Loudéac - Conseil Municipal du 9 mars 2023 (partie 2)
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00:00Pour la partie de chèque de 78 pour dotation d'amortissement et provision de 15 000 euros.
00:07Donc c'est une provision qu'on vous a payé au titre de recettes antérieures à 30 ans.
00:15Pour la partie recettes, donc les recettes réelles de fonctionnement,
00:22hors produits exceptionnels, le report de l'exercice 2022 s'élève à 13 930 941.
00:30Pour les recettes, vous avez été très prudents pour l'établir au budget.
00:37Donc il y a le report de 469 503 euros que l'on vient de voir pour l'affectation des résultats.
00:49Ça devrait autoriser, pour cette partie recettes, un lancement à la section d'assistance de 1 270 000 euros.
00:59Et l'autofinancement de l'exercice devrait céder à 1 971 800.
01:08Pour le chapitre 70, produits et services du domaine de vente directe pour un entente de 865 000 euros.
01:20C'est légèrement en baisse par rapport à 2022.
01:26En 2022, il y a eu des recettes liées au centre de vaccination pour un entente de 90 371 euros.
01:35Pour les impôts et taxes, ça augmente de 3,77%.
01:43La recette liée aux impôts directs de l'EU prend l'augmentation de 7,1% des bases pour l'année 2023.
01:52L'augmentation de 2,8% de la TPU en 2023.
01:56Et la recette concernant la taxe additionnelle est surtout plus grande par rapport à 2022.
02:03Pour le chapitre 74, dotation et participation, ça reste stable par rapport à 2022.
02:10Pour un entente de 2 424 421.
02:17Pour le chapitre 75, on a une forte augmentation.
02:23C'est près de 13%.
02:25Et sur ce chapitre, il y a l'occasion de salle et d'immeuble où on retrouve la situation avant la crise sanitaire.
02:36Voilà pour la partie fonctionnement.
02:41Et pour la partie investissement, la section d'investissement, un montant de 8 millions à 2 millions 141 646 euros.
02:54Et je vous propose de passer directement à la page où l'on a le plan de financement simplifié.
03:25Alors, plan de financement simplifié.
03:32Donc, les emplois européens pour un montant de 6 540 669.
03:39Donc, les investissements en portes, travaux et régimes.
03:43Ça remonte les chapitres 20, 21, 23 et 204.
03:474 834 000.
03:51Donc, avec les reports 2022.
03:56Des dépenses inconnues pour près de 50 000 euros et remboursement de dette pour 1 625 579.
04:05Sur l'autre partie du tableau, un autofinancement de 1 971 800.
04:12Donc, un report d'excédent.
04:18800.
04:20La taxe d'aménagement et le CTVA.
04:26Le CTVA pour 359 000 euros et la taxe d'aménagement pour 50 000 euros.
04:33Des sessions de mobilisation.
04:35Puis, les subventions pour 552 480 euros.
04:41Et donc, un nouvel emprunt impossible.
04:452 370 755.
04:48Alors, on a un endettement.
04:5231 12 2022 de 11 652 938 euros.
04:58Donc, sans nouvel emprunt.
05:002 023.
05:01Une soirée de 10 11 73 863.
05:05Donc, l'endettement par exemple, sans nouvel emprunt.
05:08298.
05:11Et donc, avec l'emprunt qui est indiqué sur le tableau.
05:16Donc, on arriverait à un endettement de 225 euros.
05:21Donc, sans doute que le compte administratif 2023.
05:25Donc, ce sera entre 991 et 1225.
05:32Donc, j'allais passer.
05:36Concernant les investissements.
05:42Avec quelques chiffres.
05:43Je ne vais pas tout reprendre.
05:44Mais simplement donner quelques chiffres.
05:51Donc, ça reprend quand même 605.
05:55Donc, avec le recours.
05:59Le recours de l'année 2022.
06:02Le.
06:03Le.
06:04Le.
06:05Oui, c'est Simplement remarquer effectivement que l'endettement par habitant ne baisse pas la Colomb.
06:33ne baisse pas, comme on prévoit de faire à nouveau un emprunt.
06:36Donc, on est toujours supérieur à 1 200 euros par mi-temps.
06:42Ce qui est important.
06:44C'est important, mais je voudrais rappeler ce qui a été contracté aussi il y a quelques années.
06:52Pour vous expliquer un peu la situation, parce que nous, on est quand même resté très résodable dans nos emprunts,
06:57dans nos investissements.
06:58On revient quand même à une situation qui n'était pas très enviable.
07:05Donc, il y a quand même eu des années où ça a beaucoup emprunté, beaucoup, beaucoup d'emprunts.
07:11Et puis, voilà, il ne reste pas du tout à rembourser.
07:13On a vu tout à l'heure une courbe, allez-y, on va la rappeler, parce que nous, on est quand même resté coudant.
07:20Vous faites bien de me rappeler qu'il s'age, que ça s'age, mais quand même, il faut prendre tous ces bouchons.
07:25Allez-y, allez-y.
07:27Donc, l'endettement par habitant, donc pour 2022, donc ça va s'obtenir à 2022, comme on vient de le voir, c'est 1146 euros.
07:36Donc, c'est encore plus parlant sur la courbe, vous allez voir.
07:41Donc, la moyenne de l'Astrat, c'est 769 euros.
07:45Nous, effectivement, nous sommes à 1146 euros.
07:50Mais vous voyez bien que par rapport à ce qu'on regarde sur les années, nous sommes arrivés aux responsabilités en 2016.
08:01On voit que ça monte en 2018, parce qu'il y a eu des vols, qu'ensuite, ça baisse régulièrement.
08:08Mais on ne peut pas baisser, à vos idées, la moyenne de l'Astrat, puisque l'on est parti avec 1324 euros par habitant.
08:18On voit quand même qu'à partir de 2011, 12, 13, 14, on voit le niveau qu'il y avait par habitant.
08:26Et là, comme vient de le préciser Monsieur le maire, nous n'en sommes absolument pas responsables.
08:33Effectivement, mais bon, on sait qu'il y a eu des gros investissements et on en bénéficie maintenant de ces investissements.
08:40Ce qu'il faut bien comprendre, c'est qu'on a une baie qui est là, je ne sais pas si on peut remettre la cour ou pas.
08:50On voit les différentes dépenses, la caisse de M. Scornac sur les investissements cette année par année.
09:04C'est une nouvelle cour, je vous le disais.
09:08Voilà, c'est tout.
09:20Voilà, c'est tout.
09:24Donc vous voyez qu'il y a eu quand même des dépenses, des tournements par habitant.
09:27C'est en euros par habitant, entre 2011, je ne sais pas, mais ce sont des choses qui ne sont pas nécessaires.
09:33Je ne dis pas que c'est nous, mais qui sont très lourdes et sur une période assez courte.
09:38Donc là, on a beaucoup raté.
09:40Vous voyez bien que depuis quand même, moi je n'ai pas envie d'être le père fouettard,
09:44mais quand même j'ai été assez rigoureux avec mes collègues et les services dans les dépenses qui vont par habitant depuis quand même 2016.
09:51On voit la cour nous fléchir complètement et puis on reste quand même dans la strata.
09:56Donc voilà, je prends la distance à tout dit.
09:58Il faut savoir aussi, et ce n'était pas précisé, que dans l'investissement, on a le dur.
10:05Le dur, c'est l'entretien de patrimoine et tout ce qui est voirie, école, bâtiment.
10:12Dans le dur, ça fait 1,6 million tous les ans.
10:16Tous les ans, l'entretien de patrimoine, c'est 1,6 million.
10:20Et ça, descendre en dessous, c'est voir après les bâtiments communaux se partir en vrille ou alors les routes.
10:29Et le reste, c'est pour de nouveaux investissements, comme je l'ai répété tout à l'heure,
10:36plutôt pour accès sur le centre-ville, le quartier de la gare.
10:41On a fait ça, je pense qu'on a bien fait les choses.
10:45Est-ce qu'il y a d'autres informations ou d'autres questions ?
10:50Monsieur Guy, je coupe, on vous parle.
10:55D'où l'importance d'avoir peut-être une augmentation de population à venir,
10:59donc une baisse, dans le sens que la politique du logement ou autre chose,
11:05ça ne peut qu'apporter du moins.
11:07Parce que quelque part, l'astrate, c'est toujours un chiffre qui cache quelque chose.
11:14Ça ne veut rien dire par rapport à l'astrate.
11:16L'astrate, je vous rejoins un peu parce que nous, on est juste à l'année entre le 5 et le 10 000 et le 10 000 et le 20 000.
11:22On est juste entre les deux.
11:24En Suisse, il y a des années où on passe au 10 000, d'autres années où on passe en dessous des 10 000.
11:29Pour l'astrate, j'ai regardé un peu.
11:31Ça a 100 euros près sur le logement par habitant.
11:35Ce qu'il faut retenir, c'est que le cadre, il est maintenu.
11:40On fait attention à nos dépendances, on fait attention à nos investissements.
11:45On ne peut pas laisser une situation critique dans quelques années.
11:51Et puis, je reviendrai aussi, parce qu'on a, comment ça s'appelle ?
11:56Le ronsensement de la population est terminé depuis combien de temps ?
12:00Depuis une semaine.
12:02Depuis une semaine.
12:03On est les premiers éléments par l'INSEE, parce que le retour, il est plutôt favorable.
12:10Si vous permettez, tout à l'heure, je vais vous donner un petit tableau
12:14pour vous donner quelques indications.
12:17Vous pouvez continuer, monsieur le secrétaire.
12:19Sauf s'il y a d'autres interrogations.
12:21Merci.
12:24Je voulais simplement dire, on ne peut pas nous reprocher d'investir pour l'immigration.
12:28On n'est pas responsable de ce qui s'est passé avant.
12:33Allez, on continue.
12:37On arrive au BP sur l'Otifon.
12:44Sur l'Otifon, le budget de la section de fonctionnement est de 333.355.
12:51Et l'investissement est de 436.721.
12:55Pour la section de fonctionnement, on retrouve les dépenses à caractère général,
13:01les gestions courantes, financières et les opérations d'ordre.
13:05Et pour les recettes, il y a l'excédent de fonctionnement et les opérations d'ordre.
13:09Sur la section d'investissement, il y a le déficit d'investissement reporté,
13:15les emprunts qui sont assignés, les opérations d'ordre.
13:18Et pour la partie recettes, l'emprunt et les opérations d'ordre.
13:27Y a-t-il des questions ?
13:32On est arrivé au budget primitif du centre de santé.
13:37Et donc, je vais passer la parole à M. Colli.
13:44De vous dire qu'au dernier conseil municipal, nous avions donc annoncé la tenue d'un copil
13:50sur ce centre de santé le lendemain de notre conseil.
13:54Bien évidemment, tous les volets ont été abordés.
13:57Et principalement, celui dont on va parler ce soir, le camp d'exploitation.
14:02Le camp d'exploitation qui a bien sûr été abordé
14:06avec toute la difficulté d'une ouverture en cours d'année.
14:10Nous avions l'appui de notre cabinet, FAPCDS,
14:14et qui, bien sûr, s'est rapproché des services de nos services.
14:18Tous les services étaient conservés, et notamment les services de Mme Villermic.
14:23Voilà, je vais donc laisser la parole à M. Squarnay,
14:27qui va donc vous présenter le contenu de ce camp d'exploitation.
14:33Alors, pour le centre de santé,
14:37le budget de fonctionnement est de 241.346.
14:41C'est un investissement de 93.820.
14:45Les dépenses et les recettes ont été calculées en fonction de l'ouverture
14:49au 1er avril 2023.
14:54Donc, pour les dépenses à la charge,
14:58charge à caractère général, on retrouve les mêmes comptes que pour un autre budget,
15:02à savoir électricité, eau, téléphone, location de locaux,
15:06fournitures administratives, assurances, etc. Pour les charges de personnel,
15:10il est considéré d'arriver d'un premier médecin et d'une secrétaire au 1er avril
15:14et d'un seul médecin le 1er septembre 2023.
15:18Pour les autres charges de gestion courante, cela représente la partie
15:22de l'offre de vente informatique pour le matériel et le logiciel.
15:26Les recettes proviennent des produits des services de domaine et de ventes diverses
15:30correspondant aux consultations baissées par le centre de santé
15:34ainsi que des dotations et participations.
15:38Alors, celles-ci comprennent les différentes dotations versées par la Caisse prévue d'assurance maladie.
15:42Il y a l'accord national, le surtrait patientel,
15:46la rémunération sur objectifs de santé publique, le remboursement de lois de lois
15:50et l'aide à l'installation des médecins. Donc, à ces différentes dotations,
15:54vient s'ajouter la subvention d'équilibre du budget libre d'un montant de 26 000 euros
15:58pour les dépenses d'investissement. Donc, ça comprend toutes les dépenses
16:02nécessaires à l'installation de médecins, mobilier, matériel informatique, travaux.
16:06Donc, ces dépenses sont financées par des subventions du gouvernement reçu
16:10et en premier état signé. Alors, voilà pour notre présentation de succès.
16:14Mais pour avoir plus d'enseignement, je vais laisser la parole à madame Guernic.
16:20En fait, comme vous l'avez dit,
16:26je pense que dans la partie fonctionnement,
16:30les charges à caractère général, c'est l'eau, l'électricité,
16:34les fournitures pour construire tous les télés d'entretien,
16:38les fournitures pour travaux de bâtiment, puisque il y a eu des travaux d'effectuer,
16:42les fournitures de petits détournements, les logements de travail,
16:46les fournitures administratives, la location des lieux,
16:50la location des locaux,
16:54de la maintenance, des assurances,
16:58un peu de formation,
17:02frais téléphones, frais bancaires,
17:06les charges de personnel dont comprennent la mise à disposition
17:10du personnel administratif ville, la mise à disposition
17:14aussi du personnel technique pour les travaux,
17:18la rémunération d'un agent titulaire à compter du 1er avril
17:222023, d'un premier médecin à compter du 1er avril,
17:26d'un deuxième médecin à compter du 1er septembre,
17:30d'un remplaçant, éventuellement si
17:34les médecins prennent des congés, et puis les cotisations
17:38qui sont calculées en fonction des salaires.
17:42Les autres charges de gestion courante, c'est les retenances
17:46informatiques, et on a mis des dépenses imprévues pour 2 000 euros.
17:50Pour la partie recettes de fonctionnement,
17:54au chapitre 70, ce sont les consultations,
17:58c'est une rémunération à l'acte,
18:02il a été considéré 3 consultations
18:06par heure, et par médecin.
18:10Sinon, il vient s'ajouter les dotations
18:14et participations, donc la dotation dans le cadre de l'accord national,
18:18le forfait patientel, et la participation
18:22état pour l'installation de médecins. La ROPS,
18:26le remboursement dans le cadre de la loi PELAD,
18:30et une subvention ARS pour la création d'un centre de santé.
18:34Donc,
18:38pour équilibrer complètement le budget, il y a une subvention d'équilibre
18:42qui a été également mise pour 26 000 euros du budget
18:46ville, mais cette subvention peut être
18:50prise en charge par la région, si les choses évoluent
18:54positivement.
18:58En fait, la région connaît
19:02le plus déficit d'essence de santé,
19:06jusqu'en 2022, et je crois que la région
19:10est le booster santé.
19:14On espère qu'il sera reconduit,
19:18j'en parle à la région pour laquelle je serai part, en 2023.
19:22Juste pour vous signifier, c'est un premier cas
19:26qui s'est présenté, avec des aléas qui vont avec,
19:30plus d'années.
19:34Merci madame la maire.
19:38Donc, ce budget
19:42241 346, c'est pour un an ou pour 9 mois,
19:46puisqu'on démarre au mois d'avril ? Là, c'est pour l'année 2023.
19:50Tous les budgets, c'est du 1er janvier
19:54au 1er décembre. Effectivement,
19:58on a déjà commencé les dépenses.
20:02On a déjà commencé les dépenses de matériel, parce que les agents de la ville
20:06sont encore dans l'aménagement des locaux.
20:10Mais enfin, ça se termine.
20:14On est trop nombreux.
20:18Si vous avez eu le temps d'aller visiter, c'est sûr qu'il intéresse.
20:22Non ?
20:26Et c'est bon ?
20:30On est en discussion avec
20:342 ou 3 touches, comme je l'ai précisé avec les médecins.
20:38On a un médecin au mois d'avril, j'en suis pas certain. Par contre, on aura peut-être 2 au mois de mai.
20:42Je ne sais pas pourquoi.
20:46J'ai essayé de planifier comme ça.
20:50On sait que c'est difficile d'avoir des médecins.
20:54Mais est-ce qu'on sait le montant qu'ils sont payés, ces médecins ?
20:58Ah oui, oui.
21:02C'est 5 000 euros par mois.
21:06Dans tous les centres de santé, il y a
21:10les centres de santé.
21:14Et c'est les mêmes salaires pour tout le monde.
21:18Les salaires éventuels,
21:22les salaires éco-parlementaires.
21:26Après, il y a une démarche, suivant l'activité du médecin.
21:30On a des démarches, mais
21:34l'ensemble des centres de santé de Côte d'Ivoire, c'est de la même vie.
21:38Et c'est la vie, en fait, de la fonction sociale.
21:42Y a-t-il plus d'autres questions ?
21:46Je vous remercie.
21:50J'ai fini.
21:54J'en profite pour remercier
21:58le service finance et en particulier madame Guermitte
22:02pour tout le travail qu'elle a fait pour la présentation du compte administratif.
22:06Je vous remercie.
22:10C'est une belle présentation, madame Guermitte.
22:14C'est un groupe élu fonctionnaire
22:18qui travaille très bien.
22:22On apprend des éléments de qualité à côté.
22:26Une fois qu'on a vu ça,
22:30il faut voter.
22:34Budget par budget.
22:38Le budget principal de la ville,
22:42peut-être présenté ce soir,
22:46des abstentions.
22:50Merci. Sur le deuxième,
22:54le lotissement, peut-être présenté ce soir,
22:58des abstentions. Je vous remercie.
23:02Enfin, pour le dernier, sur le centre communautaire de santé,
23:06des abstentions. Je vous remercie.
23:10Il est arrivé que les subventions municipales
23:14soient remises.
23:26Bonsoir.
23:30Comme le disait M. Sklarek, nous avons choisi de maintenir
23:34les subventions. J'en profite pour remercier les présidents,
23:38les membres et les bénévoles de toutes les associations,
23:42qui consacrent beaucoup de temps de l'année auprès
23:46des enfants, des jeunes et des adultes, ainsi que
23:50des personnes âgées. Le montant
23:54des subventions est de 355 071,60 €.
23:58Je vais vous donner
24:02le montant total des thématiques.
24:06L'amicale des employés en propose
24:10un montant de 6 268 €.
24:14Non, pas le détail, le total des thématiques.
24:18C'est important de les citer.
24:226 268 € pour l'amicale des employés municipaux.
24:26L'association,
24:30pour l'image de la ville, prend un montant de 38 150 €.
24:34Le CCAS,
24:38pour un montant de 80 000 €.
24:42Les associations diverses que vous avez pu
24:46regarder dans la liste, pour un montant de
24:504 650 €.
24:54Les écoles, 97 586 €.
25:02Les mémoires, les anciens combattants, pour un montant
25:06de 800 €.
25:10Nous mettons une provision qui reste la même,
25:14qui est de 1 500 €. Pour la santé,
25:18le logiciel utilisé par les citoyens
25:22et notamment aussi les médecins, pour un montant de
25:2630 192 €. La solidarité
25:30d'associations, pour un montant de 7 500 €.
25:34Le sport, pour un montant de
25:3888 425,60 €.
25:42Voilà pour la partie subvention pour les associations.
25:46Vous avez des questions ?
25:50On n'a plus de junior association
25:54pour la médecine des jeunes ?
25:58Il y a toujours une junior association, mais elle n'a pas fait la demande.
26:02Donc nous n'allons pas
26:06troyer cette année une subvention.
26:10Autrement qu'il y a Doctolib. Doctolib va servir
26:14également au centre de santé ?
26:18On comprend qu'il n'y a pas de dispositif.
26:22Doctolib, en fait,
26:26le montant se calcule, c'est une cotisation par médecin
26:30libérale, c'est une réservation
26:34par internet que vous connaissez, et il y a un secrétariat
26:38à distance également. Et donc là, on est en train de regarder
26:42justement, puisque pour l'AMSB, les médecins libéraux travaillent
26:46avec le logiciel MNM, et donc par rapport à l'activité
26:50coordonnée de la médecine, il est intéressant que les médecins salariés
26:54puissent également avoir le logiciel des conseillers des patients. Les médecins libéraux
26:58sont en vacances, donc il y a souvent des médecins salariés qui vont passer
27:02d'un médecin à un autre, indifféremment qu'ils soient libéraux
27:06ou salariés. Et donc d'avoir un logiciel, ça ne permet pas justement
27:10d'accéder aux consultations,
27:14d'avoir de la facilité effectivement pour consulter les dossiers.
27:18Et le logiciel MNM propose une
27:22prestation de prise de rendez-vous également en ligne.
27:26C'est un concurrent de Doctolib, donc il faut qu'on...
27:30On est en train de regarder avec d'autres centres de santé qui sont allés sur cette solution
27:34MNM, savoir s'ils en sont satisfaits. Elle est un petit peu moins onéreuse que Doctolib,
27:38donc on y regarde de près quand même. Mais il faut que
27:42ça donne satisfaction aussi aux médecins.
27:46On a eu une démonstration il y a... J'ai eu une démonstration
27:50de 15 jours, 3 semaines de dossiers. Donc on a les devis et on attend un retour
27:54aux centres de santé sur leur satisfaction.
27:58Merci M. le directeur.
28:02Est-ce qu'il y a d'autres... Oui, madame ?
28:06Juste, je crois que c'est M. Copi qui devait nous expliquer par rapport au CCS.
28:10On le voit peut-être après. Oui, non, non, je peux le faire.
28:18Merci. Donc subvention d'équilibre sur le CCS à la hauteur
28:22de 80 millions d'euros. Tout d'abord, il faut observer que je dois
28:26effectivement observer les règles de confidentialité
28:30parce que c'est un budget qui relève du CCS et il sera soumis
28:34à chaque conseiller d'administration, on est plusieurs ici pour l'assemblée,
28:38le 3 avril. Ceci dit, je vais vous donner quelques lignes, bien sûr.
28:42On ne peut pas vous donner... Enfin, c'est l'estimation.
28:46Après, s'il y a un équilibrage à faire, autant qu'on va pas
28:50utiliser le CCS pour voter de toucher...
28:54On va vous donner les grandes lignes, comment ça fonctionne au CCS.
28:58Voilà.
29:02Donc au niveau des recettes, je veux vous dire que le principal poste
29:06c'est bien sûr l'évocation des appartements de la résidence Marie-Madeleine Guenèche
29:10complète de chez vous, peut-être 45 logements.
29:14De vous dire au niveau des charges, que les charges notamment sur les salaires
29:18de ces 2,5 agents. De vous dire aussi
29:22qu'en 2020, 21, 22, nous avons préféré
29:26vous maintenir une subvention assez élevée, ne sachant pas
29:30que la crise Covid allait vraiment vous réserver.
29:34Aussi, sur 2023, il convient de rééquilibrer le fonds de roulement nécessaire
29:38au CCS. D'où cette subvention moindre
29:42pour 2023, je vous rappelle que nous étions à 140 000. Donc on demande
29:46à 180 000.
29:50Et puis on avait aussi, je crois que c'était l'année dernière,
29:54il y avait 50 000 euros pour les charges intermédiaires.
29:58Donc voilà, il y a un rééquilibrage qui se fait au fil du temps.
30:02Il convient aussi
30:06que le fonds de roulement du CCS reste stable.
30:10Est-ce qu'on a répondu à vos questions ?
30:14Alors, où en étiez-vous ?
30:22Ok, merci. S'il n'y a plus de questions,
30:26je vous propose d'avoir des subventions qu'on peut lire
30:30et voir actuellement. Est-ce qu'il y a des avis contraires,
30:34des avis tensions ? Je vous remercie d'avoir la voiture
30:38pour que nous continuions sur
30:42le point 3.7.
30:46Une demande de remise gracieuse pour la régie d'avance de la Maison des Jeunes.
30:50Monsieur le maire expose à l'Assemblée que suite
30:54à un contrôle de régie, il a été constaté qu'un déficit d'un montant
30:58de 655,54 euros sur la régie
31:02d'avance de la Maison des Jeunes, défaut de présentation de justificatif
31:06de dépense. Le régisseur a versé
31:10la somme de 327,77 euros exactement.
31:14Cette somme comble en partie le déficit constaté
31:18par un courrier. En date du 32 mars dernier,
31:22le régisseur sollicite la remise gracieuse du solde
31:26du déficit pour un montant de 327,77 euros.
31:30Je vous donne quelques précisions.
31:34Dans le cadre d'une régie d'avance, le régisseur
31:38a échangé du paiement de 8 dépenses, comme vous le savez.
31:42Pour cela, il dispose bien d'une somme définie par la
31:46collectivité. Il s'est avéré lors d'un contrôle
31:50en fin d'année 2022, effectivement, que le directeur n'a pas pu
31:54fournir les justificatifs demandés par
31:58le contrôleur des impôts. Alors évidemment, nous avons échangé
32:02avec lui. Et pour rappel, le régisseur est
32:06exceptionnellement responsable et imputable en totalité
32:10de la somme demandée par le trésorier, donc le contrôleur
32:14des impôts. Mais il est aussi en droit de demander
32:18une remise gracieuse à la collectivité.
32:22Et c'est ce que nous demande ce soir le directeur. Nous vous proposons
32:26d'accorder exceptionnellement cette remise gracieuse
32:30de 327,77 euros au directeur de
32:34la maison des jeunes.
32:38En fait, il y a trois solutions. Il y a trois cases.
32:42La case A, il paie tout. La case B, il ne paie rien du tout. Et la case C,
32:46c'est entre les deux. Voilà, devant la seule foi
32:50de l'agent, on a fait la case du milieu.
32:54Voilà, je vous propose la case du milieu. Voilà, s'il y avait eu la mauvaise foi,
32:58c'était tout. C'est une solution qui
33:02n'évite plus l'impôt de l'économie.
33:06Voilà, c'est l'erreur qui a retrouvé le but.
33:10Donc, est-ce que les amis compteraient à ce montant-là
33:14avancer les abstentions ? Je vous remercie.
33:18Je vais redonner la parole à M. Scolay sur la TPE.
33:22Vous n'êtes pas obligé de... Vous faites une synthèse, s'il vous plaît.
33:26La TPE, c'est
33:30la taxe de la publicité extérieure. Allez, je vous laisse.
33:38J'ai préparé un résumé.
33:42Je vais encore faire un plus court.
33:46La TPE s'applique sans exception
33:50à tous les supports publicitaires, fixes et exploités, visibles de toute
33:54voie ouverte de la situation publique, située sur l'ensemble du territoire de la commune.
33:58Donc, il y a trois catégories. Les dispositifs publicitaires,
34:02les enseignes et les enseignes.
34:06Donc, on doit voter pour le taux
34:10de la TPE d'une chaîne libre. Et donc, cette année,
34:14on propose une augmentation
34:18de 6% par rapport au tarif
34:222023.
34:26Ce qui revient
34:30à fixer le tarif de référence
34:34à 16,70 € par météo.
34:42On n'avait pas augmenté cette taxe-là depuis déjà quelques années.
34:46Ça fait longtemps. Et puis, on fait attention
34:50aux armes aussi. Donc, 6%, ce n'est pas raisonnable.
34:54On n'est pas au plafond.
34:58Vous vous rappelez aussi que ça rapporte à la commune à peu près
35:02entre 100 et 140 €, selon les années.
35:06À peu près à la grosse limite.
35:14Donc, le concept ici parle
35:18d'établir la matière d'exonération de passeport des enseignes,
35:22une totale pubilité inférieure ou égale à 7 mètres carrés.
35:26Ça veut dire, en fait, que les motifs ne sont pas taxés.
35:30Maintenir l'exonération prévue par l'article 23.28,
35:34et qui concernait les enseignes non cédées au CE,
35:38c'est la somme de l'inspiration supérieure à 5 mètres carrés,
35:42et inférieure ou égale à 12 mètres carrés dans le mur perdu.
35:46Maintenir la réfection de 50% prévue par l'article 2,
35:50et inférieure ou égale à 20 mètres carrés,
35:54de fixer le tarif de référence à 16,70 € par mètre carré,
35:58et fixer les tarifs 6 juins, que vous pouvez lire devant vous.
36:02Donc, vous donnez les pouvoirs pour prendre toutes les mesures
36:06nécessaires au gouvernement de cette taxe, et vous chargez de motiver
36:10cette édition au service de la préfecture.
36:14Y a-t-il des avis contraires, des abstentions ? Je vous remercie.
36:18Ah oui, j'ai juste oublié tout à l'heure qu'il y avait un petit point conglométaire
36:22sur le souvenir aux activités d'alors.
36:26Pour rappeler, j'oublie. Alors, on a un point plus en bas,
36:30ce soir, et qui va être assez rapide.
36:36Ça concerne un projet au lien sur la commune de Pénay,
36:40et je vais vous faire rapidement le résumer. C'est 6 loyennes de 3,6 MW chacune,
36:45et 2 bosses de livraison sur la commune de Pénay.
36:49Alors, pour vous dire que la hauteur du milieu est de 135 mètres,
36:53et la hauteur totale en détail est de 189,5 mètres.
36:57C'est la grosse loyenne qu'on doit bien avoir, à mon avis.
37:01Elles sont situées autour du pont de Pénay, sur l'est de la gare,
37:05et la ferrière du côté ouest. Moi, j'ai tout en suivi,
37:09et je pense que c'est le bon sens de suivre l'avis de la commune de Pénay,
37:13de mettre un avis défavorable sur l'implantation de ces éoliennes,
37:17et je vous demande aussi, également, d'émettre un avis défavorable
37:21sur l'implantation. Est-ce qu'il y a des avis contraires ?
37:25Des abstentions ? Je vous remercie. Un petit point sur l'ONF,
37:29ça fait quelques temps qu'on est dans le fond du quart des deux.
37:33Pour résumer, c'est le gouvernement des ONF
37:37a désigné les herbes à ricoter, c'est-à-dire à récupérer,
37:41quelque chose comme ça, au profit d'autres arbres qui doivent aussi
37:45leur avoir confiance.
37:49Un martelage, voilà.
37:53C'est sur le bois-soleil,
37:57une surface magnétique tranquille.
38:01Je vous propose d'approuver l'étage 7 et 8
38:05de l'année 2023.
38:09Je vous demande à l'ONF de bien faire face au problème d'implantation d'une coupe inscrite
38:13à l'étage 7 présenté ci-après.
38:17C'est prévu.
38:21Une coupe inscrite,
38:25d'informer M. le préfet le jour de l'occasion de repos
38:29sur l'expression des coupes proposées par le BF Normand exposées ci-après,
38:33d'effectuer toutes les démarches nécessaires à la bonification des opérations de vent
38:37et d'assister
38:41au martelage de la parcelle.
38:45Je vous remercie.
38:49Je vais juste permettre que...
38:57Qu'est-ce que vous voulez dire pour certains élus
39:01qui siègent au conseil communautaire
39:05au moment où on en a parlé ? Je vais laisser la parole à Mme Le Détrou.
39:09Oui, j'ai suivi le dossier en lien avec l'association des boutineuses
39:13qui est bien concernée par
39:17cet insecte. Piégeage des fondatrices Frelon Asiatique.
39:21M. le maire informe l'Assemblée que la ville de Péac veut
39:25s'immiscer dans la stratégie de gestion du Frelon Asiatique.
39:29Il a été proposé par le GDSA 22,
39:33le gouvernement de défense sanitaire, en lien étroit avec
39:37l'intercommunalité aux communes, le piégeage préventif
39:41de printemps. La mise en place de la campagne de piégeage
39:45des fondatrices est organisée de la manière suivante.
39:49Signature de la convention de partenariat entre la commune
39:53et le GDSA 22.
39:57Il n'y a que d'engagement pour les bénévoles, à part la formation courte
40:01à la remise du piège et la feuille d'engagement.
40:09Recrutement
40:13des bénévoles piégeurs, agents communaux, agriculteurs, habitants.
40:17Communication commune.
40:21La distribution des pièges aux bénévoles et formation courte sur l'utilisation
40:25et la méthode d'identification
40:29avec LCBC et le GDSA.
40:33Et en fin de campagne, restituer des pièges
40:37et des fiches du comptage à LCBC qui fait
40:41la synthèse et remonte au GDSA.
40:45Au regard des délais de contrat, puisqu'on arrive rapidement au printemps,
40:49il a été proposé que LCBC assure le groupement d'achat
40:53des pièges à travers le fournisseur VetoPharma
40:57pour les communes le souhaitant. LCBC se propose
41:01d'assurer 50% du financement des pièges
41:05le reste à charge étant pris par
41:09la commune intéressée pour ces pièges.
41:13Dans le cadre du maillage du territoire, il est conseillé d'avoir environ entre
41:1720 et 50 pièges en place par commune.
41:21La campagne dure entre 4 et 8 semaines
41:25et permet de piéger principalement les fondatrices
41:29qui sortent de la période hivernale grande sélectivité.
41:33Les réunions de formation des bénévoles seront
41:37assurées par le GDSA et LCBC.
41:41Les bénévoles pendant la durée de la campagne relèvent
41:45les prises de manière hebdomadaire en remplissant
41:49la fiche de comptage à faire remonter en fin de saison
41:53au coordinateur de LCBC.
41:57Effectivement, le frelon asiatique inquiète les agriculteurs
42:01les particuliers mais également les collectivités et on est aussi concernés.
42:05Depuis son arrivée en 2004, sa date, le frelon asiatique
42:09décile les insectes pollinateurs
42:13et tue plusieurs, malheureusement de dizaines par an lorsqu'il se sent
42:17agressé. Il prolifère très vite
42:21et un nid peut renformer, vous le savez peut-être
42:25et certainement, plus de 2000 frelons qui peuvent
42:29se déplacer à peu près à 2 km
42:33d'un périmètre. Effectivement, en lien avec
42:37l'association des poutineuses, on les a reçus avec M. Massé,
42:41la ville a décidé de lutter contre l'insecte par une campagne
42:45préventive, c'est ce que je viens de vous lire.
42:49Elle a demandé des pièges auprès de l'LCBC et organisera
42:53rapidement une réunion publique avec
42:57l'LCBC et le GDSA pour
43:01informer les Oudéassiens et faire venir les piégeurs
43:05les citoyens qui seraient intéressés pour installer un piège
43:09dans leur propriété. La ville aussi
43:13installera de son côté quelques pièges sur l'espace public
43:17et c'est d'ailleurs ce qui est en train de se faire à Aquarelle. Deux pièges
43:21vont être installés auprès des rochers parce que
43:25ces rochers ont été décimés. Malheureusement, les
43:29cirrushes qui appartiennent aux poutineuses
43:33ont malheureusement plus d'allées.
43:37Le piégeage, effectivement,
43:41c'est à effet de capturer les raies fécondées
43:45au moment où elles sortent et empêchant ainsi de fonder
43:49leur vie. La ville va installer
43:53et c'est ce qu'il faut, c'est entourer. Elle est encerclée, la ville.
43:57Elle a été encerclée en 2022 de nombreux pièges
44:01de frelons. Il va falloir les
44:05dispatcher de manière équilibrée autour du territoire
44:09de la commune des Hacques. D'où l'intérêt de faire venir
44:13les personnes intéressées et d'essayer ensuite d'équilibrer
44:17l'installation des nids.
44:21Il existe aussi, de manière naturelle, un rapace. Je ne sais pas si
44:25vous connaissez, mais en tout cas, je me suis renseignée et ça doit être intéressant.
44:29Malheureusement, on ne le voit pas. Il s'appelle la brouderie aquivore.
44:33C'est le seul rapace qui est capable d'attaquer
44:37le nid de frelons. C'est aussi un
44:41moyen de pouvoir les détruire et d'empêcher
44:45l'installation de ces nids au moment du printemps.
44:49En tout cas, on ne les a pas actuellement.
44:53C'est un rapace qui vient
44:57d'Asie mais qui aussi circule en Europe.
45:01C'est aussi une des solutions. Mais il y a également
45:05les mésanges qui peuvent aussi détruire
45:09la petite larve en automne.
45:13Et donc, ça fait que la larve
45:17devienne un frelon. C'est aussi, de manière naturelle,
45:21mais aujourd'hui, nous sommes obligés d'utiliser
45:25les pièges. En tout cas, la presse
45:29est là, c'est de rappeler aux Asiens qu'une réunion publique
45:33aura lieu bientôt, rapidement, pour pouvoir justement informer
45:37les habitants que des pièges vont être mis à disposition
45:41pour les installer et essayer
45:45d'éviter la destruction de nids bientôt.
45:49Merci Hermann Gaudico. Donc, je vous propose de me faire
45:53appeler l'administratif, d'autoriser
45:57à signer la convention, de désigner M. Macé,
46:01consécutif par le temps que personne n'est référent, et d'autoriser l'achat de pièges près de PCI.
46:05Il y a combien qui ont été achetés ? 80 ?
46:09Non, il en faut à peu près 85 à l'ODI.
46:13Merci. Est-ce qu'il y a des amis contraires, des intentions ? Je vous remercie
46:17et on passe au plan d'aujourd'hui.
46:25Donc, ça concerne la modification des tableaux des effectifs.
46:29Pour faire suite au départ d'agents dans les services maintenants des bâtiments,
46:33médiathèque, ouvari, médiathèque et le remplacement d'un agent
46:37aux services fêtes et cérémonies, 4 postes sont supprimés dans les services suivants,
46:41bâtiments, médiathèque, ouvari et propreté lorraine.
46:45Dans le même temps, 4 postes sont créés dans les services bâtiments, médiathèque, ouvari et fêtes et cérémonies.
46:49Il y a 4 impressions et 4 créations.
46:53Très bien, je vous propose de modifier
46:57les tableaux des effectifs comme proposé
47:01dans la synthèse. Est-ce qu'il y a des amis contraires,
47:05des intentions ? Je vous remercie.
47:09On a écrisé l'ordre du jour.
47:13Je vous ai parlé tout à l'heure de certaines populations
47:17et de synthèse
47:21sur le recensement des agents.
47:25Je ne sais pas si vous avez vu le tableau.
47:29Il a été remis par l'agent de l'INSEE.
47:33On a reçu le tableau
47:37de l'agent de recensement avec le coordonnateur.
47:41C'est un tableau qui est sorti la semaine dernière.
47:45Vous savez, l'INSEE, il faut que je retravaille
47:49toutes les données.
47:53Les données officielles de l'ISARA
47:57dans quelques mois, officieuses.
48:01L'officielle, en deux ans.
48:05Les éléments qu'on peut retenir ce soir,
48:09sur la colonne gauche,
48:13c'est la population 2017.
48:17Sur la colonne droite, c'est 2023.
48:21En 2017, la population des ménages, c'est les gens dans les maisons.
48:25En 2019, 9096.
48:29En 2023, 9512.
48:33HMSA, c'est les habitations mobiles et sans-abri.
48:3724, ça reste à la marge.
48:41La population des communautés, c'est tout ce qui concerne
48:45l'EPA, la gendarmerie, les légères baisses.
48:49La population municipale,
48:53c'est 981 au lieu de 9600.
48:57Et on compte les comtés à part. Dans les comtés à part, c'est l'inverse des communautés.
49:01C'est les gens qui vivent à l'extérieur mais qui ont un bien solidaire.
49:05Ou les personnes mineures.
49:09Les mineurs, dans les comtés à part.
49:13Les étudiants, c'est dans les communautés.
49:17Ce qu'il faut retenir, c'est qu'on était
49:21en 2017 à 9985 et à 10365 là en 2023.
49:25Donc ça fait 380 ans de plus.
49:29De là, pour répondre à votre question,
49:33on a quand même une bonne dynamique sur l'avenue de nouveaux habitants.
49:37Ce qu'il faut retenir aussi, c'est le nombre de logements
49:41qu'on passe de 5080 à 5380.
49:45Ça, on se posait tout le temps la question.
49:49La dynamique, c'est 300 logements,
49:53dont les résidences principales, les résidences secondaires.
49:57Les logements casernels, celles et chambres,
50:01c'est surtout des enseignants, des directeurs d'école qui habitent
50:05à la Seine ici et auxquels on rentre chez eux.
50:09Et les logements vacants, on a pleinement 10%
50:13de logements vacants. Surorganisé, on va le corriger,
50:17c'est parce qu'ils ont maintenu les logements vides
50:21de Saint-Michelange, des barres qui sont là.
50:23Donc ils ont enlevé à peu près 60 logements de là-dedans.
50:27La taille moyenne des ménages a diminué en 2023
50:31par rapport en 2017, et c'est tendance nationale, ça.
50:35Et le taux de logements au long été,
50:39en 2017, il était à 370,
50:43il est à 270 maintenant, ça c'est lié là-bas au loin,
50:47il y a 270 qui m'arrive dans le dur.
50:49C'est vraiment les récacitrants qui ont envie de se faire recenser,
50:53parce que ça n'existe pas.
50:55Mais pour vous dire que le 275, c'est la personne du lycée
50:59qui a dit que c'était un très très bon chiffre,
51:03et il a félicité tous les acheteurs, recenseurs et coordinateurs
51:05pour ce bon chiffre-là.
51:07Et enfin, le taux internet, ça c'est les gens qui ont reproduit
51:11il est passé de 39,2 à 42,60,
51:15et on est bien au-delà de la moyenne régionale,
51:17parce que c'est pratiquement 300%.
51:21Voilà pour les deux grandes lignes.
51:23Alors, ça ne va pas se traduire immédiatement
51:27dans les chiffres lycées de la Commune,
51:29parce que, hein, M. Spargan qui m'en a parlé tout à l'heure,
51:33c'est le tiers des prochaines, c'est ça ?