Sommes nous impuissants pour faire respecter les OQTF?

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Transcript

00:00Vraie Voix Sud Radio, le code projecteur des vraies voix.

00:04À quel moment les OQTF vont devenir des obligations ?

00:07À quel moment l'État va faire son boulot ?

00:09On fera respecter la loi, mais nous notre objectif c'est de régulariser les personnes

00:13qui travaillent ici, qui cotisent ici, qui paient des impôts ici.

00:16À partir du moment où vous interpellez un étranger qui est en situation régulière,

00:19vous le mettez en garde à vue et vous le reconduisez.

00:21Immédiatement ?

00:22Immédiatement.

00:23C'est un enjeu politique parce qu'il faut de la volonté.

00:24Emmanuel Macron avait affiché il y a deux ans qu'il voulait 100% d'OQTF exécuté.

00:28On en est bien loin aujourd'hui.

00:29On est de mémoire à 92% d'OQTF qui ne sont pas exécutés.

00:34Un Marocain de 27 ans a blessé 4 personnes au couteau hier après-midi dans le métro de Lyon.

00:39Il va être transféré en psychiatrie à l'issue.

00:41Il a été transféré en psychiatrie à l'issue de sa garde à vue qui a été levée pour cette raison.

00:46Déjà hospitalisé à plusieurs reprises, il était sous le coup d'une OQTF assez ancienne,

00:51comme a dit la procureure.

00:53Il était sur le territoire depuis 2022.

00:56C'est ce qu'a dit la préfecture de Vienne.

00:58Alors, parlons vrai.

01:00Est-ce que ce énième cri commis par quelqu'un sous OQTF ne démontre pas l'impuissance de l'État ?

01:05Alors vrai, parlons vrai.

01:06Quelle solution ?

01:07Passer un accord avec un État tiers comme le Royaume-Uni a fait avec le Rwanda

01:11pour expulser les étrangers indésirables ou dangereux ?

01:14Est-ce qu'il faut mettre la pression aux pays d'origine qui devraient récupérer leurs ressortissants ?

01:18Et à cette question, sommes-nous dans l'impasse pour faire respecter les OQTF ?

01:21Vous dites oui à 78%.

01:23Vous voulez réagir ?

01:24Le 0826 300 300.

01:26La préfecture de la Vienne, bien entendu, vous aurez compris.

01:29François Noël Buffet est avec nous, président de la commission des lois du Sénat

01:33qui a présidé cette commission mixte paritaire sur le projet de loi immigration.

01:36Bonsoir, merci d'avoir accepté notre invitation.

01:39Juste avant de revenir à vous, Philippe Bilger,

01:42forcément ce retour de ce sujet de l'OQTF.

01:45Alors, je ne voudrais pas faire d'ironie, ce serait mal placé.

01:51Il y a tellement d'OQTF qui ne sont pas exécutés

01:55qu'on aurait plus vite fait de dénombrer celles qui le sont.

01:59Alors, je ne constate pas que tous les arguments

02:05prodigués par le gouvernement pour justifier cet amateurisme

02:11ou en définitive cet échec, sont absurdes.

02:15Il y a des difficultés dans les rapports avec les pays étrangers concernés.

02:21Mais je continue à penser que si le gouvernement, celui d'aujourd'hui,

02:27malgré sa bonne volonté, était véritablement animé par une volonté politique

02:34et une capacité d'entrer dans un rapport de force clair et net

02:39avec des voisins qui devraient accueillir ces personnes,

02:43on aurait de meilleurs résultats.

02:45Ça devient extravagant tout de même, parce que l'OQTF en tant que tel

02:51démontre de plus en plus à quel point elle peut être source de délits ou de crimes.

02:57Jean Dorido.

02:58Oui, j'ai tendance à rejoindre Philippe Bilger dans son analyse.

03:03Ça donne vraiment le sentiment qu'il n'y a pas de vraie volonté politique

03:08pour que ces OQTF soient appliqués.

03:11Ça, c'est vraiment problématique.

03:13Et puis, il y a aussi un autre problème, me semble-t-il,

03:17c'est qu'on a en France des associations qui militent pour que ces OQTF ne soient pas respectés.

03:28Tant que ça reste dans le cadre de la loi, ça va.

03:33Mais quand ça frise l'illégalité, c'est quand même un vrai souci.

03:38Sans compter ces passages à l'acte qui sont de plus en plus tragiques et problématiques.

03:43Tom Cohen.

03:44Après, il y a un équilibre à trouver entre l'impératif de sécurité

03:47et le respect des libertés publiques.

03:49C'est-à-dire qu'au-delà de l'aspect politique et de la volonté politique

03:53qui peut manquer sans doute, il y a ce vrai impératif juridique.

03:57À un moment donné, toute personne qui se trouve sur le territoire français,

04:00étranger, pas étranger, en situation irrégulière ou pas régulière...

04:05Irrégulière ou régulière.

04:06Irrégulière ou régulière.

04:07Parce qu'irrégulière ou pas régulière, c'est la même chose.

04:09Oui, pardon, je m'étais embrouillé moi-même.

04:11...jouit d'un centre de droit, de liberté publique,

04:14quel que soit encore une fois son statut, et c'est plutôt heureux.

04:16Donc en fait, c'est cet état de fait qui rend la situation aussi plus compliquée.

04:20François-Noël Buffet, vous êtes président de la commission des lois du Sénat.

04:23Vous avez présidé la commission mixte paritaire pour le projet de loi immigration.

04:27On a l'impression que, loi immigration ou pas loi immigration,

04:31les OQTF ne seront jamais ou presque appliqués.

04:35Je vais vous donner un chiffre, enfin deux plus haut.

04:37Plus de 100.000 OQTF en 2023 ont été prononcés,

04:41et en éloignement forcé, 11.722 ont été exécutés.

04:46Voilà, ça fait à peu près...

04:4811%.

04:49C'est un petit pourcentage, c'est pas grand-chose.

04:51Ça fait à peu près 10%, c'est plus de 100.000.

04:53Ça dépend si c'est 110.000 ou 103.000, mais c'est à peu près 10% quoi.

04:56C'est à peu près 10%.

04:57Juste au-dessus de 100.000, c'est ça.

04:58Sachant que la majorité des gens, ou des exécutions aujourd'hui des OQTF,

05:02concernent principalement des personnes étrangères qui ont été condamnées pénalement,

05:07qui ont exécuté leur peine,

05:09qu'on fait passer par le centre de rétention administrative

05:11et qu'on renvoie dans le pays d'origine.

05:13Mais le problème de fond, il est effectivement,

05:16je suis d'accord avec vos intervenants,

05:18c'est d'abord un choix politique.

05:19La volonté d'obtenir des résultats et de se doter des éléments juridiques qui le permettent.

05:25Mais en ce qui concerne l'immigration irrégulière et les autres OQTF,

05:30c'est bien sûr une procédure rapide, c'est une chose,

05:33mais c'est les accords avec les pays d'origine.

05:36Et tant que nous n'aurons pas établi un rapport de force avec les pays sources,

05:41on sera en difficulté.

05:43Et quel que soit d'ailleurs ces pays,

05:45il y a cette nécessité d'établir ce rapport de force.

05:49C'est d'abord un courage politique.

05:51Mais c'est aussi la volonté de poser sur la table

05:55l'ensemble des dossiers qui nous intéressent avec le pays d'origine.

05:59Ça fait l'objet en réalité d'une négociation pour dire les choses telles qu'elles sont.

06:03Et là, dans ces cas-là, ça ne peut se faire qu'au plus haut niveau.

06:06Ce n'est pas forcément une mise à l'intérieur,

06:08ce n'est pas forcément tel ou tel ministre s'occupe de l'immigration.

06:11C'est une décision qui relève du Premier ministre,

06:14voire du chef de l'État,

06:17puisqu'il est celui qui est en relation institutionnellement avec les pays sources.

06:22C'est fondamental.

06:24François-Noël Buffet, est-ce qu'on peut vraisemblablement

06:28durcir le ton avec certains pays ?

06:30Est-ce que c'est en matière de diplomatie ?

06:33Est-ce que finalement on ne va pas avoir un retour de bâton d'une manière ou d'une autre ?

06:36Nous sommes en train, la Commission des lois,

06:38j'ai mis en place la semaine dernière, il n'y a qu'un jour pardon,

06:42une mission confiée à deux collègues

06:45pour étudier toutes les conventions qui lient la France avec un pays étranger,

06:49et notamment sur tous ces sujets d'immigration.

06:51Donc nous allons faire un point très précis à la rentrée de septembre,

06:55parce que le travail vient de débuter, il est important,

06:58un point très précis sur l'ensemble de ces conventions,

07:00ce qui fonctionne, ce qui ne fonctionne pas,

07:02ce qui paraît complètement exorbitant aujourd'hui,

07:05de ce qui ne le paraît pas.

07:06Mais vous avez raison de dire qu'est-ce qu'on peut se fâcher avec tout le monde.

07:09La question, ce n'est pas de se fâcher ou de ne pas se fâcher,

07:12la question c'est d'équilibrer les forces.

07:14Tant que vous ne dites rien,

07:16et que vous acceptez les choses telles qu'elles sont,

07:19ça ne risque pas de bouger.

07:20On peut avoir des accords,

07:21moi ce n'est pas quelque chose qui me choque,

07:23qu'on ait des accords sur l'immigration.

07:26Mais attention, lorsque l'on parle d'immigration irrégulière

07:29ou d'étrangers en situation irrégulière

07:31qui ont commis des infractions pénales sur le territoire,

07:33et ainsi de suite,

07:34là il ne peut pas y avoir de négociation,

07:36c'est de la fermeté absolue,

07:37et pas de discussion possible.

07:38Mais tout ça, ça fait partie d'une négociation,

07:40il faut l'accepter,

07:41mais il faut accepter surtout de la porter.

07:43Et ça, c'est du courage politique.

07:46M. le Président,

07:47à partir des chiffres que vous avez vous-même donnés,

07:50c'est-à-dire 10% d'OQTFs exécutés,

07:55est-ce que vous ne craignez pas

07:57que cette relative impuissance de l'État

08:01dans l'exécution de ces ordonnances

08:04influe très négativement sur l'esprit public ?

08:09Est-ce que vous y voyez des conséquences délétères ?

08:14Évidemment !

08:15Évidemment que ça crée des conséquences délétères,

08:18que ça favorise certains partis politiques

08:21pour ne pas les citer,

08:22pour ne pas donner de noms,

08:23et que ça crée de surcroît dans l'opinion publique

08:26une...

08:28Je ne parle pas d'une frustration,

08:30mais vraiment une absence de confiance

08:33dans la politique migratoire de la France.

08:35Le problème de notre pays,

08:37en matière migratoire,

08:40c'est d'avoir une politique qui soit cohérente.

08:42Une politique cohérente,

08:43c'est qu'est-ce qu'on veut pour l'immigration régulière,

08:45qu'est-ce qu'on ne veut pas pour l'immigration irrégulière,

08:47comment on la traite,

08:48et l'asile, c'est une autre affaire.

08:50Tant qu'on n'aura pas un système juridique

08:52qui soit complet, c'est-à-dire cohérent,

08:54dans les choix que nous devons faire,

08:56on n'y arrivera pas,

08:57car il y aura toujours un maillon faible.

08:59Et c'est toujours la force de la chaîne,

09:00c'est un principe que de dire ça,

09:01s'apprécie en fonction du maillon le plus faible.

09:04Or, notre maillon le plus faible,

09:05c'est le traitement de l'immigration irrégulière,

09:08et notre maillon, qui est un peu moins faible,

09:10mais qui mérite d'être renforcé,

09:11c'est nos choix stratégiques

09:12en matière d'immigration régulière.

09:14Tant que nous n'aurons pas ce débat-là

09:16et cette question-là,

09:17on n'y arrivera pas.

09:18C'est ce qu'on a essayé de faire

09:19dans le dernier texte d'immigration au Sénat.

09:21On n'est pas arrivé au bout du match,

09:23au bout du jeu, si je puis dire.

09:24Et de surcroît, en plus,

09:26nous avons eu des difficultés constitutionnelles.

09:29Il faudra remettre le travail sur la table.

09:32Précisément, monsieur le Président,

09:34je vous entends évoquer les questions

09:36des accords avec les pays

09:39dont sont originaires les personnes frappées de QTF.

09:42Là, en l'occurrence,

09:44le suspect de cette attaque au couteau à Lyon

09:47est un homme marocain.

09:49J'ai le sentiment qu'il y a de très bonnes relations

09:52entre la France et le Royaume shérifien.

09:55On a énormément de Français

09:58qui sont originaires du Maroc,

10:01qui ont de la famille au Maroc.

10:02Il y a énormément de tourisme au Maroc.

10:05Où en est-on des accords entre la France et le Maroc

10:10sur la reconduction des citoyens marocains frappés par une QTF ?

10:14Il y a un peu moins de deux ans,

10:17les relations avec le Royaume du Maroc

10:19étaient compliquées sur ce sujet-là.

10:21Elles sont en train de s'améliorer.

10:24C'est quelque chose qui avance.

10:26Ça reste plus erratique avec l'Algérie.

10:30Mais le problème, c'est que nous avons des à-coups,

10:33en réalité, si je puis utiliser cette expression.

10:36En fonction des circonstances internationales,

10:38en fonction des besoins des uns et des autres,

10:40ou des intérêts des uns ou des autres,

10:42ça marche ou ça ne marche pas.

10:44Et ça, c'est ce qu'il faut à tout prix régler

10:47via ces accords internationaux que j'appelle de mes voeux.

10:50Et cette négociation internationale

10:52dont nous avons besoin à défaut nous sera en difficulté.

10:54Mais ceci n'empêche pas

10:57que nous ayons une politique migratoire beaucoup plus large,

10:59un contrôle à la frontière beaucoup plus important,

11:01des conditions pour arriver sur le territoire national

11:03beaucoup plus serrées.

11:05Elles ont été améliorées à l'occasion du Yannetex,

11:07mais ça n'est pas encore totalement efficace.

11:10Une fois de plus, c'est un tout.

11:13Et la réalité, c'est qu'il faut dire clairement

11:16que lorsqu'un étranger en situation irrégulière

11:18sur le territoire national commet un délit ou un crime,

11:21il ne peut pas rester sur le territoire national.

11:23Et que sur les circonstances,

11:25ce serait une règle, à mon avis, assez simple,

11:27compréhensible de tout le monde,

11:29mais qui par ailleurs, une fois de plus,

11:31devra s'appuyer sur un accord avec les pays sources.

11:33Au-delà de la question des OQTF,

11:37la question que je me pose, c'est

11:39est-ce qu'il n'y a pas quand même une contradiction

11:41ou en tout cas une possible contradiction

11:44entre d'un côté le fait de vouloir restreindre l'immigration

11:47et de vouloir appliquer les OQTF

11:50de manière plus complète

11:52et le fait que par ailleurs,

11:54il y a quand même, comme on le sait,

11:56un vieillissement plus général de la population européenne

11:58ça c'est quand même une vraie question

12:01et donc, à un moment donné, est-ce que ce n'est pas un enjeu

12:03qui vient dans les discussions qui peuvent exister

12:05entre, par exemple, le chef de l'État

12:07par hypothèse, et d'autres pays

12:09dont sont ressortissants les OQTF ?

12:11Mais bien sûr,

12:13je ne dis pas qu'il faut une immigration zéro,

12:16je ne dis pas ça, c'est une utopie,

12:18c'est même un mensonge,

12:20c'est même un abus de confiance que de dire ça.

12:22En revanche, nous avons besoin de déterminer

12:24qui nous voulons accueillir sur le territoire.

12:26Par exemple, je pense que la priorité

12:28est une immigration économique

12:30pour des raisons, parce que nous avons besoin

12:32de tout cela, donc on définit des principes,

12:34on définit des métiers en tension,

12:36on définit des conditions, et puis on accepte

12:38de baisser notre niveau d'accueil

12:40sur d'autres raisons, notamment

12:42ce qu'on appelle le regroupement familial

12:44qui d'ailleurs est un peu en baisse,

12:46il faut admettre les choses.

12:48Les étudiants sont très très nombreux

12:50et le nombre d'étudiants a fortement augmenté.

12:52La question est de savoir si effectivement

12:54non pas qu'ils ne viennent pas,

12:56mais s'ils étudient vraiment ou pas, quelles sont les bonnes raisons.

12:58Donc il faut définir des priorités.

13:00Une fois que vous avez défini des priorités,

13:02les choses sont déjà beaucoup plus simples,

13:04parce que le message que vous envoyez à l'étranger

13:06est déjà beaucoup plus clair.

13:08Le message que vous envoyez aux Français

13:10est également beaucoup plus clair.

13:12On établit des conditions qui vont bien,

13:14le respect des valeurs de la République, le travail,

13:16pas de difficultés là-dessus,

13:18et en disant, si ce n'est pas respecté,

13:20le titre de séjour s'arrête.

13:22Donc c'est en réalité assez simple.

13:24Mais on n'a jamais déterminé, dans notre pays,

13:26quelle immigration on voulait sur notre territoire.

13:28On n'a jamais fait le choix.

13:30Merci beaucoup François Noël Buffet.

13:32Vous êtes président de la commission

13:34des lois du Sénat qui a précisé

13:36cette commission mixte par éthère

13:38sur le projet de loi Immigration.

13:40Merci en tout cas de nous avoir accordé du temps.

13:42Puisque nous avons offert

13:44un cadeau il y a quelques instants,

13:46nous avons le gagnant au téléphone.

13:48Frédéric qui est avec nous de Castres.

13:50Bonsoir Frédéric.

13:52Bonsoir Philippe,

13:54bonsoir Fécile, bonsoir toute l'équipe.

13:56Frédéric,

13:58vous nous appelez pourquoi ? On n'a pas bien compris.

14:00Non, ce n'est pas la boucherie.

14:02Apparemment, j'ai gagné quelque chose.

14:04Oui, vous avez gagné

14:06un week-end chez Philippe David.

14:08C'est un cadeau de rêve.

14:10Mais non,

14:12vous avez gagné un très beau cadeau

14:14offert par Lexone.

14:16Écoutez bien, notez sur votre petite carte

14:18une bubble lamp,

14:20une enceinte Mino T,

14:22une radio Tico

14:24et une lampe Bag Light.

14:26Excellent.

14:28Parfait, merci. Je ne sais pas tout

14:30quand ça correspond, mais je suis très content.

14:32Vous allez voir,

14:34vous allez être très heureux

14:36quand vous allez le recevoir.

14:38On est très heureux avec Lexone de vous offrir ce joli cadeau

14:40avec Sud Radio. Vous faites quoi dans la vie ?

14:42Frédéric ? Je travaille dans l'aéronautique.

14:44Vous travaillez dans l'aéronautique,

14:46vous ne savez pas ce que c'est qu'une bubble lamp

14:48et tout ça ?

14:50C'est pas le couple ?

14:52Il y a combien d'ailes sur un avion ?

14:54Et vous pouvez confirmer,

14:56pour travailler dans l'aéronautique, que Les Vraies Voix,

14:58c'est une émission qui vole haut ?

15:00Bravo, oui.

15:02Il a dit bravo, oui.

15:04Je ne suis pas sûre, il a dit bravo, oui.

15:06Non mais là, il ne m'a pas coupé les ailes, ne vous inquiétez pas.

15:10Frédéric, merci en tout cas d'avoir joué avec nous.

15:12Merci de notre fidélité.

15:14On vous retrouve très bientôt Frédéric.

15:16J'espère que vous nous rappellerez.

15:18Tous les soirs, je vous écoute tous les soirs

15:20et j'écoute aussi tous les matins sur mes trajets.

15:22Je dis bravo Frédéric !

15:24Bravo !

15:26Frédéric, on vous embrasse.

15:28Passez une très belle soirée, merci beaucoup.

15:30Merci beaucoup Philippe Bilger, merci beaucoup Tim Connan,

15:32merci beaucoup Jean Dorido.

15:34Ce fut un plaisir pour débuter cette semaine avec vous.

15:36Dans un instant, on va vous parler citoyenneté.

15:38On va vous parler

15:40de tous les 80% des femmes,

15:42des jeunes femmes de 18 à 24 ans

15:44sont sifflées dans la rue.

15:46Elles en ont assez, on peut le comprendre.

15:48On reviendra aussi sur une belle initiative

15:50d'un restaurateur,

15:52d'un chef exactement,

15:54qui organise un repas pour tous.

15:56C'est un très bon restaurant, un très bon chef

15:58et surtout c'est

16:00une très chouette personnalité.

16:02Il sera avec nous dans quelques instants avec le G500.

16:04A tout de suite !

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