Loudéac - Conseil Municipal du 23 février 2023 (partie 1)
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00:00Bonsoir. Vous m'entendez ? Bonsoir. Mesdames et messieurs de la presse, le public et le public à travers toutes sortes d'infos.
00:17Alors je vous propose de désigner, sauf à vie contraire, Mme Boujard, la secrétaire de sciences. C'est l'accepte, hein ?
00:26Oui, c'est à la vie contraire. Je vous remercie. Donc je vous fais lecture des trois procurations.
00:35Donc Mme Guizet, le pouvoir à Mme Boujard. Mme Lestrade, le pouvoir à M. Serraud. Et M. Presse, le pouvoir à M. Spaurès.
00:56En parlant du PV du 15 décembre 2022, est-ce qu'il y a des remarques ? Est-ce que j'exprime des formules ? C'est bon pour tout le monde ?
01:06Merci. Donc le PV est adopté. Ensuite, on passe donc aux décisions prises dans le cadre de l'article 21-22.2 du code général et collectif territorial.
01:18Donc il y a 27 dégâts sans préemption ce soir qui ont été présentés. Est-ce qu'il y a quelque chose à rajouter ? Un million d'infos, donc, sans objet.
01:30Et on passe tout de suite aux deux points financiers présentés ce jour par M. Spallet.
01:42Merci. Bonsoir. Donc le premier point, ça concerne la cession du télescopique. Donc M. Maire sollicite l'autorisation du Conseil municipal pour rendre le télescopique
01:52au prix de 13 000 €, car la délibération de délégation générale autorise M. Maire à céder les biens jusqu'à 4 000 €.
02:04Est-ce qu'il y a des avis contraires ? Des abstentions ? Je vous remercie. Et je vous laisse la main et se connaît sur le débat de rotation budgétaire,
02:15piège 1, numéro 1, s'il vous plaît. Donc pour le débat de rotation budgétaire, c'est la première étape du cycle budgétaire de la ville.
02:34Et à tenue du débat de rotation budgétaire, c'est une obligation légale du code des collectivités directoriales.
02:42Donc il doit avoir lieu les deux mois qui précèdent le vote du budget primitif dans une séance distincte.
02:49Nous votera le budget primitif 9 mars. Donc les objectifs du dom, c'est présenter la situation financière actuelle de la ville.
03:03Donc en tenant compte du contexte économique et financier et des contraintes à prendre en compte pour le budget à venir,
03:10débattre des orientations données au budget annuel et suivantes, donc les engagements pluriannuels envisagés,
03:17les évolutions caractéristiques de la dette de la ville. Donc il n'y aura pas de vote.
03:23C'est simplement une délibération qui va clôturer ce débat d'orientation budgétaire.
03:32Alors sur la page n°4, vous avez donc le tableau récapitulatif du BPI d'investissement de l'Ontario.
03:43Sur la n°5, le tableau récapitulatif de la partie fonctionnement. Et puis sur la page suivante, sur la page n°6,
03:56c'est le contexte économique et financier pour eux de 2020. Donc tout d'abord sur la partie économie mondiale.
04:05Celle-ci est toujours affectée par la crise du Covid-19 et subit désormais les conséquences en chaîne de la guerre en Ukraine.
04:14C'est-à-dire la réflexion des produits énergétiques. Donc hausse des prix répercutée sur la plupart des secteurs.
04:21La hausse des prix alimentaires et les risques amplifiés par le resserrement des politiques monétaires.
04:29Les prévisions du Fonds monétaire international. Donc les pays reprenant un tiers de l'économie mondiale
04:39devraient enregistrer une contraction de leur activité économique en 2022 ou 2023, c'était.
04:45Et l'inflation mondiale devrait diminuer à 9,5 avant de redescendre à 4,1 d'ici 2024.
04:54Sur la page 7, nous avons des graphiques indiquant la variation du PIB en pourcentage par rapport à l'année précédente
05:04avec les différentes zones concernées. Et donc on arrive à la partie économie de la zone euro sur la page 8.
05:20Donc le taux d'inflation annuelle de la zone euro est établi à 10,1 en novembre 2022, entre 10,6 en octobre.
05:30Et un an auparavant, il était de 4,9. Donc le taux d'inflation annuelle de l'Union européenne
05:36s'est établi à 11,1 % en novembre 2022, contre 11,5 en octobre. Et en novembre, la plus forte contribution
05:45au taux d'inflation annuelle de la zone euro provenait de l'énergie, un plus 3,82, celui de l'alimentation,
05:53l'alcool et tabac, services et biens industriels hors énergie. Donc on voit bien cela pour l'inflation qui progresse.
06:09Sur la page numéro 9, ça concerne l'évolution des taux d'intérêt, les opérations principales du refinancement,
06:19donc principal taux directeur de l'ICE. La banque centrale européenne a relevé ses taux directeurs
06:25pour la première fois depuis 2013, un rythme inédit, un plus 2 % en un semestre.
06:31Donc cette décision renchérit le coût des emprunts nouveaux, un taux fixe et actuel,
06:36taux variable basé sur le taux interbancaire. La Ville, on a eu une petite erreur sur la partie Ville,
06:46détient 97,3 % de sa dette à taux fixe et 2,7 % de sa dette à taux variable.
06:54Donc l'impact des variations de taux sera moindre pour la Ville.
06:59Cependant, il faut être très vigilant dans le choix des prochains emprunts.
07:04On peut remarquer que le pic de 2001, ça correspond au passage à l'euro.
07:10En 2008, ça correspond à la forte hausse des prix du pétrole et des produits d'alcool.
07:20Sur les pages suivantes, sur le graphique de la page 11, on trouve la croissance du PIB en France.
07:31Donc l'ICE prévoit une légère baisse du PIB pour le dernier trimestre, au moins 0,2.
07:38En 2023, le PIB trimestriel devrait ensuite repartir en légère hausse, avec plus 0,1 et plus 0,3 au trimestre 1 et 2.
07:50Sur le graphique de la page 11, on trouve l'indice des prix...
07:56... sur le graphique précédent.
08:01C'est en rentrement technique.
08:06Les CBS, les CGO, c'est les corrections en valeur saisonnière.
08:11Et en jours ouvraires, c'est pour comparer les années.
08:15Une année sur l'autre, on va avoir un nombre de jours fériés qui sera complètement différent.
08:20Et sur le PIB réel, on constate plutôt une mesure de volume.
08:27C'est-à-dire que ce n'est pas de l'inflation.
08:30Ça tient compte de l'inflation qu'on va rendre sur le PIB à produit, en volume.
08:35On ne neutralise pas.
08:38Et sur le PIB net, c'est la même chose, déprécié des amortisseurs.
08:43Amortisseurs et dépréciation.
08:46Après, ce qu'il faut retenir, c'est que 2020, on voit bien un Covid.
08:51On a fortement chuté.
08:53La reprise derrière qui, après, on est dans une zone de turbulences depuis l'année en 2013.
08:59Voilà, ce soir-là.
09:04Et donc, sur la page 11, c'est l'indice des prix de la consommation pour le pourcentage.
09:11Donc pour la France, c'est plus de 6,2 en novembre.
09:16Mais cela reste inférieur au reste de la zone euro.
09:19Et on peut voir que sa répartition par secteur est très immédiate entre les services, l'énergie, l'alimentation
09:25et les autres points qui sont représentés.
09:31Sur la page 12, c'est l'indice des prix des dépenses communales.
09:39Et donc, les dépenses spécifiques pour les collectivités augmentent plus rapidement que l'inflation.
09:47Donc, la revalorisation du point d'indice de la fonction publique en juillet 2022.
09:54La forte cause est l'incidence des coûts de construction et d'assurance.
09:59Et donc, ça a forcément un impact sur l'investissement futur.
10:09Et donc, on arrive à la situation de la ligne de Bouguèque.
10:16Donc sur la page numéro 13, vous avez le graphique présentant l'évolution des dépenses et des recettes
10:24réelles de fonctionnement depuis 2008.
10:28On peut noter que les dépenses et recettes évoluent régulièrement, avec des coûts pas tout à fait parallèles,
10:36mais presque quand même suivant les années.
10:41On peut noter qu'en 2020, la baisse des recettes est liée à la crise sanitaire.
10:48Sur la page 14, donc là, c'est un récapitulatif des rémunérations 2022 pour les agents, pour cotisation salariale.
11:05Et sur la partie basse, il y a une petite erreur dans le tableau.
11:17C'est un récapitulatif des rémunérations 2022 pour les agents, pour cotisation salariale.
11:26Et sur la partie basse, c'est un récapitulatif des rémunérations 2022 pour les agents, pour cotisation salariale.
11:36Sur la partie 2022, fonctionnaire titulaire et stagiaire, ça présente 144 agents, soit 135,79 équivalents en plein.
12:05Sur la ligne contractuelle, ce n'est pas permanent, donc c'est 11 agents, 11 maintenant, et puis les apprentis, 8.
12:15Vous avez donc l'année 2021 qui est à côté.
12:19Oui, j'avais juste une précision. À quoi correspond votre indemnité quant à vous, les émissions d'indemnisation à deux reprises ?
12:39Là-dedans, il y a tout ce qui est salubrité, tout ça, les indemnités à la recette, tout ce qui est aussi les agents qui travaillent en brut, tout ce qui est des travaux qui sont non pas à risque.
13:04Tous les travaux salubres, c'est ça.
13:07Tout ce qui est pour rentrer en bièle, par exemple, ils sont déprimés dessus.
13:15Voilà, c'est ça.
13:18Je ne sais pas du coup, je n'ai pas noté, mais je reviens suite à le précédent. Je n'ai pas tout pris.
13:23Les apprentis, c'était ?
13:25Les étudiants.
13:26D'accord, ok.
13:27C'est ça.
13:34Le nombre 46 qui est indiqué, ça ne correspondait pas à ce qui a été prévu pour inclure les emplois saisonniers, les contrats actuels sur emplois permanents et les agents avec des contrats ouverts.
13:46C'est pour ça que le nombre de 46 était important.
13:48Et donc sur la page numéro 15, vous avez le graphique représentant l'extinction de la dette en tenant compte de l'emprunt d'un million d'euros réalisé fin décembre 2022.
14:08Mais ça ne concerne pas l'emprunt de l'audit.
14:19Alors sur les pages finances, vous avez quelques mesures.
14:25Les mesures de la finance 2023 pour les collectivités.
14:29Donc quelques éléments sur les pages 17 et 18.
14:36La loi de programmation des finances publiques prévoit une réduction du déficit et de la dette par rapport au PIB.
14:43Un déficit de 2023, 5% du PIB.
14:46La dette de 2023, 111,5% du PIB.
14:53Donc la loi de programmation des finances publiques prévoit des réductions de dépenses.
14:59L'administration n'est pas de recettes nouvelles.
15:03Nouvelle baisse d'impôts, notamment ceux dits de production.
15:06La cotisation sur la valeur ajoutée, la CDAE perçue par le département et les comités communs, est supprimée totalement.
15:14Prévision d'une moindre dépense publique de moins 0,6 en 2023 convenue, soit pré-présentant de l'inflation.
15:23Et même modérer la prévision croissante du PIB de 20% pour 2023,
15:28jeune un peu élevé selon le Haut conseil des finances publiques.
15:32L'inflation prévisionnelle pour 2023 est attendue à 4,3 selon le gouvernement.
15:44La DGF des communes et PCI augmente de 320 millions d'euros au niveau national,
15:51donc principalement pour les dotations de solidarité rurale et urbaine, DSR et MSU.
16:01La revalorisation des bases fiscales des invitations est indexée sur l'inflation de l'année précédente par effet de la loi.
16:08L'inflation élevée de 2022 va donc impacter ces bases.
16:11Hors de toute décision municipale.
16:14C'est vraiment une décision gouvernementale.
16:17Donc en 2022, c'était plus 3,4%.
16:22Et pour 2023, c'est 7,1%.
16:26Bien sûr, cette revalorisation décidée par le gouvernement aura des effets sur la taxe financière et la taxe d'habitation pour les enseignants.
16:35Et il n'y aura pas d'effet sur la fiscalité des entreprises.
16:40C'est vraiment horrible.
16:45Juste un petit peu plus par rapport à la DGF.
16:48Est-ce qu'on connaît le montant lundien pour l'augmentation ?
16:54La DSU augmente un tout petit peu.
16:56Mais voilà, vous m'arrêtez si je perds de vue.
16:58La DGF baisse.
17:01C'est ça.
17:02On stabilise.
17:05On était à 800 000 euros cette année à peu près.
17:09On descend à 780, c'est ça ?
17:11A peu près.
17:12Je connais les chiffres dans les grandes masses comme ça.
17:15Mais je pense qu'on aura des éléments complémentaires au compte administratif.
17:22La DSR, on n'en a pas.
17:24Alors on n'est pas jugé comme une vraie.
17:28Moi, je m'aperçois quand même qu'il y a certaines villes dans les Côtes-de-la-Noire qui la touchent.
17:32Et puis qui ont, allez, 300, 400 mitants qui ont été arrêtés.
17:38Alors que nous, on est bien.
17:40C'est comme ça.
17:43La DGF a tous ses calculs avant effet dans les années 2004-2005 en application.
17:51En 2007-2008.
17:54Et je pense qu'il y a certaines villes à l'époque, quand ils ont monté un peu ce système-là,
17:58ils se sont un peu servis, je pense.
18:01Certaines communes sont quand même très avantagées.
18:03Parce qu'on voit des écarts qui sont assez...
18:10Voilà. Merci, M. Solonel.
18:12Je vous rappelle qu'on avait présenté ça l'an passé.
18:18C'est pour le budget primitif sur la DGF.
18:21Et donc, il y a à peu près 83 euros par régime.
18:26Certaines communes sont à 200 euros, voire largement plus.
18:32Pour des communes, c'est la Côte-de-la-Noire.
18:38Sachant qu'en plus, entre 2012 et 2017, elle a baissé de 55% au mondial.
18:44C'était quand même énorme déjà.
18:46Donc c'est vrai que ça a beaucoup...
18:49On n'a pas tout perdu.
18:52Oui, j'aimerais reprendre le tableau que vous avez présenté.
18:56Le tableau d'innovation.
18:58Il tient compte aussi de ces éléments-là.
19:00Par contre, ça aide à la bonne progression de finances.
19:03Une année sur l'autre, des fois, ça peut varier.
19:06Pour une collectivité, c'est assez difficile de faire des projections.
19:10On a bien vu les bases sur le foncier.
19:15Elles sont à 7% cette année.
19:17Ça, c'est par rapport à la finance de 2018,
19:20qui mettait que les bases devaient rouler comme le coût d'avis.
19:26Après, il y a eu, en fin d'année 2022,
19:31un projet de loi qui n'a pas été retenu.
19:34C'était la loi de Courson, c'est ça ?
19:36Qui voulait limiter le montant des bases à 3,5%,
19:40mais ça n'a pas été retenu.
19:43Donc, vous attendez les bases,
19:46et seulement détaillement sur le coût d'avis.
19:54Je vais simplement rebondir sur ce que vous avez dit.
19:57C'est vrai que la DGF a baissé pour Louisiane,
20:00mais ça a baissé un peu partout pour toutes les collectivités.
20:05Bonjour.
20:12Donc, je vais prendre la clé sur la révision des bases,
20:18dont on parle depuis longtemps.
20:22Donc, c'est repoussé de 2 ans, soit 2025 pour les entreprises
20:28et 2028 pour les habitations.
20:32Alors, il y a eu un dispositif mécanique,
20:37un dispositif de sécurité pour les communes,
20:41pour les aider, pour faire face aux dépenses d'énergie.
20:49Donc, il fallait, pour que les communes soient légibles,
20:53que la baisse des parmiens brut soit supérieure à 15%,
20:58à confirmer au compte administratif,
21:01que le potentiel fiscal ou financier soit inférieur au double 1
21:05de la moyenne de l'Astra.
21:07Et donc, avec ça, il y a eu une aide attendue,
21:11qui est indiquée 50% des dépenses d'énergie de 2022-23,
21:16moins 50% dépassées par l'année de fonctionnement de 2022-2023.
21:21Donc, c'est le versement en 2024,
21:24avec un accompt possible avant le 30 novembre.
21:27Et la situation de la vie, c'est vrai qu'il dit,
21:31en fonction de cette situation définitive,
21:34c'est-à-dire au compte administratif.
21:37Enfin, on n'a pas beaucoup d'espoir
21:41de pouvoir bénéficier de ce mécanisme.
21:44Juste une précision, il y a le volet avance,
21:48les salaires d'avance de trésorerie,
21:50parce qu'ils avancent régulièrement, je crois, c'est ça,
21:53et puis il y a le volet énergétique.
21:55Oui, il est à fond l'économie de l'énergie.
22:05Donc, voilà pour la présentation,
22:10et puis on arrive à la perspective
22:14et les ordres de présentation proposés sur les pages 20 et 21.
22:19Sur les hypothèses prospectives,
22:24pour la partie recette,
22:27c'est une hypothèse très prudente.
22:31Sur les recettes de fonctionnement,
22:34quoi des pollutions, des taux d'imposition.
22:37Base des analogues, variation prudente.
22:42Revalorisation par effet de la loi,
22:47donc plus 7,1% en 2023, comme on l'indiquait,
22:52puis égal à l'inflation prévisionnelle 2024-2026.
22:57Les dotations évolution estimées à 1%.
23:02Fiscalité sans décision locale, donc hypothèse 2023,
23:07égal à la moyenne 2028-2022, pour tenir compte des hausses récentes,
23:11sans les considérer comme terrain,
23:13notamment pour les droits de dotation évalués à 300.000 euros,
23:16et la taxe sur la consommation finale d'électricité
23:19estimée à 306.000 euros.
23:22Donc, ce dont on a parlé sur le filet de sécurité de fonds d'aide
23:26n'est pas intégré tant que l'éligibilité n'est pas assurée.
23:31Pour la partie financement de l'investissement,
23:35les subventions ont été estimées à 15% du montant des travaux,
23:39et l'EFC et l'EBA ont calculé sur 80% de dépenses éligibles.
23:53Pour la partie dépenses, les charges à caractère général,
23:58le chapitre 011, revalorisation d'environ 1%,
24:04mais cela ne s'applique pas au coup suivi,
24:07donc énergie, actualisation, contractuel et les autres.
24:12Les dépenses d'électricité initialement prévues avec une hausse de 100%
24:16sont revues un peu à la baisse,
24:18du fait de la modification de l'éclairage public.
24:22Les charges personnelles, un thème de compte pour 2023,
24:26de l'augmentation de la valeur du SMIC,
24:29une augmentation estimée de 3,5% de la valeur du point d'indice
24:33à compter du 1er juillet,
24:36de l'embauche de 22 personnes pour l'aviation du recensement
24:39de la population sur janvier et février,
24:43une année complète pour la délivrance des tickets au restaurant,
24:48qui a été mise en place l'an passé, et des évolutions antérieures.
24:52Ces évolutions entraînent une augmentation de 5,9% par rapport à 2022.
24:58Pour le chapitre 65 sur les charges de vêtements courants,
25:02il y a l'augmentation de 6,3% annoncée pour la contribution
25:05aux services d'incendie,
25:08et la stabilité du montant de subvancement versé
25:11aux associations et écoles.
25:18Je ne sais pas s'il y a des questions avant de passer
25:21aux trois tableaux suivants.
25:27Sur la page 22, c'est le plan pluriannuel d'investissement envisagé.
25:32Pour 2023, les opérations d'équipements courants pour 1,6 million.
25:38Les fonds de concours, c'est pour l'OSDIS et pour le CBC,
25:43pour 215 000 euros.
25:45Et les nouveaux projets pour 1,9 million.
25:48En 2024...
25:50C'est l'OSDIS ?
25:57C'est l'OSDE.
25:58L'OSDE, pardon.
26:00Excusez-moi, l'OSDE.
26:02Et pour 2024, 1,6 million pour les opérations d'équipements,
26:06fonds de concours pour l'OSDE et le CBC.
26:102025, la même chose.
26:16Ce qui change, c'est le montant des nouveaux projets.
26:19Pour 2024 et 2025.
26:25Et sur les perspectives d'investissement pour 2023,
26:32c'est simplement les montants les plus importants qui seront répertoriés,
26:37avec les montants engagés en 2022, les nouveaux montants,
26:41et le montant pour l'année 2023.
26:50Bon.
26:53Alors, il y a quand même une ligne qui nous surprend.
26:57C'est l'essentiel à la restructuration des bestiaires du terrain d'honneur,
27:00c'est pour Saint-Boulan.
27:02Quand on voit le montant, 558 000 euros, 926.
27:07Et quand on voit, c'est vrai que c'est la restructuration,
27:11mais quand on ramène ça, on va se dire 130 mètres carrés,
27:16ça fait vraiment très, très cher, 10 mètres carrés pour une restructuration.
27:20On va même dire, il y a l'alimentage.
27:23Je trouve que c'est énorme quand même.
27:26Je pense que là, il n'y a pas d'alimentation, déjà, pour commencer.
27:29Mais voilà.
27:31Pour vous expliquer, quand même, on avait fait un premier...
27:35Je ne sais pas si vous avez vu.
27:37Au début, c'était à 400 000 euros, je pense.
27:39C'est à peu près, hein.
27:41C'était 400 000 euros.
27:44Et après, on a eu les premières estimations qui étaient dans ces eaux-là.
27:49On a relancé certains lots, surtout le lot de maçonnerie.
27:53Oui.
27:55Et encore, on a, en février, donné la troisième procédure.
27:58La troisième procédure.
27:59Donc voilà, on va jusqu'au bout du bout pour essayer de faire baisser le prix.
28:02Mais voilà.
28:03On se dit, comme tout le monde, l'augmentation des tarifs.
28:06C'est les marchés publics.
28:08Tout à fait, mais j'imagine...
28:12J'imagine que ce serait un particulier.
28:18J'essaierai de trouver un plan B, quelque chose.
28:21Parce qu'on n'a pas la possibilité de faire autrement.
28:24Il y a plusieurs plans B.
28:25Il y a même des C, hein.
28:27Le plan B, c'est peut-être de revoir la valeur.
28:29Le plan C, c'est pas le faire.
28:30Ou de repousser.
28:33Voilà.
28:34Donc on attend quand même de finaliser tout le...
28:38Comment s'appellent les dernières propositions.
28:41Tu vois, on sera en même, après, pour prendre la décision ensemble.
28:45Moi, quand je vois ce prix-là, je me dis, c'est ça mon vestiaire.
28:48Il n'y a pas que des vestiaires, hein.
28:50Un vestiaire et une salle à côté.
28:52Mais tu vois, la plaine en particulier, c'est une très belle maison, ce prix-là.
28:57Ah oui, oui, je suis...
28:59Je trouve que c'est quand même...
29:02On va faire la synthèse après.
29:04On va bien voir si...
29:06C'est pas M. Blanchard, hein.
29:10Non, mais après...
29:11Il va pas me dire après, forcément.
29:13Donc après...
29:17Ouais, voilà.
29:18Et la première situation, elle était quand même à 400.
29:21A 400, avec des prix, à l'époque, qui étaient...
29:27Qui n'étaient pas, je dirais...
29:29On ne connaissait pas encore l'inflation sur le matériau.
29:32Ouais.
29:34Ouais.
29:36On est complètement d'accord.
29:41Je suis d'accord aussi, bien sûr, mais...
29:44Les vestiaires de salle du Grand sont dans un état...
29:47Détérioré depuis très, très longtemps.
29:50La boulangerie.
29:51Et donc, c'est vrai qu'il y a la partie nouveau bâtiment,
29:55mais aussi la rénovation des vestiaires actuels.
29:58Oui, mais...
30:00Je m'entends bien.
30:01Mais il y a également...
30:02Il faut regarder un petit peu ce qui se fait dans les communes aux alentours.
30:06Je pense à très vite qu'il y a un fait.
30:08Ces vestiaires, ils ont choisi un autre système.
30:12Ce sont des blocs.
30:13A l'époque, ça leur avait coûté 60 000 euros.
30:16C'est vrai que les matériaux s'augmentaient peut-être un peu,
30:19mais on n'arrive pas à s'y entendre.
30:21Je m'entends bien.
30:26J'avais fait, moi, une estimation aussi tout à temps
30:30de comment s'attaque une solution mobile ou rapide.
30:37A l'époque, ça valait même pas le coup.
30:40Et c'était pratiquement aussi cher que ça.
30:46C'est la qualité, souvent, ces blocs-là.
30:50Mais ça coûte...
30:51Ils sont marquants.
30:53Parce que là, on peut faire fondure.
30:55On peut faire tourner la clé et faire les deux.
30:57Voilà.
30:58Mais c'est quelque chose qui empêche un peu tout le monde.
31:01Les coûts des matériaux, il n'y a pas que dans ces lignes-là.
31:04Construction, c'est tout le budget de la commune.
31:07On a acheté des matériaux, c'est pareil.
31:09On a tout pris de plein poids.
31:14Et vous avez raison.
31:15Les particuliers, c'est pareil.
31:17C'est partout.
31:18Tout le monde, pareil.
31:20On va passer au tableau prospectif.
31:26C'est celui-ci.
31:27Alors, c'est...
31:50Et donc, si on regarde sur l'année 2023,
32:07alors, sur les produits de fonctionnement,
32:14donc, c'est...
32:15Il y a 14 millions de 0,73, 0,11.
32:20Sur les charges de fonctionnement,
32:2212 millions, 404 000, 361.
32:26Donc, ce qui devrait dégager une épargne brut
32:29de 20 millions, 670 000, 650.
32:33L'encouragement de la dette,
32:35donc 12 millions, 396 000, 0,36.
32:40Et c'est ce qui donne, donc,
32:42le ratio en cours de la dette sur l'épargne brut
32:45de 7,4 années.
32:50Donc, voilà comment il faut lire ce tableau.
32:55Donc, j'ai fait un petit résumé.
32:57Donc, bien sûr, c'est la même chose
32:58pour les années suivantes.
33:00Mais c'est simplement un tableau prospectif.
33:03Donc, on n'est pas en train de briller
33:05de mauvaises surprises ou de bonnes surprises
33:07concernant l'inflation.
33:12Mais comme on peut regarder, comme,
33:14sur l'encour...
33:17sur le ratio en cours,
33:19donc, en 2024, ce serait 7,1,
33:237,1 et ensuite, en 2026, 9,7.
33:31Ce qui est tout à fait...
33:35Résonable, oui.
33:44Il descend encore un peu, ça, aussi.
33:48Elle est un peu sous la devance.
33:50Je vais essayer de passer, déjà.
33:53Aller sur l'encours sur l'épargne brut,
33:56là, vous voyez, sur les années...
34:05Non, encore.
34:09Voilà, c'est... Merci.
34:11Merci, c'est ça.
34:15Donc, oui, je dirais que
34:17l'encours sur l'épargne brut,
34:19c'est un...
34:21Voilà, c'est un chiffre, quand même,
34:23qui...
34:25Le 7,1, 7,1, 7,1,
34:28c'est un chiffre qui...
34:31Le 7,1, c'est 7 années,
34:33tous dénommés.
34:35Et on considère, souvent,
34:37pour les communes, qu'il ne faut pas
34:39dépasser les 10.
34:41Après, quand on arrive à 10,
34:43on n'a plus de marge de manœuvre,
34:45non plus.
34:46Il suffit qu'on ait un contexte
34:48géopolitique désavourable,
34:50et puis on arrive facilement
34:52vers 12 ou 13, quoi.
34:54Et c'est ce qui se passe depuis
34:56quasiment 2 ans, quoi.
34:58Depuis 2020, depuis 3 ans,
35:00il y a eu des effets Covid
35:02sur une collectivité comme la nôtre,
35:04l'impact que ça a eu.
35:06Sur la guerre du crème, maintenant,
35:08c'est pour ça que la présence
35:10est mise aujourd'hui
35:12et sur les années à venir.
35:14Une présence qui ne doit
35:16forcément avoir des ambitions,
35:18il ne faut pas décollecter les uns et les autres.
35:20Voilà.
35:22On doit faire attention
35:24à ces finances, à ces avertissements
35:26aussi qui nous plombent,
35:28qui nous plombent aussi à la fin
35:30et puis à l'endettement.
35:32Donc il faut avoir tout ça
35:34très prudent aussi sur
35:36les dépenses
35:38et les recettes. Malheureusement,
35:40la marge est très réduite
35:42puisque les recettes,
35:44on peut avoir plus de montées,
35:46socialisations, tout ça. Après, ça vient surtout
35:48de l'État.
35:50Donc c'est vrai que le 7%
35:52de base,
35:54ça a eu un impact quand même sur les finances de la ville,
35:56c'est tout à fait clair quand même.
36:00Voilà le tableau
36:02qu'on doit...
36:04Je ne sais pas si vous avez des questions.
36:06C'est pas tellement buvable, apparemment.
36:08Après, c'est vrai que l'exemple qu'a pris
36:10M. Squaret, il est quand même
36:12assez parlant.
36:14On prend les recettes, on enlève
36:16les charges et là, ce n'est pas une route.
36:18Ce n'est pas une route, après,
36:20qui permet de financer les investissements.
36:22Il faut retenir quelque chose.
36:24...
36:26...
36:28...
36:30...
36:32...
36:34...
36:36...
36:38...
36:40Merci.
36:42Il n'y a pas de questions ?
36:44On va terminer
36:46par
36:48l'Ubidjanex,
36:50l'audissement.
36:52Celui-ci
36:54tient compte des ventes de terras
36:56du remboursement de la dette.
36:58L'emprunt
37:00pour ce budget
37:02course en août
37:042025.
37:06Puis en 2022,
37:085 terras de l'audissement
37:10ont été vendus.
37:12Et puis,
37:14un nouveau budget verra jour en 2023,
37:16celui du centre
37:18communal de santé.
37:22...
37:24...
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40:08...
40:10Je vous remercie.
40:13Un point de travaux ce soir, c'est concernant l'innovation du
40:21tirage public au lieu de sage.
40:24Donc, le premier point de travaux, c'est la dépose de 16
40:26nouvelles lanternes qui boulent, où il y a l'ouverture de
40:32tranchées, le passage de cadres, l'ouverture de 16 nouvelles
40:36lanternes à l'aide, cette fois-ci.
40:39Donc, l'autant de travaux qui sont gagnés 500 euros et la
40:44participation communale est 76 887,04 euros, donc la puissance
40:49déposée est de 1750 watts et la puissance reposée est de 586.
40:55Est-ce qu'il y a d'autres commentaires, Monsieur Kévin-Charles?
41:08Les réseaux ont été réunis pour la base d'action et d'éclairage
41:12public. Le syndicat doit être en train de réinventer l'innovation
41:17du potable et ça va l'avoir mis au rapport.
41:20C'est pour que l'on débute les études pour l'USDE 22 et de la
41:24représentation.
41:26L'USDE, ça se fait souvent, je l'ai déjà dit, en trois phases.
41:31Il y a le devis, la proposition de travaux, le chiffrage
41:35très précis et puis la commune.
41:40Donc, le conseil municipal est habitué à approuver les travaux
41:43du programme d'état-état et de l'état de l'eau.
41:47Au total, les travaux majoreux de 8% sont remettus à l'état-général
41:50d'accepter la participation financière de la commune pour
41:53ses travaux d'éclairage public.
41:55La clé d'accès à l'USDE, de toute façon, dès qu'il manque,
41:57est accueillie selon la disposition du règlement financier
42:01approuvée par l'USDE du 20 décembre 2019, avec l'application
42:05du Général de la Commune de Nouvelle-École.
42:07Le montant calculé sous la base de l'infrastructure entreprise
42:09a fait que l'efficient moyen de marché a augmenté des frais
42:12d'ingénierie au pied de l'éducation.
42:14Est-ce que des avis contraires, des abstentions ?
42:18Je vous remercie.
42:19Il y a trois conventions ce soir à présenter.
42:25On va commencer par la jeunesse, avec Mme Ollivier.
42:31Bonsoir.
42:33Je me permets d'exposer à l'Assemblée que les caisses
42:36d'allocations familiales ne contribuent qu'à soutenir le
42:39départ en vacances des enfants des familles allocataires par
42:43leur politique d'aide aux vacances pour les enfants et
42:46les jeunes, et particulièrement des vacances collectives qui
42:50contribuent au développement de l'acquisition de l'autonomie
42:55et favorisent l'ouverture aux autres.
42:58La branche famille de la Sécurité sociale,
43:00poursuissant l'investissement pour favoriser les départs
43:03effectifs en vacances, en s'appuyant en particulier
43:08sur la mission nationale VACAF, pour la gestion mutualisée
43:13des fonds d'aide aux vacances des CAF.
43:18Afin de créer des conditions favorables à une qualité
43:21d'accueil des enfants et des jeunes des familles
43:23allocataires, la CAF des Côtes d'Armore a modifié les
43:27modalités d'accompagnement financier des séjours organisées
43:32par les collectivités et propose à la collectivité de
43:36conventionner avec les nouveaux termes.
43:40La présente convention a pour objet de réchigner les relations
43:44entre la CAF et le gestionnaire de séjour d'accueil avec
43:49hébergement organisé pendant les vacances scolaires dans le
43:53cadre de l'aide aux vacances enfants à deux.
43:58La convention est établie pour une durée de cinq ans,
44:01du 3 janvier 2023 au 2 janvier 2028.
44:07C'est la pièce de juin n°2 que vous avez peut-être parcourue.
44:13Neuf articles concernent cette convention et elle concerne
44:18évidemment la Maison des Jeunes où elle organise des séjours,
44:24notamment le séjour de ski qui vient d'avoir lieu avec 16
44:28jeunes, plus cinq séjours en été qui concernent également
44:34les jeunes qui sont adhérents à la Maison des Jeunes et qui
44:40auront lieu cet été également pour ces jeunes.
44:46Voilà pour cette convention.
44:48On est déjà traité à un point similaire il y a quelques temps
44:53de ça, c'est vrai qu'ils ont changé un peu leurs méthodes
44:57au nom du flux financier, c'est-à-dire qu'ils donnent
45:00un peu plus d'avantage aux familles maintenant, en direct,
45:02et ils mettent moins en collectivité, mais sur le
45:06global, c'est à peu près le même.
45:12Je ne sais pas si vous avez des...
45:14C'est des conventions qui sont assez imprévables, vous pouvez
45:16le dire, il faut retenir l'essentiel.
45:20C'est pour cinq ans.
45:22C'est pour cinq ans, oui, au-dessus de là, ils ont changé.
45:27Très bien, est-ce qu'il y a des...
45:30Donc, on ne s'excuse pas, la dictée m'a autorisé à signer
45:33la dite convention, est-ce qu'il y avait le contraire,
45:35de l'association ?
45:36Je vous remercie.
45:39Donc, je continue sur les premières deux conventions,
45:41il y a dix, en piège juin numéro trois.
45:44Alors, la première, c'est le gouvernement Victor Hétienne,
45:47c'est pour la création du logement en vue des violettes,
45:50après, quand on remonte.
45:54Et là, si vous permettez, on va faire les deux en même temps.
46:00Ce n'est pas la vie qu'on perd.
46:02Et la deuxième, c'est pour l'ouverture de la gare,
46:04c'est pour l'intermarché.
46:05Les huit sont en train de faire les travaux.
46:09Donc, le conseil qui parle est invité à trouver
46:12la position de servitude au pluriel de l'Eglise,
46:17la parcelle cadastrique si évoquée tout à l'heure.
46:21Il a autorisé à signer les conventions de servitude
46:23avec la société d'Eglise.
46:25Il a autorisé à signer toutes les documents
46:27rapportant aux servitudes sur la parcelle cadastrique
46:30désignées ce soir.
46:32Est-ce qu'il y a des avis contraires ?
46:34Des abstentions ?
46:37Je vous remercie.
46:42Alors, le jour a été épuisé.
46:43Je me regrette.
46:44Je ne parlais pas tout à l'heure de vos efforts.
46:47C'était un petit concept éligible,
46:49mais il y a des questions diverses
46:52et peut-être des points à la formation aussi.
46:54On va en profiter ce soir.
46:56On va vous donner quelques points à la formation.
46:58Mais à vous demander de vous faire remettre
47:00à votre question.
47:01C'est beaucoup l'heure.
47:07D'accord.
47:09La question, c'était simplement par rapport à la revue Mazette
47:14qui a été distribuée pour avoir le coup de la conception,
47:17d'impression et d'admutation.
47:19Merci.
47:22Vous pouvez la faire, on va le garder là.
47:27Bonsoir à tous.
47:29Comme vous le savez déjà,
47:31puisqu'on a déjà présenté à multiples reprises
47:36cette nouvelle charte,
47:38l'Odéal s'est fait accompagner par le studio 4A de Nantes
47:41dans la redéfinition de son identité
47:44au travers d'un design de marque et de signalétique urbaine.
47:49Dans cet accompagnement étaient prévus
47:52des ateliers de co-construction,
47:54le travail proprementi avec des habitants,
47:57mais aussi des commerçants, des chefs d'entreprise, etc.
48:02Et le travail proprementi autour de la nouvelle identité de marque.
48:08L'ensemble de la charte graphique
48:11et bien sûr le logo.
48:15Et il vous prévue également un numéro spécial
48:18révélant à tous les habitants cette nouvelle charte graphique
48:22ainsi que la signification des fresques,
48:25puisque vous savez que dans la taille d'un projet
48:31auprès de la région,
48:33on avait obtenu des aides
48:37et notamment ces nouvelles fresques
48:41qui étaient prévues
48:44pour les entrées de la ville
48:48au point de Cardiff.
48:51Ce magazine,
48:56je pense que les habitants sont les premiers,
48:58les meilleurs ambassadeurs de leur ville
49:01et donc l'intérêt de ce magazine
49:04qui n'a pas vocation à se répéter,
49:07c'est bien dans le cadre de ce renouvellement
49:10de la charte graphique,
49:12s'adresse d'abord et avant tout à eux.
49:15Le journal fournit des éléments de compréhension
49:18de la charte graphique,
49:19mais aussi du paysage urbain
49:21avec la description des fresques notamment.
49:24Les autres lecteurs de Mazette,
49:27ça va être aussi nos voisins au fur et à mesure,
49:31les touristes, les visiteurs
49:35qui souhaitent découvrir notre Centro-Bretagne.
49:39Ce journal a été imprimé à 8000 exemplaires,
49:425200 étaient destinés à la distribution en boîte aux lettres
49:47pour les habitants de la ville
49:49et 2800 autres exemplaires sont destinés à être offerts
49:53lors d'événements festifs, officiels
49:56ou sur des sites accueillant des touristes.
49:59Nous avons mis ce magazine
50:03« Rappelez-vous au marché de Noël »
50:07puisque la ville a souhaité
50:09vous présenter une nouvelle fois cette charte graphique.
50:14Et les 100 exemplaires que l'imprimeur nous avait fournis
50:19en avant-première
50:22ont été distribués au cours du week-end de ce marché Noël.
50:27Il s'agit d'un objet de qualité, de présentation de la vie
50:31sous l'angle du graphisme porteur au sens
50:34mais aussi sous l'angle de la beauté, celle des formes et des couleurs.
50:38Ce mot est important
50:42puisque c'est ce qui a motivé l'ensemble du travail
50:47fait par le studio Catra.
50:51La conception et la rédaction, la mise en page
50:55faite par le studio Catra s'élève à 5580 euros.
50:59L'impression en 8000 exemplaires, 6014 euros.
51:04Et la distribution dans les deux premières semaines de janvier, 1234 euros.
51:15Ce journal, comme je le disais en introduction,
51:18a été prévu dans le travail de l'agence
51:24autour de la refonte de l'identité visuelle.
51:28Ça fait vraiment partie intégrante de la démarche.