:12 Mais c'est vraiment là du cas par cas, mais ça ne me semble pas impossible si c'est
01:06:16 un verrou qu'on dit, s'il y a besoin d'une étude réglementaire effectivement ou très
01:06:20 spécifique, pourquoi pas l'accompagner si derrière on pense que ça va permettre
01:06:26 de lever un verrou important.
01:06:27 Mais là c'est vraiment du cas par cas.
01:06:31 Oui.
01:06:32 On a d'ailleurs deux autres questions qui sont assez spécifiques, donc je vais les
01:06:39 lire ici, on peut les aborder, mais on vous conseille quand vous avez des questions très
01:06:44 spécifiques de revenir vers nous, on va vous donner nos mails, donc vous pourrez nous
01:06:51 contacter directement pour qu'on puisse en discuter.
01:06:53 On a une question qui nous dit, est-ce qu'un centre VHU, donc véhicule hors d'usage,
01:06:59 souhaitant investir dans l'automatisation et robotisation du recyclage des VHU peut
01:07:03 être éligible à Hormat ? Alors il faudra bien définir à quoi correspond ici le recyclage,
01:07:12 de quelle partie du véhicule, si c'est juste démonter le véhicule, je ne suis pas
01:07:21 sûre, je ne sais pas si Olivier tu…
01:07:25 Oui alors tes montages j'ai peur qu'on soit vraiment là dans la REP.
01:07:29 Bah oui.
01:07:30 Dans la REP et du coup hors Hormat.
01:07:33 On peut penser qu'un Hormat va plus loin que l'obligation mise en place par les
01:07:39 REP en général, donc c'est quelque chose qui relève classiquement d'une REP, là
01:07:44 il est probable qu'on n'aille pas côté Hormat.
01:07:47 Donc les VHU c'est très vaste, il faut vraiment vérifier, il faut vraiment qu'il
01:07:53 y ait un nouveau flux, notamment un nouveau flux, et voir s'il ne doit pas être pris
01:07:58 par la REP, mais notamment un nouveau flux qui provient de la VHU grâce effectivement
01:08:03 à cette industrialisation de séparation, de tri-séparation.
01:08:08 Et du coup je vais lire la dernière question qui s'adresse aussi à toi Olivier.
01:08:14 Alors notre projet consiste à créer une nouvelle ligne sur notre installation de recyclage
01:08:19 de déchets inertes issus du BTP béton et enrobés.
01:08:23 La ligne sera composée de convoyeurs et d'une station de criblage.
01:08:27 Les coupures de recyclés générés serviront à alimenter notre future centrale à béton.
01:08:34 Pensez-vous que notre projet peut être éligible à Hormat ? Et les sites sont point de reprise
01:08:40 écominéraux, donc éco-organisme…
01:08:42 Alors il faut voir quel type de technologie et de flux sortants ça va générer.
01:08:50 On a vu que le cassage-criblage basique n'était pas éligible, les flux sortants vers des
01:08:56 graves recyclées pour applications très basiques n'étaient pas non plus éligibles.
01:09:00 Dans les flux sortants, on a plutôt, vous le verrez dans l'appel à projet, un recyclage
01:09:08 à certaines fractions d'inertes, comme par exemple les fines qui ne sont pas toujours
01:09:12 facilement recyclées aujourd'hui, pour récorporation de MPR, pour la production de ciment ou de
01:09:18 béton et leurs dérivés.
01:09:19 C'est toujours du cas par cas en fonction de l'état de l'art, du besoin de matières
01:09:25 premières recyclées et où en est la filière très spécifique.
01:09:29 C'est un peu dit oui ou non, il faut voir comment le projet plus précisément se positionne
01:09:37 par rapport à un appel à projet.
01:09:40 Très bien, je crois qu'on arrive à la fin de notre session questions réponses et par
01:09:47 conséquent à la fin de notre webinaire.
01:09:50 Merci beaucoup pour vos questions, vos témoignages et vos réponses à Olivier et Lynette.
01:09:57 Alors vous aurez donc, comme je vous le disais au départ, l'enregistrement de ce webinaire
01:10:02 et la présentation qui vous sera envoyée courant de semaine prochaine, puisque vous
01:10:08 êtes inscrits à ce webinaire.
01:10:09 Vous avez donc, alors on le voit à l'écran, effectivement, les coordonnées, vous aurez
01:10:16 donc les coordonnées, mais vous pouvez prendre maintenant aussi les coordonnées de Lynette
01:10:21 et Olivier pour pouvoir peut-être creuser un peu plus sur certains projets spécifiques,
01:10:25 les tenants et les aboutissants par rapport à l'appel à projet.
01:10:28 Je crois que nous avons tout dit.
01:10:35 Est-ce qu'Olivier et Lynette, vous avez encore un mot à dire ou c'est ok pour vous ?
01:10:39 Non, c'est ok.
01:10:42 Et bien super.
01:10:43 Ce n'est pas à candidater, mais pour des projets matures.
01:10:47 Voilà, qualifiés et matures, c'est ce que j'allais dire.
01:10:50 On attend vos projets matures et qualifiés en fonction de ce que vous avez entendu aujourd'hui
01:10:55 au webinaire.
01:10:56 Merci beaucoup pour votre participation et nous vous souhaitons une très belle journée.
01:11:00 Merci, à bientôt.
01:11:01 Merci, merci à nous intervenants également.
01:11:02 Merci, au revoir.
01:11:02 Au revoir.
01:11:06 Au revoir.
01:11:06 Au revoir.
01:11:11 [SILENCE]